# JURIS-CONFLUENCE

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/juris-confluence-479973265
> SIREN 479 973 265 · données modifiées le 23 septembre 2026

JURIS-CONFLUENCE (SCI) est une entreprise créée le 9 décembre 2004, immatriculée sous le SIREN 479 973 265, dont le siège est situé à Tassin-la-Demi-Lune (69160). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 178 100 €. Elle est dirigée par Dominique Renée Suzanne Brigitte MONTBARBON (autre fonction), Jerome Francois Jean Claude MONTBARBON (autre fonction) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : JURIS-CONFLUENCE
- **Forme juridique** : SCI
- **État** : active
- **Date de création** : 9 décembre 2004
- **Date d'immatriculation** : 17 décembre 2004
- **Activité principale** : 68.20B – Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAF rév. 2)
- **SIRET du siège** : 479 973 265 00024
- **Adresse du siège** : 29 avenue MATHIEU MISERY, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- **RCS** : RCS Lyon 479 973 265
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 09 479 973 265 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 178 100 €
- **Objet social** : L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition ou autrement

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Dominique Renée Suzanne Brigitte MONTBARBON](https://www.registrius.com/dirigeant/dominique-renee-suzanne-brigitte-montbarbon-9478189) : Autre fonction
- [Jerome Francois Jean Claude MONTBARBON](https://www.registrius.com/dirigeant/jerome-francois-jean-claude-montbarbon-918228) : Autre fonction
- [Frederic Jean Francois Xavier MONTBARBON](https://www.registrius.com/dirigeant/frederic-jean-francois-xavier-montbarbon-918229) : Autre fonction

Anciens dirigeants (départs les plus récents) :

- Jean-Claude Eugène Gaston BRETEY : Gérant, jusqu'au 27 juin 2012

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 09/12/2004 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2012 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/juris-confluence-479973265/vigilance

## Annonces BODACC récentes (2 sur 2)

- 9 août 2013 : [Modification du capital](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B201301531564)
- 27 juin 2012 : [Nouveau siège. Modification de l'administration](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B201201223167)

## Établissements

2 établissements au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 479 973 265 00024 (siège) : 29 avenue MATHIEU MISERY, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
