# L'ECUSSON

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/l-ecusson-950932897
> SIREN 950 932 897 · données modifiées le 6 décembre 2025

L'ECUSSON (SCI) est une entreprise créée le 17 mars 2023, immatriculée sous le SIREN 950 932 897, dont le siège est situé à Mernel (35330). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par Jerome Nicolas Bernard PAVOINE (gérant et associé indéfiniment responsable), Carine Monique Claude CHOMA (associé indéfiniment responsable) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : L'ECUSSON
- **Forme juridique** : SCI
- **État** : active
- **Date de création** : 17 mars 2023
- **Activité principale** : 68.20B – Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAF rév. 2)
- **SIRET du siège** : 950 932 897 00016
- **Adresse du siège** : 10 rue DU STADE, 35330 MERNEL
- **RCS** : RCS Rennes 950 932 897
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 88 950 932 897 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 1 000 €
- **Objet social** : L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers ; L'emprunt de toutes sommes nécessaires à la réalisation de l'objet ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou sûretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire des prêts consentis par toutes personnes physiques ou morales aux associés ; Et à titre exceptionnel, la vente de biens immobiliers.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Jerome Nicolas Bernard PAVOINE](https://www.registrius.com/dirigeant/jerome-nicolas-bernard-pavoine-9359293) : Gérant et associé indéfiniment responsable
- [Carine Monique Claude CHOMA](https://www.registrius.com/dirigeant/carine-monique-claude-choma-26294640) : Associé indéfiniment responsable
- [PAVOINE FINANCES](https://www.registrius.com/entreprise/pavoine-finances-915347082) : Associé indéfiniment responsable (personne morale)

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 17/03/2023 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2023 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/l-ecusson-950932897/vigilance

## Annonces BODACC récentes (1 sur 1)

- 29 mars 2023 : [Création](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A20230062825)

## Établissements

1 établissement au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 950 932 897 00016 (siège) : 10 rue DU STADE, 35330 MERNEL

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
