# LA TUFFENIERE

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/la-tuffeniere-989606470
> SIREN 989 606 470 · données modifiées le 28 septembre 2026

LA TUFFENIERE (Société civile immobilière de construction-vente) est une entreprise créée le 1 août 2025, immatriculée sous le SIREN 989 606 470, dont le siège est situé à Saint-Martin-du-Mont (01160). Son activité principale relève du code NAF 41.10D (supports juridiques de programmes). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par Arthur Kilian HYVERNAT (associé indéfiniment responsable), Morgan Marc HYVERNAT (associé indéfiniment responsable) et 2 autres dirigeants, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : LA TUFFENIERE
- **Forme juridique** : Société civile immobilière de construction-vente
- **État** : active
- **Date de création** : 1 août 2025
- **Activité principale** : 41.10D – Supports juridiques de programmes (NAF rév. 2)
- **SIRET du siège** : 989 606 470 00015
- **Adresse du siège** : LE VILLAGE, 125 rue DE LA MAIRIE, 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONT
- **RCS** : RCS Bourg-en-Bresse 989 606 470
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 77 989 606 470 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 1 000 €
- **Clôture de l'exercice** : 31 décembre
- **Objet social** : - l'acquisition de diverses parcelles de terrain, - l'aménagement, la construction et la rénovation sur ces terrains, de tous immeubles ; - la vente, en totalité ou par fractions, des bâtiments construits et/ou rénovés, avant ou après leur achèvement, - l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives ; - et généralement toutes opérations quelconques, mobilières, immobilières ou financières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dès lors qu'elles conservent un caractère civil et ne sont pas contraires aux dispositions des articles L 211-1 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Arthur Kilian HYVERNAT](https://www.registrius.com/dirigeant/arthur-kilian-hyvernat-20003705) : Associé indéfiniment responsable, Gérant
- [Morgan Marc HYVERNAT](https://www.registrius.com/dirigeant/morgan-marc-hyvernat-6748236) : Associé indéfiniment responsable
- [REAL ASSET](https://www.registrius.com/entreprise/real-asset-842825978) : Associé indéfiniment responsable (personne morale)
- [Arthur Kilian HYVERNAT](https://www.registrius.com/dirigeant/arthur-kilian-hyvernat-20003705) : Liquidateur, depuis le 2 mars 2026

Anciens dirigeants (départs les plus récents) :

- [Arthur Kilian HYVERNAT](https://www.registrius.com/dirigeant/arthur-kilian-hyvernat-20003705) : Gérant, jusqu'au 2 mars 2026

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Majeur** : Dissolution de la société publiée. Avis paru le 02/03/2026 : « Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration. ». Le répertoire SIRENE la dit encore active. (source : BODACC, 2 mars 2026)
- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 01/08/2025 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2025 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/la-tuffeniere-989606470/vigilance

## Annonces BODACC récentes (2 sur 2)

- 2 mars 2026 : [Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20260042118)
- 10 août 2025 : [Création](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A2025015226)

## Établissements

1 établissement au répertoire SIRENE, dont 0 actif.

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
