# PROJET EOLIEN LA CHAPELLE BATON

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/projet-eolien-la-chapelle-baton-977912997
> SIREN 977 912 997 · données modifiées le 6 décembre 2025

PROJET EOLIEN LA CHAPELLE BATON (SAS) est une entreprise créée le 18 juillet 2023, immatriculée sous le SIREN 977 912 997, dont le siège est situé à Fenouillet (31150). Son activité principale relève du code NAF 35.11Z (production d'électricité). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par SOLVEO DEVELOPPEMENT (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : PROJET EOLIEN LA CHAPELLE BATON
- **Forme juridique** : SAS
- **État** : active
- **Date de création** : 18 juillet 2023
- **Activité principale** : 35.11Z – Production d'électricité (NAF rév. 2)
- **Catégorie** : Entreprise de taille intermédiaire
- **SIRET du siège** : 977 912 997 00011
- **Adresse du siège** : 3 bis route DE LACOURTENSOURT, 31150 FENOUILLET
- **RCS** : RCS Toulouse 977 912 997
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 96 977 912 997 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 1 000 €
- **Objet social** : La Société a pour objet directement ou indirectement, sur le territoire de la Commune de la Chapelle-bâton (France) : - le développement, la construction et l'exploitation d'une centrale de production d'électricité issue des énergies renouvelables de type éolienne, à partir de l'énergie mécanique du vent, - la production et la vente d'électricité issue d'énergie renouvelable, et pour ce faire, la prise à bail et l'exploitation d'immeubles ou de terrains, par tous moyens, - les études, la conception, le développement, la construction et l'exploitation des sites idoines ainsi que la distribution et la réalisation de toutes prestations de services relativement et accessoirement à la production d'énergie renouvelable au sens large.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [SOLVEO DEVELOPPEMENT](https://www.registrius.com/entreprise/solveo-developpement-513767269) : Président (personne morale)

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 18/07/2023 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2023 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/projet-eolien-la-chapelle-baton-977912997/vigilance

## Annonces BODACC récentes (1 sur 1)

- 2 août 2023 : [Création](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A20230147427)

## Établissements

1 établissement au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 977 912 997 00011 (siège) : 3 bis route DE LACOURTENSOURT, 31150 FENOUILLET

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
