# SCI C ET A

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/sci-c-et-a-384434940
> SIREN 384 434 940 · données modifiées le 22 septembre 2026

SCI C ET A (SCI) est une entreprise créée le 1 janvier 1992, immatriculée sous le SIREN 384 434 940, dont le siège est situé à Brouzet-les-Ales (30580). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 91 469,41 €. Elle est dirigée par Annick MOURGUES (autre fonction) et Olivier Jacques Leopold MOURGUES (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : SCI C ET A
- **Forme juridique** : SCI
- **État** : active
- **Date de création** : 1 janvier 1992
- **Date d'immatriculation** : 27 février 1992
- **Activité principale** : 68.20B – Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAF rév. 2)
- **SIRET du siège** : 384 434 940 00027
- **Adresse du siège** : CHEZ MR ET MME MOURGUES OLIVIER, Chemin DE LA FONTAINE, 30580 BROUZET-LES-ALES
- **RCS** : RCS Nîmes 384 434 940
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 52 384 434 940 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 91 469,41 €
- **Clôture de l'exercice** : 31 décembre
- **Objet social** : L'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, de tous imemubles bâtis ou non bâtis ; La mise en valeur des immeubles acquis notamment par l'édifiction de constructionspour toutes destinations, la transformation de toutes construction et par tous travaux de viabilité. L'exploitation par bail, la location ou autrement des immeubles acquis par la société pour réaliser cet objet ou pour en en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à touts actes ou opérations, notamment constituer hypothèque ou toute autre surêté réelle sur les biens sociaux, dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Annick MOURGUES](https://www.registrius.com/dirigeant/annick-mourgues-4426511) : Autre fonction
- [Olivier Jacques Leopold MOURGUES](https://www.registrius.com/dirigeant/olivier-jacques-leopold-mourgues-2407360) : Autre fonction

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 01/01/1992 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2009 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/sci-c-et-a-384434940/vigilance

## Annonces BODACC récentes (1 sur 1)

- 13 janvier 2010 : [Nouveau siège](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B2010000876)

## Établissements

2 établissements au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 384 434 940 00027 (siège) : CHEZ MR ET MME MOURGUES OLIVIER, Chemin DE LA FONTAINE, 30580 BROUZET-LES-ALES

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
