# SCI DE L'ARCHANGE

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/sci-de-l-archange-824114250
> SIREN 824 114 250 · données modifiées le 25 septembre 2026

SCI DE L'ARCHANGE (SCI) est une entreprise créée le 29 novembre 2016, immatriculée sous le SIREN 824 114 250, dont le siège est situé à Charleval (27380). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par Jean-Raphael Andre NOTTON (gérant et associé indéfiniment responsable), PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES (associé indéfiniment responsable) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : SCI DE L'ARCHANGE
- **Forme juridique** : SCI
- **État** : active
- **Date de création** : 29 novembre 2016
- **Date d'immatriculation** : 2 décembre 2016
- **Activité principale** : 68.20B – Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAF rév. 2)
- **Catégorie** : Petite ou moyenne entreprise
- **SIRET du siège** : 824 114 250 00023
- **Adresse du siège** : Ham DE TRANSIERES VILLA SAINT MICHEL, 27380 CHARLEVAL
- **RCS** : RCS Evreux 824 114 250
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 69 824 114 250 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 1 000 €
- **Objet social** : L'acquisition ou la vente (même sans remploi des fonds), l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement, et plus spécialement de tout bien à usage de maison de retraite, résidence de services séniors.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Jean-Raphael Andre NOTTON](https://www.registrius.com/dirigeant/jean-raphael-andre-notton-3006696) : Gérant et associé indéfiniment responsable
- PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : Associé indéfiniment responsable (personne morale)
- [PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES](https://www.registrius.com/entreprise/participations-sanitaires-et-sociales-393860150) : Associé indéfiniment responsable (personne morale)

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 29/11/2016 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2019 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/sci-de-l-archange-824114250/vigilance

## Annonces BODACC récentes (2 sur 2)

- 19 décembre 2019 : [Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A20190244749)
- 14 décembre 2016 : [Création](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A201602431229)

## Établissements

2 établissements au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 824 114 250 00023 (siège) : Ham DE TRANSIERES VILLA SAINT MICHEL, 27380 CHARLEVAL

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
