# SCI DU CLOS GASPARD

> Fiche Registrius : https://www.registrius.com/entreprise/sci-du-clos-gaspard-935240614
> SIREN 935 240 614 · données modifiées le 6 décembre 2025

SCI DU CLOS GASPARD (SCI) est une entreprise créée le 9 novembre 2024, immatriculée sous le SIREN 935 240 614, dont le siège est situé à Limoges (87100). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par Franck CHAPUT (gérant et associé indéfiniment responsable), Axel Yan Léon CHAPUT (associé indéfiniment responsable) et 3 autres dirigeants, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

## Identité

- **Dénomination** : SCI DU CLOS GASPARD
- **Forme juridique** : SCI
- **État** : active
- **Date de création** : 9 novembre 2024
- **Activité principale** : 68.20B – Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAF rév. 2)
- **SIRET du siège** : 935 240 614 00013
- **Adresse du siège** : 9 rue DU CLOS GASPARD, 87100 LIMOGES
- **RCS** : RCS Limoges 935 240 614
- **N° TVA intracommunautaire** : FR 55 935 240 614 (calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie)
- **Capital social** : 1 000 €
- **Clôture de l'exercice** : 31 décembre
- **Objet social** : L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. La société pourra mettre à disposition à titre onéreux au profit de ses associés fondateurs de manière viagère, à titre de résidence principale ou secondaire pour ceux-ci, le ou les biens et droits immobiliers qu'elle détiendra mais également à titre professionnel éventuellement. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.

## Dirigeants

Déclarés au Registre national des entreprises (INPI).

- [Franck CHAPUT](https://www.registrius.com/dirigeant/franck-chaput-1107241) : Gérant et associé indéfiniment responsable
- [Axel Yan Léon CHAPUT](https://www.registrius.com/dirigeant/axel-yan-leon-chaput-10525688) : Associé indéfiniment responsable
- [Severine CHAPUT](https://www.registrius.com/dirigeant/severine-chaput-9021428) : Gérant et associé indéfiniment responsable
- [Camille Agathe Marie PERRIER- -CHAPUT](https://www.registrius.com/dirigeant/camille-agathe-marie-perrier-chaput-25416316) : Associé indéfiniment responsable
- [Myriam Chantal Gabriel CHAPUT](https://www.registrius.com/dirigeant/myriam-chantal-gabriel-chaput-25416317) : Associé indéfiniment responsable

## Points de vigilance

Faits publiés par les sources officielles, sans notation ni avis.

- **Vérifié** : Entreprise active, créée le 09/11/2024 (source : SIRENE)
- **Vérifié** : Aucune procédure collective en cours (source : BODACC)
- **Vérifié** : Pas de changements répétés de dirigeants (source : RNE)
- **Vérifié** : Siège stable depuis 2024 (source : SIRENE)

Détail : https://www.registrius.com/entreprise/sci-du-clos-gaspard-935240614/vigilance

## Annonces BODACC récentes (1 sur 1)

- 22 novembre 2024 : [Création](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202402262342)

## Établissements

1 établissement au répertoire SIRENE, dont 1 actif.

- 935 240 614 00013 (siège) : 9 rue DU CLOS GASPARD, 87100 LIMOGES

## Sources

Répertoire SIRENE (INSEE, Licence Ouverte 2.0), Registre national des entreprises (INPI), Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), comptes annuels déposés, données essentielles de la commande publique, listes officielles des labels. Définitions et méthodologie : https://www.registrius.com/llms-full.txt
