Registrius

CHRISTIAN NOVEL

SIREN 323 822 478

Siège : Lieu-dit LE PRE, 73530 SAINT SORLIN D'ARVES

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1982
Activité principale (NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
85.51Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
323 822 478 00018
RCS
RCS Chambéry 323 822 478
N° TVA intracommunautaire
FR 30 323 822 478
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 janvier 1982
Inscription au RCS
Le 7 janvier 2022
Début d'activité
25 décembre 1987

Activité

Activité déclarée

  • Principale85.51ZCommerciale

    AGENT IMMOBILIER (TRANSACTIONS ET GESTIONS) (ACTIVITE CREEE LE 19.09. 1989)

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissements actifs3 sur 3

  • SiègeSiège social· SAINT SORLIN D'ARVESdepuis 1982
    Lieu-dit LE PRE323 822 478 0001885.51Z5 changements ▾
    1. 31 décembre 2017Changement d'activité principale (NAF) : 68.31Z → 85.51Z
    2. 31 décembre 2017N'emploie plus de salariés
    3. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.3A (NAF1993) → 68.31Z
    4. 25 décembre 1996Devient employeur
    5. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.3A (NAF1993)
  • Établissement· SAINT SORLIN D'ARVESdepuis 2003
    Lieu-dit LE PRE323 822 478 0002668.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAFRev1)
  • Établissement· SAINT-SORLIN-D'ARVESdepuis 2021
    L'AIGUILLE NOIRE323 822 478 0003435.11Z

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
SAINT SORLIN D'ARVES 2 étab. · 2 actifs
00018 Lieu-dit LE PRE
Lieu-dit LE PRE, SAINT SORLIN D'ARVES · actif du 1 janvier 1982 à aujourd'hui
00026 Lieu-dit LE PRE
Lieu-dit LE PRE, SAINT SORLIN D'ARVES · actif du 1 juillet 2003 à aujourd'hui
SAINT-SORLIN-D'ARVES 1 étab. · 1 actif
00034 Chemin DE LA SAPINIERE
Chemin DE LA SAPINIERE, SAINT-SORLIN-D'ARVES · actif du 1 octobre 2021 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-SORLIN-D'ARVES : 3 établissements, 3 actifs (siège)3SAINT-SORLIN-D'ARVES

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 7 janvier 2022
    Observation du greffeRCS · n° 412

    L'assujetti a déclaré avoir informé son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l'exercice de sa profession (Article L.526-4 du code de commerce).

  2. 14 février 2018
    Observation du greffeRCS · n° 96217

    Radiation. Vente du fonds à SARL MONT BLANC IMMOBILIER Le 31/12/2017

  3. 31 décembre 2017
    Changement de nom commercial
    AGENCE IMMOBILIERE L'AIGUILLE NOIRE→non renseigné
  4. 31 décembre 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    68.31Z→85.51Z
  5. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS · n° 3

    L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Voir les 3 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.3A (NAF1993)→68.31Z
  2. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.3A (NAF1993)
  3. 16 janvier 1990
    Observation du greffeRCS · n° 2

    --- SUPPRESSION DES ACTIVITES DE : FABRICATION ET VENTE D'ARTICLES DE CADEAUX EN LAINE, EN BOIS ET EN CUIR - A COMPTER DU 30/09/89

Annonces BODACC4 annonces

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 7 janvier 2022 · Tribunal de Commerce de Chambéry
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    7 janvier 2022
    Début d'activité
    1 octobre 2021
    Nom
    Christian Jean-Marie Constant NOVEL
    Établissement principal
    L'Aiguille Noire, Chemin de la Sapinière, 73530 Saint-Sorlin-d'Arves production d'électricité avec panneaux solaires. Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
    Référence
    BODACC A n° 20220007, annonce 1469 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 14 février 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Cessation d'activité
    14 février 2018
    Nom
    Christian Jean-Marie NOVEL
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Référence
    BODACC B n° 20180033, annonce 1589 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à MONT BLANC IMMOBILIER ADMINISTRATION DE BIENS · 90 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Nature
    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Début d'activité
    25 janvier 2018
    Descriptif
    - Enregistré à CHAMBERY 2, le 26/01/2018. Dossier 2018 03779, référence 2018 A 00245. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur : le Pré, 73530 SAINT SORLIN D'ARVES.
    Publicité légale
    La Vie Nouvelle, le 2 février 2018
    Oppositions
    Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
    Nom
    Christian NOVEL
    Etablissement complémentaire
    le Pré, 73530 Saint-Sorlin d'Arves syndic d'immeubles, de gestion immobilière et de transaction sur immeubles et fonds de commerce. Origine : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 90000 Euros
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Référence
    BODACC A n° 20180024, annonce 987 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).