PIERRE SANSEIGNE
SIREN 331 482 711
- Siège :
- 24 rue JEANNE D'ARC, 25300 PONTARLIER
PIERRE SANSEIGNE (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 482 711, dont le siège est situé à Pontarlier (25300). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 331 482 711 00024
- RCS
- RCS Besançon 331 482 711
- N° TVA intracommunautaire
- FR 71 331 482 711Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- Inscription au RCS
- Le
Activité
Activité déclarée
- 68.20BGestion de biens
VENTE D'ARTICLES DE CHASSE ET DE PECHE
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Changement d'activité principale (NAF)70.2C (NAF1993)→68.20B
- Observation du greffeRCS · n° 142
TRANSFERT DU PRINCIPAL ETS DE PONTARLIER 12 RUE JULES MATHEZ A PONTARLIER 24 RUE JEANNE D'ARC, POURSUITE DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE CONSENTIE A ARMURERIE SANSEIGNE Date d'effet :
- Observation du greffeRCS
SIRET : 331 482 711 00024 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.2C (NAF1993)
Annonces BODACC2 annonces
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà ARMES TEMIS · 300 000 €
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- Descriptif
- mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du Adresse de l'ancien propriétaire: 7 A Rue du Tremplin 25500 Morteau
- Publicité légale
- La Terre de Chez Nous, le
- Oppositions
- Election de domicile : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes pour la validité et pour la correspondance : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Nom
- Pierre, Marie SANSEIGNE
- Siège et établissement principal
- 24 Rue Jeanne D Arc, 25300 Pontarlier la vente de matériel de chasse de catégorie c, de matériel de tir a l'arc, et toutes armes de catégorie d et la vente d'articles de coutellerie et d'archerie, de vêtements de loisirs Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 euros
- Acquéreur
- ARMES TEMIS
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Référence
- BODACC A n° 20220147, annonce 363 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà JD BIATHLON EVOLUTION · 300 000 €
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- Descriptif
- Cession sous acte authentique en date du Adresse de l'ancien propriétaire: 1 A Rue des Noisetiers 25390 Orchamps-Vennes
- Publicité légale
- La Terre de Chez Nous, le
- Oppositions
- Election de domicile : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes pour la validité et pour la correspondance : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Nom
- Pierre, Marie SANSEIGNE
- Établissement principal
- 24 Rue Jeanne D'Arc, 25300 Pontarlier vente d'articles de chasse et de péché Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 euros
- Acquéreur
- JD BIATHLON EVOLUTION
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Référence
- BODACC A n° 20220120, annonce 326 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).