Registrius

PIERRE SANSEIGNE

SIREN 331 482 711

Siège :
24 rue JEANNE D'ARC, 25300 PONTARLIER
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

PIERRE SANSEIGNE (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 482 711, dont le siège est situé à Pontarlier (25300). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
331 482 711 00024
RCS
RCS Besançon 331 482 711
N° TVA intracommunautaire
FR 71 331 482 711
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
Inscription au RCS
Le

Activité

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    VENTE D'ARTICLES DE CHASSE ET DE PECHE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· PONTARLIERdepuis 2001
    24 rue JEANNE D'ARC331 482 711 0002468.20B2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
PONTARLIER 2 étab. · 1 actif
00016 12 rue JULES MATHEZ
12 rue JULES MATHEZ, PONTARLIER · actif du 3 janvier 1985 au 31 décembre 2000
00024 24 rue JEANNE D'ARC
24 rue JEANNE D'ARC, PONTARLIER · actif du 1 janvier 2001 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
PONTARLIER : 2 établissements, 1 actif (siège)2PONTARLIER

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  2. Observation du greffeRCS · n° 142

    TRANSFERT DU PRINCIPAL ETS DE PONTARLIER 12 RUE JULES MATHEZ A PONTARLIER 24 RUE JEANNE D'ARC, POURSUITE DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE CONSENTIE A ARMURERIE SANSEIGNE Date d'effet :

  3. Observation du greffeRCS

    SIRET : 331 482 711 00024 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)

  4. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à ARMES TEMIS · 300 000 €
    Nature
    Mise en activité d'une société suite à achat
    Début d'activité
    Descriptif
    mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du Adresse de l'ancien propriétaire: 7 A Rue du Tremplin 25500 Morteau
    Publicité légale
    La Terre de Chez Nous, le
    Oppositions
    Election de domicile : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes pour la validité et pour la correspondance : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
    Nom
    Pierre, Marie SANSEIGNE
    Siège et établissement principal
    24 Rue Jeanne D Arc, 25300 Pontarlier la vente de matériel de chasse de catégorie c, de matériel de tir a l'arc, et toutes armes de catégorie d et la vente d'articles de coutellerie et d'archerie, de vêtements de loisirs Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 euros
    Acquéreur
    ARMES TEMIS
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC A n° 20220147, annonce 363 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à JD BIATHLON EVOLUTION · 300 000 €
    Nature
    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Début d'activité
    Descriptif
    Cession sous acte authentique en date du Adresse de l'ancien propriétaire: 1 A Rue des Noisetiers 25390 Orchamps-Vennes
    Publicité légale
    La Terre de Chez Nous, le
    Oppositions
    Election de domicile : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes pour la validité et pour la correspondance : SCP Myriam MEYER et Vincent CORNEILLE - notaires associés 1 Rue des Combottes 25115 Pouilley-les-Vignes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
    Nom
    Pierre, Marie SANSEIGNE
    Établissement principal
    24 Rue Jeanne D'Arc, 25300 Pontarlier vente d'articles de chasse et de péché Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 euros
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC A n° 20220120, annonce 326 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).