Registrius
Entreprise cessée depuis le 31 mai 2026Radiée du registre le 31 mai 2026

PASCAL DELBRAYELLE

SIREN 390 441 038

Dernier siège : 1525 chemin DE TREIGNAC, 07190 SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée
  • Organisme de formationDéclaration d'activité n° 84070155707 · Spécialités : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des donnéesCliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 février 1993
Date de cessation
31 mai 2026
Activité principale (NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
62.20G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
390 441 038 00044
RCS
RCS Aubenas 390 441 038
Date d'immatriculation
1 février 1993
Cessation d'activité
31 mai 2026
Radiation
31 mai 2026

Activité

Activité déclarée

  • Principale62.02AIndépendante

    Conseil en systèmes et logiciels informatiques

    Terminée le 31 mai 2026

Labels et certificats1

  • Organisme de formation

    Déclaration d'activité n° 84070155707 · Spécialités : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 31/05/2026.

    Source : SIRENE · 31 mai 2026

Gouvernance

Dirigeants1

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
juil.oct.2026avr.juil.oct.
Pascal Pierre DELBRAYELLE Entrepreneur individuel ?–2026
Pascal Pierre DELBRAYELLE · Entrepreneur individuel · début inconnu → 1 juin 2026
Pascal Pierre DELBRAYELLE Entrepreneur individuel ?–…
Pascal Pierre DELBRAYELLE · Entrepreneur individuel · début inconnu → aujourd'hui

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 4

  • SiègeSiège social Fermé· SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON2013 – 2026
    1525 chemin DE TREIGNAC390 441 038 0004462.02A
  • Établissement Fermé· AIX-EN-PROVENCE2007 – 2008
    PARC RESIDENTIEL LA DURANNE390 441 038 0002862.02A1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 72.1Z (NAFRev1) → 62.02A
  • Établissement Fermé· ROYNAC2008 – 2013
    FERME DES SIBIERES390 441 038 0003662.02A
  • Établissement Fermé· SAVIGNY-LE-TEMPLE1993 – 2007
    CIDEX 405390 441 038 0001072.1Z1 changement ▾
    1. 25 décembre 1993Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 72.1Z (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
SAVIGNY-LE-TEMPLE 1 étab.
00010 121 rue BOILEAU
121 rue BOILEAU, SAVIGNY-LE-TEMPLE · actif du 1 février 1993 au 18 avril 2007
AIX-EN-PROVENCE 1 étab.
00028 150 rue ISAAC NEWTON
150 rue ISAAC NEWTON, AIX-EN-PROVENCE · actif du 19 avril 2007 au 20 septembre 2008
ROYNAC 1 étab.
00036 Chemin DES ROUBINES
Chemin DES ROUBINES, ROYNAC · actif du 21 septembre 2008 au 31 mars 2013
SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON 1 étab.
00044 1525 chemin DE TREIGNAC
1525 chemin DE TREIGNAC, SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON · actif du 1 avril 2013 au 30 mai 2026

Carte

Actif Fermé Siège
AIX-EN-PROVENCE : 1 établissement, ferméSAVIGNY-LE-TEMPLE : 1 établissement, fermé2 établissements, 0 actif, dont le siège ROYNAC : 1 SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON : 12AIX-EN-PROVENCESAVIGNY-LE-TEMPLEROYNAC +1

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 mai 2026
    Cessation de l'activité
  2. 1 avril 2013
    Transfert du siège
    ROYNAC, Chemin DES ROUBINES→SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON, 1525 chemin DE TREIGNAC
  3. 21 septembre 2008
    Transfert du siège
    AIX-EN-PROVENCE, 150 rue ISAAC NEWTON→ROYNAC, Chemin DES ROUBINES
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.1Z (NAFRev1)→62.02A
  5. 19 avril 2007
    Transfert du siège
    SAVIGNY-LE-TEMPLE, 121 rue BOILEAU→AIX-EN-PROVENCE, 150 rue ISAAC NEWTON
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 1993
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→72.1Z (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à Delbrayelle Digital Services · 20 000 € · Immatriculée le 5 mars 2026 · Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Nature
    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Immatriculation
    5 mars 2026
    Début d'activité
    3 mars 2026
    Descriptif
    Acte en date du 26/02/2026 enregistré au SPFE D'ARDECHE le 02/03/2026 sous le numéro Dossier 2026 00003866, réf 0704P01 2026 A 00214 Adresse de l'ancien propriétaire: 1525 Chemin de Treignac 07190 Saint-Maurice-en-Chalencon
    Publicité légale
    hebdo-ardeche.fr, le 3 mars 2026
    Oppositions
    Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
    Nom
    Pascal, Pierre DELBRAYELLE
    Siège et établissement principal
    1525 Chemin de Treignac, 07190 Saint-Maurice-en-Chalencon la formation non-continue dans le domaine de l'informatique - l'activité de conseil informatique et technologique, conseil et prestations de services en business intelligence et en data science, analyse de données, organisation, assistance à la mise en œuvre de solutions informatiques, développement et amélioration des systèmes et outils d'information, audits informatiques, - la création, le développement et la commercialisation, notamment en ligne, de méthodes de formation et de logiciels informatiques et d'applications web et mobiles Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000.00 euros
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Référence
    BODACC A n° 20260047, annonce 363 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).