BERNARD CUCHEROUSSET
SIREN 397 559 436
Siège : 38 rue DES OISEAUX, 25580 ETALANS
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 5 juillet 1994
- Activité principale (NAF)
- 35.11ZProduction d'électricitéStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 35.12Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 397 559 436 00043
- RCS
- RCS Besançon 397 559 436
- N° TVA intracommunautaire
- FR 76 397 559 436Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- 30 juin 1994
- Inscription au RCS
- Le 1 février 2011
- Inscription au RM
- Le 30 juin 1994, radiée le 31 juillet 2009
Activité
Activités déclarées
- Principale35.11ZGestion de biens
Production d'électricité
- Commerciale
Activité commerciale
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- SCI CUCHEROUSSET Via Bernard CUCHEROUSSET
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs4 sur 5
ÉtablissementAdresseNAFEffectifCréé le
- SiègeSiège social397 559 436 0004335.11Z—15 novembre 201038 rue DES OISEAUX, 25580 ETALANSSiègeSiège social· ETALANSdepuis 201038 rue DES OISEAUX397 559 436 0004335.11Z
- Établissement397 559 436 0005002.20Z—1 janvier 2012LES CHENEAUX, 25510 VILLERS-LA-COMBEÉtablissement· VILLERS-LA-COMBEdepuis 2012LES CHENEAUX397 559 436 0005002.20Z
- Établissement397 559 436 0002768.20B—1 avril 200338 rue DES OISEAUX, 25580 ETALANSÉtablissement· ETALANSdepuis 200338 rue DES OISEAUX397 559 436 0002768.20B5 changements ▾ ▴
- 30 juin 2009Changement d'activité principale (NAF) : 43.22A → 68.20B
- 30 juin 2009N'emploie plus de salariés
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.3E (NAFRev1) → 43.22A
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAFRev1)
- 25 décembre 2003Devient employeur
- Établissement397 559 436 0006868.20A—23 août 201613 rue DU CHAMP DE FOIRE, 25580 ETALANSÉtablissement· ETALANSdepuis 201613 rue DU CHAMP DE FOIRE397 559 436 0006868.20A
Chronologie
Actif Fermé Période de siège
AVOUDREY 1 étab.
00019 6 LA FUVELLE
ETALANS 3 étab. · 3 actifs
00027 38 rue DES OISEAUX
00043 38 rue DES OISEAUX
00068 13 rue DU CHAMP DE FOIRE
VILLERS-LA-COMBE 1 étab. · 1 actif
00050 LES CHENEAUX
Carte
Actif Fermé Siège
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 15 novembre 2010Changement d'activité principale (NAF)68.20B→35.11Z
- 15 novembre 2010Transfert du siègeETALANS, 38 rue DES OISEAUX→ETALANS, 38 rue DES OISEAUX
- 30 juin 2009Changement d'activité principale (NAF)43.22A→68.20B
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.3E (NAF1993)→43.22A
- 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.3E (NAF1993)
Annonces BODACC3 annonces
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà SARL CUCHEROUSSET · 100 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Nature
- Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
- Début d'activité
- 1 juillet 2009
- Descriptif
- Par acte sous seing privé en date du 12/12/2016 enregistré le 14/12/2016 au bureau de Besancon 1 sous le numéro 2016 28327,acquisition d'un fonds artisanale au prix stipulé de 100000 euros. Activité : Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés. Précédent propriétaire : CUCHEROUSSET Bernard Oppositions : SARL CUCHEROUSSET, 21 rue Denis Papin - ZA En Pougie 25800 Valdahon L'établissement principal situé 21 rue DENIS PAPIN - ZA en Pougie 25800 Valdahon est acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros par la SARL CUCHEROUSSET, jusqu'alors locataire gérant. Activité : Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés. Précédent propriétaire exploitant : CUCHEROUSSET Bernard, 36 rue des oiseaux 25580 Etalans Oppositions : SARL CUCHEROUSSET, 21 rue Denis Papin - ZA En Pougie 25800 Valdahon. Délai d'opposition: 10 jours à compter de la présente insertion
- Oppositions
- SARL CUCHEROUSSET 21, rue Denis Papin Zone Artisanale En Pougie 25800 Valdahon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
- Nom
- Bernard CUCHEROUSSET
- Etablissement principal
- Zone Artisanale en Pougie, 21 rue DENIS PAPIN, 25800 Valdahon Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés Origine : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
- Acquéreur
- SARL CUCHEROUSSET
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20170037, annonce 587 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 1 février 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 1 février 2011
- Début d'activité
- 15 novembre 2010
- Nom
- Bernard CUCHEROUSSET
- Etablissement principal
- 38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans Production d'électricité suite à installation de panneaux photovoltaïques Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20110040, annonce 423 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-géranceImmatriculée le 24 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Immatriculation
- 24 juillet 2009
- Début d'activité
- 1 juillet 2009
- Nom
- Bernard CUCHEROUSSET
- Etablissement principal
- 38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés Origine : Reçu en location-gérance
- Acquéreur
- SARL CUCHEROUSSET
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20090154, annonce 173 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).