Registrius
Entreprise cessée depuis le 31 décembre 2023Radiée du registre le 31 décembre 2023

FRANCK PELLET

SIREN 441 262 573

Dernier siège : 588 chemin DE MAS GRUZIN, 01250 TOSSIAT

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
8 janvier 2005
Date de cessation
31 décembre 2023
Activité principale (NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchésStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
441 262 573 00039
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 441 262 573
Date d'immatriculation
5 mai 2009
Inscription au RCS
Le 23 novembre 2015
Inscription au RM
Le 5 mai 2009, radiée le 16 juillet 2012
Début d'activité
1 janvier 2002
Radiation
31 décembre 2023

Activité

Activité déclarée

  • Principale47.89ZCommerciale

    Vente alimentaire et non alimentaire et boisson (permis d'exploitation)

    Terminée le 31 décembre 2023

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 31/12/2023.

    Source : SIRENE · 31 décembre 2023

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne physique
    Entrepreneur individuel
    Naissance : juillet 1968

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 7

  • SiègeSiège social Fermé· TOSSIAT2008 – 2023
    588 chemin DE MAS GRUZIN441 262 573 0003947.89Z3 changements ▾
    1. 28 juillet 2014Réouverture de l'établissement
    2. 28 juillet 2014Changement d'activité principale (NAF) : 47.82Z → 47.89Z
    3. 30 avril 2008Fermeture de l'établissement
  • PIZZA DES LYS Fermé· BOURG-EN-BRESSE2008 – 2009
    3 avenue DE LYON441 262 573 0004756.10C1 changement ▾
    1. 26 mai 2008Devient employeur
  • PIZZA DES LYS Fermé· BOURG-EN-BRESSE2008 – 2012
    18 rue DE LA REPUBLIQUE441 262 573 0005456.10C1 changement ▾
    1. 1 décembre 2008N'emploie plus de salariés
  • LE CADRAN SOLAIRE Fermé· BOURG-EN-BRESSE2013 – 2014
    8 avenue ALPHONSE BAUDIN441 262 573 0007056.10A
  • Établissement Fermé· CHATILLON-SUR-CHALARONNE2005 – 2007
    Place DES HALLES441 262 573 0002156.30Z7 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 55.4B (NAFRev1) → 56.30Z
    2. 1 janvier 2007Changement d'activité principale (NAF) : 55.3A (NAFRev1) → 55.4B (NAFRev1)
    3. 8 janvier 2005Réouverture de l'établissement
    4. 8 janvier 2005Changement d'activité principale (NAF) : 52.6D (NAFRev1) → 55.3A (NAFRev1)
    5. 8 janvier 2005Devient employeur
    6. 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 52.6D (NAFRev1)
    7. 2 novembre 2004Fermeture de l'établissement
Voir les 7 établissements (2 autres fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
NIMES 1 étab.
00013 12 rue REGALE
12 rue REGALE, NIMES · actif du 1 janvier 2002 au 30 décembre 2003
CHATILLON-SUR-CHALARONNE 1 étab.
00021 Place DES HALLES
Place DES HALLES, CHATILLON-SUR-CHALARONNE · actif du 17 juillet 2004 au 1 novembre 2004Place DES HALLES, CHATILLON-SUR-CHALARONNE · actif du 8 janvier 2005 au 30 décembre 2007
TOSSIAT 1 étab.
00039 588 chemin DE MAS GRUZIN
588 chemin DE MAS GRUZIN, TOSSIAT · actif du 1 mars 2008 au 29 avril 2008588 chemin DE MAS GRUZIN, TOSSIAT · actif du 28 juillet 2014 au 30 décembre 2023
BOURG-EN-BRESSE 3 étab.
00047 3 avenue DE LYON
PIZZA DES LYS, 3 avenue DE LYON, BOURG-EN-BRESSE · actif du 1 mai 2008 au 12 mars 2009
00054 18 rue DE LA REPUBLIQUE
PIZZA DES LYS, 18 rue DE LA REPUBLIQUE, BOURG-EN-BRESSE · actif du 1 mai 2008 au 14 avril 2012
00070 8 avenue ALPHONSE BAUDIN
LE CADRAN SOLAIRE, 8 avenue ALPHONSE BAUDIN, BOURG-EN-BRESSE · actif du 29 avril 2013 au 23 juillet 2014
PERONNAS 1 étab.
00062 833 avenue DE LYON
PIZZA DES LYS, 833 avenue DE LYON, PERONNAS · actif du 13 mars 2009 au 30 mars 2012

Carte

Actif Fermé Siège
NIMES : 1 établissement, fermé6 établissements, 0 actif, dont le siège BOURG-EN-BRESSE : 3 CHATILLON-SUR-CHALARONNE : 1 PERONNAS : 1 TOSSIAT : 16NIMESBOURG-EN-BRESSE +3

Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2023
    Cessation de l'activité
  2. 31 décembre 2023
    Changement de nom commercial
    BRASSERIE DE LA GRENETTE→non renseigné
  3. 28 juillet 2014
    Reprise d'activité
  4. 28 juillet 2014
    Changement d'activité principale (NAF)
    56.10A→47.89Z
  5. 28 juillet 2014
    Transfert du siège
    BOURG-EN-BRESSE, 8 avenue ALPHONSE BAUDIN→TOSSIAT, 588 chemin DE MAS GRUZIN
Voir les 28 changements plus anciens
  1. 24 juillet 2014
    Cessation de l'activité
  2. 29 avril 2013
    Reprise d'activité
  3. 29 avril 2013
    Changement d'activité principale (NAF)
    56.10C→56.10A
  4. 29 avril 2013
    Transfert du siège
    BOURG-EN-BRESSE, 18 rue DE LA REPUBLIQUE→BOURG-EN-BRESSE, 8 avenue ALPHONSE BAUDIN
  5. 15 avril 2012
    Cessation de l'activité
  6. 31 mars 2012
    Transfert du siège
    PERONNAS, 833 avenue DE LYON→BOURG-EN-BRESSE, 18 rue DE LA REPUBLIQUE
  7. 13 mars 2009
    Transfert du siège
    BOURG-EN-BRESSE, 3 avenue DE LYON→PERONNAS, 833 avenue DE LYON
  8. 1 mai 2008
    Reprise d'activité
  9. 1 mai 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    47.82Z→56.10C
  10. 1 mai 2008
    Transfert du siège
    TOSSIAT, 588 chemin DE MAS GRUZIN→BOURG-EN-BRESSE, 3 avenue DE LYON
  11. 30 avril 2008
    Cessation de l'activité
  12. 1 mars 2008
    Reprise d'activité
  13. 1 mars 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    56.30Z→47.82Z
  14. 1 mars 2008
    Transfert du siège
    CHATILLON-SUR-CHALARONNE, Place DES HALLES→TOSSIAT, 588 chemin DE MAS GRUZIN
  15. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    55.4B (NAFRev1)→56.30Z
  16. 31 décembre 2007
    Cessation de l'activité
  17. 1 janvier 2007
    Changement d'activité principale (NAF)
    55.3A (NAFRev1)→55.4B (NAFRev1)
  18. 8 janvier 2005
    Reprise d'activité
  19. 8 janvier 2005
    Changement de nom
    non renseigné→PELLET
  20. 8 janvier 2005
    Changement de nom commercial
    non renseigné→BRASSERIE DE LA GRENETTE
  21. 8 janvier 2005
    Changement d'activité principale (NAF)
    52.6D (NAFRev1)→55.3A (NAFRev1)
  22. 1 janvier 2005
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
  23. 25 décembre 2004
    Changement d'activité principale (NAF)
    15.8K (NAFRev1)→52.6D (NAFRev1)
  24. 2 novembre 2004
    Cessation de l'activité
  25. 17 juillet 2004
    Reprise d'activité
  26. 17 juillet 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→CHATILLON-SUR-CHALARONNE, Place DES HALLES
  27. 31 décembre 2003
    Cessation de l'activité
  28. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→15.8K (NAF1993)

Annonces BODACC14 annonces

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 23 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    23 novembre 2015
    Début d'activité
    28 juillet 2014
    Nom
    Franck PELLET
    Etablissement principal
    588 chemin du Mas Gruzin, 01250 Tossiat Vente alimentaire et non alimentaire et boisson (permis d'exploitation) Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC A n° 20150231, annonce 37 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à L'Epicerie d'Olivier · 120 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Nature
    Mise en activité d'une société suite à achat
    Début d'activité
    24 juillet 2014
    Descriptif
    Mise en activité de la société
    Publicité légale
    L'ain agricole, le 7 août 2014
    Oppositions
    Me LAPALUS 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Nom
    Franck PELLET
    Etablissement principal
    8 avenue Alphonse Baudin, 01000 Bourg-en-Bresse épicerie fine vente sur place et à emporter bar brasserie Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120000 Euros.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC A n° 20140182, annonce 4 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 24 juillet 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Cessation d'activité
    24 juillet 2014
    Nom
    Franck PELLET
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC B n° 20140171, annonce 54 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).