DAMIEN HORTAN
SIREN 448 391 128
Siège : CABARET NEUF, 280 route DE CREPOL, 26260 CHARMES-SUR-L'HERBASSE
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 1 janvier 2003
- Activité principale (NAF)
- 01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.11Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 448 391 128 00015
- RCS
- RCS Romans 448 391 128
- N° TVA intracommunautaire
- FR 94 448 391 128Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- 1 janvier 2003
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Activité déclarée
- Principale01.11ZAgricole
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées
- ALIZOE Via Damien Denis HORTAN
- CLERC VESSETTE Via Damien Denis HORTAN
- REGAL FERMIER Via Damien Denis HORTAN
- SCI LES CHANTEUX Via Damien Denis HORTAN
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 2
ÉtablissementAdresseNAFEffectifCréé le
- SiègeSiège social01.11Z—1 janvier 2003448 391 128 00015
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAFRev1) → 01.11Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAFRev1)
Chronologie
Actif Fermé Période de siège
CHARMES-SUR-L'HERBASSE 2 étab. · 1 actif
00015 280 route DE CREPOL
00023 280 route DE CREPOL
Carte
Actif Fermé Siège
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)01.1A (NAFRev1)→01.11Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.1A (NAFRev1)
Annonces BODACC3 annonces
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà REGAL FERMIER · 60 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Nature
- Mise en activité d'une société suite à achat
- Début d'activité
- 1 janvier 2017
- Descriptif
- Mise en activité de la société. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- L'Echo Drôme Ardèche, le 21 janvier 2017
- Oppositions
- au Cabinet FOLLET & RIVOIRE, Avocats, 10 Rue André Chénier 26130 ROMANS cedex
- Nom
- Damien HORTAN
- Etablissement principal
- 4450 route des Dauphins, 26260 Charmes-sur-l'Herbasse Achat, vente au détail, demi-gros et gros de tous produits alimentaires cuits, crus, à emporter, dégustation, boissons, licence IV. Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000 EUR
- Acquéreur
- REGAL FERMIER
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC A n° 20170045, annonce 340 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le 1 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Cessation d'activité
- 1 janvier 2017
- Nom
- Damien HORTAN
- Nom commercial
- LE REGAL FERMIER
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20170024, annonce 456 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouvel établissement principal. Modification de l'activitéTRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Nom
- Damien HORTAN
- Nom commercial
- LE REGAL FERMIER
- Activité
- achat et vente détail demi-gros et gros de tous produits alimentaires cuits crus et vente de produits alimentaires a emporter, degustation de ces produits, licence 4
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Référence
- BODACC B n° 20090003, annonce 394 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).