Registrius

DAMIEN HORTAN

SIREN 448 391 128

Siège : CABARET NEUF, 280 route DE CREPOL, 26260 CHARMES-SUR-L'HERBASSE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 2003
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
448 391 128 00015
RCS
RCS Romans 448 391 128
N° TVA intracommunautaire
FR 94 448 391 128
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 janvier 2003
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.11ZAgricole

    Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· CHARMES-SUR-L'HERBASSEdepuis 2003
    CABARET NEUF448 391 128 0001501.11Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAFRev1) → 01.11Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAFRev1)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
CHARMES-SUR-L'HERBASSE 2 étab. · 1 actif
00015 280 route DE CREPOL
280 route DE CREPOL, CHARMES-SUR-L'HERBASSE · actif du 1 janvier 2003 à aujourd'hui
00023 280 route DE CREPOL
LE REGAL FERMIER, 280 route DE CREPOL, CHARMES-SUR-L'HERBASSE · actif du 1 juin 2004 au 31 décembre 2016

Carte

Actif Fermé Siège
CHARMES-SUR-L'HERBASSE : 2 établissements, 1 actif (siège)2CHARMES-SUR-L'HERBASSE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAFRev1)→01.11Z
  2. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAFRev1)

Annonces BODACC3 annonces

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à REGAL FERMIER · 60 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nature
    Mise en activité d'une société suite à achat
    Début d'activité
    1 janvier 2017
    Descriptif
    Mise en activité de la société. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
    Publicité légale
    L'Echo Drôme Ardèche, le 21 janvier 2017
    Oppositions
    au Cabinet FOLLET & RIVOIRE, Avocats, 10 Rue André Chénier 26130 ROMANS cedex
    Nom
    Damien HORTAN
    Etablissement principal
    4450 route des Dauphins, 26260 Charmes-sur-l'Herbasse Achat, vente au détail, demi-gros et gros de tous produits alimentaires cuits, crus, à emporter, dégustation, boissons, licence IV. Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000 EUR
    Acquéreur
    REGAL FERMIER
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC A n° 20170045, annonce 340 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 1 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Cessation d'activité
    1 janvier 2017
    Nom
    Damien HORTAN
    Nom commercial
    LE REGAL FERMIER
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20170024, annonce 456 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Nouvel établissement principal. Modification de l'activité
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Nom
    Damien HORTAN
    Nom commercial
    LE REGAL FERMIER
    Activité
    achat et vente détail demi-gros et gros de tous produits alimentaires cuits crus et vente de produits alimentaires a emporter, degustation de ces produits, licence 4
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20090003, annonce 394 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).