Registrius

DAVID ARNAL

SIREN 478 655 186

Siège : 12 bis avenue GENERAL LECLERC, 89100 SAINT-CLEMENT

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
7 septembre 2004
Activité principale (NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserieStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
10.71H
Effectif salarié
0 salarié
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
478 655 186 00029
RCS
RCS Sens 478 655 186
N° TVA intracommunautaire
FR 74 478 655 186
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
LE FOURNIL DE PASCALINE
Date d'immatriculation
22 septembre 2004
Inscription au RCS
Le 28 août 2008
Inscription au RM
Le 22 septembre 2004, radiée le 19 novembre 2007

Activité

Activité déclarée

  • Principale10.71CCommerciale

    Boulangerie, patisserie, confiserie, épicerie, glaces, traiteur, produits laitiers, organisation de réception et salons

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeLE FOURNIL DE PASCALINE· SAINT-CLEMENTdepuis 2008
    12 bis avenue GENERAL LECLERC478 655 186 0002910.71C0 salarié
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
CARCASSONNE 1 étab.
00011 9 avenue DOCTEUR HENRI GOUT
9 avenue DOCTEUR HENRI GOUT, CARCASSONNE · actif du 7 septembre 2004 au 29 octobre 2007
SAINT-CLEMENT 1 étab. · 1 actif
00029 12 bis avenue GENERAL LECLERC
LE FOURNIL DE PASCALINE, 12 bis avenue GENERAL LECLERC, SAINT-CLEMENT · actif du 5 août 2008 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
CARCASSONNE : 1 établissement, ferméSAINT-CLEMENT : 1 établissement, actif (siège)CARCASSONNESAINT-CLEMENT

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 5 août 2008
    Reprise d'activité
  2. 5 août 2008
    Changement de nom commercial
    non renseigné→LE FOURNIL DE PASCALINE
  3. 5 août 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    15.8C (NAFRev1)→10.71C
  4. 5 août 2008
    Transfert du siège
    CARCASSONNE, 9 avenue DOCTEUR HENRI GOUT→SAINT-CLEMENT, 12 bis avenue GENERAL LECLERC
  5. 30 octobre 2007
    Cessation de l'activité
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 2004
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→15.8C (NAFRev1)

Annonces BODACC2 annonces

  • Ventes et cessions
    Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
    de LE FOURNIL DE PASCALINE · 160 000 € · Immatriculée le 28 août 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
    Immatriculation
    28 août 2008
    Début d'activité
    5 août 2008
    Date d'effet
    5 août 2008
    Descriptif
    Achat
    Publicité légale
    TERRES DE BOURGOGNE du 14.08.2008, le 28 août 2008
    Oppositions
    SCP VAN ELSLANDE GENET Notaires associés à SENS (89100) 9 Bld Maupéou
    Nom
    ARNAL
    Etablissement principal
    Enseigne LE FOURNIL DE PASCALINE 12 bis avenue du Général Leclerc, 89100 Saint-Clément Boulangerie, patisserie, confiserie, épicerie, glaces, traiteur, produits laitiers, organisation de réception et salons Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 160.000,00 EUR
    Précédent propriétaire
    LE FOURNIL DE PASCALINE
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
    Référence
    BODACC A n° 20080162, annonce 1651 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 15 novembre 2007 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
    Cessation d'activité
    15 novembre 2007
    Nom
    David ARNAL
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
    Référence
    BODACC B n° 20080034, annonce 754 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).