Registrius

SEBASTIEN GROSSO

SIREN 488 054 313

Siège : 3 TRENUE, 56190 ARZAL

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 décembre 2005
Activité principale (NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
90.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
488 054 313 00025
RCS
RCS Vannes 488 054 313
N° TVA intracommunautaire
FR 40 488 054 313
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
31 janvier 2006

Activité

Activité déclarée

  • Principale90.03ALibérale non réglementée

    Création artistique relevant des arts plastiques

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Liquidation judiciaire clôturée pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture du 16/03/2011. L'entrepreneur garde son numéro SIREN : le répertoire SIRENE indique une activité en cours.

    Source : BODACC · 16 mars 2011 · Voir l'annonce

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· ARZALdepuis 2010
    3 TRENUE488 054 313 0002590.03A
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
CADEN 1 étab.
00017 Place DU PUITS NAY
LE PUITS DES SAVEURS, Place DU PUITS NAY, CADEN · actif du 1 décembre 2005 au 5 février 2008
ARZAL 1 étab. · 1 actif
00025 3 TRENUE
3 TRENUE, ARZAL · actif du 1 janvier 2010 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège ARZAL : 1 CADEN : 12ARZAL +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2010
    Changement de nom commercial
    LE PUITS DES SAVEURS→non renseigné
  2. 1 janvier 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    56.10A→90.03A
  3. 1 janvier 2010
    Transfert du siège
    CADEN, Place DU PUITS NAY→ARZAL, 3 TRENUE
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    55.3A (NAFRev1)→56.10A
  5. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    J002 2007-09-26 Ouverture redressement judiciaire 2007-10-10 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE - VANNES TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES SCP LE DORTZ ET BODELET

Annonces BODACC6 annonces

Procédure collective

  • Liquidation judiciaireClôturée
    Ouverture antérieure à 2008 · close le 16 mars 2011
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
  • Procédures collectives
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Jugement du 16 mars 2011
    Date du jugement
    16 mars 2011
    Jugement
    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Nom
    Sébastien, Cédric GROSSO
    Activité
    Restauration traditionnelle
    Greffe
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
    Référence
    BODACC A n° 20110072, annonce 3847 · Voir sur bodacc.fr
  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 24 mars 2011
    Cessation d'activité
    24 mars 2011
    Nom
    Sébastien, Cédric GROSSO
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
    Référence
    BODACC B n° 20110067, annonce 1101 · Voir sur bodacc.fr
  • Procédures collectives
    Dépôt de l'état des créances
    Jugement du 19 mars 2009
    Date du jugement
    19 mars 2009
    Jugement
    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Nom
    Sébastien Cédric GROSSO
    Activité
    Restauration traditionnelle
    Greffe
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
    Référence
    BODACC A n° 20090064, annonce 1608 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).