Registrius

STEPHANE AMEDEE NORB FROISSANT

SIREN 524 020 187

Siège : ZI LA PALISSE, 62 allee DES VERGERS, 07160 LE CHEYLARD

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
25 juillet 2010
Activité principale (NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialiséStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
47.92H
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
524 020 187 00026
RCS
RCS Aubenas 524 020 187
N° TVA intracommunautaire
FR 03 524 020 187
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
25 juillet 2010
Inscription au RCS
Le 11 mai 2020

Activité

Activité déclarée

  • Principale47.26ZIndépendante

    Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeLE PHENIX· LE CHEYLARDdepuis 2020
    ZI LA PALISSE524 020 187 0002647.26Z1 ou 2 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20122014201620182020202220242026
ANNEMASSE 1 étab.
00018 14 rue DE LA GARE
14 rue DE LA GARE, ANNEMASSE · actif du 25 juillet 2010 au 29 septembre 2012
LE CHEYLARD 1 étab. · 1 actif
00026 62 allee DES VERGERS
LE PHENIX, 62 allee DES VERGERS, LE CHEYLARD · actif du 1 avril 2020 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
LE CHEYLARD : 1 établissement, actif (siège)ANNEMASSE : 1 établissement, ferméLE CHEYLARDANNEMASSE

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 25 avril 2025
    Observation du greffeRCS

    Suppression de la mention de l'activité vente à emporter relevant du secteur des métiers et de l'artisanat - article R 123-126-1 alinéa 1er du code de commerce

  2. 1 avril 2020
    Transfert du siège
    ANNEMASSE, 14 rue DE LA GARE→LE CHEYLARD, 62 allee DES VERGERS
  3. 30 septembre 2012
    Changement d'activité principale (NAF)
    82.99Z→47.26Z

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Nom
    Stéphane, Amédée, Norbert FROISSANT
    Nom commercial
    FROISSANT STEPHANE
    Activité
    Tabac, française des jeux. Achat et revente de pizza à emporter.
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Référence
    BODACC B n° 20250006, annonce 303 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
    de LE COULET · 100 000 € · Immatriculée le 11 mai 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
    Immatriculation
    11 mai 2020
    Début d'activité
    1 avril 2020
    Descriptif
    Acte en date du 30/03/2020 enregistré au PRIVAS le 16/04/2020 sous le numéro 0704P01 2020N00386 Adresse de l'ancien propriétaire: Chemin des 4 Vios Quartier de Ladreyt 07190 Saint-Pierreville, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Allée des Pommiers 07160 Le Cheylard
    Publicité légale
    L'hebdo de l'Ardèche, le 30 avril 2020
    Oppositions
    Election de domicile : Me Thierry RIBEYRE 8 Rue du Docteur Rochette 07160 Le Cheylard Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
    Nom
    Stéphane, Amédée, Norbert FROISSANT
    Nom commercial
    FROISSANT STEPHANE
    Établissement principal
    Zone Industrielle la Palisse, 62 Allée des Vergers, 07160 Le Cheylard tabac, française des jeux Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
    Précédent propriétaire
    LE COULET
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
    Référence
    BODACC A n° 20200094, annonce 42 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).