Registrius
Entreprise cessée depuis le 31 octobre 2017Radiée du registre le 31 octobre 2017

PIERRE STEHLY

SIREN 702 810 805

Dernier siège : 123 chemin DES CHAMPS MICHEL, 25410 SAINT-VIT

ComparerVigilance1 Cessée

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1970
Date de cessation
31 octobre 2017
Activité principale (NAF)
38.32ZStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
702 810 805 00052
RCS
RCS Besançon 702 810 805
Date d'immatriculation
31 octobre 2004
Inscription au RCS
Le 6 février 1990
Début d'activité
1 février 1990
Radiation
31 octobre 2017

Activité

Activité déclarée

  • Principale38.32ZArtisanale

    RECUPERATION DECHETS FER METAUX ET MACHINES OUTILS

    Depuis le 1 janvier 2013, terminée le 31 octobre 2017

Dirigeants1

  • Personne physique
    Entrepreneur individuel
    Naissance : août 1950

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements0 actif sur 3

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
BEURE 1 étab.
00037 1 rue BOUCHOT
EVANS 1 étab.
00045 Route NATIONALE
SAINT-VIT 1 étab.
00052 123 chemin DES CHAMPS MICHEL

Établissements fermés

  • SiègeSiège social
    Fermé
    123 chemin DES CHAMPS MICHEL
    25410 SAINT-VIT
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    702 810 805 00052
    NAF
    38.32Z
    Créé le
    1 janvier 2013
    Fermé le
    31 octobre 2017
    Historique · 1 changement
    1. 16 septembre 2013Devient employeur
  • Établissement
    Fermé
    GOUILLE
    1 rue BOUCHOT
    25720 BEURE
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    702 810 805 00037
    NAF
    38.32Z
    Créé le
    1 février 1990
    Fermé le
    1 janvier 2013
    Historique · 6 changements
    1. 16 septembre 2013Devient employeur
    2. 20 juin 2011N'emploie plus de salariés
    3. 22 février 2010Devient employeur
    4. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 37.1Z (NAFRev1) → 38.32Z
    5. 1 août 2004Réouverture de l'établissement
    6. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 37.1Z (NAF1993)
  • Établissement
    Fermé
    Route NATIONALE
    39700 EVANS
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    702 810 805 00045
    NAF
    37.1Z
    Créé le
    1 janvier 2002
    Fermé le
    1 août 2004
    Historique · 2 changements
    1. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 37.1Z (NAF1993)
    2. 25 décembre 2002Devient employeur

Historique

  1. 31 octobre 2017
    Cessation de l'activité
  2. 16 septembre 2013
    Transfert du siège
    BEURE, 1 rue BOUCHOT→SAINT-VIT, 123 chemin DES CHAMPS MICHEL
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    37.1Z (NAFRev1)→38.32Z
  4. 1 août 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→BEURE, 1 rue BOUCHOT
  5. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→37.1Z (NAF1993)
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 décembre 1982
    Reprise d'activité
  2. 1 décembre 1982
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel

Source : historique SIRENE de l'INSEE.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à ESKA · 650 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Début d'activité
    1 novembre 2017
    Descriptif
    Acquisition d'un fonds à compter du 01/11/2017 : L'établissement complémentaire situé 123 chemin des Champs Michel 25410 Saint-Vit est acquis par achat au prix stipulé de 650000 Euros. Activité : Récupération de déchets et matières vieilles Précédent propriétaire : STEHLY Pierre Publication légale : L'EST REPUBLICAIN du 13/11/2017 Oppositions : Maîtres Christophe CHEVRIAUX et Damien ROUSSEL Notaires Associés, 2 rue de Marnay - BP 59 25410 Saint-Vit Suivant acte notarié établi par Me ROUSSEL Damien notaire associé à SAINT VIT 25410 - 2 rue de Marnay publié et enregistré au service de la publicité foncière de BESANCON 1 LE 07/11/2017 VOLUME 2017 N 01023
    Publicité légale
    L'EST REPUBLICAIN, le 13 novembre 2017
    Oppositions
    Maîtres Christophe CHEVRIAUX et Damien ROUSSEL Notaires Associés 2, rue de Marnay BP 59 25410 Saint-Vit- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
    Nom
    Pierre STEHLY
    Etablissement complémentaire
    123 chemin des Champs Michel, 25410 Saint-Vit Récupération de déchets et matières vieilles Origine : acquis par achat au prix stipulé de 650000 Euros.
    Acquéreur
    ESKA
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20170247, annonce 345 · Voir sur bodacc.fr

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Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 13 février 2025.