JEAN OSELLAME

SIREN 791 497 274

Siège : LES JARDINS FLEURIS APPT BAT C RDJ, 731 avenue JANVIER PASSERO, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique: Entrepreneur individuel
Date de création: 1 février 2013
Activité principale (NAF): 68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025): 68.20G
Effectif salarié: Non renseigné
Catégorie: Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège: 791 497 274 00021
RCS: RCS Metz 791 497 274
N° TVA intracommunautaire: FR 25 791 497 274
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES

Activité

Activité déclarée

Principale68.20AGestion de biens
Loueur en Meublé Non Professionnel sans prestations de parahôtellerie

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Personne physique
Jean Pierre OSELLAME
Entrepreneur individuel
Naissance : décembre 1948

Implantations

Établissements1 actif sur 2

Voir les 2 établissements →

Établissement actif

SiègeSiège social
791 497 274 00021
LES JARDINS FLEURIS APPT BAT C RDJ, 731 avenue JANVIER PASSERO, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE
68.20A—1 janvier 2024
SiègeSiège social· MANDELIEU-LA-NAPOULEdepuis 2024
LES JARDINS FLEURIS APPT BAT C RDJ791 497 274 0002168.20A

Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège

METZ 1 étab.

00013 15 rue DU GENERAL METMAN

MANDELIEU-LA-NAPOULE 1 étab. · 1 actif

00021 731 avenue JANVIER PASSERO

Historique et annonces légales

Historique

1 janvier 2024
Reprise d'activité
1 janvier 2024
Changement d'activité principale (NAF)
46.34Z→68.20A
1 janvier 2024
Transfert du siège
METZ, 15 rue DU GENERAL METMAN→MANDELIEU-LA-NAPOULE, 731 avenue JANVIER PASSERO
1 janvier 2024
Formalité au RNE
Création d’une entreprise individuelle, personne ayant déjà exercé une activité non salariée
27 mars 2017
Cessation de l'activité

Annonces BODACC3 annonces

23 août 2017
Radiations
Radiation de l'entrepreneur individuel
Cessation le 27 mars 2017 · TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Cessation d'activité
27 mars 2017
Nom
Jean-Pierre OSELLAME
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence
BODACC B n° 20170160, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr
20 avril 2017
Ventes et cessions
Cession d'un fonds
à SOREDIS · 50 000 € · TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Nature
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Début d'activité
27 mars 2017
Descriptif
acte sous seing privé du 27 mars 2017 enregistré au SIE de Metz le 30 mars 2017, bord n° 2017/298, case n° 15, ext 1178
Publicité légale
Les Affiches Moniteur, le 7 avril 2017
Oppositions
au siège du fonds vendu : 15, rue du Général Metman, 57070 Metz
Nom
Jean-Pierre OSELLAME
Etablissement principal
15 rue du Général Metman, 51070 Metz fonds de commerce de distribution de boissons aux CHR Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50 000 euros
Acquéreur
SOREDIS
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence
BODACC A n° 20170077, annonce 1399 · Voir sur bodacc.fr
11 avril 2013
Immatriculations
Création
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Nature
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Début d'activité
1 février 2013
Nom
Jean-Pierre OSELLAME
Nom commercial
VINS OSELLAME
Établissement
15 rue du Général Metman, 57070 Metz négoce de vins, bières et boissons Origine : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un fonds
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence
BODACC A n° 20130071, annonce 998 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le 6 décembre 2025 (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).