Registrius

BASILE ROSSIGNOL

SIREN 797 240 801

Siège :
LA VACHELLERIE, 48310 FOURNELS
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

BASILE ROSSIGNOL (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 797 240 801, dont le siège est situé à Fournels (48310). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (48)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
797 240 801 00010
RCS
RCS Mende 797 240 801
N° TVA intracommunautaire
FR 11 797 240 801
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation

Activité

Activité déclarée

  • Principale68.20BGestion de biens

    Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FOURNELSdepuis 1972
    LA VACHELLERIE797 240 801 0001068.20B3 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
    3. Réouverture de l'établissement

Carte

Actif Fermé Siège
FOURNELS : 1 établissement, actif (siège)FOURNELS

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  2. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)
  3. Reprise d'activité
  4. Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
  5. Transfert du siège
    non renseigné→FOURNELS, LA VACHELLERIE

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à ETS ROSSIGNOL · 450 000 €
    Nature
    Mise en activité d'une société suite à achat
    Début d'activité
    Descriptif
    Modification survenue sur l'activité et Acquisition d'un fonds par achat à compter du : Précédent propriétaire : ROSSIGNOL Basile, ROSSIGNOL Thérèse, ROSSIGNOL Marc demeurant tous les trois route de Saint-Juéry 48310 Fournels activité : Négoce de combustibles et carburants Oppositions : ETS ROSSIGNOL, route de Saint-Juéry 48310 Fournels Délai d'oppositions : 10 jours à compter de la publication au Bodacc Suivant acte ssp du , enregistré le au SPFE Mende, dossier 2018 00016185 réf 4804P31 2018 A 00804
    Publicité légale
    Midi Libre Lozère du 14/12/2018 et, le
    Oppositions
    ETS ROSSIGNOL route de Saint-Juéry 48310 Fournels- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
    Nom
    Basile ROSSIGNOL
    Etablissement principal
    route de Saint-Juéry, 48310 Fournels Location de véhicules (taxi ambulance) Origine : Création
    Etablissement principal
    route de Saint-Juéry, 48310 Fournels Négoce de combustibles et carburants Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 450000 Euros.
    Etablissement principal
    route de Saint-Juéry, 48310 Fournels Transports routiers, service de transport de marchandises pour compte d'autrui ; Et toutes autres activités se rapportant aux transports Origine : Création
    Etablissement principal
    route de Saint-Juéry, 48310 Fournels location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises Origine : Création
    Acquéreur
    ETS ROSSIGNOL
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
    Référence
    BODACC A n° 20190062, annonce 681 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).