BRIEUC BERNARD
SIREN 914 466 644
Siège : 28 route DE DONZY, 58200 SAINT-PERE
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 13 juillet 2022
- Activité principale (NAF)
- 47.81ZCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchésStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 47.21Y
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 914 466 644 00012
- RCS
- RCS Nevers 914 466 644
- N° TVA intracommunautaire
- FR 63 914 466 644Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- LE PETIT BOTRON
- Inscription au RCS
- Le 1 septembre 2022
- Inscription au RM
- Le 17 juin 2022
Activité
Activités déclarées
- Principale47.81ZArtisanale réglementée
boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie. Vente de produits de terroir, épicerie (sans vente d'alcool) et journaux
- 47.81ZCommerciale
Activité commerciale
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeLE PETIT BOTRON47.81Z3 à 5 salariés13 juillet 2022914 466 644 00012
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 30 septembre 2025Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
- 1 décembre 2023Formalité au RNE
Modification du domicile personnel
- 1 septembre 2022Observation du greffeRCS · n° 3798
En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie. Vente de produits de terroir, épicerie (sans vente d'alcool) et journaux est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Annonces BODACC2 annonces
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne physiquede Sandrine Jeanne Geneviève Atifame · 75 000 € · Tribunal de Commerce de Nevers
- Début d'activité
- 27 août 2022
- Descriptif
- Modification survenue sur la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 19/08/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 le Petit Sauloy 18240 Léré, Adresse du nouveau propriétaire: 1 la Courge 58310 Saint-Vérain
- Publicité légale
- Terres de Bourgogne, le 9 septembre 2022
- Oppositions
- Election de domicile : SCP E. CAVET-JACOB 14 Rue du Maréchal Leclerc 58200 Cosne-Cours-sur-Loire pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Nom
- Brieuc, Joseph BERNARD
- Établissement principal
- 28 Route de Donzy, 58200 Saint-Père boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie. vente de produits de terroir, épicerie (sans vente d'alcool) et journaux Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75000.00 euros
- Précédent propriétaire
- Sandrine Jeanne Geneviève Atifame
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
- Référence
- BODACC A n° 20220197, annonce 1187 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 1 septembre 2022 · Tribunal de Commerce de Nevers
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 1 septembre 2022
- Début d'activité
- 13 juillet 2022
- Nom
- Brieuc, Joseph BERNARD
- Nom commercial
- LE PETIT BOTRON
- Établissement principal
- 28 Route de Donzy, 58200 Saint-Père boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie. vente de produits de terroir, épicerie (sans vente d'alcool) et journaux Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
- Référence
- BODACC A n° 20220177, annonce 1216 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).