Registrius

A.A.C.C.

SIREN 484 956 198

Siège : Place JEAN MONNET, 56270 PLOEMEUR

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
20 octobre 2005
Activité principale (NAF)
69.20ZActivités comptablesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
69.20Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
484 956 198 00010
RCS
RCS Lorient 484 956 198
N° TVA intracommunautaire
FR 41 484 956 198
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ALNEVA
Capital social
10 100 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 16 février 202310 100 €
  2. 6 mars 20128 888 €
Date d'immatriculation
14 novembre 2005
Début d'activité
3 avril 2006
Clôture de l'exercice
31 août
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 13 novembre 2104

Activité

Objet social

Mission de commissariat aux comptes

Activité déclarée

  • Principale69.20ZCommerciale

    Mission de commissariat aux comptes

Finances

Points de vigilance

Détail des 5 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    9 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/08/2017, dépôt attendu avant le 31/03/2018. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/08/2016.

    Source : comptes annuels · 31 mars 2018

Comptes annuels1 exercice déposé

Bilan et compte de résultat

Chiffres clés

Exercice201631/08/2016

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    SAPIENCE À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Président
    Depuis le 16 décembre 2025
    SIREN 828 603 738
Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
LE BEVER Gérant ?–2022
LE BEVER · Gérant · début inconnu → 27 mai 2022
Christophe Jean Robert KUNSCH Gérant ?–2026
Christophe Jean Robert KUNSCH · Gérant · début inconnu → 13 janvier 2026
SAPIENCE Président 2025–…
SAPIENCE · Président · 16 décembre 2025 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises96 entreprises actives sur 118

  • 2 A 2 F
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 513 832 246 · 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
    Active
  • ABILIS MAINTENANCE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 982 761 520 · 78720 CERNAY-LA-VILLE
    Active
  • ALBA GROUP
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 831 397 112 · 56150 BAUD
    Active
Voir les 97 autres
  • ALL IN GOOD TIME
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 849 080 460 · 29000 QUIMPER
    Active
  • AN ORIANT MOTO À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 808 194 054 · 56850 CAUDAN
    Active
  • ASG - AGROALIMENTAIRE SAUVAGET GROUPE À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 451 270 573 · 29000 QUIMPER
    Active
  • ASL À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 485 143 861 · 56100 LORIENT
    Active
  • ATELIERS THERMIQUES SERVICES
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 403 525 546 · 56850 CAUDAN
    Active
  • ATLANTIC YACHTING
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 803 861 475 · 56100 LORIENT
    Active
  • BALANGAN
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 878 231 117 · 56100 LORIENT
    Active
  • BCEA EXPERTS COMPTABLES
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 325 131 266 · 35400 SAINT-MALO
    Active
  • B.L.M. DISTRIBUTION
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 414 200 717 · 91350 GRIGNY
    Active
  • BOVALOR À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 451 252 084 · 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
    Active
  • BREIZH INTERIM
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 441 368 552 · 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
    Active
  • BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 927 250 217 · 29680 ROSCOFF
    Active
  • BRETAGNE APPRO À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 450 135 389 · 29300 QUIMPERLE
    Active
  • CAE CONSEIL ASSISTANCE EXPERTISE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 382 450 351 · 77100 MEAUX
    Active
  • CENTRALE D ACHAT DISCOUNT RENT
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 482 390 101 · 75019 PARIS
    Active
  • CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 344 281 209 · 29000 QUIMPER
    Active
  • CHARAL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 546 950 379 · 29300 QUIMPERLE
    Active
  • COEPTIS3
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 843 931 494 · 75007 PARIS
    Active
  • COMPAGNIE FINANCIERE JEAN JUIN À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 442 859 310 · 56920 SAINT-GERAND-CROIXANVEC
    Active
  • CONCEPT ET POSE À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 410 464 515 · 35560 BAZOUGES-LA-PEROUSE
    Active
  • DDLG
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 480 903 970 · 29000 QUIMPER
    Active
  • DEFITRANS
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 388 198 947 · 56520 GUIDEL
    Active
  • DELANCHY TRANSPORTS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 431 941 640 · 56520 GUIDEL
    Active
  • ELIARD-S.P.C.P.
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 383 069 085 · 56300 PONTIVY
    Active
  • ENTR GENERALE ISOLAT PEINTURE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 318 022 175 · 77340 PONTAULT-COMBAULT
    Active
  • EQUIPEMENT DES METIERS DE LA DEFENSE - EMD
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 532 054 251 · 56600 LANESTER
    Active
  • ESKA'ONE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 921 777 769 · 35560 BAZOUGES-LA-PEROUSE
    Active
  • ETABLISSEMENTS BECUS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 315 815 035 · 91350 GRIGNY
    Active
  • ETABLISSEMENTS DANIEL CASSARINO À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 804 462 430 · 13140 MIRAMAS
    Active
  • ETABLISSEMENTS JUNG MASSARONI
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 815 036 827 · 83870 SIGNES
    Active
  • ETABLISSEMENTS LAURENT BOYER À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 804 510 501 · 79000 NIORT
    Active
  • ETS HUETTE À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 332 506 997 · 56950 CRACH
    Active
  • EVERYS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 398 064 055 · 56640 ARZON
    Active
  • EXIAL FINANCE À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 537 883 639 · 56000 VANNES
    Active
  • EXPERTISE ET CONSEIL D ENTREPRISE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 331 645 218 · 76400 FECAMP
    Active
  • FERTEMIS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 497 849 885 · 56300 PONTIVY
    Active
  • FINANCIERE SEBANT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 879 033 835 · 56950 CRACH
    Active
  • FORCE V À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 316 674 167 · 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
    Active
  • FUNE BRETAGNE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 810 618 280 · 35420 LOUVIGNE-DU-DESERT
    Active
  • GROUPE ABILIS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 807 897 970 · 91290 ARPAJON
    Active
  • GROUPE LE DELLIOU ENVIRONNEMENT
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 502 706 419 · 56550 LOCOAL-MENDON
    Active
  • GUEDO À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 350 159 562 · 56890 SAINT-AVE
    Active
  • HEBRIDES À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 405 392 804 · 29850 GOUESNOU
    Active
  • ICONES
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 347 756 546 · 56850 CAUDAN
    Active
  • IMMOBILIERE DU ROHU À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 822 651 584 · 56100 LORIENT
    Active
  • KERN BRETAGNE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 511 106 528 · 56700 HENNEBONT
    Active
  • KERN ILE-DE-FRANCE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 30 %Cliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 888 564 655 · 92700 COLOMBES
    Active
  • KERN PAYS DE LA LOIRE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 49 %Cliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 839 315 306 · 44800 SAINT-HERBLAIN
    Active
  • KER-OMAN À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 892 100 397 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • KOLIBRI INVEST Procédure de sauvegarde : plan en cours d'exécutionVigilance majeureProcédure de sauvegarde : plan en cours d'exécutionCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 751 858 291 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • LADY OSCAR À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 883 092 850 · 56100 LORIENT
    Active
  • LANERGIE 1
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 528 209 190 · 56100 LORIENT
    Active
  • LANERGIE2
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 830 055 554 · 56100 LORIENT
    Active
  • LARZUL
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 775 453 210 · 29720 PLONEOUR-LANVERN
    Active
  • LECLUSE AUTOMOBILES BREST
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 433 951 514 · 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS
    Active
  • LES JARDINS DE KERVILIER Redressement judiciaire : plan en cours d'exécutionVigilance majeureRedressement judiciaire : plan en cours d'exécutionCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 348 635 723 · 29000 QUIMPER
    Active
  • L.F.G. FINANCIERE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 523 970 572 · 29850 GOUESNOU
    Active
  • LFLC Redressement judiciaire : plan en cours d'exécutionVigilance majeureRedressement judiciaire : plan en cours d'exécution7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 376 980 660 · 29000 QUIMPER
    Active
  • MALO À surveillerÀ surveiller11 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 799 328 638 · 85300 CHALLANS
    Active
  • MAUGES ESCALIERS À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 327 867 156 · 49110 MAUGES-SUR-LOIRE
    Active
  • MC AINTER
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 789 574 324 · 29000 QUIMPER
    Active
  • MCA PROCESS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 333 600 708 · 29000 QUIMPER
    Active
  • MDY À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 775 708 415 · 78000 VERSAILLES
    Active
  • MORBRAZ À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 442 476 438 · 56190 MUZILLAC
    Active
  • OCEA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 883 236 481 · 29950 BENODET
    Active
  • PFMAF
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 791 906 951 · 29000 QUIMPER
    Active
  • POLDIS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 325 804 573 · 29250 SAINT-POL-DE-LEON
    Active
  • PORCGROS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 592 041 925 · 94150 RUNGIS
    Active
  • PRESTA BREIZH
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 393 062 963 · 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
    Active
  • RIVE DROITE À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 97 %Cliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 833 321 599 · 56100 LORIENT
    Active
  • ROLMER À surveillerÀ surveiller11 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 325 684 983 · 85300 CHALLANS
    Active
  • SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 389 588 765 · 56100 LORIENT
    Active
  • SARL BELLAMY G ET D
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 400 976 924 · 56300 SAINT-THURIAU
    Active
  • SAS KERN ENTREPRISE GENERALE PAYS DE LA LOIRE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 929 333 854 · 44800 SAINT-HERBLAIN
    Active
  • SAS L'HOTEL DU CENTRE LORIENT À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 334 873 528 · 56100 LORIENT
    Active
  • SAS SOCIETE RIAUX À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 309 645 273 · 35560 BAZOUGES-LA-PEROUSE
    Active
  • SCCV 3R
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 850 625 856 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • SCCV GUIDEL JAFFRE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 909 879 017 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • SCCV PLOEMEUR PAUL FEVAL
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 911 654 937 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • SCCV VENUS LA BASE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 902 743 970 · 56270 PLOEMEUR
    Active
  • SEANOVA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 814 167 961 · 29170 PLEUVEN
    Active
  • SEEMO À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 822 310 124 · 56100 LORIENT
    Active
  • SELF INVESTISSEMENTS À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 531 467 116 · 56550 BELZ
    Active
  • SELF PATRIMOINE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 31 %Cliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 919 435 016 · 56550 BELZ
    Active
  • SM2
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 792 174 526 · 77100 MEAUX
    Active
  • SOCIETE FINANCIERE LES ALIZES
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 431 943 968 · 56680 PLOUHINEC
    Active
  • SOCIETE NOUVELLE DE COLLECTE DE DECHETS
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 493 390 058 · 56550 LOCOAL-MENDON
    Active
  • SO.GE.MONDIAL HOTEL
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 397 548 066 · 66000 PERPIGNAN
    Active
  • SOL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 529 183 790 · 29300 QUIMPERLE
    Active
  • TRANSPORTS JEAN JUIN S A À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 339 664 005 · 56920 SAINT-GERAND-CROIXANVEC
    Active
  • TYCHÉ
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 913 613 717 · 75004 PARIS
    Active
  • VECTORA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 378 084 776 · 29720 PLONEOUR-LANVERN
    Active
  • XSEA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 530 684 505 · 56100 LORIENT
    Active
  • ABILIS LOGISTIQUE
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 804 984 565 · 51400 MOURMELON-LE-PETIT
    Cessée
  • CONSEIL ET DEVELOPPEMENT
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 832 512 131 · 56330 PLUVIGNER
    Cessée
  • CREA SA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 394 991 061 · 56270 PLOEMEUR
    Cessée
  • DAROFICO
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 810 088 419 · 56330 PLUVIGNER
    Cessée

Et 18 autres mandats, non affichés.

Réseau1 dirigeant · 14 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • SAPIENCE À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Christophe Jean Robert KUNSCH (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeALNEVA· PLOEMEURdepuis 2005
    Place JEAN MONNET484 956 198 0001069.20Z1 ou 2 salariés5 changements ▾
    1. 8 juillet 2022Changement de nom commercial : SAPIENCE AUDIT → ALNEVA
    2. 7 décembre 2017Changement de nom commercial : non renseigné → SAPIENCE AUDIT
    3. 1 avril 2010Devient employeur
    4. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.1C (NAFRev1) → 69.20Z
    5. 3 avril 2006Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAFRev1) → 74.1C (NAFRev1)

Carte

Actif Fermé Siège
PLOEMEUR : 1 établissement, actif (siège)PLOEMEUR

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 16 décembre 2025
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  2. 16 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification de la forme juridique ou du statut particulier

  3. 16 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  4. 28 septembre 2022
    Observation du greffeRCS · n° F22/013122

    Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - SAPIENCE AUDIT Parc D'Activités Angers-Beaucouzé 1 Rue du Tertre 49070 BEAUCOUZE, 909 741 555 RCS GTC Angers avec date d'effet au 08/07/2022 (société bénéficiaire) Apport d'une branche complète et autonome d'activité de commissariat aux comptes.

  5. 10 février 2012
    Changement de forme juridique
    EURL→SARL
Voir les 3 changements plus anciens
  1. 30 décembre 2010
    Changement de forme juridique
    SARL→EURL
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.1C (NAFRev1)→69.20Z
  3. 3 avril 2006
    Changement d'activité principale (NAF)
    00.0Z (NAFRev1)→74.1C (NAFRev1)

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  • Modifications
    Modification de l'administration. Modification de la forme juridique
    Tribunal de Commerce de Lorient
    Dénomination
    A.A.C.C.
    Nom commercial
    ALNEVA
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    KUNSCH Christophe Jean Robert nom d'usage : KUNSCH n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée SAPIENCE devient président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
    Référence
    BODACC B n° 20260007, annonce 1669 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital
    Tribunal de Commerce de Lorient
    Dénomination
    A.A.C.C.
    Nom commercial
    ALNEVA
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    10 100 €
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
    Référence
    BODACC B n° 20230033, annonce 1425 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Lorient
    Descriptif
    Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 11/05/2022, La société A.A.C.C., société à responsabilité limitée au capital de 8 888 euros, dont le siège social est situé Place Jean Monnet 56270 PLOEMEUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 484 956 198, et la société SAPIENCE AUDIT, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé Parc d'Activités Angers-Beaucouzé, 1, rue du Tertre 49070 BEAUCOUZE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'ANGERS sous le numéro 909 741 555, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de droit commun en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société A.A.C.C. ferait apport à la société SAPIENCE AUDIT de sa branche complète et autonome d'activité de commissariat aux comptes, composée des mandats dont Madame Emmanuelle SCHIER-LE BEVER est signataire. Les comptes des sociétés A.A.C.C. et SAPIENCE AUDIT, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31/01/2022, date de clôture du dernier exercice social de la société SAPIENCE AUDIT et de la dernière situation comptable intermédiaire de la société A.A.C.C. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle distinct, les éléments d'actif et de passif apporté par la société apporteuse sont évalués, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, à leur valeur réelle au 31/01/2022. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 118 238,03 euros, le passif pris en charge par la société SAPIENCE AUDIT à 8 162,62 euros, soit un apport d'une valeur nette de 110 075,41 euros. En rémunération de cet apport, la société SAPIENCE AUDIT augmenterait son capital de 110 075 euros par la création de 110 075 actions d'une valeur nominale de 1 euro entièrement libérées et attribuées en totalité à la société A.A.C.C. Il n'existe pas de différence entre le montant net des apports et la valeur nominale des actions créées à titre d'augmentation de capital par la société SAPIENCE AUDIT, cette dernière n'ayant eu à ce jour aucune activité et la valeur de chacune de ses actions correspondant donc seulement à la valeur nominale. Il n'y aura donc pas lieu de constituer une prime d'apport. La société SAPIENCE AUDIT sera propriétaire et entrera en possession des biens et droits apportés à titre d'apport partiel d'actif à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelées à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 01/02/2022. Toutes les opérations, actives et passives et concernant la branche d'activité apportée, réalisées entre cette date et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront considérées comme l'ayant été pour le compte et au profit de la société SAPIENCE AUDIT. L'apport consenti par la société A.A.C.C. et l'augmentation de capital de la société SAPIENCE AUDIT qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : " Approbation de l'apport partiel d'actif par la collectivité des associés de la société A.A.C.C., " Approbation de l'apport partiel d'actif par l'associée unique de la société SAPIENCE AUDIT et de l'augmentation corrélative du capital social, comme conséquence de l'apport, par voie d'émission de 110 075 actions nouvelles de 1 euro chacune, attribuées à la société apporteuse en rémunération de son apport ; " Réalisation de la cession des actions de la société bénéficiaire au profit de Madame Emmanuelle SCHIER-LE BEVER. D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés A.A.C.C. et SAPIENCE AUDIT dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, une copie certifiée conforme du projet d'apport partiel d'actif a été déposée : " au greffe du Tribunal de commerce de LORIENT par la société A.A.C.C. en date du 20/05/2022, " au greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS par la société SAPIENCE AUDIT en date du 20/05/2022. Pour avis
    Oppositions
    Art L.236-14 du Code de Commerce
    Dénomination
    A.A.C.C.
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    8 888 €
    Siège
    Place Jean Monnet, 56270 Ploemeur
    Établissement
    Mission de commissariat aux comptes
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
    Référence
    BODACC A n° 20220109, annonce 1093 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).