Registrius

AGNES SPAETH

SIREN 443 919 923

Siège : 12 impasse VICTOR HUGO, 38490 AOSTE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
2 novembre 2002
Activité principale (NAF)
47.91BVente à distance sur catalogue spécialiséStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
47.71Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
443 919 923 00039
RCS
RCS Bourgoin-Jallieu 443 919 923
N° TVA intracommunautaire
FR 27 443 919 923
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ORBIS PICTURA
Date d'immatriculation
2 novembre 2002
Inscription au RCS
Le 17 février 2006

Activité

Activité déclarée

  • Principale47.91BCommerciale

    Vente par correspondance spécialiée.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

  • ACOATAXA À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Agnes Francoise Genevieve SPAETH

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· AOSTEdepuis 2007
    12 impasse VICTOR HUGO443 919 923 0003947.91B1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 52.6B (NAFRev1) → 47.91B
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
TOULON 1 étab.
00013 9 boulevard DE STRASBOURG
9 boulevard DE STRASBOURG, TOULON · actif du 2 novembre 2002 au 31 janvier 2006
PANOSSAS 1 étab.
00021 HAMEAU DE COURTIEU
HAMEAU DE COURTIEU, PANOSSAS · actif du 1 février 2006 au 31 mars 2007
AOSTE 1 étab. · 1 actif
00039 12 impasse VICTOR HUGO
12 impasse VICTOR HUGO, AOSTE · actif du 1 avril 2007 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
TOULON : 1 établissement, fermé2 établissements, 1 actif, dont le siège AOSTE : 1 PANOSSAS : 12TOULONAOSTE +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    52.6B (NAFRev1)→47.91B
  3. 1 avril 2007
    Transfert du siège
    PANOSSAS, HAMEAU DE COURTIEU→AOSTE, 12 impasse VICTOR HUGO
  4. 1 février 2006
    Transfert du siège
    TOULON, 9 boulevard DE STRASBOURG→PANOSSAS, HAMEAU DE COURTIEU
  5. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→52.6B (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    transfert du fonds sis Hameau de Coutieu, 38460 Panossas. Date d'effet : 01/04/2007
    Nom
    Agnès GUILLAND (SPAETH)
    Nom commercial
    Orbis Pictura
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
    Référence
    BODACC B n° 20080014, annonce 418 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).