Registrius

ANDRE FRANQUES

SIREN 312 490 329

Siège : 3 rue ARMAND RIBET, 31510 LABROQUERE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours2 qualifications en cours de validitéARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Cliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1978
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
312 490 329 00074
RCS
RCS Toulouse 312 490 329
N° TVA intracommunautaire
FR 46 312 490 329
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 janvier 1978
Début d'activité
24 septembre 1991

Activité

Activité déclarée

  • Principale71.11ZLibérale non réglementée

    Activités d'architecture

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    2 qualifications en cours de validité

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· LABROQUEREdepuis 2016
    3 rue ARMAND RIBET312 490 329 0007471.11Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
SAINT-GAUDENS 1 étab.
00058 57 avenue FRANCOIS MITTERRAND
57 avenue FRANCOIS MITTERRAND, SAINT-GAUDENS · actif du 24 septembre 1991 au 18 mai 2009
LABROQUERE 1 étab. · 1 actif
00074 3 rue ARMAND RIBET
3 rue ARMAND RIBET, LABROQUERE · actif du 16 février 2016 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège LABROQUERE : 1 SAINT-GAUDENS : 12LABROQUERE +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 16 février 2016
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.10Z→71.11Z
  2. 16 février 2016
    Transfert du siège
    SIRET 31249032900066→LABROQUERE, 3 rue ARMAND RIBET
  3. 19 mai 2009
    Changement d'activité principale (NAF)
    71.11Z→70.10Z
  4. 19 mai 2009
    Transfert du siège
    SAINT-GAUDENS, 57 avenue FRANCOIS MITTERRAND→SIRET 31249032900066
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAF1993)→71.11Z
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 1988
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2A (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Procédures collectives
    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
    Jugement
    Avis de dépôt de la liste des créances nées après le jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date du jugement d'ouverture : 29 avril 2008 ; dépôt de la liste des créances nées après le jugement d'ouverture de redressement judiciaire au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
    Nom
    André, Marc FRANQUES
    Activité
    architecte
    Greffe
    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
    Référence
    BODACC A n° 20160001, annonce 1041 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).