APAVE NDT METALSCAN
SIREN 330 930 116
Siège : PARC ACTIVITE VAL DE BOURGOGNE, Rue DES ARTISANS, 71240 SAINT-LOUP-DE-VARENNES
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Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 15 octobre 1984
- Activité principale (NAF)
- 71.20BAnalyses, essais et inspections techniquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.20H
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 330 930 116 00075
- RCS
- RCS Chalon-sur-Saône 330 930 116
- N° TVA intracommunautaire
- FR 16 330 930 116Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 888 869,32 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 25 janvier 20221 888 869,32 €
- 19 janvier 20211 907 642 €
- 21 janvier 20202 432 324 €
- 22 janvier 20194 835 000 €
- Date d'immatriculation
- 8 mars 1991
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
Activité déclarée
- Principale71.20BLibérale non réglementée
Analyses, essais et inspections techniques
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, APAVE NDT METALSCAN a réalisé 2,2 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 408 k €. Sa marge nette (18,5 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (85,3 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur et le délai de paiement de ses clients (74 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 18,51 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
18,5 %
Médiane du secteur : 4,7 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 12,7 %
Solidité
Autonomie financière85 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
85,3 %
Médiane du secteur : 46,3 % · la moitié des entreprises entre 22,2 % et 65,2 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 74 jours en moyenne.
74 jours
Médiane du secteur : 80 jours · la moitié des entreprises entre 53 jours et 120 jours
Comptes annuels11 exercices déposés de 2015 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,2 M €-2,9 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation487 k €-25,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net408 k €-38,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres3,1 M €-2,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie123 k €-26,6 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,2 M €-2,9 % | 2,3 M €+0,1 % | 2,3 M €-12,8 % | 2,6 M €+38,0 % | 1,9 M €-8,7 % |
| dont à l'export | 362 k € | 67,7 k € | 344 k € | 856 k € | 853 k € |
| Valeur ajoutée | 1,1 M € | 1,2 M € | 1,1 M € | 1,2 M € | 518 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 487 k €-25,2 % | 651 k €+159,9 % | 250 k €+88,9 % | 133 k € | -850 k € |
| Charges de personnel | 521 k € | 531 k € | 800 k € | 1,0 M € | 1,3 M € |
| Résultat d'exploitation | 361 k €-37,3 % | 576 k € | -63,0 k €-128,2 % | 223 k € | -980 k € |
| Résultat financier | 47,2 k € | 49,4 k € | -32,3 k € | -24,4 k € | -20,3 k € |
| Résultat exceptionnel | — | 0 € | 1,6 M € | 12,1 k € | 79,3 k € |
| Résultat net | 408 k €-38,3 % | 661 k €-55,7 % | 1,5 M €+293,5 % | 379 k € | -687 k € |
| Effectif moyen | 9 | 9 | — | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 1,9 M € | 1,9 M € | 1,9 M € | 1,9 M € | 1,9 M € |
| Capitaux propres | 3,1 M €-2,8 % | 3,2 M €+5,2 % | 3,1 M €+94,4 % | 1,6 M €+31,5 % | 1,2 M €+10,3 % |
| Total du bilan | 3,7 M €-12,9 % | 4,2 M €+16,2 % | 3,6 M €+9,6 % | 3,3 M €+2,6 % | 3,2 M €-25,0 % |
| Dettes | 540 k € | 993 k € | 564 k € | 1,7 M € | 2,0 M € |
| dont dettes financières | — | — | 0 € | 901 k € | 1,3 M € |
| Trésorerie | 123 k € | 168 k € | 1,6 M € | 81,8 k € | 71,9 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 22,1 % | 28,7 % | 11,0 % | 5,1 % | -45,1 % |
| Marge d'exploitation | 16,4 % | 25,4 % | -2,8 % | 8,6 % | -52,0 % |
| Marge nette | 18,5 % | 29,1 % | 65,8 % | 14,6 % | -36,5 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 13,0 % | 20,4 % | 48,6 % | 24,0 % | -57,2 % |
| Autonomie financière | 85,3 % | 76,5 % | 84,5 % | 47,6 % | 37,2 % |
| Endettement financier | — | — | 0,0 % | 56,9 % | 109,7 % |
| Délai clients | 74 j | 87 j | 54 j | 129 j | 77 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne physique
- Personne moraleAPAVE NON DESTRUCTIVE TESTINGÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentSIREN 331 025 569
- Personne physique
Voir les 1 autres
- Personne moraleACS AUDITÀ surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 449 213 578
Réseau2 dirigeants · 1 entreprise liée
- APAVE NON DESTRUCTIVE TESTING À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Dominique BERGALONNE
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- APAVE NON DESTRUCTIVE TESTING À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Patrick Dominique BERGALONNE (Directeur général délégué), APAVE DEVELOPPEMENT (Président)
- APAVE DEVELOPPEMENT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Bruno Charles Raoul GSTACH (Directeur général), APAVE (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 7
- SiègeSiège social71.20B10 à 19 salariés16 septembre 2013330 930 116 00075
- 31 décembre 2022Changement d'activité principale (NAF) : 26.51B → 71.20B
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 31 décembre 2022Changement de dénominationTECNATOM FRANCE→APAVE NDT METALSCAN
- 31 décembre 2022Changement d'activité principale (NAF)26.51B→71.20B
- 1 novembre 2018Changement de dénominationMETALSCAN→TECNATOM FRANCE
- 16 septembre 2013Transfert du siègeSAINT-REMY, Rue DESIRE GILLOT→SAINT-LOUP-DE-VARENNES, Rue DES ARTISANS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)33.2B (NAFRev1)→26.51B
Voir les 3 changements plus anciens
- 25 décembre 2004Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→33.2B (NAFRev1)
- 29 janvier 2004Observation du greffeRCS · n° 311
FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EVALTEST - 403 189 269 RCS CHALON SUR SAONE PAR LA SOCIETE METALSCAN - 330 930 116 RCS CHALON SUR SAONE MONTANT DE L'ACTIF EVALUE A 404 386. 89 EUROS PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 30/1/04 Date d'effet : 22/12/2003
Annonces BODACC16 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : BERGALONNE Patrick, Dominique succède à CASTILLO MONTES Jaime
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- APAVE NDT METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : APAVE Non Destructive Testing ; Directeur général : BERGALONNE Patrick, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20240060, annonce 2241 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la dénomination
- Dénomination · TECNATOM FRANCE → APAVE NDT METALSCAN
- Remplacement · Président : APAVE Non Destructive Testing succède à GUERRA SAIZ Francisco, Javier
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Dénomination
- APAVE NDT METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : APAVE Non Destructive Testing ; Directeur général : CASTILLO MONTES Jaime ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20230244, annonce 2323 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà EKOSCAN · 55 000 € · Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- 27 septembre 2023
- Descriptif
- Acte en date du 27/09/2023 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Macon 1 le 12/10/2023 sous le numéro 2023 0055657 7104p01 2023a1959 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue des Artisans Parc d'Activité Val de Bourgogne 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Publicité légale
- macons-info.com, le 18 octobre 2023
- Oppositions
- Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ETUDE CHERKI ET RIGOT NOTAIRES 119 Avenue de Flandre 75019 Paris 19e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Siège et établissement principal
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes conception et fabrication de capteurs ulrasons étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 55000.00 euros
- Acquéreur
- EKOSCAN
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC A n° 20230208, annonce 1012 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 1 907 642 € → 1 888 869,32 €
Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 888 869,32 €
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC B n° 20220017, annonce 2005 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : CASTILLO MONTES Jaime succède à DE CANDOLLE Gaëlle, Marie, Renée
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GUERRA SAIZ Francisco, Javier ; Directeur général : CASTILLO MONTES Jaime ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20210144, annonce 1702 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 2 432 324 € → 1 907 642 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 907 642 €
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20210012, annonce 1954 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 4 835 000 € → 2 432 324 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 432 324 €
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20200014, annonce 3773 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : DE CANDOLLE Gaëlle, Marie, Renée succède à VISIERS Ignacio, Luis
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GUERRA SAIZ Francisco, Javier ; Directeur général : DE CANDOLLE Gaëlle, Marie, Renée ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, Rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20190125, annonce 900 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital
- Capital · 4 835 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 4 835 000 €
- Activité
- Fabrication, étude de matériels de contrôle expertisé et intervention extérieure
- Siège
- Parc d'Activité Val de Bourgogne, rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20190015, annonce 1275 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · METALSCAN → TECNATOM FRANCE
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Dénomination
- TECNATOM FRANCE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20180207, annonce 2137 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : GUERRA SAIZ Francisco, Javier succède à ALONSO RAMOS Antonio, Francisco
- Sortie · FERNANDEZ GALLEGO Ricardo, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GUERRA SAIZ Francisco, Javier ; Directeur général : VISIERS Ignacio, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20180182, annonce 1701 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : VISIERS Ignacio, Luis succède à LEBRUN Bruno, Rémy, Yves
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ALONSO RAMOS Antonio, Francisco ; Directeur général délégué : FERNANDEZ GALLEGO Ricardo ; Directeur général : VISIERS Ignacio, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20180182, annonce 1700 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · Parc Activité Val de Bourgogne, rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Siège
- Parc Activité Val de Bourgogne, rue des Artisans, 71240 Saint-Loup-de-Varennes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20130217, annonce 2592 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : LEBRUN Bruno, Rémy, Yves succède à SANCHEZ-NIETO José-Luis
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT succède à HAUTOT Bernard
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique succède à PASSERAT Dominique
- Entrée · FERNANDEZ GALLEGO Ricardo, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ALONSO RAMOS Antonio, Francisco Directeur général délégué : FERNANDEZ GALLEGO Ricardo Directeur général : LEBRUN Bruno, Rémy, Yves Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOBILLON Dominique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20120234, annonce 839 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général : SANCHEZ-NIETO José-Luis succède à CENCE Mario
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ALONSO RAMOS Antonio, Francisco Directeur général : SANCHEZ-NIETO José-Luis Commissaire aux comptes titulaire : HAUTOT Bernard Commissaire aux comptes suppléant : PASSERAT Dominique
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Référence
- BODACC B n° 20100135, annonce 1255 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée4 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- METALSCAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : ALONSO RAMOS Antonio FranciscoDirecteur général : CENCE Mario. Commissaire aux comptes titulaire : HAUTOT Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : PASSERAT Dominique.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
- Référence
- BODACC B n° 20080083, annonce 955 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).