Registrius

ARCHYTECTA

SIREN 492 941 976

Siège : 3361 chemin DE LA PEYRIERE, 84200 CARPENTRAS

ComparerVigilance2Mentions légales Active

Redressement judiciaire : plan en cours d'exécution (plan arrêté le 26 août 2026). Voir les annonces BODACC

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
1 novembre 2006
Activité principale (NAF)
71.11ZStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
492 941 976 00028
RCS
RCS Avignon 492 941 976
N° TVA intracommunautaire
FR 24 492 941 976
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ARCHYTECTA
Capital social
100 000 €
Date d'immatriculation
27 novembre 2006
Clôture de l'exercice
31 mars
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 26 novembre 2056

Activité

Activité déclarée

  • Principale71.11ZCommerciale

    Architecture production et cente d'énergie photovoltaique

    Depuis le 1 novembre 2006

Dirigeants1

  • Personne physique
    Gérant
    Nom de naissance : BONO · Naissance : janvier 1972

Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées

  • CJCA À surveiller
    Via Isabelle ROUSTAN
  • LES CINQ AIRS
    Via Isabelle ROUSTAN
  • TEKO · cessée
    Via Isabelle ROUSTAN

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements1 actif sur 2

Voir les 2 établissements →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
CARPENTRAS 2 étab. · 1 actif
00010 1881 avenue SAINT-ROCH
00028 3361 chemin DE LA PEYRIERE

Établissement actif

  • SiègeSiège social
    Actif
    3361 chemin DE LA PEYRIERE
    84200 CARPENTRAS
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    492 941 976 00028
    NAF
    71.11Z
    Effectif
    3 à 5 salariés
    Créé le
    30 juin 2010
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Comptes annuels1 exercice déposé

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice201731/03/2017
Activité et résultats
Chiffre d'affaires856 k €
Valeur ajoutée617 k €
Excédent brut d'exploitation67,1 k €
Charges de personnel538 k €
Résultat d'exploitation42,8 k €
Résultat financier-300 €
Résultat exceptionnel6 932 €
Résultat net44,9 k €
Bilan
Capital social5 000 €
Capitaux propres292 k €
Total du bilan661 k €
Dettes369 k €
dont dettes financières113 k €
Trésorerie197 k €
Ratios
Marge d'EBE7,8 %
Marge d'exploitation5,0 %
Marge nette5,2 %
Rentabilité des capitaux propres15,4 %
Autonomie financière44,2 %
Endettement financier38,6 %
Délai clients100 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 mars 201712 mois · Bilan complet · déposé le 7 avril 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires26 338 €23 584 €2 753 €—
Fonds commercial30 000 €—30 000 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage44 998 €14 093 €30 905 €—
Autres immobilisations corporelles172 133 €78 551 €93 582 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières2 968 €—2 968 €—
Total actif immobilisé276 438 €116 229 €160 209 €—
Créances
Clients et comptes rattachés268 525 €33 798 €234 727 €—
Autres créances25 525 €—25 525 €—
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement130 000 €—130 000 €—
Disponibilités67 005 €—67 005 €—
Charges constatées d'avance43 664 €—43 664 €—
Total actif circulant534 718 €33 798 €500 920 €—
Total général811 156 €150 027 €661 129 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel5 000 €—
Réserve légale500 €—
Autres réserves215 000 €—
Report à nouveau434 €—
Résultat de l'exercice44 915 €—
Provisions réglementées26 533 €—
Total capitaux propres292 383 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit95 447 €—
dont emprunts participatifs17 286 €—
Emprunts et dettes financières divers17 286 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés55 729 €—
Dettes fiscales et sociales185 465 €—
Produits constatés d'avance14 820 €—
Total dettes368 747 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an304 782 €—
Total général661 129 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services855 877 €—
Chiffre d'affaires net855 877 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges8 828 €—
Autres produits1 879 €—
Total produits d'exploitation866 583 €—
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes238 737 €—
Impôts, taxes et versements assimilés11 791 €—
Salaires et traitements398 302 €—
Charges sociales139 941 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations28 364 €—
Dotations aux provisions sur actif circulant5 800 €—
Autres charges895 €—
Total charges d'exploitation823 830 €—
Résultat d'exploitation42 753 €—
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés1 780 €—
Total produits financiers1 780 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées2 080 €—
Total charges financières2 080 €—
Résultat financier-300 €—
Résultat courant avant impôts42 453 €5 222 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital5 000 €—
Reprises sur provisions et transferts de charges1 932 €—
Total produits exceptionnels6 932 €—
Résultat exceptionnel6 932 €—
Impôts sur les bénéfices4 469 €—
Total des produits875 295 €—
Total des charges830 379 €—
Bénéfice ou perte44 915 €—

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Marchés publics16

Marchés remportés
16
Montant cumulé HT
4,0 M €
Notifiés
de 2019 à 2026
  • MS4 - Extension des consultations et des blocs opératoires au-dessus de la PUI du Centre Hospitalier Intercommunal de Cavaillon-Lauris

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON

    254 k €

    1 septembre 2026 · 27 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 84 · CPV 71000000-8

  • Marché subséquent n° 2 : Installation d'un second TEP TDM dans le service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier d'Avignon

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON

    110 k €

    8 février 2026 · 35 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 84 · CPV 71000000-8

  • Marché subséquent n° 3 : Restructuration du bâtiment de l'Institut de Réadaptation Spécialisé (IRS) du Centre Hospitalier Intercommunal de Cavaillon-Lauris

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON

    411 k €

    2 février 2026 · 29 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 84 · CPV 71000000-8

  • Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON

    2,5 M €

    19 août 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 9 offres · Département 84 · CPV 71000000-8

  • MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RENOVATION ENERGETIQUE CRECHE MORMOIRON

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD

    58,5 k €

    1 juillet 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 84570 · CPV 74222100-2

    En groupement avec CABINET MAZZOLA, CCE INGENIERIE

Voir les 11 autres
  • MOE CREATION BATIMENT ACCUEIL JEUNES SAULT

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD

    56,9 k €

    1 juillet 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 84390 · CPV 74222100-2

    En groupement avec CABINET MAZZOLA, CCE INGENIERIE

  • Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation de la crèche des petits berlingots à Carpentras

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN

    130 k €

    16 février 2023 · 36 mois · Procédure adaptée · 84200 · CPV 71300000-1

    En groupement avec VERDI MEDITERRANEE, B.E.T. APPY

  • Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du complexe omnisports évolutif couvert (COSEC) Emile Avy à L'Isle-sur-la-Sorgue<br />

    Acheteur : COMMUNE DE L ISLE SUR LA SORGUE

    69,9 k €

    16 décembre 2022 · 36 mois · Procédure adaptée · 84800 · CPV 71210000-3

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec B.E.T. APPY, CABINET MORERE

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec CABINET MORERE, B.E.T. APPY

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec CABINET MORERE, B.E.T. APPY

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec CABINET MORERE, B.E.T. APPY

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec B.E.T. APPY, CABINET MORERE

  • Maitrise d&#8217;oeuvre pour le réaménagement du Pôle Sciences et Technologie et la mise en accessibilité du collège Alphonse Tavan à AVIGNON Aménagement Pôle sciences + accessibilité

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    56,7 k €

    17 août 2021 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec B.E.T. APPY, CABINET MORERE

  • Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un préau de 350 m² environ et aménagements d'espaces verts au Collège Raspail à Carpentras.

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    27,7 k €

    14 octobre 2020 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71210000-3

    En groupement avec B.E.T. APPY, NCINGE

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE L'ANTENNE DE L'EDeS D'APT A SAULT

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    36,6 k €

    3 juillet 2019 · 99 mois · Procédure adaptée · Département 84 · CPV 71200000-0

    En groupement avec B.E.T. APPY, NCINGE

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique

  1. 26 août 2026
    Observation du greffeRCS

    Par jugement du 26/08/2026, le tribunal des activités économiques d’Avignon a arrêté le plan de redressement judiciaire, a désigné en qualité de commissaire à l’exécution du plan Me Simon LAURE 20, boulevard Saint Michel 84000 Avignon

  2. 25 mars 2026
    Observation du greffeRCS

    Par jugement du 25/03/2026, le tribunal des activités économiques d’Avignon a renouvelé la période d’observation pour une durée de 6 mois

  3. 1 octobre 2025
    Observation du greffeRCS

    Par jugement du 01/10/2025, le tribunal des activités économiques d’Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire, a désigné en qualité de mandataire judiciaire Me Simon LAURE - 23, rue Banasterie - 84000 Avignon, a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé la date de cessation des paiements au 29/09/2025

  4. 30 juin 2010
    Transfert du siège
    CARPENTRAS, 1881 avenue SAINT-ROCH→CARPENTRAS, 3361 chemin DE LA PEYRIERE
  5. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Voir les 1 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAFRev1)→71.11Z

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC3 annonces

Procédure collective

  • Redressement judiciairePlan en cours d'exécution
    Ouverte le 1 octobre 2025 · de plan de redressement le 26 août 2026
    Dernier jugement : jugement de plan de redressement (26 août 2026)
  • Procédures collectives
    Jugement de plan de redressement
    Jugement du 26 août 2026 · Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Date du jugement
    26 août 2026
    Jugement
    Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 7 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Simon LAURE 20, boulevard Saint-Michel - 84000 Avignon .
    Dénomination
    ARCHYTECTA
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Activité
    Activités d'architecture
    Siège
    3361 chemin de la Peyrière, 84200 Carpentras
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Référence
    BODACC A n° 20260166, annonce 4042 · Voir sur bodacc.fr
  • Procédures collectives
    Dépôt de l'état des créances
    Jugement du 3 juillet 2026 · Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Date du jugement
    3 juillet 2026
    Jugement
    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Dénomination
    ARCHYTECTA
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Activité
    Activités d'architecture
    Siège
    3361 chemin de la Peyrière, 84200 Carpentras
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Référence
    BODACC A n° 20260158, annonce 2542 · Voir sur bodacc.fr
  • Procédures collectives
    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Jugement du 1 octobre 2025 · Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Date du jugement
    1 octobre 2025
    Jugement
    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 29 Septembre 2025 , désignant mandataire judiciaire Me Simon LAURE 23, rue Banasterie - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Dénomination
    ARCHYTECTA
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Activité
    Activités d'architecture
    Siège
    3361 chemin de la Peyrière, 84200 Carpentras
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
    Référence
    BODACC A n° 20250196, annonce 3581 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 24 septembre 2026.