Registrius

ARS DATA

SIREN 340 958 909

Siège : B22, 17 rue HERMES, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
6 avril 1987
Activité principale (NAF)
58.29CÉdition de logiciels applicatifsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
58.29Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
340 958 909 00061
RCS
RCS Toulouse 340 958 909
N° TVA intracommunautaire
FR 02 340 958 909
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ARS DATA
Capital social
40 500 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 31 mars 202240 500 €
  2. 2 novembre 201150 400 €
Date d'immatriculation
5 septembre 2001
Début d'activité
1 janvier 1990
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 4 septembre 2100

Activité

Objet social

Services d'ingénierie télèmamtiques et informatiques.

Activité déclarée

  • Principale58.29CLibérale non réglementée

    Edition de logiciels applicatifs

Labels et certificats1

  • Qualiopi · organisme de formation certifié

    Déclaration d'activité n° 73310600031 · Spécialités : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données

    • Actions de formation
    Vérifier la validité à une date

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (54,7 %) est au-dessus de la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

54,7 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 44,0 % · la moitié des entreprises entre 19,2 % et 66,2 %

Comptes annuels6 exercices déposés de 2017 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202431/12/2024202131/12/2021201931/12/2019201831/12/2018
Activité et résultats
Effectif moyen———87
Bilan
Capital social40,5 k €40,5 k €50,4 k €50,4 k €50,4 k €
Capitaux propres564 k €+8,6 %520 k €+40,5 %408 k €+36,5 %244 k €+9,0 %224 k €+4,1 %
Total du bilan1,0 M €+6,1 %972 k €+34,4 %688 k €+25,6 %450 k €+15,9 %388 k €+9,4 %
Dettes467 k €452 k €280 k €206 k €165 k €
dont dettes financières20,9 k €44,1 k €432 €455 €342 €
Trésorerie875 k €780 k €540 k €341 k €241 k €
Ratios
Autonomie financière54,7 %53,5 %59,3 %54,2 %57,6 %
Endettement financier3,7 %8,5 %0,1 %0,2 %0,2 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 17 juillet 2026Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires109 689 €109 689 €0 €14 518 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles97 509 €53 027 €44 482 €61 556 €
Immobilisations financières
Participations (mise en équivalence)38 €0 €38 €38 €
Autres immobilisations financières4 559 €0 €4 559 €4 559 €
Total actif immobilisé211 795 €162 716 €49 080 €80 672 €
Créances
Clients et comptes rattachés81 678 €0 €81 678 €95 175 €
Autres créances6 767 €0 €6 767 €7 568 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement85 913 €0 €85 913 €85 913 €
Disponibilités788 845 €0 €788 845 €694 241 €
Charges constatées d'avance18 949 €0 €18 949 €8 028 €
Total actif circulant982 152 €0 €982 152 €890 924 €
Total général1 193 947 €162 716 €1 031 231 €971 596 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel40 500 €40 500 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Report à nouveau263 415 €253 791 €
Résultat de l'exercice254 861 €219 624 €
Total capitaux propres564 375 €519 515 €
Dettes
Autres emprunts obligataires33 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit20 860 €32 004 €
Emprunts et dettes financières divers0 €50 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés20 205 €24 924 €
Dettes fiscales et sociales106 257 €95 381 €
Autres dettes42 073 €42 071 €
Produits constatés d'avance277 429 €257 652 €
Total dettes466 856 €452 082 €
Total général1 031 231 €971 596 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 5 août 2025Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires117 349 €102 832 €14 518 €36 294 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles114 268 €52 712 €61 556 €71 809 €
Immobilisations financières
Autres participations38 €0 €38 €38 €
Autres immobilisations financières4 559 €0 €4 559 €4 305 €
Total actif immobilisé236 215 €155 544 €80 672 €112 446 €
Créances
Clients et comptes rattachés95 175 €0 €95 175 €67 149 €
Autres créances7 568 €0 €7 568 €4 496 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement85 913 €0 €85 913 €81 289 €
Disponibilités694 241 €0 €694 241 €445 027 €
Charges constatées d'avance8 028 €0 €8 028 €12 550 €
Total actif circulant890 924 €0 €890 924 €610 511 €
Total général1 127 140 €155 544 €971 596 €722 957 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel40 500 €40 500 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Report à nouveau253 791 €153 501 €
Résultat de l'exercice219 624 €170 290 €
Total capitaux propres519 515 €369 891 €
Dettes
Autres emprunts obligataires50 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit32 004 €42 684 €
Emprunts et dettes financières divers12 000 €5 440 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés24 924 €17 053 €
Dettes fiscales et sociales95 381 €74 423 €
Autres dettes30 071 €25 000 €
Produits constatés d'avance257 652 €188 466 €
Total dettes452 082 €353 067 €
Total général971 596 €722 957 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 2 août 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires117 349 €37 502 €79 847 €—
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles30 063 €26 791 €3 273 €3 663 €
Immobilisations en cours———67 681 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières1 120 €—1 120 €1 120 €
Total actif immobilisé148 532 €64 293 €84 240 €72 464 €
Créances
Clients et comptes rattachés51 153 €—51 153 €30 672 €
Autres créances5 388 €—5 388 €6 741 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement81 293 €179 €81 113 €100 981 €
Disponibilités459 032 €—459 032 €329 915 €
Charges constatées d'avance7 168 €—7 168 €6 983 €
Total actif circulant604 034 €179 €603 855 €475 291 €
Total général752 567 €64 472 €688 094 €547 755 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau172 806 €117 837 €
Résultat de l'exercice109 149 €54 969 €
Total capitaux propres407 968 €298 819 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers432 €395 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés9 500 €8 388 €
Dettes fiscales et sociales109 360 €107 744 €
Autres dettes1 654 €174 €
Produits constatés d'avance159 181 €132 234 €
Total dettes280 126 €248 936 €
Total général688 094 €547 755 €
Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 13 octobre 2020Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 243 €30 243 €——
Autres immobilisations incorporelles28 523 €—28 523 €28 523 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles26 088 €23 162 €2 926 €2 554 €
Immobilisations en cours31 085 €—31 085 €14 985 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières1 120 €—1 120 €1 120 €
Total actif immobilisé117 059 €53 405 €63 654 €47 182 €
Créances
Clients et comptes rattachés31 523 €—31 523 €82 912 €
Autres créances6 797 €—6 797 €14 537 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement101 298 €196 €101 101 €108 747 €
Disponibilités239 540 €—239 540 €132 652 €
Charges constatées d'avance7 370 €—7 370 €2 250 €
Total actif circulant386 528 €196 €386 331 €341 099 €
Total général503 587 €53 601 €449 986 €388 281 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau97 644 €88 904 €
Résultat de l'exercice20 192 €8 740 €
Total capitaux propres243 850 €223 657 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers455 €342 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés14 123 €6 128 €
Dettes fiscales et sociales80 934 €58 540 €
Autres dettes166 €179 €
Produits constatés d'avance110 458 €99 435 €
Total dettes206 136 €164 623 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an206 136 €164 623 €
Total général449 986 €388 281 €
Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Bilan complet · déposé le 5 juillet 2019Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 742 €30 742 €——
Autres immobilisations incorporelles28 523 €—28 523 €28 523 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles24 768 €22 214 €2 554 €673 €
Immobilisations en cours14 985 €—14 985 €9 609 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières1 120 €—1 120 €1 120 €
Total actif immobilisé100 138 €52 956 €47 182 €39 926 €
Créances
Clients et comptes rattachés82 912 €—82 912 €66 633 €
Autres créances14 537 €—14 537 €12 711 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement111 298 €2 551 €108 747 €89 173 €
Disponibilités132 652 €—132 652 €141 230 €
Charges constatées d'avance2 250 €—2 250 €5 228 €
Total actif circulant343 649 €2 551 €341 099 €314 975 €
Total général443 788 €55 507 €388 281 €354 900 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau88 904 €69 211 €
Résultat de l'exercice8 740 €19 693 €
Total capitaux propres223 657 €214 917 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers342 €243 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés6 128 €3 409 €
Dettes fiscales et sociales58 540 €46 139 €
Autres dettes179 €3 519 €
Produits constatés d'avance99 435 €86 674 €
Total dettes164 623 €139 983 €
Total général388 281 €354 900 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Gouvernance et réseau

Dirigeants3

  • Personne physique
    Gérant
    Depuis le 15 mai 2022
    Naissance : juin 1990
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes suppléant
    Depuis le 11 mars 2021
    SIREN 539 006 114
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le 22 février 2013
    SIREN 710 800 699
Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20122014201620182020202220242026
Ilmars Andis DRAZNIEKS Gérant ?–2022
Ilmars Andis DRAZNIEKS · Gérant · début inconnu → 15 mai 2022
Ilja TEUSS Gérant 2011–2014
Ilja TEUSS · Gérant · 2 novembre 2011 → 11 juillet 2014
Arnaud NZESSEU NANGKAMG Gérant 2022–…
Arnaud NZESSEU NANGKAMG · Gérant · 15 mai 2022 → aujourd'hui
  • Personne physique
    Gérant
    Jusqu'au 15 mai 2022
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 22 février 2013 au 11 mars 2021
  • Personne physique
    Gérant
    Du 2 novembre 2011 au 11 juillet 2014

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations et marchés

Établissements1 actif sur 5

Voir les 5 établissements →

Établissement actif

  • SiègeARS DATA· RAMONVILLE-SAINT-AGNEdepuis 2023
    B22340 958 909 0006158.29C6 à 9 salariés
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
PUTEAUX 1 étab.
00020 LE PARVIS
LE PARVIS, PUTEAUX · actif du 1 janvier 1990 au 31 mai 1992
LES MESNULS 1 étab.
00038 47 ter rue DE LA MILLIERE
47 ter rue DE LA MILLIERE, LES MESNULS · actif du 1 juin 1992 au 30 juin 2001
RAMONVILLE-SAINT-AGNE 2 étab. · 1 actif
00046 20 rue HERMES
20 rue HERMES, RAMONVILLE-SAINT-AGNE · actif du 1 juillet 2001 au 8 juin 2023
00061 17 rue HERMES
ARS DATA, 17 rue HERMES, RAMONVILLE-SAINT-AGNE · actif du 9 juin 2023 à aujourd'hui
PARIS 1 étab.
00053 30 boulevard PASTEUR
30 boulevard PASTEUR, PARIS · actif du 21 février 2012 au 29 novembre 2012

Marchés publics28

Marchés remportés
28
Montant cumulé HT
2,8 M €
Notifiés
de 2019 à 2026

Principaux acheteurs

  • MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU LOGICIEL DUONET

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

    60,0 k €

    7 septembre 2026 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 26000 · CPV 72267000-4

  • DROIT D UTILISATION DU PROGICIEL DUONET ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE

    100,0 k €

    12 janvier 2026 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 59183 · CPV 72267100-0

  • Maintenance et hébergement de l'application DUONET

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

    19,6 k €

    8 janvier 2026 · 36 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 71 · CPV 72500000-0

  • BDC - MAINTENANCE, EVOLUTION ET ASSISTANCE D¿UNE SOLUTION DE GESTION DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE METZ METROPOLE

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    100 k €

    13 octobre 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 57011 · CPV 48000000-8

  • CATALOGUE - MAINTENANCE, EVOLUTION ET ASSISTANCE D¿UNE SOLUTION DE GESTION DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE METZ METROPOLE

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    100 k €

    13 octobre 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 57011 · CPV 48000000-8

Voir les 23 autres
  • Acquisition, maintenance et hébergement d'une solution de gestion du Conservatoire de Nantes et d’un environnement numérique de travail pédagogique - phase offre

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

    220 k €

    24 juillet 2025 · 48 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 44 · CPV 48000000-8

  • Maintenance du logiciel DuoNet

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX

    50,0 k €

    5 juin 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 92 · CPV 72267000-4

  • Droit d'usage et hébergement du logiciel de gestion de Conservatoire de Musique DUONET

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

    50,0 k €

    1 avril 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 57100 · CPV 72268000-1

  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DUONET

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    90,0 k €

    24 février 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 25 · CPV 48219300-9

  • Maintenance et prestations associées du logiciel de gestion du conservatoire de musique « DUONET »

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES

    130 k €

    24 décembre 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 30033 · CPV 72267100-0

  • Maintenance, hébergement, assistance, support du logiciel Duonet et des modules associés/supplémentaires ainsi que l'extranet élèves et professeurs et prestations associées

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    220 k €

    16 décembre 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 33000 · CPV 72267100-0

  • Maintenance logiciel DUONET et prestations associées - Renouvellement contrat

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE

    40,0 k €

    28 novembre 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 42000 · CPV 72267100-0

  • FOURNITURE PROGICIEL GESTION ADMINISTRAT

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY

    96,3 k €

    10 septembre 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · Commune 73065 · CPV 72268000-1

  • Maintenance et hébergement du logiciel du Conservatoire Michel Legrand

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

    10,5 k €

    26 août 2024 · 60 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 offres · 17300 · CPV 72267000-4

  • FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION PEDAGOGIQUE ET ADMINISTRATIVE DU CONSERVATOIRE

    Acheteur : CA QUIMPERLE COMMUNAUTE

    24,0 k €

    31 janvier 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 29394 · CPV 48700000-5

  • BDC 2 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL DUONET DE GESTION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D ART DRAMATIQUE DE LA VILLE DE MEYZIEU

    Acheteur : COMMUNE DE MEYZIEU

    50,0 k €

    3 janvier 2024 · 12 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 69883 · CPV 72267100-0

  • BDC 1 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL DUONET DE GESTION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D ART DRAMATIQUE DE LA VILLE DE MEYZIEU

    Acheteur : COMMUNE DE MEYZIEU

    50,0 k €

    3 janvier 2023 · 12 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 69883 · CPV 72267000-4

  • DROITS UTILISATION DU PROGICIEL DUO NET ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE

    180 k €maximum

    7 décembre 2021 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 59183 · CPV 48000000-8

  • DROITS UTILISATION DU PROGICIEL DUO NET ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE

    180 k €

    7 décembre 2021 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 59183 · CPV 48000000-8

  • MS0 à BdC MAINTENANCE EVOLUTION ET ASSISTANCE DE LA GESTION DU CONSERVATOIRE

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    120 k €

    7 juillet 2021 · 36 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 57071 · CPV 39151000-5

  • MS0 à BdC MAINTENANCE EVOLUTION ET ASSISTANCE DE LA GESTION DU CONSERVATOIRE

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    120 k €

    7 juillet 2021 · 36 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 57071 · CPV 39151000-5

  • MS0 à BdC MAINTENANCE EVOLUTION ET ASSISTANCE DE LA GESTION DU CONSERVATOIRE

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    120 k €

    7 juillet 2021 · 36 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 57071 · CPV 39151000-5

  • Maintenance et prestations associées du logiciel de gestion du conservatoire de musique DUONET

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES

    121 k €maximum

    8 février 2021 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 30033 · CPV 72267100-0

  • LOGICIEL GESTION ADMINISTRATIVE CRR

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    100 k €

    26 janvier 2021 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 25 · CPV 48219300-9

  • LOGICIEL GESTION ADMINISTRATIVE CRR

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    100 k €maximum

    26 janvier 2021 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 25 · CPV 48219300-9

  • MAINT DUONET ET PRESTA LOG GESTION SCOLAIRE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE

    101 k €maximum

    29 juin 2020 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 13001 · CPV 72267000-4

  • MAINT DUONET ET PRESTA LOG GESTION SCOLAIRE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE

    101 k €

    29 juin 2020 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Commune 13001 · CPV 72267000-4

  • Maintenance corrective et évolutive du logiciel DuoNet et de son hébergement ainsi que l'assistance de la personne publique dans l'utilisation du logiciel.

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC

    100 k €

    17 décembre 2019 · 48 mois · Procédure adaptée · 78000 · CPV 72267000-4

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 9 juin 2023
    Transfert du siège
    RAMONVILLE-SAINT-AGNE, 20 rue HERMES→RAMONVILLE-SAINT-AGNE, 17 rue HERMES
  2. 2 août 2022
    Observation du greffeRCS

    RCS VERSAILLES : 1992 B 1852 DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS : GREFE DE PARIS JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE QUOTIDIEN JURIDIQUE EN DATE DU 07.04.1987 DEPOT ACTES TRANSFERT GREFFE DE NANTERRE JOURNAL D'ANNONCES LEAGLES : LE QUOTIDIEN JURIDIQUE EN DATE DU 28.05.1992 DEPOT ACTES TRANSFERT GREFE DE VERSAILLES JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE EN DATE DU 29.05.92 DATE COMMENCEMENT EXPLOITATION : 06.04.1987 AGE EN DATE DU 29 JUIN 2001 AUGMENTATION DE CAPITAL PORTE DE 310 000 FRS A 314 859,36 FRS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS SOIT : 48 000 EUROS -

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.2A (NAFRev1)→58.29C
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.2Z (NAF1993)→72.2A (NAFRev1)
  5. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→72.2Z (NAF1993)

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC7 annonces

  • Modifications
    Nouveau siège
    Tribunal de Commerce de Toulouse
    Dénomination
    ARS DATA
    Nom commercial
    ARS DATA
    Sigle
    ARS DATA
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Siège
    B22, 17 Rue Hermes, 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
    Référence
    BODACC B n° 20230148, annonce 689 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Toulouse
    Dénomination
    ARS DATA
    Nom commercial
    ARS DATA
    Sigle
    ARS DATA
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Administration
    DRAZNIEKS Ilmars Andis nom d'usage : DRAZNIEKS n'est plus gérant. NZESSEU NANGKAMG Arnaud nom d'usage : NZESSEU NANGKAMG devient gérant
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
    Référence
    BODACC B n° 20220095, annonce 481 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital
    Tribunal de Commerce de Toulouse
    Dénomination
    ARS DATA
    Nom commercial
    ARS DATA
    Sigle
    ARS DATA
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    40 500 €
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
    Référence
    BODACC B n° 20220064, annonce 1084 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).