Registrius

ARTBAT SYSTEM

SIREN 394 907 463

Siège : ILOT B ZONE R, 13 rue MARIA TELKES, 44119 TREILLIERES

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 mai 1994
Activité principale (NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerieStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.31Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
394 907 463 00050
RCS
RCS Nantes 394 907 463
N° TVA intracommunautaire
FR 00 394 907 463
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ARTBAT SYSTEM
Capital social
100 000 €
Date d'immatriculation
3 mai 1994
Inscription au RCS
Le 5 février 1997
Inscription au RM
Le 3 mai 1994, radiée le 18 février 2000
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
47 ans, jusqu'au 4 février 2044

Activité

Activité déclarée

  • Principale43.31ZArtisanale

    bâtiment création location et exploitation de tous etablissements se rapportant a l'entreprise générale de bâtiment

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 juin 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (44,7 %) est sous la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

44,7 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 48,0 % · la moitié des entreprises entre 30,0 % et 63,9 %

Comptes annuels6 exercices déposés de 2017 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    587 k €-8,6 %
    20182019202020212022202320242025
  • Dettes financières
    146 k €+13,5 %
    20182019202020212022202320242025
  • Trésorerie
    18,1 k €+20,6 %
    20182019202020212022202320242025
  • Pointillés : aucun exercice clos en 2020, 2021 ni en 2022 dans les comptes publiés.
Exercice202530/06/2025202430/06/2024202330/06/2023201930/06/2019201830/06/2018
Bilan
Capital social100 k €100 k €100 k €100 k €100 k €
Capitaux propres587 k €-8,6 %642 k €-10,4 %717 k €-37,2 %1,7 M €+1,2 %1,7 M €-5,7 %
Total du bilan1,3 M €+19,2 %1,1 M €-23,0 %1,4 M €-26,7 %2,9 M €+17,2 %2,5 M €-5,7 %
Dettes724 k €457 k €712 k €1,3 M €847 k €
dont dettes financières146 k €129 k €42,1 k €32,1 k €7 419 €
Trésorerie18,1 k €15,0 k €44,8 k €949 k €921 k €
Ratios
Autonomie financière44,7 %58,3 %50,1 %57,2 %66,2 %
Endettement financier24,9 %20,0 %5,9 %1,9 %0,4 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 juin 202512 mois · Bilan complet · déposé le 15 avril 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 977 €4 977 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage141 002 €137 576 €3 426 €2 029 €
Autres immobilisations corporelles95 361 €74 996 €20 364 €19 733 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières6 720 €0 €6 720 €11 200 €
Total actif immobilisé248 059 €217 549 €30 511 €32 962 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements174 993 €0 €174 993 €189 109 €
Créances
Clients et comptes rattachés955 840 €29 304 €926 536 €733 487 €
Autres créances134 847 €0 €134 847 €99 725 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement0 €0 €0 €5 020 €
Disponibilités18 052 €0 €18 052 €9 953 €
Charges constatées d'avance27 809 €0 €27 809 €31 010 €
Total actif circulant1 311 541 €29 304 €1 282 237 €1 068 304 €
Total général1 559 600 €246 853 €1 312 748 €1 101 266 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves532 262 €606 624 €
Résultat de l'exercice-55 421 €-74 361 €
Total capitaux propres586 841 €642 262 €
Provisions
Provisions pour risques1 740 €1 740 €
Total provisions1 740 €1 740 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit12 232 €18 571 €
Emprunts et dettes financières divers133 852 €110 124 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés309 451 €116 105 €
Dettes fiscales et sociales252 965 €197 812 €
Autres dettes15 667 €14 651 €
Total dettes724 167 €457 263 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an718 520 €445 062 €
Total général1 312 748 €1 101 266 €
Exercice clos le 30 juin 202412 mois · Bilan complet · déposé le 13 décembre 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 977 €4 977 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage138 029 €136 001 €2 029 €10 459 €
Autres immobilisations corporelles90 395 €70 661 €19 733 €28 837 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières11 200 €0 €11 200 €11 200 €
Total actif immobilisé244 600 €211 639 €32 962 €50 497 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements189 109 €0 €189 109 €399 725 €
Créances
Clients et comptes rattachés733 886 €399 €733 487 €795 489 €
Autres créances99 725 €0 €99 725 €115 850 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement5 020 €0 €5 020 €4 993 €
Disponibilités9 953 €0 €9 953 €39 831 €
Charges constatées d'avance31 010 €0 €31 010 €24 391 €
Total actif circulant1 068 703 €399 €1 068 304 €1 380 279 €
Total général1 313 303 €212 038 €1 101 266 €1 430 775 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves606 624 €1 030 586 €
Résultat de l'exercice-74 361 €-423 962 €
Total capitaux propres642 262 €716 624 €
Provisions
Provisions pour risques1 740 €1 740 €
Total provisions1 740 €1 740 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit128 695 €42 079 €
Emprunts et dettes financières divers0 €3 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés116 105 €286 336 €
Dettes fiscales et sociales197 812 €337 952 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés0 €2 320 €
Autres dettes14 651 €12 932 €
Produits constatés d'avance0 €30 789 €
Total dettes457 263 €712 412 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an445 062 €693 887 €
Total général1 101 266 €1 430 775 €
Exercice clos le 30 juin 202312 mois · Bilan complet · déposé le 5 août 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 977 €4 977 €0 €0 €
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles0 €0 €1 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage138 432 €127 973 €10 459 €19 017 €
Autres immobilisations corporelles90 914 €62 076 €28 837 €13 330 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières11 200 €0 €11 200 €11 800 €
Total actif immobilisé245 522 €195 026 €50 497 €44 147 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements399 725 €0 €399 725 €482 161 €
Créances
Clients et comptes rattachés795 888 €399 €795 489 €762 801 €
Autres créances115 850 €0 €115 850 €170 554 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement5 020 €27 €4 993 €4 911 €
Disponibilités39 831 €0 €39 831 €471 704 €
Charges constatées d'avance24 391 €0 €24 391 €14 678 €
Total actif circulant1 380 705 €426 €1 380 279 €1 906 809 €
Total général1 626 227 €195 452 €1 430 775 €1 950 955 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves1 030 586 €1 003 673 €
Résultat de l'exercice-423 962 €26 913 €
Total capitaux propres716 624 €1 140 586 €
Provisions
Provisions pour risques1 740 €1 740 €
Total provisions1 740 €1 740 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit42 079 €15 776 €
dont emprunts participatifs3 €—
Emprunts et dettes financières divers3 €23 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés286 336 €357 651 €
Dettes fiscales et sociales337 952 €419 622 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés2 320 €0 €
Autres dettes12 932 €15 558 €
Produits constatés d'avance30 789 €0 €
Total dettes712 412 €808 629 €
Total général1 430 775 €1 950 955 €
Exercice clos le 30 juin 201912 mois · Bilan complet · déposé le 17 janvier 2020Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires4 977 €3 711 €1 266 €2 475 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage133 194 €122 093 €11 101 €14 943 €
Autres immobilisations corporelles199 884 €106 202 €93 682 €18 756 €
Immobilisations financières
Autres participations17 205 €—17 205 €17 205 €
Créances rattachées à des participations96 546 €—96 546 €94 487 €
Autres immobilisations financières11 800 €—11 800 €11 800 €
Total actif immobilisé463 606 €232 006 €231 600 €159 666 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements498 770 €—498 770 €468 763 €
Créances
Clients et comptes rattachés996 807 €399 €996 408 €754 825 €
Autres créances237 066 €—237 066 €184 782 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement542 350 €1 638 €540 712 €540 641 €
Disponibilités408 576 €—408 576 €380 384 €
Charges constatées d'avance27 122 €—27 122 €19 903 €
Total actif circulant2 710 691 €2 037 €2 708 654 €2 349 298 €
Total général3 174 295 €234 043 €2 940 253 €2 508 963 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves1 530 456 €1 530 455 €
Résultat de l'exercice40 664 €20 226 €
Total capitaux propres1 681 120 €1 660 681 €
Provisions
Provisions pour risques1 740 €1 680 €
Total provisions1 740 €1 680 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit32 098 €7 085 €
Emprunts et dettes financières divers—334 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés637 356 €473 125 €
Dettes fiscales et sociales521 495 €359 527 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés53 728 €—
Autres dettes12 716 €6 530 €
Total dettes1 257 393 €846 601 €
Total général2 940 253 €2 508 962 €
Exercice clos le 30 juin 201812 mois · Bilan complet · déposé le 17 janvier 2019Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 177 €4 702 €2 475 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage193 616 €178 673 €14 943 €24 733 €
Autres immobilisations corporelles185 702 €166 946 €18 756 €29 007 €
Immobilisations financières
Autres participations17 205 €—17 205 €17 219 €
Créances rattachées à des participations94 487 €—94 487 €134 223 €
Autres immobilisations financières11 800 €—11 800 €11 800 €
Total actif immobilisé509 987 €350 322 €159 665 €216 982 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements468 763 €—468 763 €231 860 €
Créances
Clients et comptes rattachés754 825 €—754 825 €888 404 €
Autres créances184 782 €—184 782 €151 344 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement541 517 €877 €540 641 €643 154 €
Disponibilités380 384 €—380 384 €482 666 €
Charges constatées d'avance19 903 €—19 903 €46 835 €
Total actif circulant2 350 174 €877 €2 349 298 €2 444 262 €
Total général2 860 161 €351 198 €2 508 963 €2 661 244 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves1 530 455 €1 477 427 €
Résultat de l'exercice20 226 €173 028 €
Total capitaux propres1 660 681 €1 760 455 €
Provisions
Provisions pour risques1 680 €29 106 €
Total provisions1 680 €29 106 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit7 085 €14 095 €
Emprunts et dettes financières divers334 €13 814 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés473 125 €357 651 €
Dettes fiscales et sociales359 527 €403 821 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés—4 528 €
Autres dettes6 530 €6 659 €
Produits constatés d'avance—71 116 €
Total dettes846 602 €871 683 €
Total général2 508 963 €2 661 244 €

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    Président
    Depuis le 20 décembre 2024
    SIREN 914 378 963
Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
Servanne ARTERO Président ?–2022
Servanne ARTERO · Président · début inconnu → 30 août 2022
FVLD Président 2024–…
FVLD · Président · 20 décembre 2024 → aujourd'hui
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes suppléant
    Jusqu'au 11 avril 2023
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes titulaire
    Jusqu'au 11 avril 2023
  • Personne physique
    Président
    Jusqu'au 30 août 2022

Réseau1 dirigeant

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • FVLD
    Dirigée par Frederic Albert Philippe DAMBRE (Gérant)

Établissements

Établissements actifs2 sur 5

  • SiègeARTBAT SYSTEM· TREILLIERESdepuis 2025
    ILOT B ZONE R394 907 463 0005043.31Z
  • Établissement· MOISDON-LA-RIVIEREdepuis 2025
    2 LA HAIE CHEREL394 907 463 0004341.20B
Voir les 5 établissements (3 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
ECOUFLANT 1 étab.
00019 ZA LA PLANCHE PELLERIN
ZA LA PLANCHE PELLERIN, ECOUFLANT · actif du 1 mai 1994 au 9 septembre 2007
NANTES 1 étab.
00027 4 rue DES PAYS BAS
4 rue DES PAYS BAS, NANTES · actif du 1 octobre 1994 au 14 avril 1996
SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC 1 étab.
00035 ZONE ARTISANALE DU CLAIR DE LUNE
ZONE ARTISANALE DU CLAIR DE LUNE, SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC · actif du 1 février 1997 au 31 décembre 2024
MOISDON-LA-RIVIERE 1 étab. · 1 actif
00043 2 LA HAIE CHEREL
2 LA HAIE CHEREL, MOISDON-LA-RIVIERE · actif du 1 janvier 2025 à aujourd'hui
TREILLIERES 1 étab. · 1 actif
00050 13 rue MARIA TELKES
ARTBAT SYSTEM, 13 rue MARIA TELKES, TREILLIERES · actif du 1 janvier 2025 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
ECOUFLANT : 1 établissement, fermé4 établissements, 2 actifs, dont le siège MOISDON-LA-RIVIERE : 1 NANTES : 1 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC : 1 TREILLIERES : 14ECOUFLANT

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
44
Montant cumulé HT
12,3 M €
Notifiés
de 2019 à 2026
  • INX Restructuration et extension du Groupe Scolaire \nGeorge Sand et Camille Claudel - Reconsultation - Cloisonnement – doublages – faux plafonds

    Acheteur : COMMUNE DE NANTES

    790 k €

    13 juillet 2026 · 32 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 44 · CPV 44112300-1

  • Travaux de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49) - Relance lot n°7 : Cloisonnement-plâtrerie-plafonds

    Acheteur : ALTER PUBLIC

    286 k €

    2 décembre 2025 · 21 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 49 · CPV 45410000-4

  • Travaux de rénovation de la Gare de CORDEMAIS: Lot 4: Travaux de Cloisons/Doublage/Faux Plafond

    Acheteur : COMMUNE DE CORDEMAIS

    30,8 k €

    2 octobre 2025 · 8 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 44360 · CPV 45421141-4

  • LOT 08 - CLOISONS SECHES - ISOLATION BIOSOURCEE

    Acheteur : COMMUNE DE TRIGNAC

    291 k €

    17 avril 2025 · 26 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 44570 · CPV 45320000-6

  • RECONVERSION D'UN PRESBYTERE EN ECOLE DE MUSIQUE LOT N)10 CLOISONS SECHES-ISOLATION-CHAPE SECHE

    Acheteur : COMMUNE DE TREILLIERES

    146 k €

    3 octobre 2024 · 4 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 44119 · CPV 45421000-4

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 44)
  • INX Construction écologique et participative d’un\nespace santé :\n- La démolition d'une maison d'habitation\n- La construction d'un bâtiment en R+2 neuf intégrant du réemploi\n- Des aménagements extérieurs \n\n - Cloisons sèches - Isolation biosourcée

    Acheteur : COMMUNE DE PLESSE

    165 k €

    23 juillet 2024 · 15 mois · Procédure adaptée · 29 offres · Département 44 · CPV 45320000-6

  • Construction d'un Espace Santé - LOT 9 Cloisons sèches Isolation biosourcée

    Acheteur : COMMUNE DE PLESSE

    165 k €

    23 juillet 2024 · 15 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 44630 · CPV 45000000-7

  • Doublages-cloisons

    Acheteur : COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

    172 k €

    9 juillet 2024 · 17 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 35230 · CPV 45211350-7

  • TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET REHABILITATION - GS JAURES

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE

    1,1 M €

    7 juin 2024 · 29 mois · Appel d'offres ouvert · 4 offres · Commune 44184 · CPV 45421152-4

  • Lot 9 : doublages, cloisons, isolation

    Acheteur : COMMUNE DE SAVENAY

    139 k €

    7 mai 2024 · 11 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 44 · CPV 45262700-8

  • Le présent marché est relatif à la réalisation de travaux d’amélioration du foyer La Grange pour personnes âgées sis, 7 Rue des Tanneurs, 44220 Couëron. - Cloisons et faux plafonds

    Acheteur : HARMONIE HABITAT

    5 170 €

    27 mars 2024 · 5 mois · Procédure adaptée · 10 offres · Département 44 · CPV 45000000-7

  • Aménagement d'un centre de formation21 avenue de bon airSt Pierre Montlimart49110 Montrevault sur Evre: Lot 9: CLOISONS SECHES / ISOLATION

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

    71,1 k €

    11 mars 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 49110 · CPV 45421141-4

  • AMENAGEMENT DUN CENTRE DE FORMATION SYNERGIE -LOT 09 CLOISONS SECHES / ISOLATIONS

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

    71,1 k €

    7 mars 2024 · 9 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 49600 · CPV 45320000-6

  • LOT 8 - CLOISONS SECHES - ISOLATION - CREATION RESTAURANT SCOLAIRE

    Acheteur : COMMUNE DE DREFFEAC

    220 k €

    30 janvier 2024 · 20 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 44530 · CPV 45421141-4

  • ÉCOLE JULES SIMON - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA MATERNELLE EXISTANTE ET CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE

    291 k €

    11 janvier 2024 · 25 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 44184 · CPV 45410000-4

  • Travaux de restructuration et d'extension du restaurant scolaire "Les Hélianthes" N°2023-08- 14 Lots: Lot 7: CLOISONS SÈCHES-ISOLATION

    Acheteur : COMMUNE DE CORDEMAIS

    140 k €

    23 novembre 2023 · 9 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 44360 · CPV 45421141-4

  • Travaux de restructuration et d'extension du restaurant scolaire "Les Hélianthes" N°2023-08- 14 Lots: Lot 7: CLOISONS SÈCHES-ISOLATION

    Acheteur : COMMUNE DE CORDEMAIS

    140 k €

    23 novembre 2023 · 9 mois · Procédure adaptée · 44360 · CPV 45421141-4

  • Réhabilitation de l'école de musique: Lot 6: Isolation, cloisonnement, doublages

    Acheteur : COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE

    119 k €

    20 novembre 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 44390 · CPV 45321000-3

  • Réhabilitation de l'école de musique: Lot 6: Isolation, cloisonnement, doublages

    Acheteur : COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE

    119 k €

    20 novembre 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 44390 · CPV 45321000-3

  • REHABILITATION ECOLE DE MUSIQUE LOT No 7 ISOLATION CLOISONNEMENT DOUBLAGES

    Acheteur : COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE

    119 k €

    17 novembre 2023 · 13 mois · Procédure adaptée · 44390 · CPV 45210000-2

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2025
    Transfert du siège
    SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC, ZONE ARTISANALE DU CLAIR DE LUNE→TREILLIERES, 13 rue MARIA TELKES
  2. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  3. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    PMF Ouverture d’un nouvel établissement

  4. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  5. 20 décembre 2024
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Voir les 6 changements plus anciens
  1. 7 décembre 2012
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS · n° 2

    Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a é té rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe d u Tribunal de Commerce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.2A (NAFRev1)→43.31Z
  4. 10 septembre 2007
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.4A (NAF1993)→45.2A (NAFRev1)
  5. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.2A (NAF1993)→45.4A (NAF1993)
  6. 25 décembre 1998
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.2A (NAF1993)

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Tribunal de Commerce de Nantes
    Dénomination
    ARTBAT SYSTEM
    Nom commercial
    ARTBAT SYSTEM
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    100 000 €
    Activité
    La création, la location et l'exploitation de tout établissement se rapportant à l'entreprise générale de bâtiment
    Siège
    13 rue Maria Telkes, Ilot B, Zone R, 44119 Treillières
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
    Référence
    BODACC B n° 20250022, annonce 865 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Nantes
    Dénomination
    ARTBAT SYSTEM
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    100 000 €
    Administration
    Commissaire aux comptes titulaire partant : Berthet, Denis ; Commissaire aux comptes suppléant partant : RSM SECOVEC
    Siège
    zone artisanale Clair de Lune, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
    Référence
    BODACC B n° 20230071, annonce 1239 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Nantes
    Dénomination
    ARTBAT SYSTEM
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    100 000 €
    Administration
    Président partant : Artero, nom d'usage : Ferron, Servanne ; nomination du Président : FVLD
    Siège
    zone artisanale Clair de Lune, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
    Référence
    BODACC B n° 20220167, annonce 737 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).