Registrius

ARTEMIS

SIREN 440 541 837

Siège : 8 bis route DE BEAUVAIS, 60210 HALLOY

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
1 décembre 2001
Activité principale (NAF)
71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.12Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
440 541 837 00025
RCS
RCS Beauvais 440 541 837
N° TVA intracommunautaire
FR 38 440 541 837
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
10 000 €
Date d'immatriculation
25 octobre 2005
Clôture de l'exercice
30 septembre
Durée de la société
46 ans, jusqu'au 24 octobre 2051

Activité

Activité déclarée

  • Principale71.12BCommerciale

    L'activité de bureau d'études VRD (voies et réseaux divers) et aménagement, assistance tech- nique, maitrise d'oeuvre, conception et suivi de chantier, établissement de diagnostics préalables.

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Comptes 2025 non déposés

    Clôture au 30/09/2025, dépôt attendu avant le 30/04/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 30/09/2024.

    Source : comptes annuels · 30 avril 2026

Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2024

Les 8 ratios expliqués →

En 2024, ARTEMIS a réalisé 488 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 32,0 k €. Sa marge nette (6,6 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (20,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (105 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

6,6 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,2 % et 13,9 %

Solidité

Autonomie financière

20,6 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 44,8 % · la moitié des entreprises entre 20,9 % et 66,7 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

105 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 94 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 146 jours

Comptes annuels4 exercices déposés de 2019 à 2024

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202430/09/2024202330/09/2023202230/09/2022201930/09/2019
Activité et résultats
Chiffre d'affaires488 k €391 k €374 k €-7,4 %404 k €
Valeur ajoutée335 k €259 k €247 k €222 k €
Excédent brut d'exploitation36,6 k €-32,4 k €-38,4 k €-175,2 %51,1 k €
Charges de personnel295 k €288 k €282 k €169 k €
Résultat d'exploitation38,1 k €-26,7 k €-34,3 k €-159,6 %57,5 k €
Résultat financier-1 491 €-739 €-824 €-3 836 €
Résultat exceptionnel-576 €2 283 €11,2 k €-41,7 k €
Résultat net32,0 k €-25,2 k €-23,9 k €-352,3 %9 465 €
Effectif moyen———2
Bilan
Capital social10,0 k €10,0 k €10,0 k €10,0 k €
Capitaux propres39,3 k €7 313 €62,5 k €+9,1 %57,3 k €
Total du bilan191 k €202 k €209 k €-4,3 %218 k €
Dettes151 k €195 k €146 k €161 k €
dont dettes financières56,3 k €75,3 k €50,3 k €77,7 k €
Trésorerie-13,4 k €-16,7 k €16,6 k €-44,0 k €
Ratios
Marge d'EBE7,5 %-8,3 %-10,3 %12,6 %
Marge d'exploitation7,8 %-6,8 %-9,2 %14,2 %
Marge nette6,6 %-6,4 %-6,4 %2,3 %
Rentabilité des capitaux propres81,4 %-344,5 %-38,2 %16,5 %
Autonomie financière20,6 %3,6 %29,9 %26,2 %
Endettement financier143,1 %1 029,5 %80,5 %135,6 %
Délai clients105 j137 j119 j167 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 septembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 2 juin 2025
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires10 957 €10 957 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage3 564 €3 564 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles42 406 €36 686 €5 720 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières130 €0 €130 €0 €
Total actif immobilisé57 057 €51 207 €5 850 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements884 €0 €884 €0 €
En-cours de production de services19 500 €0 €19 500 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés140 885 €0 €140 885 €0 €
Autres créances18 582 €0 €18 582 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités14 €0 €14 €0 €
Charges constatées d'avance4 828 €0 €4 828 €0 €
Total actif circulant184 694 €0 €184 694 €0 €
Total général241 751 €51 207 €190 544 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel10 000 €0 €
Réserve légale1 000 €0 €
Autres réserves21 500 €0 €
Report à nouveau-25 187 €0 €
Résultat de l'exercice32 016 €0 €
Total capitaux propres39 329 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit33 364 €0 €
dont concours bancaires courants13 405 €0 €
Emprunts et dettes financières divers22 899 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés10 753 €0 €
Dettes fiscales et sociales77 903 €0 €
Autres dettes6 295 €0 €
Total dettes151 215 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an143 836 €0 €
Total général190 544 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services487 759 €0 €
Chiffre d'affaires net487 759 €0 €
Production stockée-21 600 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges17 015 €0 €
Total produits d'exploitation483 174 €0 €
Charges d'exploitation
Variation de stock de matières premières et approvisionnements213 €0 €
Autres achats et charges externes131 200 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 398 €0 €
Salaires et traitements233 250 €0 €
Charges sociales61 494 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations2 915 €0 €
Autres charges12 600 €0 €
Total charges d'exploitation445 070 €0 €
Résultat d'exploitation38 104 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 491 €0 €
Total charges financières1 491 €0 €
Résultat financier-1 491 €0 €
Résultat courant avant impôts36 613 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion576 €0 €
Total charges exceptionnelles576 €0 €
Résultat exceptionnel-576 €0 €
Impôts sur les bénéfices4 021 €0 €
Total des produits483 174 €0 €
Total des charges451 158 €0 €
Bénéfice ou perte32 016 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier26 585 €0 €
Transferts de charges14 495 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 9 avril 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires10 957 €10 957 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage3 564 €3 564 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles42 406 €33 772 €8 635 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières130 €0 €130 €0 €
Total actif immobilisé57 057 €48 293 €8 765 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements1 097 €0 €1 097 €0 €
En-cours de production de services41 100 €0 €41 100 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés149 363 €2 520 €146 843 €0 €
Autres créances2 329 €0 €2 329 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités14 €0 €14 €0 €
Charges constatées d'avance2 333 €0 €2 333 €0 €
Total actif circulant196 236 €2 520 €193 716 €0 €
Total général253 293 €50 812 €202 481 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel10 000 €0 €
Réserve légale1 000 €0 €
Autres réserves21 500 €0 €
Report à nouveau3 €0 €
Résultat de l'exercice-25 190 €0 €
Total capitaux propres7 313 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit49 202 €0 €
dont concours bancaires courants16 751 €0 €
dont emprunts participatifs26 083 €—
Emprunts et dettes financières divers26 083 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés15 501 €0 €
Dettes fiscales et sociales93 428 €0 €
Autres dettes10 954 €0 €
Total dettes195 168 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an175 209 €0 €
Total général202 481 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services391 307 €0 €
Chiffre d'affaires net391 307 €0 €
Production stockée2 255 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges11 994 €0 €
Autres produits10 €0 €
Total produits d'exploitation405 566 €0 €
Charges d'exploitation
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-88 €0 €
Autres achats et charges externes134 403 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 518 €0 €
Salaires et traitements230 306 €0 €
Charges sociales57 823 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations6 330 €0 €
Autres charges6 €0 €
Total charges d'exploitation432 299 €0 €
Résultat d'exploitation-26 733 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées739 €0 €
Total charges financières739 €0 €
Résultat financier-739 €0 €
Résultat courant avant impôts-27 473 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital5 498 €0 €
Total produits exceptionnels5 498 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion3 215 €0 €
Total charges exceptionnelles3 215 €0 €
Résultat exceptionnel2 283 €0 €
Total des produits411 064 €0 €
Total des charges436 254 €0 €
Bénéfice ou perte-25 190 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier24 670 €0 €
Transferts de charges11 994 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 13 octobre 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires10 957 €10 316 €640 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage3 564 €3 564 €——
Autres immobilisations corporelles41 420 €28 082 €13 338 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières130 €—130 €—
Total actif immobilisé56 071 €41 963 €14 108 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements1 009 €—1 009 €—
En-cours de production de services38 845 €—38 845 €—
Créances
Clients et comptes rattachés124 264 €2 520 €121 744 €—
Autres créances7 067 €—7 067 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités16 642 €—16 642 €—
Charges constatées d'avance9 386 €—9 386 €—
Total actif circulant197 213 €2 520 €194 694 €—
Total général253 284 €44 482 €208 802 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel10 000 €—
Réserve légale1 000 €—
Autres réserves40 800 €—
Report à nouveau34 580 €—
Résultat de l'exercice-23 877 €—
Total capitaux propres62 503 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit44 857 €—
dont emprunts participatifs5 428 €—
Emprunts et dettes financières divers5 428 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés19 814 €—
Dettes fiscales et sociales69 669 €—
Autres dettes6 531 €—
Total dettes146 299 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an113 847 €—
Total général208 802 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services374 317 €—
Chiffre d'affaires net374 317 €—
Production stockée21 255 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges12 608 €—
Autres produits4 €—
Total produits d'exploitation408 184 €—
Charges d'exploitation
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-566 €—
Autres achats et charges externes148 728 €—
Impôts, taxes et versements assimilés4 238 €—
Salaires et traitements227 086 €—
Charges sociales54 530 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 410 €—
Autres charges11 €—
Total charges d'exploitation442 437 €—
Résultat d'exploitation-34 253 €—
Opérations en commun
Perte supportée ou bénéfice transféré1 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées824 €—
Total charges financières824 €—
Résultat financier-824 €—
Résultat courant avant impôts-35 077 €—
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital11 200 €—
Total produits exceptionnels11 200 €—
Résultat exceptionnel11 200 €—
Total des produits419 384 €—
Total des charges443 262 €—
Bénéfice ou perte-23 877 €—
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier23 887 €—
Transferts de charges1 €—
Cotisations personnelles de l'exploitant2 €—
Exercice clos le 30 septembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 4 août 2020
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires2 355 €2 355 €——
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage3 564 €3 564 €——
Autres immobilisations corporelles22 045 €18 500 €3 544 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières5 614 €—5 614 €—
Total actif immobilisé33 578 €24 420 €9 159 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements1 302 €—1 302 €—
En-cours de production de services14 870 €—14 870 €—
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes431 €—431 €—
Clients et comptes rattachés200 313 €15 645 €184 668 €—
Autres créances3 121 €—3 121 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités29 €—29 €—
Charges constatées d'avance4 628 €—4 628 €—
Total actif circulant224 694 €15 645 €209 049 €—
Total général258 272 €40 065 €218 207 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel10 000 €—
Réserve légale1 000 €—
Autres réserves40 800 €—
Report à nouveau-3 988 €—
Résultat de l'exercice9 465 €—
Total capitaux propres57 278 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit64 951 €—
dont concours bancaires courants43 979 €—
Emprunts et dettes financières divers12 744 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés5 493 €—
Dettes fiscales et sociales58 341 €—
Autres dettes19 400 €—
Total dettes160 930 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an148 177 €—
Total général218 207 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services404 380 €—
Chiffre d'affaires net404 380 €—
Production stockée-60 080 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges7 749 €—
Autres produits15 €—
Total produits d'exploitation352 064 €—
Charges d'exploitation
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-388 €—
Autres achats et charges externes122 295 €—
Impôts, taxes et versements assimilés1 752 €—
Salaires et traitements143 710 €—
Charges sociales25 782 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 254 €—
Autres charges149 €—
Total charges d'exploitation294 554 €—
Résultat d'exploitation57 510 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées3 836 €—
Total charges financières3 836 €—
Résultat financier-3 836 €—
Résultat courant avant impôts53 674 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion41 701 €—
Total charges exceptionnelles41 701 €—
Résultat exceptionnel-41 701 €—
Impôts sur les bénéfices2 508 €—
Total des produits352 064 €—
Total des charges342 599 €—
Bénéfice ou perte9 465 €—
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier9 593 €—
Transferts de charges7 749 €—

Gouvernance

Dirigeants1

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
Frédéric Henri Paul DOUCHET Gérant ?–2022
Frédéric Henri Paul DOUCHET · Gérant · début inconnu → 16 octobre 2022
Jean-Christophe Francis Michel CORSYN Gérant 2022–…
Jean-Christophe Francis Michel CORSYN · Gérant · 29 mai 2022 → aujourd'hui

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

  • LETO GESTION À surveiller
    Via Jean-Christophe Francis Michel CORSYN

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· HALLOYdepuis 2005
    8 bis route DE BEAUVAIS440 541 837 0002571.12B1 ou 2 salariés1 changement ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2C (NAFRev1) → 71.12B
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
BEAUSSAULT 1 étab.
00017 650 rue DE LA CHAPELLE
650 rue DE LA CHAPELLE, BEAUSSAULT · actif du 1 décembre 2001 au 17 août 2005
HALLOY 1 étab. · 1 actif
00025 8 bis route DE BEAUVAIS
8 bis route DE BEAUVAIS, HALLOY · actif du 18 août 2005 à aujourd'hui

Marchés publics

Marchés remportés
14
Montant cumulé HT
3,6 M €
Notifiés
de 2019 à 2026
Voir les 9 autres
  • Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un cheminement piéton entre la rue du 8 mai 1945 à Méru et la ZAC Les Vallées à Amblainville

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS

    14,0 k €

    27 novembre 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 60110 · CPV 71300000-1

  • Mission de Maîtrise d'OEuvre portant sur les travaux de réfection de voirie, rue du Sac et intersection avec la rue de Grandvillers

    Acheteur : COMMUNE DE DAMERAUCOURT

    7 195 €

    30 mai 2024 · 16 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 60210 · CPV 71300000-1

  • MAITRISE D'OEUVRE REALISATION DE TRAVAUX VOIRIES COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES

    Acheteur : CC DE L'OISE PICARDE

    2,8 M €

    28 mars 2024 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 60120 · CPV 71000000-8

    En groupement avec SOCIETE MONTAGE CONDUITE D'OPERATIONS IMMOBILIERES M.C.O.I.

  • Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement d'un cheminement piéton entre Méru et Esches

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS

    28,0 k €

    29 février 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 60 · CPV 71000000-8

  • Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la voie communale de Laboissière en Thelle à Crèvecoeur (commune de Laboissière en Thelle)

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS

    11,7 k €

    2 septembre 2022 · 18 mois · Procédure adaptée · 60570 · CPV 71300000-1

  • AMENAGEMENT DE VOIRIE ET TROTTOIRS RUES ACHILLE BELLOU ROUTE D'HAUCOURT ET RUE DU BOIS - 60220 FORMERIE

    Acheteur : COMMUNE DE FORMERIE

    200 k €

    1 juillet 2022 · 3 mois · Procédure adaptée · 60220 · CPV 45233140-2

  • Réalisation d'une étude urbaine, architecturale et paysagère en vue de l'aménagement d'un coeur d'ilot au centre bourg

    Acheteur : INGE'OISE

    38,2 k €

    5 mai 2022 · 6 mois · Procédure adaptée · 60930 · CPV 71330000-0

    En groupement avec QUARTIER LIBRE, JULIE COLIN

  • Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de vories communales et communautaires pour le groupement de commandes

    Acheteur : CC DE L'OISE PICARDE

    108 k €maximum

    9 juin 2020 · 60 mois · Procédure adaptée · 60120 · CPV 71300000-1

    En groupement avec SOCIETE MONTAGE CONDUITE D'OPERATIONS IMMOBILIERES M.C.O.I.

  • Mission de Maîtrise d'OEuvre portant sur les travaux de borduration et de gestion des eaux pluviales au Hameau de Ribeauville

    Acheteur : COMMUNE D'OUDEUIL

    10,6 k €

    26 novembre 2019 · 6 mois · Procédure adaptée · 60860 · CPV 71300000-1

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2C (NAFRev1)→71.12B
  2. 25 octobre 2005
    Observation du greffeRCS · n° 1

    Historique : -Constitution dépôt acte : Greffe du TC de NEUFCHATEL EN BRAY. -Transfert siège social et Etablissement principal du "650 rue de la Chape lle - Hameau de Grattenoix 76870 BAUSSAULT (RCS NE UFCHATEL EN BRAY 2002B9), sans maintien d'activité à l'ancien siège.

  3. 18 août 2005
    Transfert du siège
    non renseigné→HALLOY, 8 bis route DE BEAUVAIS
  4. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2C (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Beauvais
    Dénomination
    ARTEMIS
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée (à associé unique)
    Capital
    10 000 €
    Administration
    modification du Gérant Corsyn, Jean-Christophe Francis Michel ; Gérant partant : Douchet, Frédéric Henri Paul
    Siège
    8 bis route de Beauvais, 60210 Halloy
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
    Référence
    BODACC B n° 20220201, annonce 1576 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Beauvais
    Dénomination
    ARTEMIS
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Capital
    10 000 €
    Administration
    modification du Gérant Douchet, Frédéric Henri Paul ; nomination du Gérant : Corsyn, Jean Christophe Francis Michel
    Siège
    8 bis route de Beauvais, 60210 Halloy
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
    Référence
    BODACC B n° 20220104, annonce 1282 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).