ARTERRIS INNOVATION(TRD)
SIREN 399 790 054
- Siège :
- 24 avenue MARCEL DASSAULT, 31500 TOULOUSE
ARTERRIS INNOVATION (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 399 790 054, dont le siège est situé à Toulouse (31500). Son activité principale relève du code NAF 82.99Z (autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.). Elle emploie 10 à 19 salariés. Son capital social est de 144 948,20 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1 031 030 € et un bénéfice net de 7 103 €. Elle est dirigée par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 82.99ZAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a.Statistiques du secteurSuivre les concurrents (31)
- Activité principale (NAF 2025)
- 82.99Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 399 790 054 00031
- RCS
- RCS Toulouse 399 790 054
- N° TVA intracommunautaire
- FR 94 399 790 054Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 144 948,20 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 144 948,20 €
- 193 257 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 30 juin
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
La société a pour objet, directement ou indirectement, en FRANCE et dans tous pays : tous travaux de recherche visant à valoriser les productions agricoles et plus généralement les végétaux tant dans les domaines non alimentaires, qu'alimentaires, l'exploitation directe ou indirecte de brevets d'invention se rapportant à ces mêmes travaux de recherche, la création, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation en vue de leur exploitation de tous établissements se rapportant à ces activités, réalisation de toutes prestations de services agrivoltaïques en lien avec l'innovation, la recherche et le développement dans le cadre de la valorisation des productions végétales et animales. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Activités déclarées
- Principale82.99ZCommerciale
Recherche visant à valoriser les productions agricoles, exploitation, brevet, invention se rapportant à ces travaux.
- Indépendante
réalisation de toutes prestations de services agrivoltaïques en lien avec l'innovation, la recherche et le développement dans le cadre de la valorisation des productions végétales et animales.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 94/100 · déclaré par UES ARTERRIS
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2018 à 2025 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, ARTERRIS INNOVATION a réalisé 1,0 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 7 103 €. Sa marge nette (0,7 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (16,9 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (246 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,69 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,7 %
Médiane du secteur : 4,4 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 23,8 %
Solidité
Autonomie financière17 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
16,9 %
Médiane du secteur : 47,2 % · la moitié des entreprises entre 16,5 % et 78,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 246 jours en moyenne.
246 jours
Médiane du secteur : 75 jours · la moitié des entreprises entre 38 jours et 152 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires1,0 M €+7,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-77,1 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net7 103 €+25 267,9 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres123 k €+6,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie988 €-56,5 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 1,0 M €+7,5 % | 959 k €+3,1 % | 931 k €+11,5 % | 835 k €-4,8 % | 877 k €+10,8 % |
| Valeur ajoutée | 564 k € | 529 k € | 481 k € | 408 k € | 512 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -77,1 k € | -35,7 k € | -73,8 k € | -63,0 k € | -50,1 k € |
| Charges de personnel | 628 k € | 553 k € | 532 k € | 465 k € | 547 k € |
| Résultat d'exploitation | -62,6 k € | -42,1 k € | -68,1 k € | -53,0 k € | -64,3 k € |
| Résultat financier | -7 307 € | -16,0 k € | -5 937 € | — | -267 € |
| Résultat exceptionnel | — | 0 € | 20,0 k € | — | 106 € |
| Résultat net | 7 103 €+25 267,9 % | 28 €-99,5 % | 6 218 €-11,0 % | 5 000 € | 323 €-25,9 % |
| Effectif moyen | 11 | 10 | 10 | 8 | 11 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 145 k € | 145 k € | 145 k € | 145 k € | 145 k € |
| Capitaux propres | 123 k €+6,1 % | 116 k €+0,0 % | 116 k €+5,7 % | 110 k €-37,1 % | 175 k €+0,2 % |
| Total du bilan | 730 k €-35,1 % | 1,1 M €+7,3 % | 1,0 M €+75,0 % | 599 k €-11,1 % | 674 k €+84,4 % |
| Dettes | 525 k € | 914 k € | 844 k € | 416 k € | 499 k € |
| dont dettes financières | — | 0 € | 935 € | — | — |
| Trésorerie | 988 € | 2 271 € | 0 € | 9 000 € | 2 729 € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -7,5 % | -3,7 % | -7,9 % | -7,5 % | -5,7 % |
| Marge d'exploitation | -6,1 % | -4,4 % | -7,3 % | -6,3 % | -7,3 % |
| Marge nette | 0,7 % | 0,0 % | 0,7 % | 0,6 % | 0,0 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 5,8 % | 0,0 % | 5,4 % | 4,5 % | 0,2 % |
| Autonomie financière | 16,9 % | 10,3 % | 11,1 % | 18,4 % | 26,0 % |
| Endettement financier | — | 0,0 % | 0,8 % | — | — |
| Délai clients | 246 j | 397 j | 367 j | 216 j | 243 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne morale
- Personne moraleKPMGÀ surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 775 726 417
Anciens dirigeants 51
Départs des 5 dernières années uniquement (depuis le ) : 45 anciens dirigeants plus anciens non affichés.
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- ABATTOIRS DU COMMINGES À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- ALLIANCE OCCITANE Via SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- APPRO FEED SUD EST Via SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- ARTERRIS VIANDES Via SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- DELTAGRO EXPORT Via SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- EUROSORGHO À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 50 %Cliquer pour voir les points de vigilanceVia SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- FIDICOOP À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs4 sur 7
- Établissement399 790 054 0005601.11Z—DOMAINE DE BONANZA, 11170 ALZONNEÉtablissement· ALZONNEdepuis 2012DOMAINE DE BONANZA399 790 054 0005601.11Z
- Établissement399 790 054 0004901.11Z6 à 9 salariésDOMAINE DE LOUDES, LOUDES, 11400 CASTELNAUDARYÉtablissement· CASTELNAUDARYdepuis 2012DOMAINE DE LOUDES399 790 054 0004901.11Z6 à 9 salariés
- Établissement399 790 054 0007272.19Z1 ou 2 salariésBP 9, LE GRAND PONT, 13640 LA ROQUE D'ANTHERONÉtablissement· LA ROQUE D'ANTHERONdepuis 2016BP 9399 790 054 0007272.19Z1 ou 2 salariés
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
- Formalité au RNE
Adjonction d’activité
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
Voir les 8 changements plus anciens
- Observation du greffeRCS · n° F17/006982
Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du .
- Observation du greffeRCS
- : la ferme expérimentale s'étend également sur la commune limitrophe de Villeneuve la Comptal (11400) - - codes statistiques attribués par l'insee SIRET : 399 790 054 00049 CODE APE 0111 Z
- Observation du greffeRCS · n° 1994
Ouverture de l'établissement complémentaire situé domaine de Bonanza 11170 Alzonne à compter du
- Changement de dénominationTOULOUSAINE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT→ARTERRIS INNOVATION
- Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- Changement d'activité principale (NAF)74.8K (NAF1993)→82.99Z
- Transfert du siègeMIREMONT, ZI DE POMPIGNAL→TOULOUSE, 24 avenue MARCEL DASSAULT
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.8K (NAF1993)
Annonces BODACC19 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : ARTERRIS succède à Groison Jacques
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 144 948,20 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Groison, Jacques ; nomination du Président : ARTERRIS
- Siège
- 24 avenue Marcel Dassault, 31500 Toulouse
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20250044, annonce 706 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : GROISON Jacques succède à RECLUS CHRISTIAN
- Sortie · RECLUS CHRISTIAN, membre du directoire
- Sortie · GROISON Jacques, membre du directoire
- Sortie · REYMOND Marc, membre du directoire
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- GROISON Jacques nom d'usage : GROISON devient président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS n'est plus président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS n'est plus membre du directoire. GROISON Jacques nom d'usage : GROISON n'est plus membre du directoire. REYMOND Marc nom d'usage : REYMOND n'est plus membre du directoire
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20220228, annonce 2096 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · GROISON Jacques, membre du directoire
- Entrée · REYMOND Marc, membre du directoire
- Sortie · PAULHE Anne, membre du directoire
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- PAULHE Anne nom d'usage : MASSOL n'est plus membre du directoire. GROISON Jacques nom d'usage : GROISON devient membre du directoire. REYMOND Marc nom d'usage : REYMOND devient membre du directoire
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC B n° 20220056, annonce 628 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : RECLUS CHRISTIAN succède à LOGIE Jacques
- Remplacement · Membre du directoire : RECLUS CHRISTIAN succède à LOGIE Jacques
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS devient président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS devient membre du directoire. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE n'est plus président. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE n'est plus membre du directoire
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20200124, annonce 402 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : SA à directoire et à conseil de s KPMG S.A succède à KPMG AUDIT SUD OUEST
- Sortie · MAURE Nicolas Sylvain Pierre, président du conseil de surveillance
- Sortie · CALMET Jean-Marc Jacques, membre du conseil de surveillance
- Sortie · IBANES Rémi Daniel, membre du conseil de surveillance
- et 4 autres changements
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus président du conseil de surveillance. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET n'est plus membre du conseil de surveillance. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IBANES n'est plus membre du conseil de surveillance. MARCEROU Mickaël nom d'usage : MARCEROU n'est plus membre du conseil de surveillance. BLANCHARD Romain nom d'usage : BLANCHARD n'est plus membre du conseil de surveillance. SENGES Joel nom d'usage : SENGES n'est plus membre du conseil de surveillance. KPMG AUDIT SUD OUEST n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD-EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à directoire et à conseil de s KPMG S.A devient commissaire aux comptes titulaire
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20200053, annonce 1083 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 193 257 € → 144 948,20 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 144 948,20 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20190188, annonce 454 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : BLANCHARD Romain succède à De SAMBUCY de SORGUE Nicolas Marie André Régis
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- De SAMBUCY de SORGUE Nicolas Marie André Régis nom d'usage : de SAMBUCY de SORGUE n'est plus membre du conseil de surveillance. BLANCHARD Romain nom d'usage : BLANCHARD devient membre du conseil de surveillance
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20190094, annonce 829 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : SENGES Joel succède à STIVAL Jean-Paul
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- STIVAL Jean-Paul nom d'usage : STIVAL n'est plus membre du conseil de surveillance. SENGES Joel nom d'usage : SENGES devient membre du conseil de surveillance
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20180159, annonce 614 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : MARCEROU Mickaël succède à VINCENT David François Bernard
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- VINCENT David François Bernard nom d'usage : VINCENT n'est plus membre du conseil de surveillance. MARCEROU Mickaël nom d'usage : MARCEROU devient membre du conseil de surveillance
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20170096, annonce 725 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : LOGIE Jacques succède à BOY Emmanuel
- Remplacement · Membre du directoire : PAULHE Anne succède à BOY Emmanuel
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE devient président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY n'est plus président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY n'est plus membre du directoire. PAULHE Anne nom d'usage : MASSOL devient membre du directoire.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20160014, annonce 389 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : BOY Emmanuel succède à DUBOIN Guillaume
- Entrée · BOY Emmanuel, membre du directoire
- Entrée · LOGIE Jacques, membre du directoire
- Sortie · DUBOIN Guillaume, directeur général
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY devient président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY devient membre du directoire. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus directeur général unique. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE devient membre du directoire.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20140139, annonce 255 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST succède à SCP D'AGRAIN ET ASSOCIES
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST succède à GAULIER Béatrice
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- SCP D'AGRAIN ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GAULIER Béatrice n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD-EST devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20130240, annonce 312 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · de SAMBUCY de SORGUE Nicolas Marie André Régis, membre du conseil de surveillance
- Sortie · TUBERY Gérard, membre du conseil de surveillance
- Sortie · de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert, membre du conseil de surveillance
- Sortie · FRAGONAS Roger, membre du conseil de surveillance
- et 3 autres changements
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- TUBERY Gérard nom d'usage : TUBERY n'est plus membre du conseil de surveillance. de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES n'est plus membre du conseil de surveillance. FRAGONAS Roger nom d'usage : FRAGONAS n'est plus membre du conseil de surveillance. MOLINIER Evelyne nom d'usage : GUILHEM n'est plus membre du conseil de surveillance. RIBAUTE Georges nom d'usage : RIBAUTE n'est plus membre du conseil de surveillance. SARRAIL Patrick nom d'usage : SARRAIL n'est plus membre du conseil de surveillance. de SAMBUCY de SORGUE Nicolas Marie André Régis nom d'usage : de SAMBUCY de SORGUE devient membre du conseil de surveillance.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20130108, annonce 506 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de l'administration. Nouveau siège
- Forme juridique · Société Anonyme à Conseil d'Administration → Société par Actions Simplifiée
- Siège · 24 avenue Marcel Dassault, 31500 Toulouse
- Remplacement · Président : DUBOIN Guillaume succède à MAURE Nicolas Sylvain Pierre
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : GAULIER Béatrice succède à SEGALA Georgette
- et 21 autres changements
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient président. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient directeur général unique. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus président du conseil d'administration. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE devient président du conseil de surveillance. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus directeur général. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus directeur général. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus administrateur. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET n'est plus administrateur. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET devient membre du conseil de surveillance. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IBANES n'est plus administrateur. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IBANES devient membre du conseil de surveillance. TUBERY Gérard nom d'usage : TUBERY n'est plus administrateur. TUBERY Gérard nom d'usage : TUBERY devient membre du conseil de surveillance. VINCENT David François Bernard nom d'usage : VINCENT n'est plus administrateur. VINCENT David François Bernard nom d'usage : VINCENT devient membre du conseil de surveillance. CHARRIER Bernard Léon Georges nom d'usage : CHARRIER n'est plus administrateur. de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES n'est plus administrateur. de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES devient membre du conseil de surveillance. SENGES Alfred nom d'usage : SENGES n'est plus administrateur. FRAGONAS Roger nom d'usage : FRAGONAS devient membre du conseil de surveillance. MOLINIER Evelyne nom d'usage : GUILHEM devient membre du conseil de surveillance. RIBAUTE Georges nom d'usage : RIBAUTE devient membre du conseil de surveillance. SARRAIL Patrick nom d'usage : SARRAIL devient membre du conseil de surveillance. STIVAL Jean-Paul nom d'usage : STIVAL devient membre du conseil de surveillance. SEGALA Georgette nom d'usage : SEGALA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GAULIER Béatrice devient commissaire aux comptes suppléant.
- Siège
- 24 avenue Marcel Dassault, 31500 Toulouse
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20120054, annonce 399 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 193 257 €
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Capital
- 193 257 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20110130, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration. Modification de la dénomination
- Dénomination · TOULOUSAINE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN ABREGE T.R.D. → ARTERRIS INNOVATION
- Entrée · DUBOIN Guillaume, directeur général
- Entrée · SENGES Alfred, administrateur
- Dénomination
- ARTERRIS INNOVATION
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient directeur général. SENGES Alfred nom d'usage : SENGES devient administrateur.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20110048, annonce 721 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert, administrateur
- Dénomination
- TOULOUSAINE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN ABREGE T.R.D.
- Sigle
- T.R.D.
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Dirigeants publiés
- de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES Henri devient administrateur.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20100031, annonce 972 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président-directeur général : MAURE Nicolas Sylvain Pierre succède à ROUX Alain
- Entrée · MAURE Nicolas Sylvain Pierre, administrateur
- Entrée · CALMET Jean-Marc Jacques, administrateur
- Entrée · IBANES Rémi Daniel, administrateur
- et 7 autres changements
- Dénomination
- TOULOUSAINE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN ABREGE T.R.D.
- Sigle
- T.R.D.
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Dirigeants publiés
- MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE Nicolas devient président du conseil d'administration et directeur général. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE Nicolas devient administrateur. ROUX Alain nom d'usage : ROUX Alain n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. LA TOULOUSAINE DE CEREALES STE COOP.AGRICOLE n'est plus administrateur. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET Jean-Marc devient administrateur. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IBANES Rémi devient administrateur. TUBERY Gérard nom d'usage : TUBERY Gérard devient administrateur. VINCENT David François Bernard nom d'usage : VINCENT David devient administrateur. CHARRIER Bernard Léon Georges nom d'usage : CHARRIER Bernard devient administrateur. DE SALES DE BANIERES Henri nom d'usage : DE SALES DE BANIERES Henri n'est plus administrateur. CRETE François Marie René nom d'usage : CRETE François n'est plus administrateur. GERBER Daniel Bernard nom d'usage : GERBER Daniel n'est plus administrateur.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20090221, annonce 646 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · RIVIERE Louis, administrateur
- Dénomination
- TOULOUSAINE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN ABREGE T.R.D.
- Sigle
- T.R.D.
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Dirigeants publiés
- RIVIERE Louis nom d'usage : RIVIERE Louis n'est plus administrateur..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20080044, annonce 1763 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).