Registrius

ARTWELL

SIREN 448 854 810

Siège :
BUROPOLIS NO3, 1240 route DES DOLINES, 06560 VALBONNE
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

ARTWELL (Groupement d'intérêt économique (GIE)) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 448 854 810, dont le siège est situé à Valbonne (06560). Son activité principale relève du code NAF 69.10Z (activités juridiques). Son capital social est de 1 000 €. Elle est dirigée par Patrick IFERGAN (autre fonction), Stephane ROZEC (administrateur) et 1 autre dirigeant, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Date de création
Activité principale (NAF)
69.10ZActivités juridiquesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (06)
Activité principale (NAF 2025)
69.10Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
448 854 810 00026
RCS
RCS Grasse 448 854 810
N° TVA intracommunautaire
FR 63 448 854 810
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ARTWELL
Capital social
1 000 €
Date d'immatriculation
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Objet social

Activité à caractère auxilliaire à l'activité d'avocat visant à harmoniser et améliorer les compétences des avocats membres du GEIE.

Activité déclarée

  • Principale69.10ZCommerciale

    Activité à caractère auxilliaire à l'activité d'avocat visant à harmoniser et améliorer les compétences des avocats membres du GEIE.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants4

Voir les 1 autres
Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2023202420252026
Jean-Michel NOGUEROLES Président ?–2023
Jean-Michel NOGUEROLES · Président · début inconnu → 9 avril 2023
Patrick IFERGAN Autre fonction ?–…
Patrick IFERGAN · Autre fonction · début inconnu → aujourd'hui
Stephane ROZEC Administrateur ?–…
Stephane ROZEC · Administrateur · début inconnu → aujourd'hui
Daniel SOULEM Administrateur ?–…
Daniel SOULEM · Administrateur · début inconnu → aujourd'hui

Réseau3 dirigeants · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· VALBONNEdepuis 2007
    BUROPOLIS NO3448 854 810 0002669.10Z1 changement ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 74.1A (NAFRev1) → 69.10Z
  • Établissement· NICEdepuis 2007
    REZ DE CHAUSSEE DROIT448 854 810 0003469.10Z
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
VALBONNE 2 étab. · 1 actif
00018 473 route DES DOLINES
473 route DES DOLINES, VALBONNE · actif du 1 mai 2003 au 1 mars 2007
00026 1240 route DES DOLINES
1240 route DES DOLINES, VALBONNE · actif du 2 mars 2007 à aujourd'hui
NICE 1 étab. · 1 actif
00034 105 quai DES ETATS-UNIS
105 quai DES ETATS-UNIS, NICE · actif du 15 décembre 2007 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 2 actifs, dont le siège VALBONNE : 2 NICE : 13VALBONNE +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Changement d'activité principale (NAF)
    74.1J (NAFRev1)→69.10Z
  2. Transfert du siège
    VALBONNE, 473 route DES DOLINES→VALBONNE, 1240 route DES DOLINES
  3. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.1J (NAFRev1)

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    • Sortie · NOGUEROLES Jean-Michel, président
    Tribunal de Commerce de Grasse
    Dénomination
    ARTWELL
    Forme juridique
    Groupement Européen d'Intérêt Economique
    Dirigeants publiés
    NOGUEROLES Jean-Michel nom d'usage : NOGUEROLES n'est plus président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
    Référence
    BODACC B n° 20230070, annonce 200 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant
    • Sortie · CROZEL Bruno, administrateur
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
    Dénomination
    ARTWELL
    Forme juridique
    Groupement européen d'intérêt économique
    Dirigeants publiés
    Président : NOGUEROLES Jean-Michel modification le  ; Administrateur : SOULEM Daniel modification le  ; Administrateur : ROZEC Stephane modification le  ; Contrôleur de gestion : IFERGAN Patrick en fonction le  ; Contrôleur des comptes : NICOLLE Christina en fonction le
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
    Référence
    BODACC B n° 20180172, annonce 58 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant
    • Sortie · MEYRAND Claudine, administrateur
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
    Dénomination
    ARTWELL
    Forme juridique
    Groupement européen d'intérêt économique
    Dirigeants publiés
    Président : NOGUEROLES Jean-Michel modification le  ; Administrateur : SOULEM Daniel modification le  ; Administrateur : ROZEC Stephane modification le  ; Administrateur : CROZEL Bruno en fonction le  ; Contrôleur de gestion : IFERGAN Patrick en fonction le  ; Contrôleur des comptes : NICOLLE Christina en fonction le
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
    Référence
    BODACC B n° 20180171, annonce 20 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).