Registrius

ATC GROUPE

SIREN 381 864 222

Siège : 403 rue D'ATHENES, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
14 mai 1991
Activité principale (NAF)
73.11ZActivités des agences de publicitéStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
73.11Y
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
381 864 222 00033
RCS
RCS Lyon 381 864 222
N° TVA intracommunautaire
FR 77 381 864 222
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
C C M A ATELIER GOSS
Capital social
272 600 €
Date d'immatriculation
22 mai 1991
Inscription au RM
Le 20 juin 1991, radiée le 15 septembre 2011
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 22 mai 2090

Activité

Objet social

Toutes prestations d'intermédiaire en publicité et communication, toutes prestations nécessaires à la communication visuelle : conception, réalisation de publicité adhésives ou peintes ainsi que tous documents visuels. Sérigraphie, traitement infographique.

Activité déclarée

  • Principale73.11ZCommerciale

    Toutes prestations d'intermédiaire en publicité et communication, toutes prestations nécessaires à la communication visuelle : conception, réalisation de publicité adhésives ou peintes ainsi que tous documents visuels. Sérigraphie, traitement infographique.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants4

Voir les 1 autres
Anciens dirigeants 5

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2026marsmaijuil.sept.nov.
Philippe Georges Rene BROCARD Directeur général ?–…
Philippe Georges Rene BROCARD · Directeur général · début inconnu → aujourd'hui
Christophe AUSSENAC Personne ayant le pouvoir d'engager la société ?–…
Christophe AUSSENAC · Personne ayant le pouvoir d'engager la société · début inconnu → aujourd'hui
HCA Président ?–…
HCA · Président · début inconnu → aujourd'hui
Robert Jean-Marie COMBES Personne ayant le pouvoir d'engager la société ?–…
Robert Jean-Marie COMBES · Personne ayant le pouvoir d'engager la société · début inconnu → aujourd'hui
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 14 février 2010 au 8 juillet 2025
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Du 14 février 2010 au 8 juillet 2025
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes suppléant
    Jusqu'au 14 février 2010
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Du 4 mars 2008 au 14 février 2010
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes titulaire
    Jusqu'au 4 mars 2008

Réseau4 dirigeants · 4 entreprises liées dont 2 en commun

  • BAC
    Via Philippe Georges Rene BROCARD, Christophe AUSSENAC, Robert Jean-Marie COMBES
  • HCA
    Via Christophe AUSSENAC, Robert Jean-Marie COMBES
  • SCI FAMILIALE DE LA ROCHEMURE
    Via Robert Jean-Marie COMBES
  • SCI HAPPY
    Via Robert Jean-Marie COMBES

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • HCA
    Dirigée par Christophe AUSSENAC (Gérant), Robert Jean-Marie COMBES (Gérant)

Établissements

Établissements actifs2 sur 7

  • SiègeSiège social· RILLIEUX-LA-PAPEdepuis 2009
    403 rue D'ATHENES381 864 222 0003373.11Z20 à 49 salariés
  • Établissement· PARISdepuis 2019
    21 rue DAVAL381 864 222 0007473.11Z3 à 5 salariés
Voir les 7 établissements (5 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
VILLEURBANNE 2 étab.
00017 15 rue BENJAMIN RASPAIL
15 rue BENJAMIN RASPAIL, VILLEURBANNE · actif du 14 mai 1991 au 9 juillet 1994
00025 45 rue FRANCIS DE PRESSENSE
45 rue FRANCIS DE PRESSENSE, VILLEURBANNE · actif du 10 juillet 1994 au 30 juin 2009
RILLIEUX-LA-PAPE 1 étab. · 1 actif
00033 403 rue D'ATHENES
403 rue D'ATHENES, RILLIEUX-LA-PAPE · actif du 1 juillet 2009 à aujourd'hui
PARIS 2 étab. · 1 actif
00041 12 rue VIVIENNE
12 rue VIVIENNE, PARIS · actif du 1 octobre 2010 au 27 janvier 2019
00074 21 rue DAVAL
21 rue DAVAL, PARIS · actif du 28 janvier 2019 à aujourd'hui
ANNECY 1 étab.
00058 6 route DE NANFRAY
6 route DE NANFRAY, ANNECY · actif du 30 décembre 2014 au 3 mai 2015
EPAGNY METZ-TESSY 1 étab.
00066 Allée DU PARMELAN
Allée DU PARMELAN, EPAGNY METZ-TESSY · actif du 4 mai 2015 au 30 mars 2020

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 0 actif ANNECY : 1 EPAGNY METZ-TESSY : 122 établissements, 1 actif PARIS : 1 PARIS : 123 établissements, 1 actif, dont le siège VILLEURBANNE : 2 RILLIEUX-LA-PAPE : 13ANNECY +1PARIS +1VILLEURBANNE +1

Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
29
Montant cumulé HT
5,2 M €
Notifiés
de 2019 à 2026
  • Panneaux autoportants, cloisons et banques d'accueil

    Acheteur : CITIA

    90,0 k €

    9 mars 2026 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 13 offres · Département 74 · CPV 79340000-9

  • Total covering véhicules officiels

    Acheteur : CITIA

    21,0 k €

    9 mars 2026 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 13 offres · Département 74 · CPV 79340000-9

  • Panneaux akilux, dibond (alu composite), PVC, alternative écologique adaptée à l'extérieur

    Acheteur : CITIA

    12,5 k €

    9 mars 2026 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 13 offres · Département 74 · CPV 79340000-9

  • Signalétique pour la Fête des Lumières 2025

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    35,0 k €

    14 octobre 2025 · 4 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 79800000-2

  • Réalisation, impression, gestion et installation de supports de signalétique communicante, hors informations travaux et stands salon - Lot 4 : Fabrication et pose de supports de communication

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

    600 k €

    4 avril 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 6 offres · Commune 69000 · CPV 79800000-2

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 29)
  • Total covering véhicules officiels

    Acheteur : CITIA

    35,0 k €

    24 février 2025 · 7 mois · Procédure adaptée · 7 offres · Département 74 · CPV 79340000-9

  • Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

    Acheteur : CITE DU DESIGN ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN

    200 k €

    19 février 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 6 offres · 42000 · CPV 79823000-9

    En groupement avec CHAUMEIL CENTRE FRANCE, PACORET VERSION ORIGINALE

  • Signalétique expositions et collections du Musée des Beaux-Arts

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    55,0 k €

    11 mars 2024 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 79800000-2

  • Prestations de signalétique de communication pour les services de la Ville de Lyon

    Acheteur : COMMUNE DE LYON

    3,0 M €

    15 novembre 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 79800000-2

    En groupement avec ALAIN GILLES GROUP, M&A SIGNALISATION

  • Panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 1 : Adhésifs plastifiés non permanents

    Acheteur : CITIA

    75,0 k €

    7 avril 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 22459100-3

  • Panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 2 : Akilux et bâches

    Acheteur : CITIA

    62,0 k €

    7 avril 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 24911200-5

  • Panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 4 : Total covering véhicules officiels

    Acheteur : CITIA

    22,0 k €

    7 avril 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 24911200-5

  • Panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 5 : Panneaux autoportants

    Acheteur : CITIA

    6 000 €

    7 avril 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 79811000-2

  • CONSULTATION T21_4509 ACCORDS-CADRES TRAVAUX 2022-2025 GHT RHONE CENTRE LOT 113. SIGNALETIQUE DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (agglomération Lyonnaise et DAD, hors département du Var) ET DU GHT RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE - SIG

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

    397 k €maximum

    24 janvier 2022 · 48 mois · Procédure adaptée · 69 · CPV 34928471-0

  • Fourniture de panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 2: Akilux et bâches

    Acheteur : CITIA

    60,0 k €

    22 mars 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 79811000-2

  • Fourniture de panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 4: Total covering véhicules officiels

    Acheteur : CITIA

    30,0 k €maximum

    22 mars 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 22459100-3

  • Fourniture de panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 5: Panneaux autoportants

    Acheteur : CITIA

    10,0 k €

    22 mars 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 79811000-2

  • Fourniture de panneaux signalétiques et impressions numériques grands formats: Lot 5: Panneaux autoportants

    Acheteur : CITIA

    10,0 k €

    22 mars 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 74000 · CPV 22459100-3

  • Marche public de travaux d'aménagements pour les expositions du Musée du Louvre-Lens: Lot 2 : Signalétique, graphisme

    Acheteur : MUSEE DU LOUVRE LENS

    150 k €

    28 septembre 2020 · 12 mois · Procédure adaptée · 62300 · CPV 45212310-2

    En groupement avec GRANDS ENSEMBLE, L ATELIER

  • Centre aquatique de Sallanches / Signalétique

    Acheteur : COMMUNE DE SALLANCHES

    10,4 k €

    26 août 2020 · 1 mois · Procédure adaptée · 74700 · CPV 34928471-0

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2021
    Changement de nom commercial
    C.C.M.A - ATELIER GOSS→non renseigné
  2. 29 avril 2016
    Observation du greffeRCS

    DM du 27/09/94 : Transfert du siège social et de l'établissement princi- pal du 15 rue Raspail 69100 VILLEURBANNE au 45 avenue Francis de Pressensé 69100 VILLEURBANNE à compter du 10/07/1994

  3. 27 juillet 2011
    Observation du greffeRCS · n° F11/026790

    Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - C.C.M.A 3 Rue Jacques Tati 69120 VAULX-EN-VELIN, 334 119 708 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 04/07/2011 avec effet rétroactif au 01/01/2011

  4. 4 juillet 2011
    Changement de dénomination
    ATC CARACTERES→ATC GROUPE
  5. 4 juillet 2011
    Changement de nom commercial
    non renseigné→C.C.M.A - ATELIER GOSS
Voir les 4 changements plus anciens
  1. 1 juillet 2009
    Transfert du siège
    VILLEURBANNE, 45 rue FRANCIS DE PRESSENSE→RILLIEUX-LA-PAPE, 403 rue D'ATHENES
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.4B (NAFRev1)→73.11Z
  3. 23 décembre 2005
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  4. 25 décembre 1995
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.4B (NAF1993)

Annonces BODACC6 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    • Sortie · CABINET AXENS AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
    • Sortie · PERRIER Christophe, commissaire aux comptes suppléant
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    ATC - GROUPE
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Dirigeants publiés
    CABINET AXENS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PERRIER Christophe nom d'usage : PERRIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250129, annonce 3155 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Suppression du nom commercial
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Dénomination
    ATC - GROUPE
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Référence
    BODACC B n° 20140173, annonce 2062 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : C. C. M. A Société à responsabilité limitée RCS B 334119708, 3 Rue Jacques Tati 69120…
    • Dénomination · A.T.C. CARACTERES → ATC - GROUPE
    • Capital · 272 600 €
    • Activité · Toutes prestations d'intermédiaire en publicité et communication, toutes prestations nécessaires à la communication v…
    • Nom commercial · C.C.M.A - ATELIER GOSS
    • Entrée · BROCCARD Philippe Georges René, directeur général
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Modification
    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : C.C.M.A Société à responsabilité limitée RCS B 334119708, 3 Rue Jacques Tati 69120 VAULX-EN-VELIN. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration. Modification de l'activité. Modification du capital.
    Dénomination
    ATC - GROUPE
    Nom commercial
    C.C.M.A - ATELIER GOSS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    272 600 €
    Dirigeants publiés
    BROCCARD Philippe Georges René nom d'usage : BROCCARD devient directeur général.
    Activité
    Toutes prestations d'intermédiaire en publicité et communication, toutes prestations nécessaires à la communication visuelle : conception, réalisation de publicité adhésives ou peintes ainsi que tous documents visuels. Sérigraphie, traitement infographique.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Référence
    BODACC B n° 20110163, annonce 1547 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).