ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST(ARTIC)
SIREN 780 743 175
- Siège :
- POLE D'ACTIVITES DE L'ESPERANCE, 405 rue ANDRE COUSINET, 14100 LISIEUX
ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST (Groupement d'intérêt économique (GIE)) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 780 743 175, dont le siège est situé à Lisieux (14100). Son activité principale relève du code NAF 63.11Z (traitement de données, hébergement et activités connexes). Elle emploie 50 à 99 salariés. Son capital social est de 3 600 €. Elle est dirigée par Sabine Julie Marie ENJALBERT (autre fonction), Benoit Gilles LIENARD (autre fonction) et 5 autres dirigeants, d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (14)
- Activité principale (NAF 2025)
- 63.10Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 780 743 175 00025
- RCS
- RCS Lisieux 780 743 175
- N° TVA intracommunautaire
- FR 25 780 743 175Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- ARTIC
- Capital social
- 3 600 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 3 600 €
- 3 800 €
- 3 900 €
- 4 800 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 124 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
Mise en place du système d'information que les membres du GIE ou leurs clients lui ont confié : intégration et édition de logiciels, infogérance.
Activité déclarée
- Principale63.11ZIndépendante
Traitement de données, hébergement et activités connexes
Labels et certificats2
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 87/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 Bilan carbone · émissions de gaz à effet de serre
Bilan 2024 · 806 tCO₂e · périmètre opérationnel
- 2024 · 806 tCO₂e
Scope 1 : 15 tCO₂e · scope 2 : 12 tCO₂e · scope 3 : 779 tCO₂e
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2023, ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST a réalisé 10,4 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 1 080 €. Sa marge nette (0,0 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (2,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (39 jours) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,01 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,0 %
Médiane du secteur : 4,4 % · la moitié des entreprises entre -1,6 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière2 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
2,4 %
Médiane du secteur : 41,3 % · la moitié des entreprises entre 15,6 % et 65,4 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 39 jours en moyenne.
39 jours
Médiane du secteur : 83 jours · la moitié des entreprises entre 45 jours et 135 jours
Comptes annuels2 exercices déposés de 2023 à 2024
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
| Exercice | 2024 | 2023 | 2022d'après 2023 |
|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||
| Chiffre d'affaires | — | 10,4 M €+17,3 % | 8,8 M € |
| Valeur ajoutée | — | 4,7 M € | 4,4 M € |
| Excédent brut d'exploitation | — | 562 k €+65,5 % | 339 k € |
| Charges de personnel | — | 4,0 M € | 4,0 M € |
| Résultat d'exploitation | — | 8 248 € | -8 768 € |
| Résultat financier | — | -11,4 k € | -16,6 k € |
| Résultat exceptionnel | — | 4 193 € | 26,5 k € |
| Résultat net | — | 1 080 €0,0 % | 1 080 € |
| Effectif moyen | — | 65 | — |
| Bilan | |||
| Capital social | — | 110 k € | 110 k € |
| Capitaux propres | — | 111 k €0,0 % | 111 k € |
| Total du bilan | — | 4,6 M €-8,9 % | 5,1 M € |
| Dettes | — | 4,5 M € | 5,0 M € |
| dont dettes financières | — | 2,5 M € | 2,5 M € |
| Trésorerie | — | 1,6 M € | 2,3 M € |
| Ratios | |||
| Marge d'EBE | — | 5,4 % | 3,8 % |
| Marge d'exploitation | — | 0,1 % | -0,1 % |
| Marge nette | — | 0,0 % | 0,0 % |
| Rentabilité des capitaux propres | — | 1,0 % | 1,0 % |
| Autonomie financière | — | 2,4 % | 2,2 % |
| Endettement financier | — | 2 230,8 % | 2 288,9 % |
| Délai clients | — | 39 j | 41 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants8
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
Voir les 5 autres
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
Anciens dirigeants 5
Chronologie
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
Réseau7 dirigeants · 14 entreprises liées dont 1 en commun
- CERFRANCE NORMANDIE OUEST · cessée Via A G C NORMANDIE OUEST, Francois Daniel Henri DAVID
- ACTIS ARCHITECTURE ET BATIMENT Via Francois Daniel Henri DAVID
- BUREAU FISCAL ET JURIDIQUE DES PAYS DE L Via AER MAYENNE-SARTHE
- CERFRANCE PERSPECTIVES Via A G C NORMANDIE OUEST
- DAVID Via Francois Daniel Henri DAVID
- DU PRE SAINT-JACQUES Via Francois Daniel Henri DAVID
- EARL DU CHATEAU Via Francois Daniel Henri DAVID
- EARL UNIPERSONNELLE DE CALIGNY Via Francois Daniel Henri DAVID
- FRANCE PARTENAIRES Via Sabine Julie Marie ENJALBERT
- IKOUKI À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Sabine Julie Marie ENJALBERT
- LA NEUSTRIE Via A G C NORMANDIE OUEST
- PASSEPORT DIGITAL Via Sabine Julie Marie ENJALBERT
- SCI CITE DE L AGRICULTURE Via AGC DE SEINE NORMANDIE
- SCI DE L'AUBERGE DE LA MARE Via A G C NORMANDIE OUEST
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 2
- SiègeARTIC63.11Z50 à 99 salariés780 743 175 00025
- Changement de nom commercial : non renseigné → ARTIC
- Changement d'activité principale (NAF) : 72.3Z (NAFRev1) → 63.11Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 72.3Z (NAFRev1)
- Devient employeur
- Établissement63.11Z6 à 9 salariés780 743 175 00033
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’un groupement
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Observation du greffeRCS · n° 4427
Transfert du siège social : Ancienne adresse : rue André Cousinet 14100 Lisieux Nouvelle adresse : 405 rue André Cousinet - Pôle d'Activités de l'Espérance 14100 Lisieux (Notification intergreffe reçue du GTC de Lisieux le )
- Changement d'activité principale (NAF)72.3Z (NAFRev1)→63.11Z
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→72.3Z (NAFRev1)
Voir les 4 changements plus anciens
- Reprise d'activité
- Changement de nom commercialnon renseigné→ARTIC
- Changement de forme juridiqueNon renseignée→Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Transfert du siègenon renseigné→LISIEUX, 405 rue ANDRE COUSINET
Annonces BODACC13 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · DAVID Francois, Daniel, Henri, président
- Sortie · LAINE Philippe, Noël, Bernard, Fabien, président du conseil
Tribunal de Commerce de Lisieux- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président : DAVID Francois, Daniel, Henri ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE ; Administrateur : AGC DE L'ORNE ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST ; Directeur : ENJALBERT Sabine, Julie, Marie ; Directeur : LIENARD Benoit, Gilles ; Contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre
- Siège
- Zone Industrielle, Route Nationale 13, 14100 Lisieux
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
- Référence
- BODACC B n° 20260057, annonce 960 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · LIENARD Benoit, Gilles, directeur
- Sortie · BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert, directeur général
Tribunal de Commerce de Lisieux- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président du conseil : LAINE Philippe, Noël, Bernard, Fabien ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE ; Administrateur : AGC DE L'ORNE ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST ; Directeur : ENJALBERT Sabine, Julie, Marie ; Directeur : LIENARD Benoit, Gilles ; Contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre
- Siège
- Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 Rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
- Référence
- BODACC B n° 20230249, annonce 457 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · POITEVIN Pascal, Denis, Laurent, directeur régional
Tribunal de Commerce de Lisieux- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Président du conseil : LAINE Philippe, Noël, Bernard, Fabien ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE ; Administrateur : AGC DE L'ORNE ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST ; Directeur : ENJALBERT Sabine, Julie, Marie ; Contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre
- Siège
- Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 Rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
- Référence
- BODACC B n° 20230011, annonce 196 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 3 800 € → 3 600 €
- Entrée · LAINE Philippe, Noël, Bernard, Fabien, président du conseil
- Sortie · BOURDON Marcel André Jules, président du conseil d'administration
Tribunal de Commerce de Lisieux- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 3 600 €
- Dirigeants publiés
- Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Président du conseil : LAINE Philippe, Noël, Bernard, Fabien ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE ; Administrateur : AGC DE L'ORNE ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST ; Directeur : ENJALBERT Sabine, Julie, Marie ; Directeur régional : POITEVIN Pascal, Denis, Laurent ; Contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre
- Siège
- Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 Rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
- Référence
- BODACC B n° 20220090, annonce 249 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · ENJALBERT Sabine, Julie, Marie, directeur
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration : BOURDON Marcel André Jules ; Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE ; Administrateur : AGC DE L'ORNE ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST ; Directeur : ENJALBERT Sabine, Julie, Marie ; Directeur régional : POITEVIN Pascal, Denis, Laurent ; Contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre
- Siège
- Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 Rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20210171, annonce 336 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Contrôleur des comptes : PROVOST Patrick, Jean, Pierre succède à CHAMOULAUD Jean, François
- Remplacement · Contrôleur de gestion : PROVOST Patrick, Jean, Pierre succède à CHAMOULAUD Jean, François
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration : BOURDON Marcel, André, Jules ; Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Administrateur : AGC DE L'ORNE (ASS) ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST (ASS) ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE (ASS) ; Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : PROVOST Patrick, Jean, Pierre ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE (ASS) ; Directeur régional : POITEVIN Pascal, Denis, Laurent
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20200181, annonce 346 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital, l'administration
- Capital · 3 900 € → 3 800 €
- Entrée · AGC DE L'ORNE, administrateur
- Entrée · AGC NORMANDIE OUEST, administrateur
- Entrée · AER MAYENNE SARTHE, administrateur
- et 2 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 3 800 €
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration : BOURDON Marcel, André, Jules ; Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : CHAMOULAUD Jean, François ; Administrateur : AGC DE L'ORNE (ASS) ; Administrateur : AGC NORMANDIE OUEST (ASS) ; Administrateur : AER MAYENNE SARTHE (ASS) ; Administrateur : AGC DE SEINE NORMANDIE (ASS) ; Directeur régional : POITEVIN Pascal, Denis, Laurent
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20190191, annonce 452 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Marcel, André, Jules ; Directeur général : BAUDIMENT Michel, Ismael, Albert ; Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : CHAMOULAUD Jean, François
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20190011, annonce 313 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Contrôleur des comptes : CHAMOULAUD Jean, François succède à DUBOIS Pierre
- Remplacement · Contrôleur de gestion : CHAMOULAUD Jean, François succède à DUBOIS Pierre
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Marcel, André, Jules ; Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : CHAMOULAUD Jean, François
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20180210, annonce 320 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital, l'administration
- Capital · 4 800 € → 3 900 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 3 900 €
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Marcel, André, Jules ; Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : DUBOIS Pierre
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20160245, annonce 178 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité, le capital, l'adresse du siège, l'administration
- Capital · 4 800 €
- Siège · rue André Cousinet, 14100 Lisieux → Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Activité · Mise en place du système d'information que les membres du GIE ou leurs clients lui ont confié : intégration et éditio…
- Entrée · DUBOIS Pierre, contrôleur des comptes, contrôleur de gestion
- et 10 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 4 800 €
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Marcel, André, Jules Contrôleur des comptes, Contrôleur de gestion : DUBOIS Pierre
- Activité
- Mise en place du système d'information que les membres du GIE ou leurs clients lui ont confié : intégration et édition de logiciels, infogérance
- Siège
- Pôle d'Activités de l'Espérance, 405 rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20160181, annonce 238 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede GIE INFAGRI 53 · 74 660 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Début d'activité
- Publicité légale
- le Publicateur libre (53), le
- Oppositions
- Au fonds cédé rue Albert Einstien - Parc Technopole de Changé B.P. 26116 53061 Laval Cédex 9
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Sigle
- A.R.T.I.C.
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Siège
- rue André Cousinet, 14100 Lisieux
- Etablissement secondaire
- Parc Technopole de Changé, rue Albert Einstein -, 53061 Laval Activités liées au logiciel de production pomo, à la gestion interne, aux logiciels périphériques et au pilotage de la téléphonie, des serveurs, des imprimantes et des photocopieurs Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 74660 Euros.
- Précédent propriétaire
- GIE INFAGRI 53
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Référence
- BODACC A n° 20150008, annonce 506 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée11 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATELIER REGIONAL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DES CENTRES DE GESTION NORMANDS
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Dirigeants publiés
- Président : BOURDON Marcel André Jules Contrôleur de gestion et des comptes : DUBOIS Pierre Membre : AGC DE L'EURE (ASO) Membre : AGC DE L'ORNE (ASO) Membre : AGC DU CALVADOS (ASO) Membre : AER MAYENNE SARTHE (ASO) Membre : AER DE LA MANCHE (ASO) Membre : AER DE SEINE MARITIME (ASO) Membre : CGA DE NORMANDIE (ASO) Membre : CGA BORDS DE SEINE (ASO) Membre : CGA MAYENNE SARTHE (ASO)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- Référence
- BODACC B n° 20090200, annonce 161 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).