ATELIER D ARCHITECTURE(ARTECH)
SIREN 403 244 254
Siège : 134 rue D'ALMA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours3 qualifications en cours de validitéARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3) · Architecte sur le site faire.fr (2)Cliquer pour voir le détail
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- 1 janvier 1996
- Activité principale (NAF)
- 71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.11Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 403 244 254 00039
- RCS
- RCS Villefranche-Tarare 403 244 254
- N° TVA intracommunautaire
- FR 87 403 244 254Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 20 016 €
- Date d'immatriculation
- 8 janvier 1996
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 50 ans, jusqu'au 8 janvier 2046
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Activité déclarée
- Principale71.11ZCommerciale
LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Labels et certificats1
RGE · Reconnu garant de l'environnement
En cours3 qualifications en cours de validité
Vérifier la validité à une date- ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1)Attestation
Audit énergétique Maison individuelle
- ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Attestation
Audit énergétique Maison individuelle
- Architecte sur le site faire.fr (2)Attestation
Architecte
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Anciens dirigeants 2
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social71.11Z—28 janvier 2026403 244 254 00039
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 4
- Montant cumulé HT
- 310 k €
- Notifiés
- de 2020 à 2025
Principaux acheteurs
- 114 k €
Marché de maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation thermique de 13 pavillons des résidences W117L (Le GARRET) et W123L (Le PERROUX) à ALIX (69)
Acheteur : IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM
24 juillet 2025 · 16 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département FR · CPV 71000000-8
En groupement avec SIREN 411748890, BDIBAT
- 96,8 k €
INX Consultation de Maîtrise d'Œuvre\r\nTravaux de réhabilitation thermique de la résidence X170L située 45 rue Scheurer Kestner 42000 SAINT-ETIENNE
Acheteur : IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM
5 juillet 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département FR · CPV 71200000-0
- 52,0 k €
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation thermique de 27 logements locatifs de l'ensemble les bossons sud à filliere
6 octobre 2020 · 12 mois · Procédure adaptée · 74470 · CPV 71300000-1
En groupement avec BDIBAT
- 48,0 k €
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de bureaux locatifs à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69). Cette mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 650m² de bureaux, comprend notamment : travaux de mise aux normes accessibilité PMR, électrici
Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
15 septembre 2020 · 16 mois · Procédure adaptée · 69 · CPV 71000000-8
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 février 2026Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- 1 février 2026Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- 1 février 2026Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
- 28 janvier 2026Transfert du siègeVILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 90 rue AUGUSTE AUCOUR→VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 134 rue D'ALMA
- 1 janvier 2025Changement de forme juridiqueSAS→SARL
Voir les 8 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 1 janvier 2025Formalité au RNE
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- 1 janvier 2025Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 11 octobre 2024Formalité au RNE
Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital
- 31 janvier 2014Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 31 janvier 2014Transfert du siègeVILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 46 avenue DE LA LIBERATION→VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 90 rue AUGUSTE AUCOUR
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.2A (NAF1993)→71.11Z
- 4 décembre 2001Observation du greffeRCS
DECLARATION MODIFICATIVE du 4 DECEMBRE 2001 : MODIFICATION AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL AU 24 OCTOBRE 2001
- 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2A (NAF1993)
Annonces BODACC2 annonces
- ModificationsNouveau siège. Modification de la forme juridique. Modification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dénomination
- ATELIER D ARCHITECTURE
- Sigle
- ARTECH
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN n'est plus gérant. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN devient président.
- Siège
- Hall c, 90 rue Auguste Aucour, 69400 Villefranche-sur-Saône
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Référence
- BODACC B n° 20140120, annonce 2993 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dénomination
- ATELIER D ARCHITECTURE
- Sigle
- ARTECH
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Capital
- 20 016 €
- Administration
- SERVAN Alain nom d'usage : SERVAN Alain n'est plus gérant.. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN Denis devient gérant..
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Référence
- BODACC B n° 20080183, annonce 2515 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).