Registrius

ATELIER D ARCHITECTURE(ARTECH)

SIREN 403 244 254

Siège : 134 rue D'ALMA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours3 qualifications en cours de validitéARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1) · ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3) · Architecte sur le site faire.fr (2)Cliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
1 janvier 1996
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
403 244 254 00039
RCS
RCS Villefranche-Tarare 403 244 254
N° TVA intracommunautaire
FR 87 403 244 254
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
20 016 €
Date d'immatriculation
8 janvier 1996
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 8 janvier 2046
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Activité déclarée

  • Principale71.11ZCommerciale

    LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    3 qualifications en cours de validité

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (1)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    • ARCHITECTE ELIGIBLE AUDIT ENERGETIQUE « MAPRIMERENOV » DE MAISONS INDIVIDUELLES (3)Attestation

      Audit énergétique Maison individuelle

    • Architecte sur le site faire.fr (2)Attestation

      Architecte

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2010201520202025
Alain SERVAN Gérant ?–2008
Alain SERVAN · Gérant · début inconnu → 9 octobre 2008
Denis Jean-Marc BELTRAN 2 mandats · en cours
Gérant ?–2014
Denis Jean-Marc BELTRAN · Gérant · début inconnu → 25 juin 2014
Gérant 2025–…
Denis Jean-Marc BELTRAN · Gérant · 1 janvier 2025 → aujourd'hui

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· VILLEFRANCHE-SUR-SAONEdepuis 2026
    134 rue D'ALMA403 244 254 0003971.11Z
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE 3 étab. · 1 actif
00013 46 avenue DE LA LIBERATION
46 avenue DE LA LIBERATION, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE · actif du 1 janvier 1996 au 30 janvier 2014
00021 90 rue AUGUSTE AUCOUR
90 rue AUGUSTE AUCOUR, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE · actif du 31 janvier 2014 au 27 janvier 2026
00039 134 rue D'ALMA
134 rue D'ALMA, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE · actif du 28 janvier 2026 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE : 3 établissements, 1 actif (siège)3VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
4
Montant cumulé HT
310 k €
Notifiés
de 2020 à 2025
  • Marché de maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation thermique de 13 pavillons des résidences W117L (Le GARRET) et W123L (Le PERROUX) à ALIX (69)

    Acheteur : IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM

    114 k €

    24 juillet 2025 · 16 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département FR · CPV 71000000-8

    En groupement avec SIREN 411748890, BDIBAT

  • INX Consultation de Maîtrise d'Œuvre\r\nTravaux de réhabilitation thermique de la résidence X170L située 45 rue Scheurer Kestner 42000 SAINT-ETIENNE

    Acheteur : IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM

    96,8 k €

    5 juillet 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département FR · CPV 71200000-0

  • Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation thermique de 27 logements locatifs de l'ensemble les bossons sud à filliere

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE

    52,0 k €

    6 octobre 2020 · 12 mois · Procédure adaptée · 74470 · CPV 71300000-1

    En groupement avec BDIBAT

  • Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de bureaux locatifs à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69). Cette mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 650m² de bureaux, comprend notamment : travaux de mise aux normes accessibilité PMR, électrici

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

    48,0 k €

    15 septembre 2020 · 16 mois · Procédure adaptée · 69 · CPV 71000000-8

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 février 2026
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  2. 1 février 2026
    Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

  3. 1 février 2026
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  4. 28 janvier 2026
    Transfert du siège
    VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 90 rue AUGUSTE AUCOUR→VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 134 rue D'ALMA
  5. 1 janvier 2025
    Changement de forme juridique
    SAS→SARL
Voir les 8 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Modification de la forme juridique ou du statut particulier

  2. 1 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  3. 11 octobre 2024
    Formalité au RNE

    Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital

  4. 31 janvier 2014
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  5. 31 janvier 2014
    Transfert du siège
    VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 46 avenue DE LA LIBERATION→VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, 90 rue AUGUSTE AUCOUR
  6. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAF1993)→71.11Z
  7. 4 décembre 2001
    Observation du greffeRCS

    DECLARATION MODIFICATIVE du 4 DECEMBRE 2001 : MODIFICATION AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL AU 24 OCTOBRE 2001

  8. 25 décembre 1997
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Nouveau siège. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Dénomination
    ATELIER D ARCHITECTURE
    Sigle
    ARTECH
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN n'est plus gérant. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN devient président.
    Siège
    Hall c, 90 rue Auguste Aucour, 69400 Villefranche-sur-Saône
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Référence
    BODACC B n° 20140120, annonce 2993 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital. Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Dénomination
    ATELIER D ARCHITECTURE
    Sigle
    ARTECH
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    20 016 €
    Administration
    SERVAN Alain nom d'usage : SERVAN Alain n'est plus gérant.. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN Denis devient gérant..
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
    Référence
    BODACC B n° 20080183, annonce 2515 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).