ATEVE INGENIERIE
SIREN 440 326 387
- Siège :
- 3 rue DES MONTIBOEUFS, 75020 PARIS
ATEVE INGENIERIE (SARL) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 440 326 387, dont le siège est situé à Paris 20e (75020). Son activité principale relève du code NAF 71.12B (ingénierie, études techniques). Elle emploie 10 à 19 salariés. Son capital social est de 38 115 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1 147 170 € et un bénéfice net de 146 474 €. Elle est dirigée par Philippe EMMANUELIDIS (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (75)
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 440 326 387 00048
- RCS
- RCS Paris 440 326 387
- N° TVA intracommunautaire
- FR 96 440 326 387Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- ATEVE ATEVE ENGINEERING ATEVE ING ATEVE ENG
- Capital social
- 38 115 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 90 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
L'exercice de l'activité d'ingénierie sous toutes ses formes.
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
L'exercice de l'activité d'ingénierie sous toutes ses formes.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2024, ATEVE INGENIERIE a réalisé 1,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 146 k €. Sa marge nette (12,8 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (48,1 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (290 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 12,77 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
12,8 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,2 % et 13,8 %
Solidité
Autonomie financière48 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
48,1 %
Médiane du secteur : 44,8 % · la moitié des entreprises entre 20,9 % et 66,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 290 jours en moyenne.
290 jours
Médiane du secteur : 94 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 147 jours
Comptes annuels8 exercices déposés de 2014 à 2024
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires1,1 M €+25,2 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation184 k €+122,3 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Résultat net146 k €+103,0 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres556 k €+35,7 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières105 k €-14,1 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie-15,4 k €-121,2 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 - Pointillés : aucun exercice clos en 2021 dans les comptes publiés.
| Exercice | 2024 | 2023 | 2022 | 2020 | 2019 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 1,1 M €+25,2 % | 917 k €+23,2 % | 744 k €+38,6 % | 537 k €-50,8 % | 1,1 M €+65,1 % |
| Valeur ajoutée | 750 k € | 613 k € | 505 k € | 393 k € | 892 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 184 k €+122,3 % | 82,9 k €+32,1 % | 62,8 k € | -189 k €-178,2 % | 242 k €+160,4 % |
| Charges de personnel | 557 k € | 524 k € | 428 k € | 574 k € | 635 k € |
| Résultat d'exploitation | 194 k €+109,7 % | 92,7 k €+16,8 % | 79,4 k € | -195 k €-521,0 % | 46,3 k €-28,4 % |
| Résultat financier | -212 € | 475 € | -522 € | -25 € | -1 560 € |
| Résultat exceptionnel | -2 086 € | -1 041 € | -2 691 € | 9 701 € | -3 041 € |
| Résultat net | 146 k €+103,0 % | 72,1 k €-2,5 % | 74,0 k € | -185 k €-661,8 % | 33,0 k €+109,7 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 38,1 k € | 38,1 k € | 38,1 k € | 38,1 k € | 38,1 k € |
| Capitaux propres | 556 k €+35,7 % | 410 k €+21,3 % | 338 k €+92,9 % | 175 k €-51,4 % | 360 k €+10,1 % |
| Total du bilan | 1,2 M €+20,0 % | 963 k €+3,9 % | 927 k €+11,2 % | 834 k €-9,7 % | 924 k €+30,8 % |
| Dettes | 599 k € | 553 k € | 589 k € | 509 k € | 414 k € |
| dont dettes financières | 105 k € | 122 k € | 178 k € | 214 k € | 21,5 k € |
| Trésorerie | -15,4 k € | 72,4 k € | 90,7 k € | 291 k € | 194 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 16,1 % | 9,0 % | 8,4 % | -35,3 % | 22,2 % |
| Marge d'exploitation | 16,9 % | 10,1 % | 10,7 % | -36,3 % | 4,2 % |
| Marge nette | 12,8 % | 7,9 % | 9,9 % | -34,5 % | 3,0 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 26,3 % | 17,6 % | 21,9 % | -105,7 % | 9,1 % |
| Autonomie financière | 48,1 % | 42,6 % | 36,4 % | 21,0 % | 39,0 % |
| Endettement financier | 18,9 % | 29,8 % | 52,7 % | 122,1 % | 6,0 % |
| Délai clients | 290 j | 212 j | 266 j | 280 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- GROUPE ERIMA Via Philippe EMMANUELIDIS
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 4
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 46
- Montant cumulé HT
- 20,3 M €
- Notifiés
- de 2018 à 2026
Principaux acheteurs
- ORLEANS METROPOLE 17 marchés
- VILLE DE PARIS 7 marchés
- COMMUNE DE LUNEVILLE 3 marchés
- COMMUNE DE GISORS 2 marchés
- COMMUNE COULOMMIERS 1 marché
- 68,5 k €
L’étude, objet de cet appel d’offres, consiste à réaliser les travaux nécessaires à la préfiguration du schéma d’irrigation de Mayotte en s’appuyant sur ceux déjà conduits au titre du PRAD, du PSA et du SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux). La nature de la prestation consiste en la réalisation de l’étude, de la rédaction d’un rapport et de sa présentation.
· 27 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département YT · CPV 79300000-7
- 443 k €
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT PAUL DOUMER
- Acheteur :
- COMMUNE DE LOUVECIENNES
· 1 mois · Procédure adaptée · 78430 · CPV 71221000-3
- En groupement avec
- ACOUSTIQUE & CONSEIL, EVP INGENIERIE
- 59,6 k €
CHANGEMENT ÉNERGIE GAZ VERS BEC ET VENTIL - CS BIANCOTTO
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 3 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 75056 · CPV 71321200-6
- En groupement avec
- LASA LABORATOIRE D APPLICATIONS DES SCIENCES ACOUSTIQUES, THERMI FLUIDES
- 2,7 M €
MO RENOVATION EXTENSION POLE EDUCATIF QUARTIER TEMPLIERS
- Acheteur :
- COMMUNE COULOMMIERS
· 66 mois · Dialogue compétitif · 3 offres · 77120 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- THERMI FLUIDES, CATHRIN TREBELJAHR ARCHITECTE
- 41,5 k €
MOE HORS LOI MOP CHANGEMENT NRJ CVC CS LOUIS LUMIÈRE
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 37 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 75056 · CPV 71321200-6
- En groupement avec
- LASA LABORATOIRE D APPLICATIONS DES SCIENCES ACOUSTIQUES, THERMI FLUIDES
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 46)Masquer
- 159 k €
MISSION DE MAÎTRISE DOEUVRE PORTANT SUR LA PHASE 1 DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES BERGES DE SEINE ET DYONNE DE LA VILLE
- Acheteur :
- COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE
· 1 mois · Procédure adaptée · 77130 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- OPUS URBAIN
- 113 k €
MOE MODERNISATION GC BASSINS DU CS EMILE ANTHOINE
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 28 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 75056 · CPV 71321200-6
- En groupement avec
- LASA LABORATOIRE D APPLICATIONS DES SCIENCES ACOUSTIQUES, THERMI FLUIDES
- 282 k €
Maitrise d¿oeuvre pour la construction de salles de sports de combat à Nouzonville
- Acheteur :
- ARDENNE METROPOLE
· 36 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 08013 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- DASOM, LEMOAL ARCHITECTES
- 496 k €
REHABILITATION ET EXTENTION GYMNASE CHANCEAUX/CHOISILLE
- Acheteur :
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
· 100 mois · Appel d'offres ouvert · Département 37 · CPV 71210000-3
- En groupement avec
- ESPACE TEMPS, VENATHEC
- 38,5 k €
CHANGEMENT D'ÉNERGIE GAZ VERS CPCU EP 12 RUE CHAPTAL
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 33 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 75056 · CPV 71335000-5
- En groupement avec
- LASA LABORATOIRE D APPLICATIONS DES SCIENCES ACOUSTIQUES, THERMI FLUIDES
- 978 k €
MAIRISE D'OEUVRE POUR L'ETUDE ET LA REA DES TRA DU PARVIS GARE DU P ECHANGE MULTIMODAL DE VILLEPINTE-PARC DU SAUSSET
- Acheteur :
- PARIS TERRES D'ENVOL
· 60 mois · Procédure avec négociation · 93420 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- EMMA BLANC, VERA BROEZ ARCHITECTURE URBANISME MOBILITE
- 1,9 M €
V24434 - MOE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE D'UNE SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES (SMAC) ORLEANS ASTROLABE
- Acheteur :
- COMMUNE D'ORLEANS
· 33 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 45000 · CPV 71221000-3
- En groupement avec
- BATISERF INGENIERIE, ESPACE TEMPS
- 1,5 M €
SA4-ACMS LOT 3- VENTILAT ETAB MOUILLE EN IDF
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 48 mois · Procédure avec négociation · 2 offres · 75056 · CPV 71321200-6
- 221 k €
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ET MISSION OPC AMENAGEMENT DES RUES DU CENTRE VILLAGE
- Acheteur :
- COMMUNE CHATEAU LANDON
· 36 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 77570 · CPV 75200000-8
- En groupement avec
- LA FABRIQUE DU PAYSAGE
- 1,0 M €
Maîtrise d'Oeuvre de l'opération d'aménagement et modernisation de l'ESAT "les Ateliers du Moulin" à Sannois
- Acheteur :
- SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL..
· 48 mois · Procédure adaptée · 47 offres · 95110 · CPV 71221000-3
- En groupement avec
- BUREAU D'ETUDES GRANDE CUISINE, SOLARES BAUEN
- 6,0 M €
SA3.ACBC.MOE BET AMENAGEMENT ESPACE PUBLIC SUD LOT 3
- Acheteur :
- VILLE DE PARIS
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 75056 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- PRAXYS SARL, ATELIER NOUS
- 77,9 k €
BREZOLLES
- Acheteur :
- CA AGGLO DU PAYS DE DREUX
· 48 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 28100 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- UR-ARCHITECTURE URBANISME, STUDIO MATHIEU LUCAS
- 300 k €
MO POUR LES TRAVAUX DE CREATION D'UNE MAISON DES ASSOCIATIONS
- Acheteur :
- COMMUNE DE LINAS
· 35 mois · Procédure adaptée · 16 offres · 91310 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- C TEK, BOLLINGER GROHMANN S.A.R.L.
- 185 k €
MOE POUR LE MAIL VERT ET LE BOULEVARD CLEMENCEAU AU VAL FOURRE
- Acheteur :
- COMMUNE DE MANTES LA JOLIE
· 16 mois · Appel d'offres restreint · Commune 78361 · CPV 71000000-8
- En groupement avec
- D.PAYSAGE
- 79,6 k €
ETUDE POTENTIEL DU SITE CAMPING FERME DE VAUX
- Acheteur :
- COMMUNE DE GISORS
· 12 mois · Procédure adaptée · 27140 · CPV 71241000-9
- En groupement avec
- SARL CAB ALLIANCES DEVELOPP TOURISTIQUE, MAR & BORIS
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Transfert du siègePARIS, 5 rue DE CHARONNE→PARIS, 3 rue DES MONTIBOEUFS
- Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SARL
- Observation du greffeRCS · n° 1
LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
- Transfert du siègeCHAMPIGNY-SUR-MARNE, 1 rue DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ→PARIS, 5 rue DE CHARONNE
- Transfert du siègeCHAMPIGNY-SUR-MARNE, 12 square RAMEAU→CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 1 rue DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
Voir les 6 changements plus anciens
- Changement d'activité principale (NAF)74.2C (NAF1993)→71.12B
- Reprise d'activité
- Changement de dénominationnon renseigné→ATEVE INGENIERIE
- Changement de nom commercialnon renseigné→ATEVE ATEVE ENGINEERING ATEVE ING ENG
- Changement de forme juridiqueNon renseignée→SA à conseil d'administration
- Transfert du siègenon renseigné→CHAMPIGNY-SUR-MARNE, 12 square RAMEAU
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · Levi Eric, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · Serre Francis, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 38 115 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : Levi, Eric ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Serre, Francis
- Siège
- 3 rue des Montiboeufs, 75020 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20210176, annonce 3282 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
- Siège · 5 rue de Charonne escalier 19, 75011 Paris → 3 rue des Montiboeufs, 75020 Paris
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Nom commercial
- ATEVE ATEVE ENGINEERING ATEVE ING ATEVE ENG
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 38 115 €
- Siège
- 3 rue des Montiboeufs, 75020 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20170100, annonce 1700 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la forme juridique et l'administration
- Forme juridique · Société anonyme → Société à responsabilité limitée
- Sortie · Emmanuelidis Jérôme, administrateur
- Sortie · Duprez Sarah, administrateur
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 38 115 €
- Dirigeants publiés
- modification du Gérant Emmanuelidis, Philippe, Administrateur partant : Emmanuelidis, Jérôme, Administrateur partant : Duprez, Sarah
- Siège
- 5 rue de Charonne escalier 19, 75011 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140010, annonce 2105 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Immatriculation
- Début d'activité
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Nom commercial
- ATEVE ATEVE ENGINEERING ATEVE ING ATEVE ENG
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 38 115 €
- Administration
- Président du conseil d'administration et Directeur général : Emmanuelidis, Philippe, Administrateur : Emmanuelidis, Jérôme, Administrateur : Duprez, Sarah, Commissaire aux comptes titulaire : Levi, Eric, Commissaire aux comptes suppléant : Serre, Francis.
- Siège
- 5 rue de Charonne escalier 19, 75011 Paris
- Etablissement principal
- 5 rue de Charonne escalier 19, 75011 Paris L'exercice de l'activité d'ingénierie sous toutes ses formes. Origine : Création d'un fonds de commerce
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC A n° 20130092, annonce 858 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président directeur général : EMMANUELIDIS Philippe succède à BOTTE Michel Maurice Pierre
- Sortie · EMMANUELIDIS Philippe, directeur général, administrateur
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : EMMANUELIDIS Philippe modification le . Commissaire aux comptes suppléant : SERRE Francis. Administrateur : EMMANUELIDIS Jérôme en fonction le . Administrateur : DUPREZ Sarah en fonction le . Commissaire aux comptes titulaire : LEVI Eric en fonction le .
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Référence
- BODACC B n° 20090119, annonce 1988 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège
- Siège · 1 rue du Professeur Milliez, 94500 Champigny-sur-Marne
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société anonyme
- Siège
- 1 rue du Professeur Milliez, 94500 Champigny-sur-Marne
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Référence
- BODACC B n° 20080235, annonce 2588 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · LEVI Eric, commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : BOTTE Michel Maurice Pierre. Directeur général et administrateur : EMMANUELIDIS Philippe. Commissaire aux comptes suppléant : SERRE Francis. Administrateur : EMMANUELIDIS Jérôme en fonction le . Administrateur : DUPREZ Sarah en fonction le . Commissaire aux comptes titulaire : LEVI Eric en fonction le .
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Référence
- BODACC B n° 20080220, annonce 1516 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Sortie · FIQUEPRON Jean-Pierre, commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : BOTTE Michel Maurice Pierre. Directeur général et administrateur : EMMANUELIDIS Philippe. Commissaire aux comptes suppléant : SERRE Francis. Administrateur : EMMANUELIDIS Jérôme en fonction le . Administrateur : DUPREZ Sarah en fonction le .
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Référence
- BODACC B n° 20080220, annonce 1513 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant7 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Dénomination
- ATEVE INGENIERIE
- Forme juridique
- Société anonyme
- Dirigeants publiés
- Président directeur général : BOTTE Michel Maurice Pierre. Directeur général et administrateur : EMMANUELIDIS Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : FIQUEPRON Jean-Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : SERRE Francis. Administrateur : EMMANUELIDIS Jérôme en fonction le . Administrateur : DUPREZ Sarah en fonction le .
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
- Référence
- BODACC B n° 20080189, annonce 2318 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).