AU FLEURON
SIREN 481 023 612
Dernier siège : ZAC DES PORTES OCCITANES, 355 avenue DU CHAMBON, 43000 LE PUY-EN-VELAY
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 février 2005
- Date de cessation
- 9 avril 2026
- Activité principale (NAF)
- 47.59BCommerce de détail d'autres équipements du foyerStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 47.55H
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 481 023 612 00049
- RCS
- RCS le Puy en Velay 481 023 612
- Capital social
- 107 500 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 5 janvier 2016107 500 €
- 28 août 20087 500 €
- Date d'immatriculation
- 11 avril 2005
- Inscription au RM
- Le 7 janvier 2016
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 10 avril 2104
- Cessation d'activité
- 9 avril 2026
- Radiation
- 9 avril 2026
Activité
Objet social
L'achat, la vente et la pose, tant en France qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. La participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Activités déclarées
- Principale47.59BCommerciale
L'achat, la vente et la pose, tant en France qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. La participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Terminée le 9 avril 2026
- 47.59BArtisanale réglementée
POSE DE MATERIELS DE PRODUCTION DE CHAUD ET DE FROID, APPAREILS DE CHAUFFAGE, APPAREILS ET USTENSILES MENAGERS
Terminée le 9 avril 2026
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 09/04/2026.
Source : SIRENE · 9 avril 2026
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 11 entreprises liées
- CHIREL 63 Via Eric COMPTE
- DISTRI.TECH DT Via Eric COMPTE
- HD LA FINANCIERE Via Eric COMPTE
- JMG 43 Via Jean-Marc Henri Adrien GUTTIEREZ
- LAURADISTRI À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Marc Henri Adrien GUTTIEREZ
- LE 34 Via Eric COMPTE
- SCI PORT DU ROY 63 Via Eric COMPTE
- SCI SOUS LE MONTEL Via Eric COMPTE
- VJM Via Jean-Marc Henri Adrien GUTTIEREZ
- JMSDISTRI · cessée Via Jean-Marc Henri Adrien GUTTIEREZ
- ULY 43 · cessée Via Jean-Marc Henri Adrien GUTTIEREZ
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 4
- SiègeSiège social Fermé47.59B1 ou 2 salariés1 juin 2017fermé le 9 avril 2026481 023 612 00049
- 19 mars 2025N'emploie plus de salariés
- Établissement Fermé46.69C—1 février 2005fermé le 2 novembre 2007481 023 612 00015
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 51.8N (NAFRev1) → 46.69C
- 31 mars 2007N'emploie plus de salariés
- Établissement Fermé46.69C—7 mars 2005fermé le 1 août 2009481 023 612 00023
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 51.8N (NAFRev1) → 46.69C
- 16 octobre 2006Devient employeur
- Établissement Fermé47.59B—1 août 2009fermé le 10 août 2017481 023 612 00031
- 31 mai 2017N'emploie plus de salariés
- 18 janvier 2016Changement d'activité principale (NAF) : 43.22B → 47.59B
- 18 décembre 2015Changement d'activité principale (NAF) : 46.69C → 43.22B
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 9 avril 2026Cessation de l'activité
- 9 avril 2026Observation du greffeRCS
Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce du Puy En Velay en date du 09/04/2026 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
- 9 avril 2026Observation du greffeRCS
Jugement du Tribunal de Commerce du Puy En Velay en date du 09/04/2026 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
- 6 novembre 2025Observation du greffeRCS
Jugement du Tribunal de Commerce du Puy En Velay en date du 06/11/2025 soumettant la procédure aux règles de la Liquidation Judiciaire.
- 19 mars 2025Observation du greffeRCS
Jugement du Tribunal de Commerce du Puy En Velay en date du 19/03/2025 prononçant l' ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 19/05/2025 - Date de cessation des paiements : 28/02/2025. Organes de la procédure: Liquidateur judiciaire : SARL MANDATUM, prise en la personne de Maître Raphaël PETAVY 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay.
Voir les 9 changements plus anciens
- 10 décembre 2021Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 1 juin 2017Transfert du siègeBRIVES-CHARENSAC, 14 cote DE TIREBOEUF→LE PUY-EN-VELAY, 355 avenue DU CHAMBON
- 18 janvier 2016Changement d'activité principale (NAF)43.22B→47.59B
- 18 décembre 2015Changement d'activité principale (NAF)46.69C→43.22B
- 1 août 2009Changement de dénominationLE FLEURON→AU FLEURON
- 1 août 2009Transfert du siègeLE PUY-EN-VELAY, 7 avenue DE LA CATHEDRALE→BRIVES-CHARENSAC, 14 cote DE TIREBOEUF
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)51.8N (NAFRev1)→46.69C
- 2 novembre 2007Transfert du siègeAIX-EN-PROVENCE, 3110 route DE LA CALADE→LE PUY-EN-VELAY, 7 avenue DE LA CATHEDRALE
- Date inconnueObservation du greffeRM
CG 2016-03-11 EXECUTION DU PLAN DE CONTINUATION 2016-04-23 TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY EN VELAY TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY EN VELAY
Annonces BODACC14 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireClôturéeOuverte le 3 juillet 2013 · d'abord en redressement judiciaire · de plan de redressement le 13 février 2015 · close le 9 avril 2026Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actifJugement du 9 avril 2026 · Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Date du jugement
- 9 avril 2026
- Jugement
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- l'achat, la vente et la pose, tant en france qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
- Siège
- ZAC des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC A n° 20260074, annonce 3535 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 19 février 2026 · Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Date du jugement
- 19 février 2026
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- l'achat, la vente et la pose, tant en france qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
- Siège
- ZAC des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC A n° 20260050, annonce 4553 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement du 17 octobre 2025 · Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Date du jugement
- 17 octobre 2025
- Jugement
- La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- l'achat, la vente et la pose, tant en france qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
- Siège
- ZAC des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC A n° 20250205, annonce 2382 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture de liquidation judiciaireJugement du 19 mars 2025 · Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Date du jugement
- 19 mars 2025
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 février 2025, désignant liquidateur SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- l'achat, la vente et la pose, tant en france qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
- Siège
- ZAC des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC A n° 20250057, annonce 2989 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : GUTTIEREZ Jean-Marc Henri Adrien succède à COMPTE Eric
Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- COMPTE Eric nom d'usage : COMPTE n'est plus président. GUTTIEREZ Jean-Marc Henri Adrien nom d'usage : GUTTIEREZ devient président
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC B n° 20220009, annonce 1393 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de l'administration
- Forme juridique · Société à Responsabilité Limitée → Société par Actions Simplifiée
- Entrée · COMPTE Eric, président
- Sortie · COMPTE Eric, gérant
Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- COMPTE Eric nom d'usage : COMPTE n'est plus gérant. COMPTE Eric nom d'usage : COMPTE devient président
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC B n° 20210249, annonce 1572 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · 14 côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac → Zac des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY- Modification
- Nouveau siège.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Siège
- Zac des Portes Occitanes, 355 Avenue du Chambon, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Référence
- BODACC B n° 20170124, annonce 1515 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité
- Capital · 7 500 € → 107 500 €
- Activité · achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustens… → L'achat, la vente et la pose, tant en France qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud…
- Remplacement · Gérant : COMPTE Eric succède à VIALLA Valérie
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Capital
- 107 500 €
- Dirigeants publiés
- VIALLA Valérie nom d'usage : VIALLA n'est plus gérant. COMPTE Eric nom d'usage : COMPTE devient gérant.
- Activité
- L'achat, la vente et la pose, tant en France qu'à l'étranger de tout matériels et fournitures de production de chaud et de froid, appareils de chauffage, appareils et ustensiles ménagers. La participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC B n° 20160002, annonce 845 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement modifiant le plan de redressementJugement du 11 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Date du jugement
- 11 décembre 2015
- Jugement
- Jugement modifiant le plan de redressement.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 14 côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC A n° 20150247, annonce 2690 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement de plan de redressementJugement du 13 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Date du jugement
- 13 février 2015
- Jugement
- Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Mandatum Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 14 côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC A n° 20150040, annonce 2001 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 3 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Date du jugement
- 3 mars 2014
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 14 côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC A n° 20140061, annonce 1398 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 3 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Date du jugement
- 3 juillet 2013
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Petavy Raphael 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 14 Côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC A n° 20130132, annonce 1247 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège et de l'établissement principal avec création changement de dénomination sociale
- Dénomination · LE FLEURON → AU FLEURON
- Siège · 7 avenue de la Cathédrale, 43000 Le Puy-en-Velay → 14 Côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY- Date d'effet
- 1 août 2009
- Début d'activité
- 7 mars 2005
- Dénomination
- AU FLEURON
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 7 500 €
- Administration
- Gérant : VIALLA Valérie
- Activité
- Achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 14 Côte de Tireboeuf, 43700 Brives-Charensac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC B n° 20090157, annonce 632 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert siège hors ressort dans Et Secondaire
- Siège · 7 avenue de la Cathédrale, 43000 Le Puy-en-Velay
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY- Date d'effet
- 2 novembre 2007
- Début d'activité
- 7 mars 2005
- Dénomination
- LE FLEURON
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 7 500 €
- Administration
- Gérant : VIALLA Valérie
- Activité
- Achat,vente de matériels et fournitures de production de chaud et de froid appareils de chauffage,appareils et ustensiles ménagers.
- Siège
- 7 avenue de la Cathédrale, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Référence
- BODACC B n° 20080153, annonce 391 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).