AV HABITAT
SIREN 451 021 471
Dernier siège : 50 cours DE L'ILE SEGUIN, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- 6 novembre 2003
- Date de cessation
- 8 décembre 2023
- Activité principale (NAF)
- 68.20ALocation de logementsStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 451 021 471 00037
- RCS
- RCS Nanterre 451 021 471
- Capital social
- 44 613 000 €
- Date d'immatriculation
- 19 mai 2011
- Durée de la société
- 5 ans
- Radiation
- 15 décembre 2023
Activité
Objet social
activité(s) principale(s) de L'entreprise et activités exercées dans L'établissement : dans de cadre de L'article 31 bis du Cgi,L'acquisitio
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 08/12/2023.
Source : SIRENE · 8 décembre 2023
Gouvernance
Dirigeants15
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physiqueMembre du conseil de surveillanceDepuis le 21 janvier 2011Naissance : janvier 1955
Voir les 12 autres
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physiqueMembre du conseil de surveillanceDepuis le 21 janvier 2011Naissance : janvier 1946
- Personne physique
- Personne physiqueMembre du conseil de surveillanceDepuis le 21 janvier 2011Nom de naissance : BERT · Naissance : août 1950
- Personne physique
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
Réseau8 dirigeants · 13 entreprises liées dont 2 en commun
- AV HABITAT 2 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ, Alain SENANEDSCH
- CAPITAL HABITAT Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ, Alain SENANEDSCH
- ACCIMMO-PIERRE Via Patrick Andre KONTZ
- AMUNDI SELECTION LOGEMENT Via Alain SENANEDSCH
- FRANCE INVESTIPIERRE Via Patrick Andre KONTZ
- JACQUES CERINI Via Jacques Ernest Georges CERINI
- JAF SOLEIL Via Alain SENANEDSCH
- MULTIHABITATION 2 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ
- MULTIHABITATION 3 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ
- MULTIHABITATION 4 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ
- PIERRE AVENIR Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Andre KONTZ
- PIERRE AVENIR 2 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Alain SENANEDSCH
- PIERRE AVENIR 3 Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Alain SENANEDSCH
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- SCI MARCHILD Dirigée par Jean-Pierre Victor Christian MARTY (Gérant)
- BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE Dirigée par Sylvie PITTICCO (Membre du directoire), Guillaume Paul Henri DELATTRE (Membre du directoire), David Samuel BOUCHOUCHA (Président du conseil de surveillance), Henri Paul ROMNICIANU (Membre du directoire), Jean-Harold Robert Pierre DE VILLEMANDY DE LA MESNIERE (Membre du conseil de surveillance), Timothé RAULY (Membre du directoire) et 3 autres
Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 3
- SiègeSiège social Fermé451 021 471 0003768.20A—21 mars 2022fermé le 8 décembre 202350 cours DE L'ILE SEGUIN, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeSiège social Fermé· BOULOGNE-BILLANCOURT2022 – 202350 cours DE L'ILE SEGUIN451 021 471 0003768.20A
- Établissement Fermé451 021 471 0001168.20A—6 novembre 2003fermé le 30 juin 201133 rue DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS 2Établissement Fermé· PARIS 22003 – 201133 rue DU QUATRE SEPTEMBRE451 021 471 0001168.20A2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2A (NAFRev1) → 68.20A
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2A (NAFRev1)
- Établissement Fermé451 021 471 0002968.20A—30 juin 2011fermé le 21 mars 2022167 quai DE LA BATAILLE DE STALINGRAD, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXÉtablissement Fermé· ISSY-LES-MOULINEAUX2011 – 2022167 quai DE LA BATAILLE DE STALINGRAD451 021 471 0002968.20A
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 15 décembre 2023Observation du greffeRCS · n° 114694
Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 08/12/2023
- 8 décembre 2023Cessation de l'activité
- 27 octobre 2023Observation du greffeRCS · n° 97846
Prorogation de l'immatriculation d'une durée de 1 an à compter du 30/11/2023 pour les besoins de la liquidation - article R 123-131 du code de commerce.
- 12 octobre 2022Observation du greffeRCS · n° 103759
Prorogation de l'immatriculation d'une durée de 1 an à compter du 30/11/2022 pour les besoins de la liquidation - article R 123-131 du code de commerce.
- 21 mars 2022Transfert du siègeISSY-LES-MOULINEAUX, 167 quai DE LA BATAILLE DE STALINGRAD→BOULOGNE-BILLANCOURT, 50 cours DE L'ILE SEGUIN
Voir les 7 changements plus anciens
- 30 novembre 2021Observation du greffeRCS · n° 119544
Prorogation de l'immatriculation d'une durée de 1 an à compter du 30/11/2021 pour les besoins de la liquidation - article R 123-131 du code de commerce.
- 23 avril 2021Observation du greffeRCS
Dissolution à compter du 30/11/2016 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 30/11/2016, liquidateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, siège de la liquidation : 50 cours de l'Ile Seguin 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
- 2 novembre 2020Observation du greffeRCS · n° 64337
Prorogation de l'immatriculation d'une durée de 1 an à compter du 30/11/2020 pour les besoins de la liquidation - article R 123-131 du code de commerce.
- 23 décembre 2019Observation du greffeRCS · n° 76612
Prorogation de l'immatriculation d'une durée de 1 an à compter du 30/11/2019 pour les besoins de la liquidation - article R 123-131 du code de commerce.
- 30 juin 2011Transfert du siègePARIS 2, 33 rue DU QUATRE SEPTEMBRE→ISSY-LES-MOULINEAUX, 167 quai DE LA BATAILLE DE STALINGRAD
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)70.2A (NAFRev1)→68.20A
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.2A (NAFRev1)
Annonces BODACC13 annonces
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelTribunal de Commerce de Nanterre
- Commentaire
- Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Capital
- 44 613 000 €
- Activité
- activité(s) principale(s) de L'entreprise et activités exercées dans L'établissement : dans de cadre de L'article 31 bis du Cgi,L'acquisition et la gestion D'un patrimoine immobiliers constitue D'immeubles Locatifs neufs A usage D'habitation principale situes en France, pour les besoins de cette gestion, elle peut, dans les conditions légales et réglementaires : procéder A des travaux D'amélioration et, A titre accessoire, A des travaux D'agrandissement et de reconstruction, acquérir des équipements ou installations nécessaires A L'utilisation des immeubles, céder des éléments du patrimoine immobilier, dans les limites prévues par le décret 2003-74 du 28 janvier 2003 et sous réserve des dispositions de L'article précité du Cgi
- Siège
- 50 Cours de l'Ile Seguin, 92100 Boulogne-Billancourt
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20230244, annonce 3296 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Nanterre
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Liquidateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE ; Président du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain ; Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick ; Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean-Luc ; Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD ; Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard ; Membre du conseil de surveillance : BLANC Marie ; Membre du conseil de surveillance : MAULEN Dominique ; Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier ; Membre du conseil de surveillance : CHOLLET Florian ; Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis ; Membre du comité de surveillance : SOUESME André ; Commissaire aux comptes titulaire : KLING Didier ; Commissaire aux comptes suppléant : SPACZYNSKI Lydie
- Activité
- activité(s) principale(s) de L'entreprise et activités exercées dans L'établissement : dans de cadre de L'article 31 bis du Cgi,L'acquisition et la gestion D'un patrimoine immobiliers constitue D'immeubles Locatifs neufs A usage D'habitation principale situes en France, pour les besoins de cette gestion, elle peut, dans les conditions légales et réglementaires : procéder A des travaux D'amélioration et, A titre accessoire, A des travaux D'agrandissement et de reconstruction, acquérir des équipements ou installations nécessaires A L'utilisation des immeubles, céder des éléments du patrimoine immobilier, dans les limites prévues par le décret 2003-74 du 28 janvier 2003 et sous réserve des dispositions de L'article précité du Cgi
- Siège
- 50 Cours de l'Ile Seguin, 92100 Boulogne-Billancourt
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20220170, annonce 2364 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationstransfert du siège socialTribunal de Commerce de Nanterre
- Début d'activité
- 6 novembre 2003
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Liquidateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE ; Président du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain ; Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick ; Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean-Luc ; Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD ; Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard ; Membre du conseil de surveillance : BLANC Marie ; Membre du conseil de surveillance : MAULEN Dominique ; Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier ; Membre du conseil de surveillance : CHOLLET Florian ; Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis ; Membre du comité de surveillance : SOUESME André ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard ; Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier
- Activité
- activité(s) principale(s) de L'entreprise et activités exercées dans L'établissement : dans de cadre de L'article 31 bis du Cgi,L'acquisition et la gestion D'un patrimoine immobiliers constitue D'immeubles Locatifs neufs A usage D'habitation principale situes en France, pour les besoins de cette gestion, elle peut, dans les conditions légales et réglementaires : procéder A des travaux D'amélioration et, A titre accessoire, A des travaux D'agrandissement et de reconstruction, acquérir des équipements ou installations nécessaires A L'utilisation des immeubles, céder des éléments du patrimoine immobilier, dans les limites prévues par le décret 2003-74 du 28 janvier 2003 et sous réserve des dispositions de L'article précité du Cgi
- Siège
- 50 Cours de l'Ile Seguin, 92100 Boulogne-Billancourt
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20220061, annonce 2679 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsAvis d'annulationRadiation du registreTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Annule l'annonce
- n° B202002484673 du 22 décembre 2020
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20210082, annonce 2484 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsAnnuléeRadiation du registreTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Capital
- 44 613 000 €
- Siège
- 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20200248, annonce 4673 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation du registreTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Capital
- 44 613 000 €
- Siège
- 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20200248, annonce 4672 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsDissolution de la société.TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Liquidateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE modification le 22 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard en fonction le 19 Mai 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier en fonction le 19 Mai 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20160252, annonce 1738 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Gérant : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT modification le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BERT Marie en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD en fonction le 19 Mai 2011 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain modification le 10 Avril 2013 Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean Luc en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SOUESME André en fonction le 19 Mai 2011 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick modification le 12 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard en fonction le 19 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CHOLLET Florian modification le 10 Avril 2013 Membre du conseil de surveillance : MAULEN Dominique en fonction le 03 Septembre 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20130176, annonce 1920 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Gérant : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT modification le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BERT Marie en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD en fonction le 19 Mai 2011 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain modification le 10 Avril 2013 Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean Luc en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SOUESME André en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : WURMSER Martin en fonction le 19 Mai 2011 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick modification le 10 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard en fonction le 19 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CHOLLET Florian modification le 10 Avril 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20130076, annonce 1399 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Administration
- Gérant : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT modification le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BERT Marie en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean Luc en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : SOUESME André en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : WURMSER Martin en fonction le 19 Mai 2011 Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick en fonction le 19 Mai 2011 Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard en fonction le 19 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier en fonction le 19 Mai 2011 Membre du comité de surveillance : CHOLLET Florian en fonction le 03 Septembre 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20120175, annonce 1205 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialTRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile
- Capital
- 44 613 000 €
- Administration
- Gérant : BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT Membre du conseil de surveillance : CHAPOUTHIER Pierre Membre du conseil de surveillance : BERT Marie Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD Membre du conseil de surveillance : SENANEDSCH Alain Membre du conseil de surveillance : CERINI Jacques Membre du conseil de surveillance : CAYROL Jean-Louis Membre du conseil de surveillance : DAVID Didier Membre du conseil de surveillance : KLINGER Jean Luc Membre du conseil de surveillance : BENITO Bernard Membre du conseil de surveillance : SOUESME André Membre du conseil de surveillance : WURMSER Martin Membre du conseil de surveillance : KONTZ Patrick Commissaire aux comptes titulaire : LEDUC Edouard Commissaire aux comptes suppléant : KLING Didier
- Siège
- 167 quai de la Bataille de Stalingrad, 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC A n° 20110104, annonce 895 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Capital
- 44 613 000 €
- Administration
- nomination du Membre du conseil de surveillance : David, Didier, nomination du Membre du conseil de surveillance : Klinger, Jean Luc, nomination du Membre du conseil de surveillance : Benito, Bernard, nomination du Membre du conseil de surveillance : Souesme, André, nomination du Membre du conseil de surveillance : Wurmser, Martin, nomination du Membre du conseil de surveillance : Kontz, Patrick
- Siège
- 33 rue du Quatre-Septembre, 75002 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110015, annonce 1757 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- AV HABITAT
- Forme juridique
- Société civile de placement immobilier
- Capital
- 44 613 000 €
- Administration
- nomination du Membre du conseil de surveillance : Chapouthier, Pierre, nomination du Membre du conseil de surveillance : Bert, nom d'usage : Blanc, Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : SCI MARCHILD, nomination du Membre du conseil de surveillance : Senanedsch, Alain, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cerini, Jacques, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cayrol, Jean-Louis
- Siège
- 33 rue du Quatre-Septembre, 75002 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110015, annonce 1756 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).