AVENIR TELEMATIQUE(ATE)
SIREN 347 607 764
Siège : 15 rue ROUGET DE LISLE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 juillet 1988
- Activité principale (NAF)
- 63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 63.10Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 347 607 764 00060
- RCS
- RCS Nanterre 347 607 764
- N° TVA intracommunautaire
- FR 69 347 607 764Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- Eurofiber Cloud Infra
- Capital social
- 67 500 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 19 juin 202467 500 €
- 9 juin 202467 240 €
- 19 juillet 200960 000 €
- Inscription au RCS
- Le 13 février 2007
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 1988)
- Durée de la société
- 63 ans, jusqu'au 30 juin 2087
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
La fourniture d'infrastructures dédiées ou mutualisées, de serveurs informatiques et d'équipements périphériques destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires ; La fourniture de services Internet et de télécommunication, d'infrastructures de stockage, de calcul informatique, de sécurité et de surveillance d'infrastructures L'achat, la vente, la location, l'intégration, directement ou indirectement, à l'import ou à l'export de matériels et/ou de services informatiques, électroniques et électriques ; La fourniture de services d'infogérance, de conseils et d'ingénierie informatique tels que : analyses de besoins informatiques en tous genres, développement de logiciels spécifiques et standards, mise en place de systèmes informatiques (réseaux, etc.), maintenance de logiciels, etc. Et généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes, ou susceptibles d'en faciliter l'application et le développement, le tout tant pour elle-même que pour le compte de tiers ou en participation sous quelque forme que ce soit
Activité déclarée
- Principale63.11ZCommerciale
Fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
2 exercices de comptes non déposés
Clôture au 31/12/2024, dépôt attendu avant le 31/07/2025. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2023 (partiellement confidentiel (rapcac)).
Source : comptes annuels · 31 juillet 2025
- À surveiller
2 transferts de siège en 2 ans
Transferts du 01/12/2024, du 01/01/2026.
Source : SIRENE · 1 janvier 2026
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2023
Les 8 ratios expliqués →Son autonomie financière (87,9 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Solidité
Autonomie financière88 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
87,9 %
Médiane du secteur : 41,3 % · la moitié des entreprises entre 15,6 % et 65,4 %
Comptes annuels7 exercices déposés de 2016 à 2023
Chiffres clés
- Capitaux propres9,1 M €+22,6 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Dettes financières151 k €-39,7 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Trésorerie150 k €+65,3 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 - Pointillés : aucun exercice clos en 2020 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 | 201931/12/2019 | 201831/12/2018 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | 5,7 M €-3,7 % | 5,9 M €-1,6 % | confidentiel | confidentiel |
| dont à l'export | confidentiel | 80,1 k € | 130 k € | confidentiel | confidentiel |
| Valeur ajoutée | confidentiel | 2,9 M € | 4,3 M € | confidentiel | confidentiel |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | 1,3 M €-52,3 % | 2,7 M €-4,4 % | confidentiel | confidentiel |
| Charges de personnel | confidentiel | 1,6 M € | 1,5 M € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | 891 k €-59,9 % | 2,2 M €-6,9 % | confidentiel | confidentiel |
| Résultat financier | confidentiel | 113 k € | 38,6 k € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat exceptionnel | confidentiel | -918 € | 8 470 € | confidentiel | confidentiel |
| Résultat net | confidentiel | 751 k €-54,9 % | 1,7 M €-4,0 % | confidentiel | confidentiel |
| Effectif moyen | 25 | — | — | — | 20 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 60,0 k € | 60,0 k € | 60,0 k € | 60,0 k € | 60,0 k € |
| Capitaux propres | 9,1 M €+22,6 % | 7,4 M €+11,3 % | 6,7 M €+33,2 % | 4,9 M €+14,7 % | 4,3 M €+16,8 % |
| Total du bilan | 10,3 M €+15,6 % | 8,9 M €+17,9 % | 7,6 M €+19,8 % | 6,3 M €+8,5 % | 5,8 M €+4,9 % |
| Dettes | 1,2 M € | 1,5 M € | 921 k € | 1,5 M € | 1,6 M € |
| dont dettes financières | 151 k € | 251 k € | 451 k € | 853 k € | 1,0 M € |
| Trésorerie | 150 k € | 90,6 k € | 2,0 M € | 3,1 M € | 2,4 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | confidentiel | 23,1 % | 46,6 % | confidentiel | confidentiel |
| Marge d'exploitation | confidentiel | 15,7 % | 37,7 % | confidentiel | confidentiel |
| Marge nette | confidentiel | 13,2 % | 28,3 % | confidentiel | confidentiel |
| Rentabilité des capitaux propres | confidentiel | 10,1 % | 24,9 % | confidentiel | confidentiel |
| Autonomie financière | 87,9 % | 82,9 % | 87,9 % | 76,9 % | 72,8 % |
| Endettement financier | 1,7 % | 3,4 % | 6,8 % | 17,5 % | 23,6 % |
| Délai clients | confidentiel | 37 j | 21 j | confidentiel | confidentiel |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne moraleSCVE À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirecteur généralDepuis le 10 mars 2022SIREN 752 263 541
- Personne moraleEUROFIBER HOLDING B.V.Président
- Personne moraleVALOXY FIDUCIAIRE CONSEIL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantDepuis le 27 février 2014SIREN 311 087 126
Voir les 1 autresMasquer
- Personne moraleKPMG À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis le 30 juin 2025SIREN 775 726 417
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 5 entreprises liées dont 1 en commun
- EUROFIBER FRANCE À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia SCVE, EUROFIBER HOLDING B.V.
- APPLIWAVE · cessée Via SCVE
- EUROFIBER FRANCE · cessée Via SCVE
- LUMOS · cessée Via SCVE
- SIRTECK · cessée Via SCVE
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SCVE À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Pierre Leon Jean-Marie CASSIER (Président)
Établissements
Établissements actifs4 sur 6
- SiègeEUROFIBER CLOUD INFRA63.11Z—1 janvier 2026347 607 764 00060
- EUROFIBER CLOUD INFRA63.11Z3 à 5 salariés16 mai 2024347 607 764 00037
- CLOUD INFRA63.11Z6 à 9 salariés27 mars 2024347 607 764 00029
- EUROFIBER CLOUD INFRA63.11Z—26 décembre 2024347 607 764 00052
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 3
- Montant cumulé HT
- 14,3 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2024
Principaux acheteurs
- 12,3 M €
INX Mise à disposition d’une plateforme de services permettant l’hébergement des sites Internet de plusieurs services de l’Etat et les prestations d’infogérance associées ainsi que la diffusion de contenu courant (H-Web7).#x0D;\n#x0D;\nLot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de services permettant l’hébergement des sites Internet et prestations d’infogérance associées#x0D;\n#x0D;\nLot 2 : Diffusion de contenu courant de type CDN#x0D;\n
Acheteur : MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
12 août 2024 · 60 mois · Appel d'offres ouvert · 5 offres · Département 90 · CPV 72415000-2
- 1,5 M €
Hébergement des sites et applications WEB du Département du Nord
Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD
20 mai 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 59000 · CPV 72415000-2
- 500 k €maximum
Hébergement Plateforme PHP Internet
Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
13 mars 2019 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 92 · CPV 72415000-2
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 janvier 2026Transfert du siègeISSY-LES-MOULINEAUX, 24 rue DU GOUVERNEUR GENERAL EBOUE→ISSY-LES-MOULINEAUX, 15 rue ROUGET DE LISLE
- 1 janvier 2026Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- 1 janvier 2026Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- 1 janvier 2026Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
- 30 juin 2025Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
Voir les 21 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 1 janvier 2025Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 30 décembre 2024Formalité au RNE
Mise à jour hors guichet unique
- 26 décembre 2024Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
- 1 décembre 2024Transfert du siègeVILLENEUVE D ASCQ, 21 avenue DE LA CREATIVITE→ISSY-LES-MOULINEAUX, 24 rue DU GOUVERNEUR GENERAL EBOUE
- 1 décembre 2024Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
- 1 décembre 2024Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- 1 décembre 2024Formalité au RNE
PMF Ouverture d’un nouvel établissement
- 27 mars 2024Formalité au RNE
PMF Ouverture d’un nouvel établissement
- 15 avril 2020Observation du greffeRCS · n° 1
- Sort du fonds : Existe par ailleurs.
- 31 décembre 2018Changement d'activité principale (NAF)62.03Z→63.11Z
- 31 décembre 2017Changement d'activité principale (NAF)63.11Z→62.03Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)72.3Z (NAFRev1)→63.11Z
- 2 avril 2007Observation du greffeRCS · n° 4
Par suite d'une modification de compétence au prof it du Tribunal de Commerce de LILLE, cette entrepr ise a été radiée du Registre du Commerce du Tribun al de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.
- 13 février 2007Observation du greffeRCS · n° 2
Par suite d'une modification de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1988) cette entreprise immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.
- 1 janvier 2007Observation du greffeRCS · n° 3
Attention : le 01/01/2007, le greffe du Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au greffe du Tribunal de commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'Ascq (D n° 88-38 du 13 janvier 1988).
- 25 décembre 2003Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)72.2Z (NAF1993)→72.3Z (NAFRev1)
- 31 décembre 2002Changement de dénominationAVENIR TELEMATIQUE SA→AVENIR TELEMATIQUE
- 25 décembre 1999Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→72.2Z (NAF1993)
- 29 juillet 1988Observation du greffeRCS · n° 1
Historique : ANNONCES LEGALES : LA GAZETTE DU 21 7 88
- 29 juillet 1988Observation du greffeRCS · n° 2
Historique : ANNONCES LEGALES : LA GAZETTE DU 21 7 88
Annonces BODACC18 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Eurofiber Holding B.V ; Directeur général : SCVECASSIER Pierre ; Directeur général : Liaigre Frédérique ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE FIDUCIAIRE CONSEIL
- Activité
- Fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance
- Siège
- 15 Rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20260189, annonce 3500 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationstransfert du siège socialTribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Début d'activité
- 1 juillet 1988
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance
- Siège
- 15 Rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20260012, annonce 9498 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Eurofiber Holding B.V ; Directeur général : SCVECASSIER Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE FIDUCIAIRE CONSEIL
- Activité
- Fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance
- Siège
- 24 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20250207, annonce 5494 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : Eurofiber Holding B.V ; Directeur général : SCVECASSIER Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FLANDRE ARTOIS ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE FIDUCIAIRE CONSEIL
- Activité
- Fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance
- Siège
- 24 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20250098, annonce 2855 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le 23 décembre 2024 · Tribunal de Commerce de Nanterre
- Immatriculation
- 23 décembre 2024
- Début d'activité
- 1 juillet 1988
- Descriptif
- immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 67 500 €
- Administration
- Président : Eurofiber Holding B.V ; Directeur général : SCVECASSIER Pierre ; Directeur général délégué : LES TERRES BLANCHES HOLDING ; Directeur général délégué : TCA CONSEIL ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FLANDRE ARTOIS ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE FIDUCIAIRE CONSEIL
- Siège
- 24 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux
- Siège et établissement principal
- 24 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux fourniture de services cloud, d'hébergement, de sécurité et d'infogérance Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC A n° 20240250, annonce 3023 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Lille Métropole
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 67 500 €
- Administration
- Président partant : COGIT SPRL ; nomination du Président : Eurofiber Holding B.V ; nomination du Directeur général délégué : LES TERRES BLANCHES HOLDING ; nomination du Directeur général délégué : TCA CONSEIL
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC B n° 20240235, annonce 1713 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 67 500 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC B n° 20240117, annonce 1141 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 67 240 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC B n° 20240110, annonce 1409 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de NETIWAN · Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Descriptif
- AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF. AVENIR TELEMATIQUE, Société par actions simplifiée, capital de 60.000 €, siège social 21 avenue de la créativité 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 347 607 764 RCS Lille Métropole, est société bénéficiaire. NETIWAN, Société par actions simplifiée, capital de 45.000 €, siège social 21 avenue de la créativité 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 519 271 373 RCS Lille Métropole, est société apporteuse. Conformément aux dispositions du Code de commerce, la Société Apporteuse entend apporter à la Société Bénéficiaire l'intégralité des actifs et passifs, moyens, contrats et droits nécessaires à la conduite des opérations de son activité Cloud (la « Branche d'Activité »), par la voie d'un apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions, aux conditions définies aux articles L. 236-16 à L. 236-21 du Code de commerce, et notamment sous le bénéfice du régime simplifié de l'article L. 236-22, alinéa 2 du Code de commerce (l' « Apport »). Les parties sont convenues de fixer la date de réalisation juridique du présent Apport au 31 MAI 2024 (la "Date de Réalisation") en application des dispositions de l'article L.236-4 du Code de commerce. Il est en outre envisagé de donner un effet rétroactif à l'Apport d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2024. L'évaluation de l'actif et du passif à la valeur nette comptable est la suivante : Valeur nette comptable de l'actif apporté à la Date de Réalisation : 116.831,92 € Valeur nette comptable du passif transmis à la Date de Réalisation : 70.573,26 € Valeur nette comptable de l'actif net apporté à la Date de Réalisation : 46.258,65 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Les Parties conviennent que la rémunération de l'Apport sera calculée sur la base d'une parité d'échange déterminée en fonction de la valeur réelle de la Branche d'Activité et de la valeur réelle de la Société Bénéficiaire. Pour rémunérer l'Apport effectué à la Société Bénéficiaire, la Société Bénéficiaire procèdera à la création et à l'émission de 8 actions ordinaires nouvelles de la Société Bénéficiaire d'une valeur nominale de dix euros (10 €) chacune, toutes entièrement libérées et destinées à être attribuées à l'Apporteuse. Le capital social de la Bénéficiaire sera donc augmenté de 80 €. Prime d'apport : la prime d'apport s'élève à la somme de 43.253,28 €, et la soulte à la somme de 2.925,40 €. La date du projet d'apport partiel d'actif : 22 avril 2024. Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de traité d'apport partiel d'actif a été déposé le 23 mars 2024 au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Apporteuse et de la Société Bénéficiaire.
- Oppositions
- Article L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 60 000 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Précédent propriétaire
- NETIWAN
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC A n° 20240083, annonce 1420 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de NETIWAN · Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Descriptif
- AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF. AVENIR TELEMATIQUE, Société par actions simplifiée, capital de 60.000 €, siège social 21 avenue de la créativité 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 347 607 764 RCS Lille Métropole, est société bénéficiaire. NETIWAN, Société par actions simplifiée, capital de 45.000 €, siège social 21 avenue de la créativité 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 519 271 373 RCS Lille Métropole, est société apporteuse. Conformément aux dispositions du Code de commerce, la Société Apporteuse entend apporter à la Société Bénéficiaire l'intégralité des actifs et passifs, moyens, contrats et droits nécessaires à la conduite des opérations de son activité Cloud (la « Branche d'Activité »), par la voie d'un apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions, aux conditions définies aux articles L. 236-16 à L. 236-21 du Code de commerce, et notamment sous le bénéfice du régime simplifié de l'article L. 236-22, alinéa 2 du Code de commerce (l' « Apport »). Les parties sont convenues de fixer la date de réalisation juridique du présent Apport au 31 MAI 2024 (la "Date de Réalisation") en application des dispositions de l'article L.236-4 du Code de commerce. Il est en outre envisagé de donner un effet rétroactif à l'Apport d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2024. L'évaluation de l'actif et du passif à la valeur nette comptable est la suivante : Valeur nette comptable de l'actif apporté à la Date de Réalisation : 116.831,92 € Valeur nette comptable du passif transmis à la Date de Réalisation : 70.573,26 € Valeur nette comptable de l'actif net apporté à la Date de Réalisation : 46.258,65 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Les Parties conviennent que la rémunération de l'Apport sera calculée sur la base d'une parité d'échange déterminée en fonction de la valeur réelle de la Branche d'Activité et de la valeur réelle de la Société Bénéficiaire. Pour rémunérer l'Apport effectué à la Société Bénéficiaire, la Société Bénéficiaire procèdera à la création et à l'émission de 8 actions ordinaires nouvelles de la Société Bénéficiaire d'une valeur nominale de dix euros (10 €) chacune, toutes entièrement libérées et destinées à être attribuées à l'Apporteuse. Le capital social de la Bénéficiaire sera donc augmenté de 80 €. Prime d'apport : la prime d'apport s'élève à la somme de 43.253,28 €, et la soulte à la somme de 2.925,40 €. La date du projet d'apport partiel d'actif : 22 avril 2024. Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de traité d'apport partiel d'actif a été déposé le 23 mars 2024 au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Apporteuse et de la Société Bénéficiaire.
- Oppositions
- Article L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 60 000 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Précédent propriétaire
- NETIWAN
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC A n° 20240083, annonce 1419 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de FULLSAVE · Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Descriptif
- AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF. AVENIR TELEMATIQUE, Société par actions simplifiée, capital de : 60.000 EUR, siège social 21 avenue de la créativité - 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 347 607 764 RCS Lille Métropole, est société bénéficiaire. FULLSAVE, Société par actions simplifiée, capital de : 1.501.250 EUR, siège social 21 avenue de la créativité - 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 451 627 848 RCS Lille Métropole, est société apporteuse. Conformément aux dispositions du Code de commerce, la Société Apporteuse entend apporter à la Société Bénéficiaire l'intégralité des actifs et passifs, moyens, contrats et droits nécessaires à la conduite des opérations de son activité Cloud (la « Branche d'Activité »), par la voie d'un apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions, aux conditions définies aux articles L. 236-16 à L. 236-21 du Code de commerce, et notamment sous le bénéfice du régime simplifié de l'article L. 236-22, alinéa 2 du Code de commerce (l' « Apport »). Les parties sont convenues de fixer la date de réalisation juridique du présent Apport au 30 AVRIL 2024 (la "Date de Réalisation") en application des dispositions de l'article L.236-4 du Code de commerce. Il est en outre envisagé de donner un effet rétroactif à l'Apport d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2024. L'évaluation de l'actif et du passif à la valeur nette comptable est la suivante : Valeur nette comptable de l'actif apporté à la Date de Réalisation : 1.015.097,53 € Valeur nette comptable du passif transmis à la Date de Réalisation : 253.928,92 € Valeur nette comptable de l'actif net apporté à la Date de Réalisation : 761.168,61 €. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Les Parties conviennent que la rémunération de l'Apport sera calculée sur la base d'une parité d'échange déterminée en fonction de la valeur réelle de la Branche d'Activité et de la valeur réelle de la Société Bénéficiaire. Pour rémunérer l'Apport effectué à la Société Bénéficiaire, la Société Bénéficiaire procédera à la création et à l'émission de 724 actions ordinaires nouvelles de la Société Bénéficiaire d'une valeur nominale de dix euros (10 €) chacune, toutes entièrement libérées et destinées à être attribuées à l'Apporteuse. Le capital social de la Bénéficiaire sera donc augmenté de 7.240 € et s'élèvera ainsi à 67.240 €. Prime d'apport : la prime d'apport s'élève à la somme de 3.914.378,40 €, et la soulte à la somme de 381,60 €. La date du projet d'apport partiel d'actif : 25 mars 2024. Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de traité d'apport partiel d'actif a été déposé le 25 mars 2024 au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Apporteuse et au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Bénéficiaire.
- Oppositions
- Article L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 60 000 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Précédent propriétaire
- FULLSAVE
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC A n° 20240062, annonce 903 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de FULLSAVE · Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Descriptif
- AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF. AVENIR TELEMATIQUE, Société par actions simplifiée, capital de : 60.000 EUR, siège social 21 avenue de la créativité - 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 347 607 764 RCS Lille Métropole, est société bénéficiaire. FULLSAVE, Société par actions simplifiée, capital de : 1.501.250 EUR, siège social 21 avenue de la créativité - 59650 Villeneuve d'Ascq, n° RCS 451 627 848 RCS Lille Métropole, est société apporteuse. Conformément aux dispositions du Code de commerce, la Société Apporteuse entend apporter à la Société Bénéficiaire l'intégralité des actifs et passifs, moyens, contrats et droits nécessaires à la conduite des opérations de son activité Cloud (la « Branche d'Activité »), par la voie d'un apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions, aux conditions définies aux articles L. 236-16 à L. 236-21 du Code de commerce, et notamment sous le bénéfice du régime simplifié de l'article L. 236-22, alinéa 2 du Code de commerce (l' « Apport »). Les parties sont convenues de fixer la date de réalisation juridique du présent Apport au 30 AVRIL 2024 (la "Date de Réalisation") en application des dispositions de l'article L.236-4 du Code de commerce. Il est en outre envisagé de donner un effet rétroactif à l'Apport d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2024. L'évaluation de l'actif et du passif à la valeur nette comptable est la suivante : Valeur nette comptable de l'actif apporté à la Date de Réalisation : 1.015.097,53 € Valeur nette comptable du passif transmis à la Date de Réalisation : 253.928,92 € Valeur nette comptable de l'actif net apporté à la Date de Réalisation : 761.168,61 €. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Les Parties conviennent que la rémunération de l'Apport sera calculée sur la base d'une parité d'échange déterminée en fonction de la valeur réelle de la Branche d'Activité et de la valeur réelle de la Société Bénéficiaire. Pour rémunérer l'Apport effectué à la Société Bénéficiaire, la Société Bénéficiaire procédera à la création et à l'émission de 724 actions ordinaires nouvelles de la Société Bénéficiaire d'une valeur nominale de dix euros (10 €) chacune, toutes entièrement libérées et destinées à être attribuées à l'Apporteuse. Le capital social de la Bénéficiaire sera donc augmenté de 7.240 € et s'élèvera ainsi à 67.240 €. Prime d'apport : la prime d'apport s'élève à la somme de 3.914.378,40 €, et la soulte à la somme de 381,60 €. La date du projet d'apport partiel d'actif : 25 mars 2024. Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de traité d'apport partiel d'actif a été déposé le 25 mars 2024 au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Apporteuse et au greffe du Tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la Société Bénéficiaire.
- Oppositions
- Article L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 60 000 €
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Précédent propriétaire
- FULLSAVE
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC A n° 20240062, annonce 902 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administration et le représentant permanentTribunal de Commerce de Lille Métropole
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- modification du Président COGIT SPRL ; nomination du Directeur général : SCVE représenté par CASSIER Pierre Adresse : 19 rue Carnot 92240 Malakoff
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Référence
- BODACC B n° 20220049, annonce 1404 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administration et le représentant permanentTRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- Président partant : Rousseau, Maxence ; nomination du Président : COGIT SPRL représenté par ROUSSEAU Maxence Adresse : 2 Chaussée du Pont Royal 7500 Tournai ; Directeur général partant : Rousseau, Maxence
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Référence
- BODACC B n° 20200252, annonce 1768 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- modification du Président Rousseau, Jean-Paul, nomination du Président : Rousseau, Maxence
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Référence
- BODACC B n° 20160183, annonce 776 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- modification du Directeur général Rousseau, Maxence, modification du Commissaire aux comptes suppléant Baraffe, Claude, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE FIDUCIAIRE CONSEIL
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d Ascq
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Référence
- BODACC B n° 20140041, annonce 1031 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNomination d'un directeur généralTRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Date d'effet
- 30 juin 2006
- Début d'activité
- 1 juillet 1988
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- Président de la société : ROUSSEAU Jean-Paul. Directeur général : ROUSSEAU Maxence. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FLANDRE ARTOIS. Commissaire aux comptes suppléant : BARAFFE Claude.
- Activité
- Vente de matériels & logiciels
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d'Ascq
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Référence
- BODACC B n° 20090136, annonce 681 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléantTRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Date d'effet
- 25 juin 2004
- Début d'activité
- 1 juillet 1988
- Dénomination
- AVENIR TELEMATIQUE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000 €
- Administration
- Président de la société : ROUSSEAU Jean-Paul. Directeur général : ROUSSEAU Maxence. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FLANDRE ARTOIS. Commissaire aux comptes suppléant : BARAFFE Claude.
- Activité
- Vente de matériels & logiciels
- Siège
- 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d'Ascq
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Référence
- BODACC B n° 20090136, annonce 680 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
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