AXYLIS CONSEIL
SIREN 380 284 471
Siège : TECHNOPARC MAZERAN, 417 rue LIEUTENANT DE MONTCABRIER, 34500 BEZIERS
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 4 juillet 1947
- Activité principale (NAF)
- 69.20ZActivités comptablesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 69.20Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 380 284 471 00055
- RCS
- RCS Béziers 380 284 471
- N° TVA intracommunautaire
- FR 50 380 284 471Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 180 363 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 11 décembre 2019180 363 €
- 29 octobre 2019134 186 €
- Date d'immatriculation
- 3 septembre 2003
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre
- Durée de la société
- 86 ans, jusqu'au 2 septembre 2089
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
l'exercice de la profession d'expert-comptable
Activité déclarée
- Principale69.20ZIndépendante
Activités comptables
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, AXYLIS CONSEIL a réalisé un bénéfice de 728 k €. Son autonomie financière (46,3 %) est sous la médiane du secteur.
Solidité
Autonomie financière46 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
46,3 %
Médiane du secteur : 48,9 % · la moitié des entreprises entre 32,6 % et 66,5 %
Comptes annuels8 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Résultat net728 k €+42,6 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,5 M €+28,0 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières292 k €-27,5 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie-897 €-100,2 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2024 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202530/09/2025 | 202330/09/2023 | 202230/09/2022 | 202130/09/2021 | 202030/09/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Résultat net | 728 k €+42,6 % | 395 k €+6,8 % | 370 k €+227,4 % | 113 k €-54,3 % | 246 k €+153,4 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 180 k € | 180 k € | 180 k € | 180 k € | 180 k € |
| Capitaux propres | 1,5 M €+28,0 % | 1,1 M €+58,1 % | 680 k €-2,2 % | 695 k €-15,5 % | 822 k €+22,6 % |
| Total du bilan | 3,3 M €+4,2 % | 3,3 M €+24,0 % | 2,7 M €+5,6 % | 2,5 M €-8,5 % | 2,7 M €+68,0 % |
| Dettes | 1,8 M € | 2,2 M € | 2,0 M € | 1,8 M € | 1,9 M € |
| dont dettes financières | 292 k € | 622 k € | 624 k € | 495 k € | 913 k € |
| Trésorerie | -897 € | 445 k € | 245 k € | 258 k € | 715 k € |
| Ratios | |||||
| Rentabilité des capitaux propres | 47,8 % | 36,7 % | 54,4 % | 16,2 % | 30,0 % |
| Autonomie financière | 46,3 % | 32,4 % | 25,4 % | 27,5 % | 29,9 % |
| Endettement financier | 19,2 % | 57,9 % | 91,7 % | 71,2 % | 111,1 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moralePALOMA ASSOCIESÀ surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 5 mars 2026SIREN 101 406 296
- Personne morale
- Personne moraleSAPIENTIAÀ surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis le 18 mars 2026SIREN 838 302 222
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne physique
- Personne physiqueGérantJusqu'au 5 mars 2026Nom de naissance : VALETTE · Naissance : décembre 1975
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau2 dirigeants · 8 entreprises liées dont 3 en commun
- AXYLIS AUDIT MEDITERRANEE Via PALOMA ASSOCIES, AXYLIS HOLDING
- AXYLIS BEZIERS À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia PALOMA ASSOCIES, AXYLIS HOLDING
- AXYLIS COEUR D HERAULT À surveillerÀ surveiller5 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia PALOMA ASSOCIES, AXYLIS HOLDING
- ABC CONSEIL À surveillerÀ surveiller5 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia AXYLIS HOLDING
- AXYLIS GROUPE Via AXYLIS HOLDING
- AXYLIS HOLDING Via PALOMA ASSOCIES
- GM & ASSOCIES Via AXYLIS HOLDING
- RHEFLEX Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- PALOMA ASSOCIES À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Marc Philippe AUFORT (Gérant), Patrice René AUJOULAT (Gérant), Laure Marguerite Nicole CAUCAT (Gérant), Alexandra Anne WIREN (Gérant), Olivier Philippe JARRIGE (Gérant)
- AXYLIS HOLDING Dirigée par PALOMA ASSOCIES (Président), EXCONTO 1 (Directeur général)
- EXCONTO 1 Dirigée par Gregory Albert Abraham BELLAICHE (Président)
Établissements
Établissements actifs2 sur 6
- SiègeAXYLIS69.20Z20 à 49 salariés2 janvier 2020380 284 471 00055
- Établissement69.20Z3 à 5 salariés1 mai 2023380 284 471 00063
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 1
- Montant cumulé HT
- 72,0 k €
- Notifiés
- en 2024
Principaux acheteurs
- 72,0 k €
Prestations de formations et d'accompagnement pour l'Agence Ad'Occ
20 février 2024 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 31400 · CPV 80510000-2
En groupement avec ASCENT
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 5 mars 2026Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 2 janvier 2020Transfert du siègeBOUJAN-SUR-LIBRON, 6 MAIL PHILIPPE LAMOUR→BEZIERS, 417 rue LIEUTENANT DE MONTCABRIER
- 2 décembre 2019Observation du greffeRCS · n° 11358
Fusion - L236-1 à compter du 20/09/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : AXYLIS GESTION, Société à responsabilité limitée (SARL), 6 Mail Philippe Lamour - Parc le Monestie 34760 Boujan-sur-Libron (RCS BEZIERS (3402) 381 029 412)
- 31 décembre 2016Changement de forme juridiqueSociété d'exercice libéral par action simplifiée→SARL
- 19 décembre 2016Changement de forme juridiqueSAS→Société d'exercice libéral par action simplifiée
Voir les 5 changements plus anciens
- 1 juillet 2012Changement de dénominationCABINET NITUS PICHAUD MARTY→AXYLIS CONSEIL
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1C (NAFRev1)→69.20Z
- 25 décembre 2003Changement de forme juridiqueSA à directoire→SAS
- 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1C (NAF1993)
- 1 janvier 1996Changement de dénominationCABINET NITUS PICHAUD ET ASSOCIES→CABINET NITUS PICHAUD MARTY
Annonces BODACC13 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · PALOMA ASSOCIES, président
- Entrée · AXYLIS HOLDING, directeur général
- Sortie · AUFORT Marc, gérant
- et 3 autres changements
Tribunal de Commerce de Béziers- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PALOMA ASSOCIES ; Directeur général : AXYLIS HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : SAPIENTIA
- Activité
- Expertise comptable
- Siège
- Technoparc Mazeran, 417 Rue du Lieutenant de Montcabrier, 34500 Béziers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Référence
- BODACC B n° 20260061, annonce 845 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · SAPIENTIA, commissaire aux comptes titulaire
Tribunal de Commerce de Béziers- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : CAUCAT Laure ; Gérant : AUJOULAT Patrice ; Gérant : JARRIGE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : SAPIENTIA
- Activité
- Expertise comptable
- Siège
- Technoparc Mazeran, 417 Rue du Lieutenant de Montcabrier, 34500 Béziers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Référence
- BODACC B n° 20260057, annonce 1910 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Gérant : JARRIGE Olivier succède à OLLIVIER Jacques
Tribunal de Commerce de Béziers- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : CAUCAT Laure ; Gérant : AUJOULAT Patrice ; Gérant : JARRIGE Olivier
- Activité
- Expertise comptable
- Siège
- Technoparc Mazeran, 417 Rue du Lieutenant de Montcabrier, 34500 Béziers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Référence
- BODACC B n° 20230219, annonce 1025 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · Parc le Monestie, 6 Mail Philippe Lamour, 34760 Boujan-sur-Libron → Technoparc Mazeran, 417 rue du Lieutenant de Montcabrier, 34500 Béziers
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : CAUCAT Laure né(e) VALETTE ; Gérant : OLLIVIER Jacques ; Gérant : AUJOULAT Patrice
- Siège
- Technoparc Mazeran, 417 rue du Lieutenant de Montcabrier, 34500 Béziers
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20200034, annonce 542 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 20/09/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : A…
- Capital · 134 186 € → 180 363 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Modification
- Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 20/09/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : AXYLIS GESTION, Société à responsabilité limitée (SARL), 6 Mail Philippe Lamour - Parc le Monestie 34760 Boujan-sur-Libron (RCS BEZIERS (3402) 381 029 412)
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 180 363 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20190238, annonce 891 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Descriptif
- Avis de projet de fusion AXYLIS CONSEIL SARL au capital de 134 186€ Siège social : 6 mail Philippe Lamour, Parc Le Monestié 34760 BOUJAN SUR LIBRON RCS BEZIERS 380 284 471 Société absorbée AXYLIS GESTION SARL au capital de 37 500€ Siège social : 6 mail Philippe Lamour, Parc Le Monestié 34760 BOUJAN SUR LIBRON RCS BEZIERS 381 029 412 1. AXYLIS CONSEIL et AXYLIS GESTION, sus-désignées, ont établi le 19/08/2019 par acte sous-seing privé à BEZIERS un projet de traité de fusion. 2. Aux termes de ce projet, AXYLIS GESTION ferait apport à titre de fusion-absorption à AXYLIS CONSEIL de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine d'AXYLIS GESTION sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de AXYLIS GESTION devant être dévolue à AXYLIS CONSEIL dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes d'AXYLIS CONSEIL et d'AXYLIS GESTION, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 30/09/2018 date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur réelle au 30/09/2018, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 s. du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 913 373 E et des éléments de passif pris en charge égale à 677 609 soit un actif net apporté égal à 235 764 E. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 1000 parts sociales d'AXYLIS CONSEIL pour 33 parts sociales d'AXYLIS GESTION. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par AXYLIS GESTION, AXYLIS CONSEIL procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 46 177 E, par création de 3030 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 15,24 E chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par AXYLIS GESTION et le montant de l'augmentation de capital, égale à 46 177 E, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan d'AXYLIS CONSEIL sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le projet de fusion a été établi sous conditions suspensives : Approbation de la fusion par les associés de la Société Absorbée, de la dissolution anticipée, sans liquidation de la Société Absorbée et de la transmission universelle de son patrimoine à la Société Absorbante ; Approbation de la fusion par l'associé unique de la Société Absorbante, de la valeur des apports, de la parité d'échange et de l'augmentation de capital de la Société Absorbante résultant de la fusion ; La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise de copies ou d'extraits certifiés conformes des pièces ou procès-verbaux constatant la réalisation définitive de la fusion ou tout autre moyen approprié. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. AXYLIS GESTION serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et AXYLIS CONSEIL sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements d'AXYLIS GESTION à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon rétroactive au 01/10/2018. 8. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce BEZIERS en date du 20/08/2019 au nom d'AXYLIS CONSEIL et d'AXYLIS GESTION. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.
- Oppositions
- Art.L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 134 186 €
- Siège
- Parc le Monestie, 6 Mail Philippe Lamour, 34760 Boujan-sur-Libron
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC A n° 20190209, annonce 755 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · OLLIVIER Jacques, gérant
- Entrée · AUJOULAT Patrice, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : CAUCAT Laure né(e) VALETTE ; Gérant : OLLIVIER Jacques ; Gérant : AUJOULAT Patrice
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20170157, annonce 940 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · CAUCAT Laure, gérant
- Sortie · AUJOULAT Patrice, gérant
- Sortie · OLLIVIER Jacques, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : CAUCAT Laure né(e) VALETTE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20170058, annonce 636 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société d'exercice libéral par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée
- Entrée · AUFORT Marc, gérant
- Entrée · AUJOULAT Patrice, gérant
- Entrée · OLLIVIER Jacques, gérant
- et 3 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : AUFORT Marc ; Gérant : AUJOULAT Patrice ; Gérant : OLLIVIER Jacques
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20170058, annonce 626 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : MARTINUZZI Stéphane succède à COQ Jean-Pierre
- Entrée · CAUCAT Laure, aufort marc personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
- Sortie · CAUCAT Laure, aufort marc. personne ayant le pouvoir de diriger et gérer
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : AUFORT Marc Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CAUCAT Laure né(e) VALETTE Commissaire aux comptes titulaire : SAS HARDTMEYER HUC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MARTINUZZI Stéphane
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20140212, annonce 562 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · CABINET NITUS PICHAUD MARTY → AXYLIS CONSEIL
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS- Dénomination
- AXYLIS CONSEIL
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20120126, annonce 433 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · CAUCAT Laure, aufort marc. personne ayant le pouvoir de diriger et gérer
- Sortie · NITUS Jean Pierre, président
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- CABINET NITUS PICHAUD MARTY
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : AUFORT Marc. Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : CAUCAT Laure né(e) VALETTE. Commissaire aux comptes titulaire : SAS HARDTMEYER HUC (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : COQ Jean-Pierre.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20090100, annonce 411 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée3 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- CABINET NITUS PICHAUD MARTY
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : NITUS Jean Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : SAS HARDTMEYER HUC (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : COQ Jean-Pierre.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- Référence
- BODACC B n° 20080191, annonce 406 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).