Registrius

B3I

SIREN 403 774 011

Siège : 216 rue JEAN JAURES, 29200 BREST

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
15 octobre 1995
Activité principale (NAF)
71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.12Y
Effectif salarié
3 à 5 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
403 774 011 00080
RCS
RCS Brest 403 774 011
N° TVA intracommunautaire
FR 13 403 774 011
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
200 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 9 février 2021200 000 €
  2. 30 juillet 2008150 000 €
Date d'immatriculation
23 avril 1996
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 22 avril 2046
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Infographie ingénierie

Activité déclarée

  • Principale71.12BCommerciale

    Infographie, ingénierie.

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    3 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/12/2023, dépôt attendu avant le 31/07/2024. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2022.

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2024

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2022

Les 8 ratios expliqués →

En 2022, B3I a réalisé 723 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 2 565 €. Sa marge nette (0,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (52,8 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (159 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Rentabilité

Marge nette

0,4 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 5,3 % · la moitié des entreprises entre 0,4 % et 14,6 %

Solidité

Autonomie financière

52,8 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 43,0 % · la moitié des entreprises entre 20,2 % et 65,4 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

159 jours

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 101 jours · la moitié des entreprises entre 61 jours et 159 jours

Comptes annuels4 exercices déposés de 2019 à 2022

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202231/12/2022202131/12/2021202031/12/2020 · 14 mois201931/10/20192018d'après 2019
Activité et résultats
Chiffre d'affaires723 k €653 k €-6,0 %694 k €+6,1 %654 k €-7,2 %705 k €
Valeur ajoutée445 k €453 k €374 k €310 k €376 k €
Excédent brut d'exploitation-21,6 k €45,8 k €+316,0 %11,0 k €-68,0 %34,4 k €-50,4 %69,4 k €
Charges de personnel458 k €398 k €358 k €270 k €297 k €
Résultat d'exploitation24,4 k €34,1 k €-19,8 k €-162,0 %31,9 k €-31,3 %46,5 k €
Résultat financier2 218 €234 €-1 163 €-1 482 €-1 174 €
Résultat exceptionnel-22,4 k €41,3 k €57,7 k €—-4 738 €
Résultat net2 565 €58,6 k €+75,5 %33,4 k €+9,7 %30,4 k €-25,0 %40,6 k €
Bilan
Capital social200 k €200 k €200 k €150 k €150 k €
Capitaux propres371 k €368 k €+10,0 %335 k €+11,1 %301 k €+11,2 %271 k €
Total du bilan702 k €750 k €-2,7 %770 k €+14,2 %674 k €+5,3 %640 k €
Dettes331 k €382 k €436 k €373 k €370 k €
dont dettes financières145 k €164 k €167 k €35,4 k €24,0 k €
Trésorerie-501 €47,7 k €110 k €88,2 k €115 k €
Ratios
Marge d'EBE-3,0 %7,0 %1,6 %5,3 %9,8 %
Marge d'exploitation3,4 %5,2 %-2,9 %4,9 %6,6 %
Marge nette0,4 %9,0 %4,8 %4,7 %5,8 %
Rentabilité des capitaux propres0,7 %15,9 %10,0 %10,1 %15,0 %
Autonomie financière52,8 %49,1 %43,4 %44,7 %42,3 %
Endettement financier39,0 %44,6 %49,9 %11,8 %8,9 %
Délai clients159 j153 j197 j220 j168 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 1 mars 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement0 €1 €0 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires18 014 €18 014 €0 €0 €
Fonds commercial66 000 €0 €66 000 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles60 648 €55 437 €5 211 €0 €
Immobilisations en cours13 333 €0 €13 333 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières7 012 €0 €7 012 €0 €
Total actif immobilisé165 007 €73 451 €91 556 €0 €
Stocks
En-cours de production de services103 850 €0 €103 850 €0 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes452 €0 €452 €0 €
Clients et comptes rattachés323 291 €7 725 €315 566 €0 €
Autres créances176 805 €0 €176 805 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités9 286 €0 €9 286 €0 €
Charges constatées d'avance4 211 €0 €4 211 €0 €
Total actif circulant617 894 €7 725 €610 169 €0 €
Total général782 901 €81 176 €701 725 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel200 000 €0 €
Réserve légale20 000 €0 €
Autres réserves148 227 €0 €
Résultat de l'exercice2 565 €0 €
Total capitaux propres370 792 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit144 714 €0 €
dont concours bancaires courants9 787 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés38 167 €0 €
Dettes fiscales et sociales147 839 €0 €
Autres dettes213 €0 €
Total dettes330 933 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an330 933 €0 €
Total général701 725 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services722 623 €0 €
Chiffre d'affaires net722 623 €0 €
Production stockée-36 890 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges377 €0 €
Autres produits49 962 €0 €
Total produits d'exploitation736 072 €0 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes240 698 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés8 575 €0 €
Salaires et traitements342 358 €0 €
Charges sociales115 689 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 109 €0 €
Autres charges251 €0 €
Total charges d'exploitation711 680 €0 €
Résultat d'exploitation24 391 €0 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés3 473 €0 €
Total produits financiers3 473 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 255 €0 €
Total charges financières1 255 €0 €
Résultat financier2 218 €0 €
Résultat courant avant impôts26 609 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion22 379 €0 €
Total charges exceptionnelles22 379 €0 €
Résultat exceptionnel-22 379 €0 €
Impôts sur les bénéfices1 665 €0 €
Total des produits739 545 €0 €
Total des charges736 980 €0 €
Bénéfice ou perte2 565 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier819 €0 €
Transferts de charges377 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 15 décembre 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 014 €18 014 €——
Fonds commercial66 000 €—66 000 €—
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles59 049 €51 328 €7 721 €—
Immobilisations en cours9 813 €—9 813 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières3 512 €—3 512 €—
Total actif immobilisé156 387 €69 342 €87 045 €—
Stocks
En-cours de production de services140 740 €—140 740 €—
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes331 €—331 €—
Clients et comptes rattachés281 087 €7 725 €273 362 €—
Autres créances192 509 €—192 509 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités47 746 €—47 746 €—
Charges constatées d'avance8 161 €—8 161 €—
Total actif circulant670 574 €7 725 €662 849 €—
Total général826 961 €77 067 €749 894 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel200 000 €—
Réserve légale20 000 €—
Autres réserves89 632 €—
Résultat de l'exercice58 596 €—
Total capitaux propres368 227 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit164 109 €—
dont concours bancaires courants19 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés48 540 €—
Dettes fiscales et sociales162 163 €—
Autres dettes6 854 €—
Total dettes381 667 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an247 105 €—
Total général749 894 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services652 532 €—
Chiffre d'affaires net652 532 €—
Production stockée20 840 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 810 €—
Autres produits175 €—
Total produits d'exploitation680 357 €—
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes220 092 €—
Impôts, taxes et versements assimilés9 731 €—
Salaires et traitements296 186 €—
Charges sociales101 542 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 650 €—
Dotations aux provisions sur actif circulant7 725 €—
Autres charges6 349 €—
Total charges d'exploitation646 275 €—
Résultat d'exploitation34 082 €—
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés1 485 €—
Total produits financiers1 485 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 251 €—
Total charges financières1 251 €—
Résultat financier234 €—
Résultat courant avant impôts34 316 €—
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion41 351 €—
Total produits exceptionnels41 351 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion100 €—
Total charges exceptionnelles100 €—
Résultat exceptionnel41 251 €—
Impôts sur les bénéfices16 971 €—
Total des produits723 193 €—
Total des charges664 598 €—
Bénéfice ou perte58 596 €—
Renvois
Transferts de charges614 €—
Exercice clos le 31 décembre 202014 mois · Bilan complet · déposé le 7 octobre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 014 €18 014 €—174 €
Fonds commercial66 000 €—66 000 €66 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles53 345 €46 678 €6 667 €6 859 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières3 481 €—3 481 €2 431 €
Total actif immobilisé140 840 €64 692 €76 148 €75 464 €
Stocks
En-cours de production de services119 900 €—119 900 €20 000 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes———5 595 €
Clients et comptes rattachés327 041 €6 196 €320 845 €394 782 €
Autres créances136 699 €—136 699 €72 634 €
Disponibilités et divers
Disponibilités110 197 €—110 197 €88 222 €
Charges constatées d'avance6 538 €—6 538 €17 687 €
Total actif circulant700 375 €6 196 €694 179 €598 920 €
Total général841 215 €70 888 €770 327 €674 384 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel200 000 €150 000 €
Réserve légale15 000 €15 000 €
Autres réserves86 243 €105 802 €
Résultat de l'exercice33 390 €30 442 €
Total capitaux propres334 633 €301 244 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit167 076 €35 423 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours—10 754 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés123 884 €219 569 €
Dettes fiscales et sociales141 504 €104 076 €
Autres dettes3 230 €3 318 €
Total dettes435 694 €373 140 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an432 049 €373 141 €
Total général770 327 €674 384 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services693 961 €654 254 €
Chiffre d'affaires net693 961 €654 254 €
Production stockée99 900 €-19 000 €
Subventions d'exploitation3 238 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges616 €—
Autres produits2 086 €751 €
Total produits d'exploitation799 801 €636 005 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes419 486 €325 370 €
Impôts, taxes et versements assimilés9 074 €5 687 €
Salaires et traitements271 158 €204 545 €
Charges sociales86 366 €65 246 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations6 517 €3 010 €
Dotations aux provisions sur actif circulant6 196 €—
Autres charges20 807 €224 €
Total charges d'exploitation819 604 €604 082 €
Résultat d'exploitation-19 803 €31 923 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés88 €1 €
Total produits financiers88 €1 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 251 €1 484 €
Total charges financières1 251 €1 484 €
Résultat financier-1 163 €-1 483 €
Résultat courant avant impôts-20 966 €30 440 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital57 726 €—
Total produits exceptionnels57 726 €—
Résultat exceptionnel57 726 €—
Impôts sur les bénéfices3 372 €—
Total des produits857 615 €636 006 €
Total des charges824 225 €605 564 €
Bénéfice ou perte33 390 €30 442 €
Exercice clos le 31 octobre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 3 mars 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires17 046 €16 872 €174 €—
Fonds commercial66 000 €—66 000 €66 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles48 162 €41 303 €6 859 €6 004 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières2 431 €—2 431 €2 431 €
Total actif immobilisé133 639 €58 175 €75 464 €74 435 €
Stocks
En-cours de production de services20 000 €—20 000 €39 000 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes5 595 €—5 595 €—
Clients et comptes rattachés394 782 €—394 782 €325 258 €
Autres créances72 634 €—72 634 €73 906 €
Disponibilités et divers
Disponibilités88 222 €—88 222 €115 442 €
Charges constatées d'avance17 687 €—17 687 €12 331 €
Total actif circulant598 920 €—598 920 €565 937 €
Total général732 560 €58 175 €674 385 €640 372 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel150 000 €150 000 €
Réserve légale15 000 €11 082 €
Autres réserves105 802 €75 775 €
Report à nouveau—-6 623 €
Résultat de l'exercice30 441 €40 568 €
Total capitaux propres301 243 €270 802 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit35 423 €24 001 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 754 €2 916 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés219 569 €226 513 €
Dettes fiscales et sociales104 076 €113 719 €
Autres dettes3 318 €2 420 €
Total dettes373 141 €369 570 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an373 141 €369 570 €
Total général674 385 €640 372 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services654 254 €704 881 €
Chiffre d'affaires net654 254 €704 881 €
Production stockée-19 000 €-5 500 €
Autres produits751 €770 €
Total produits d'exploitation636 005 €700 151 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes325 370 €323 462 €
Impôts, taxes et versements assimilés5 687 €9 450 €
Salaires et traitements204 545 €226 221 €
Charges sociales65 246 €70 828 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 010 €3 655 €
Autres charges224 €20 056 €
Total charges d'exploitation604 081 €653 671 €
Résultat d'exploitation31 924 €46 480 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés1 €4 €
Total produits financiers1 €4 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 484 €1 178 €
Total charges financières1 484 €1 178 €
Résultat financier-1 482 €-1 174 €
Résultat courant avant impôts30 441 €45 306 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital—925 €
Total produits exceptionnels—925 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations en capital—5 663 €
Total charges exceptionnelles—5 663 €
Résultat exceptionnel—-4 738 €
Total des produits636 006 €701 080 €
Total des charges605 565 €660 512 €
Bénéfice ou perte30 441 €40 568 €

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Implantations et marchés

Établissements1 actif sur 7

Voir les 7 établissements →

Établissement actif

  • SiègeSiège social· BRESTdepuis 2025
    216 rue JEAN JAURES403 774 011 0008071.12B
Voir les 7 établissements (6 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
CHATEAULIN 1 étab.
00015 8 rue DU LYCEE
8 rue DU LYCEE, CHATEAULIN · actif du 15 octobre 1995 au 29 juin 1998
BREST 3 étab. · 1 actif
00023 6 rue COMTESSE CARBONNIERES
6 rue COMTESSE CARBONNIERES, BREST · actif du 15 octobre 1995 au 29 juin 2004
00031 105 rue DE SIAM
105 rue DE SIAM, BREST · actif du 30 juin 2004 au 24 juillet 2025
00080 216 rue JEAN JAURES
216 rue JEAN JAURES, BREST · actif du 25 juillet 2025 à aujourd'hui
PLERIN 1 étab.
00049 1 rue PIERRE ET MARIE CURIE
1 rue PIERRE ET MARIE CURIE, PLERIN · actif du 2 novembre 2005 au 11 juillet 2018
NANTES 2 étab.
00056 2 allee DES CITRONNIERS
2 allee DES CITRONNIERS, NANTES · actif du 2 janvier 2007 au 31 mars 2020
00064 31 rue DU CHEMIN ROUGE
31 rue DU CHEMIN ROUGE, NANTES · actif du 1 avril 2020 au 30 janvier 2024

Marchés publics21

Marchés remportés
21
Montant cumulé HT
4,5 M €
Notifiés
de 2017 à 2025
  • Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'ancien terrain de football dans la ZAE de Cuzon à Quimper

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

    9 600 €

    3 novembre 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 29 · CPV 71240000-2

  • MOE - Etude du dévoiement d’une conduite du réseau d’eaux pluviales située route de Kerlaran à LANDERNEAU

    Acheteur : CA DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS

    10,8 k €

    29 août 2025 · 3 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 29 · CPV 71000000-8

  • Maîtrise d’œuvre - Aménagement de la RD63 au niveau de la Piste de la BAN de LANVEOC

    Acheteur : DEPARTEMENT DU FINISTERE

    52,0 k €

    10 juillet 2023 · 36 mois · Procédure adaptée · Département 29 · CPV 71300000-1

  • MOE TRAVAUX SUR RESEAUX EU

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE

    150 k €maximum

    20 avril 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 29290 · CPV 98390000-3

    En groupement avec URBATEAM, GEOMETRE ET GEOTECHNICIEN CONCEPT

  • ETUDE URBAINE CENTRE BOURG

    Acheteur : COMMUNE DE BOURGBARRE

    48,7 k €

    30 mars 2023 · 15 mois · Procédure adaptée · 35230 · CPV 79311000-7

    En groupement avec MANA, ATELIER DU CANAL

Voir les 16 autres

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 25 juillet 2025
    Transfert du siège
    BREST, 105 rue DE SIAM→BREST, 216 rue JEAN JAURES
  2. 31 janvier 2024
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  3. 5 juin 2020
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  4. 5 septembre 2018
    Observation du greffeRCS · n° 6837

    Radiation du RCS le 05/09/2018 avec effet au 12/07/2018

  5. 17 juillet 2008
    Observation du greffeRCS

    DEPOT CONSTITUTIF AU GTC DE QUIMPER DU 07.03.96 N 528 PUBLICITE : LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 27.01.96.

Voir les 3 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2C (NAFRev1)→71.12B
  2. 30 juin 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→BREST, 105 rue DE SIAM
  3. 25 décembre 1995
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2C (NAF1993)

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    transfert du siège social
    Tribunal de Commerce de Brest
    Début d'activité
    15 octobre 1995
    Dénomination
    B3I
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : LECLERC Gary Alexandre Pierre
    Activité
    Infographie, ingénierie.
    Siège
    216 Rue Jean Jaurès, 29200 Brest
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
    Référence
    BODACC B n° 20260141, annonce 1675 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Brest
    Descriptif
    PROJET DE FUSION ENTRE B3I Société par actions simplifiée au capital de 200 000 euros 105 rue de Siam 29200 BREST 403 774 011 RCS BREST ET B.E.T.I. Société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros 105 rue de Siam 29200 BREST 495 158 446 RCS BREST AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à GOUESNOU du 28 juin 2023, la société B3I, Société par actions simplifiée au capital de 200 000 €, dont le siège social est à BREST (29200) 105 rue de Siam, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BREST sous le numéro 403 774 011, et la société B.E.T.I., Société par actions simplifiée au capital de 100 000 €, dont le siège social est à BREST (29200) 105 rue de Siam, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BREST sous le numéro 495 158 446, ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la société B.E.T.I. par la société B3I. La société BUILDING MANAGEMENT, société mère, détenant la totalité des titres composant le capital social des sociétés B3I et B.E.T.I. depuis une date antérieure à celle du projet de fusion, la fusion est soumise au régime des fusions simplifiées visé à l’article L236-11 du Code de Commerce. Evaluation de l’actif et du passif transmis : la société B.E.T.I. ferait apport à la société B3I de la totalité de son actif, soit 378 153 €, à charge de la totalité de son passif, soit 278 718 €. La valeur nette des apports s'élèverait à 99 435 €. Rémunération de l’apport net : La contrepartie des apports de la Société Absorbée à la Société Absorbante sera inscrite en report à nouveau (article 746-1 PCG) Il n’y a pas lieu à boni ou mali de fusion s’agissant de la fusion entre sociétés sœurs détenues à 100 % par la même société mère. Date de prise d’effet : La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation de la fusion par l’associée unique des deux sociétés. La fusion sera réalisée avec effet rétroactif comptable et fiscal au 1er janvier 2023. Les opérations, tant actives que passives, engagées par la société B.E.T.I. depuis le 1er janvier 2023 jusqu’au jour de la réalisation de la fusion seront considérées comme l'ayant été par la société B3I. La société B.E.T.I. se trouvera dissoute de plein droit dès la réalisation définitive de la fusion. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BREST au nom des sociétés B.E.T.I. et B3I le 28 juin 2023. Les créanciers des sociétés participant à l’opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce. Le projet de traité de fusion est disponible au siège social de chacune des sociétés absorbée et absorbante. Pour avis Le Président des sociétés B.E.T.I. et B3I
    Oppositions
    Art. L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    B3I
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    200 000 €
    Siège
    105 Rue de Siam, 29200 Brest
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
    Référence
    BODACC A n° 20230128, annonce 727 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, le capital
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
    Dénomination
    B3I
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    200 000 €
    Administration
    Président : LECLERC Gary Alexandre Pierre
    Activité
    Infographie, ingénierie.
    Siège
    105 Rue de Siam, 29200 Brest
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
    Référence
    BODACC B n° 20210027, annonce 382 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).