BELEY

Activité déclarée

• Principale43.32BCommerciale

  Menuiserie aluminium pvc installation de vérandas

  Depuis le 3 janvier 2006

1. 1 décembre 2014
   Transfert du siège

   GRAND-CHARMONT, 19 rue DE SOCHAUX→VIEUX-CHARMONT, 17 rue DU MANEGE
2. 16 novembre 2010
   Observation du greffeRCS · n° 3984

   Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 21/10/2010

3. 1 janvier 2009
   Observation du greffeRCS

   En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

4. 1 janvier 2008
   Changement d'activité principale (NAF)

   45.4D (NAFRev1)→43.32B

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

• RGE · Reconnu garant de l'environnement

  En cours

  2 qualifications en cours de validité

  • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Menuisier (8611M10D109)Attestation

    Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

    Valide jusqu'au 26 septembre 2029

  • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Serrurier métallier (8611M5D109)Attestation

    Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

    Valide jusqu'au 26 septembre 2029

  Vérifier la validité à une date

Sources : ADEME (open data).

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

• 23 décembre 2014

  Modifications

  Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

  TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  Dénomination

  BELEY

  Forme juridique

  Société à responsabilité limitée

  Siège

  17 rue du Manège, 25600 Vieux Charmont

  Greffe

  GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  Référence

  BODACC B n° 20140246, annonce 1130 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.