Registrius

BERNARD CUCHEROUSSET

SIREN 397 559 436

Siège : 38 rue DES OISEAUX, 25580 ETALANS

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
5 juillet 1994
Activité principale (NAF)
35.11ZProduction d'électricitéStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
35.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
397 559 436 00043
RCS
RCS Besançon 397 559 436
N° TVA intracommunautaire
FR 76 397 559 436
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 juin 1994
Inscription au RCS
Le 1 février 2011
Inscription au RM
Le 30 juin 1994, radiée le 31 juillet 2009

Activité

Activités déclarées

  • Principale35.11ZGestion de biens

    Production d'électricité

  • Commerciale

    Activité commerciale

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs4 sur 5

  • SiègeSiège social· ETALANSdepuis 2010
    38 rue DES OISEAUX397 559 436 0004335.11Z
  • Établissement· VILLERS-LA-COMBEdepuis 2012
    LES CHENEAUX397 559 436 0005002.20Z
  • Établissement· ETALANSdepuis 2003
    38 rue DES OISEAUX397 559 436 0002768.20B5 changements ▾
    1. 30 juin 2009Changement d'activité principale (NAF) : 43.22A → 68.20B
    2. 30 juin 2009N'emploie plus de salariés
    3. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.3E (NAFRev1) → 43.22A
    4. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAFRev1)
    5. 25 décembre 2003Devient employeur
  • Établissement· ETALANSdepuis 2016
    13 rue DU CHAMP DE FOIRE397 559 436 0006868.20A
Voir les 5 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
AVOUDREY 1 étab.
00019 6 LA FUVELLE
ENTREPRISE CUCHEROUSSET, 6 LA FUVELLE, AVOUDREY · actif du 5 juillet 1994 au 31 mars 2003
ETALANS 3 étab. · 3 actifs
00027 38 rue DES OISEAUX
38 rue DES OISEAUX, ETALANS · actif du 1 avril 2003 à aujourd'hui
00043 38 rue DES OISEAUX
38 rue DES OISEAUX, ETALANS · actif du 15 novembre 2010 à aujourd'hui
00068 13 rue DU CHAMP DE FOIRE
13 rue DU CHAMP DE FOIRE, ETALANS · actif du 23 août 2016 à aujourd'hui
VILLERS-LA-COMBE 1 étab. · 1 actif
00050 LES CHENEAUX
LES CHENEAUX, VILLERS-LA-COMBE · actif du 1 janvier 2012 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
5 établissements, 4 actifs, dont le siège ETALANS : 3 AVOUDREY : 1 VILLERS-LA-COMBE : 15ETALANS +2

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 15 novembre 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    68.20B→35.11Z
  2. 15 novembre 2010
    Transfert du siège
    ETALANS, 38 rue DES OISEAUX→ETALANS, 38 rue DES OISEAUX
  3. 30 juin 2009
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.22A→68.20B
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.3E (NAF1993)→43.22A
  5. 25 décembre 1994
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.3E (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à SARL CUCHEROUSSET · 100 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
    Début d'activité
    1 juillet 2009
    Descriptif
    Par acte sous seing privé en date du 12/12/2016 enregistré le 14/12/2016 au bureau de Besancon 1 sous le numéro 2016 28327,acquisition d'un fonds artisanale au prix stipulé de 100000 euros. Activité : Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés. Précédent propriétaire : CUCHEROUSSET Bernard Oppositions : SARL CUCHEROUSSET, 21 rue Denis Papin - ZA En Pougie 25800 Valdahon L'établissement principal situé 21 rue DENIS PAPIN - ZA en Pougie 25800 Valdahon est acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros par la SARL CUCHEROUSSET, jusqu'alors locataire gérant. Activité : Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés. Précédent propriétaire exploitant : CUCHEROUSSET Bernard, 36 rue des oiseaux 25580 Etalans Oppositions : SARL CUCHEROUSSET, 21 rue Denis Papin - ZA En Pougie 25800 Valdahon. Délai d'opposition: 10 jours à compter de la présente insertion
    Oppositions
    SARL CUCHEROUSSET 21, rue Denis Papin Zone Artisanale En Pougie 25800 Valdahon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
    Nom
    Bernard CUCHEROUSSET
    Etablissement principal
    Zone Artisanale en Pougie, 21 rue DENIS PAPIN, 25800 Valdahon Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés Origine : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20170037, annonce 587 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 1 février 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    1 février 2011
    Début d'activité
    15 novembre 2010
    Nom
    Bernard CUCHEROUSSET
    Etablissement principal
    38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans Production d'électricité suite à installation de panneaux photovoltaïques Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20110040, annonce 423 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
    Immatriculée le 24 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Immatriculation
    24 juillet 2009
    Début d'activité
    1 juillet 2009
    Nom
    Bernard CUCHEROUSSET
    Etablissement principal
    38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans Travaux d'installation et de dépannage de chauffage, plomberie, sanitaire, travaux d'installation d'eau et de gaz dans tous locaux. Travaux courants de bâtiments publics, privés Origine : Reçu en location-gérance
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20090154, annonce 173 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).