BP METAL
SIREN 431 873 082
Siège : ZI DU VERN, Rue DU PONANT, 29400 LANDIVISIAU
Liquidation judiciaire en cours depuis le 27 janvier 2026, après un redressement judiciaire. Voir les annonces BODACC
Soyez alerté à chaque étape de la procédure
Plan de redressement, conversion en liquidation, clôture : un email à chaque nouvelle annonce BODACC.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 19 juin 2000
- Activité principale (NAF)
- 25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structuresStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 25.11Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 431 873 082 00025
- RCS
- RCS Brest 431 873 082
- N° TVA intracommunautaire
- FR 55 431 873 082Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 100 000 €
- Date d'immatriculation
- 21 juin 2000
- Inscription au RM
- Le 26 juin 2000
- Clôture de l'exercice
- 31 juillet
- Durée de la société
- 90 ans, jusqu'au 20 juin 2090
Activité
Objet social
Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
Activités déclarées
- Principale25.11ZArtisanale
Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
- 25.11ZArtisanale
METALLERIE ET SERRURERIE FABRICATION DE MENUISERIES METALLIQUES
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →2 points d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Liquidation judiciaire en cours
Jugement d'ouverture du 27/01/2026. Dernier acte publié : Jugement de conversion en liquidation judiciaire (19/05/2026).
Source : BODACC · 19 mai 2026 · Voir l'annonce
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−874 k€ au 31/07/2025 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 juillet 2025
Santé financièreexercice clos le 31 juillet 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, BP METAL a réalisé 7,0 M € de chiffre d'affaires et une perte de 1,4 M €. Sa marge nette (-20,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (-56,2 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (74 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 20,37 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-20,4 %
Médiane du secteur : 3,5 % · la moitié des entreprises entre 0,6 % et 7,5 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-56,2 %
Médiane du secteur : 49,4 % · la moitié des entreprises entre 31,7 % et 64,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 74 jours en moyenne.
74 jours
Médiane du secteur : 75 jours · la moitié des entreprises entre 52 jours et 99 jours
Comptes annuels1 exercice déposé
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires7,0 M €
2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-1,3 M €
2023 2024 2025 - Résultat net-1,4 M €
2023 2024 2025 - Capitaux propres-874 k €
2023 2024 2025 - Dettes financières465 k €
2023 2024 2025 - Trésorerie-79,9 k €
2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2024 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202531/07/2025 · 19 mois | 2023d'après 2025 |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Chiffre d'affaires | 7,0 M € | 0 € |
| Valeur ajoutée | 1,6 M € | 0 € |
| Excédent brut d'exploitation | -1,3 M € | 0 € |
| Charges de personnel | 2,9 M € | 0 € |
| Résultat d'exploitation | -1,4 M € | 0 € |
| Résultat financier | -99,5 k € | 0 € |
| Résultat exceptionnel | 67,9 k € | 0 € |
| Résultat net | -1,4 M € | 0 € |
| Bilan | ||
| Capital social | 100 k € | 0 € |
| Capitaux propres | -874 k € | 0 € |
| Total du bilan | 1,6 M € | 0 € |
| Dettes | 2,4 M € | 0 € |
| dont dettes financières | 465 k € | 0 € |
| Trésorerie | -79,9 k € | 0 € |
| Ratios | ||
| Marge d'EBE | -18,8 % | — |
| Marge d'exploitation | -19,9 % | — |
| Marge nette | -20,4 % | — |
| Autonomie financière | -56,2 % | — |
| Délai clients | 74 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne moraleSOFIRAYLiquidation judiciaire en coursVigilance majeureLiquidation judiciaire en coursCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 20 décembre 2024SIREN 845 014 216
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- IMMORAY Via SOFIRAY
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SOFIRAY Liquidation judiciaire en coursVigilance majeureLiquidation judiciaire en coursCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Ronan Andre Yves RAYSSIGUIER (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeSiège social25.11Z20 à 49 salariés6 novembre 2006431 873 082 00025
- 22 mai 2026N'emploie plus de salariés
- 16 octobre 2012Changement d'activité principale (NAF) : 43.32B → 25.11Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.4D (NAFRev1) → 43.32B
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 42
- Montant cumulé HT
- 5,5 M €
- Notifiés
- de 2016 à 2026
Principaux acheteurs
- CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION 11 marchés
- CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT 6 marchés
- SEMBREIZH 4 marchés
- OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT 3 marchés
- FINISTERE HABITAT 2 marchés
- 101 k €
OP20BERJ - Lycée Brizeux à Quimper - Restructuration du bâtiment historique - restructuration des ailes historiques du bâtiment A - Travaux - 15 lots - 29 Mois - Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Acheteur : SEMBREIZH
3 février 2026 · 29 mois · Appel d'offres ouvert · 38 offres · Département 29 · CPV 45421140-7
- 57,8 k €
RESEAU DE CHALEUR URBAIN - SERRURERIE
Acheteur : COMMUNE DE PLERIN
7 novembre 2025 · 1 mois · Procédure adaptée · 22190 · CPV 44316500-3
- 189 k €
INX Construction en extension du bâtiment restauration d’une laverie, d’une lingerie mutualisée et de locaux agents (bureaux et ateliers).\n - Serrurerie
Acheteur : SEMBREIZH
23 juillet 2025 · 43 mois · Procédure adaptée · 54 offres · Département 29 · CPV 45421000-4
- 90,9 k €
Construction du CE Quimperlé - Lot 6 - Metallerie Portes industrielles
Acheteur : DEPARTEMENT DU FINISTERE
21 juillet 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 29300 · CPV 45262400-5
- 90,9 k €
Construction du Centre d'Exploitation des routes de Quimperlé - Métallerie Portes industrielles LOT 6
Acheteur : DEPARTEMENT DU FINISTERE
21 juillet 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 29 · CPV 45262400-5
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 42)Masquer
- 278 k €
RENNES - ZAC PORTE DE SAINT-MALO - 36 logements locatifs sociaux pour Archipel habitat et 19 logements en accession sociale BRS 1 et BRS 3 pour la SCCV KERCOLIGNY: Lot 6: Lot 6
Acheteur : OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
10 juillet 2025 · 21 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 35000 · CPV 45000000-7
- 306 k €
Construction d'un Centre Aquatique - Relance des lots 5 et 7: Lot 3: Lot 7 - Métallerie
Acheteur : COMMUNE DE CARQUEFOU
14 avril 2025 · 17 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 44470 · CPV 44316500-3
- 30,0 k €
CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTISPORTS - SERRURERIE
Acheteur : COMMUNE DE CORAY
25 mars 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 46 offres · Département 29 · CPV 45421000-4
- 518 k €
LOT 07 SERRURERIE
Acheteur : EHPAD DU HAUT LEON
28 février 2025 · 29 mois · Appel d'offres ouvert · 29250 · CPV 44316500-3
- 35,3 k €
Travaux de construction d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Charpente - Menuiseries - Serrurerie
Acheteur : COMMUNE DE PACE
7 février 2025 · 13 mois · Procédure adaptée · 26 offres · Département 35 · CPV 45420000-7
- 150 k €
Réhabilitation de l'ancien site SDMO pour accueillir le centre de formation CEFORTECH à Brest - Relance suite abandon de la procédure 2023-93-TX-CEFORTECH - Serrurerie
Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE FINISTERE
6 février 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 29 · CPV 45223110-0
- 108 k €
Travaux de construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven à Briec - Serrurerie - Métallerie
Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE
22 janvier 2025 · 16 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 29 · CPV 45262400-5
- 138 k €
(29170) fouesnant « maner ker elo » - construction d'un immeuble de 33 logements - relance des lots n°6 : serrurerie et n°8 : menuiseries intérieures : Lot 6: serrurerie
Acheteur : FINISTERE HABITAT
26 novembre 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 29170 · CPV 44316500-3
- 98,2 k €
LOT 5 - SERRURERIE - METALLERIE - MENUISERIES EXTERIEURES
Acheteur : SEMBREIZH
17 juillet 2024 · 10 mois · Procédure adaptée · 30 offres · Département 29 · CPV 45421000-4
- 222 k €
Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Serrurerie Métallerie
Acheteur : OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
15 novembre 2023 · 26 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · 35000 · CPV 44316500-3
- 247 k €
OP20KHRE LYCEE DU GUESCLIN BRECH (56) restructuration - extension (internat, gymnase et logements de fonction) _ AOO_ TRAVAUX - Serrurerie
Acheteur : SEMBREIZH
20 septembre 2023 · 34 mois · Appel d'offres ouvert · Département 56 · CPV 45000000-7
- 287 k €
Construction de 54 logements Boulevard de vitré - Lot 5: Serrurerie/métallerie
Acheteur : OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
18 septembre 2023 · 14 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 35000 · CPV 44316500-3
- 169 k €
Le projet concerne la rénovation du stade Fred Aubert à Saint-Brieuc. Il prévoit : - - la démolition totale de la tribune d'honneur actuelle, du bâtiment de buvette et restauration à proximité et d'un bloc des sanitaires au Sud de la tribune. - - la constr
Acheteur : COMMUNE DE SAINT BRIEUC
12 juillet 2023 · 16 mois · Procédure adaptée · 53 offres · Département 22 · CPV 44316500-3
- 169 k €
Le projet concerne la rénovation du stade Fred Aubert à Saint-Brieuc. Il prévoit : - - la démolition totale de la tribune d'honneur actuelle, du bâtiment de buvette et restauration à proximité et d'un bloc des sanitaires au Sud de la tribune. - - la co...
Acheteur : COMMUNE DE SAINT BRIEUC
12 juillet 2023 · 16 mois · Procédure adaptée · Département 22 · CPV 44316500-3
- 81,2 k €
LOT 8 - SERRURERIE METALLERIE
Acheteur : COMMUNE DE PONT DE BUIS LES QUIMERCH
20 juin 2023 · 12 mois · Procédure adaptée · 29590 · CPV 44316500-3
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 19 mai 2026Observation du greffeRCS
Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure PAR JUGEMENT EN DATE DU 19/05/2026, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE A NOMME LA SELARL MJ OUEST prise en la personne de Maître Charlotte LANDUREAU 10, rue de Lyon 29200 Brest COMME LIQUIDATEUR. MET FIN A LA PERIODE D’OBSERVATION autorise la poursuite d'activité et le maintien de l'administrateur jusqu'au 22/05/2026 Date d'effet : 19/05/2026
- 19 mars 2026Observation du greffeRCS
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/01/2026
- 27 janvier 2026Observation du greffeRCS
Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Suivant jugement en date du 27/01/2026, le tribunal de commerce DE BREST a prononcé le redressement judiciaire de B.P. METAL (SAS) et a désigné Mandataire Judiciaire : SELARL MJ OUEST prise en la personne de Maître Charlotte LANDUREAU 10, rue de Lyon - 29200 Brest Administrateur judiciaire : SELAS AJIRE représentée par Maître Erwan MERLY 6, Cours Raphael Binet - CS 76531 - 35065 RENNES CEDEX avec la mission suivante : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion Date de cessation des paiements: 15/01/2026 et a fixé la période d'observation pour une période de 6 mois.
- 1 avril 2019Changement de forme juridiqueSASU→SAS
- 18 mars 2019Changement de forme juridiqueEURL→SASU
Voir les 6 changements plus anciens
- 16 octobre 2012Changement d'activité principale (NAF)43.32B→25.11Z
- 16 février 2010Changement de forme juridiqueSARL→EURL
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.4D (NAFRev1)→43.32B
- 6 novembre 2006Transfert du siègeSAINTE-SEVE, ZA DE PENPRAT→LANDIVISIAU, Rue DU PONANT
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.4D (NAFRev1)
Annonces BODACC9 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireEn coursOuverte le 27 janvier 2026 · d'abord en redressement judiciaireDernier jugement : jugement de conversion en liquidation judiciaire (19 mai 2026)
- Procédures collectivesJugement de conversion en liquidation judiciaireJugement du 19 mai 2026 · Tribunal de Commerce de Brest
- Date du jugement
- 19 mai 2026
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ OUEST prise en la personne de Maître Charlotte LANDUREAU 10, rue de Lyon - 29200 Brest .
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Siège
- 15 rue Saint-Saëns, 29200 Brest
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
- Référence
- BODACC A n° 20260098, annonce 6565 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireJugement du 27 janvier 2026 · Tribunal de Commerce de Brest
- Date du jugement
- 27 janvier 2026
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Janvier 2026 , désignant administrateur SELAS AJIRE représentée par Maître Erwan MERLY 6, Cours Raphaël Binet - CS 76531 - 35065 Rennes avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL MJ OUEST prise en la personne de Maître Charlotte LANDUREAU 10, rue de Lyon - 29200 Brest . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Siège
- Zone Industrielle du Vern, rue du Ponant, 29400 Landivisiau
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
- Référence
- BODACC A n° 20260022, annonce 5323 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsDirigeants republiés sans changementTribunal de Commerce de Brest
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : SOFIRAY
- Activité
- Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
- Siège
- Zone Industrielle du Vern, Rue du Ponant, 29400 Landivisiau
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
- Référence
- BODACC B n° 20250002, annonce 446 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · COMPTAGESMA AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · LE PORS Thomas, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal de Commerce de Brest- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : SOFIRAY SAS
- Activité
- Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
- Siège
- Zone Industrielle du Vern, Rue du Ponant, 29400 Landivisiau
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
- Référence
- BODACC B n° 20220226, annonce 685 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : SOFIRAY SAS succède à POCHARD Frédéric
- Sortie · BIHAN Eric, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : SOFIRAY SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPTAGESMA AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LE PORS Thomas
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- Référence
- BODACC B n° 20190100, annonce 299 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la forme juridique, l'administration
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · POCHARD Frédéric, président
- Entrée · BIHAN Eric, directeur général
- Sortie · POCHARD Frédéric, gérant
- Sortie · BIHAN Eric, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : POCHARD Frédéric ; Directeur général : BIHAN Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPTAGESMA AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LE PORS Thomas
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- Référence
- BODACC B n° 20190100, annonce 298 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : COMPTAGESMA AUDIT succède à JACQUES CHARRIER ET ASSOCIES (CHARRIER Jacques)
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : LE PORS Thomas succède à CABINET FRANCIS CABAZAN ASSOCIES SARL (CABAZAN Francis)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : POCHARD Frédéric Gérant : BIHAN Eric Commissaire aux comptes titulaire : COMPTAGESMA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LE PORS Thomas
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- Référence
- BODACC B n° 20150241, annonce 460 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée4 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : POCHARD Frédéric Gérant(e) : BIHAN Eric Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES CHARRIER ET ASSOCIES (SARL) représenté par CHARRIER Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET FRANCIS CABAZAN ASSOCIES SARL (SARL) représenté par CABAZAN Francis
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- Référence
- BODACC B n° 20100021, annonce 933 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'activité, le capital
- Capital · 100 000 €
- Activité · Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX- Dénomination
- B.P. METAL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 100 000 €
- Activité
- Activité artisanale de métallerie et de serrurerie-Fabrication de menuiseries métalliques
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX
- Référence
- BODACC B n° 20080088, annonce 141 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).