BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION(B.E.T.C.)
SIREN 303 477 657
Siège : 256 rue DARDELAIN, 21160 MARSANNAY-LA-COTE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 janvier 1975
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 303 477 657 00132
- RCS
- RCS Chaumont 303 477 657
- N° TVA intracommunautaire
- FR 04 303 477 657Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- EKOLIANCE
- Capital social
- 100 000 €
- Date d'immatriculation
- 2 juillet 1975
- Début d'activité
- 15 juin 1975
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 1 juillet 2074
Activité
Objet social
Etude de béton armé, coordination de travaux, et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de génie civil ; Travaux d'ingénierie générale et prestations de services d'ingénierie dans le secteur industriel, commercial et tertiaire ; Bureau d'études de la construction, bureau d'études techniques, constructeur, rénovation de locaux (tertiaire, industriel, locaux d'activités, locaux commerciaux), expertise; Maîtrise d'oeuvre, coordinateur en bâtiment; Toutes études techniques, économiques ou financières pour le bâtiment, pour la construction de tous immeubles; Economiste de la construction ayant en charge les études qualificatives et quantitatives de maitrise des coûts et d'ordonnance de chantier pour son propre compte ou qui lui sont confiées en mission; Intervention en expertise ou expert d'assuré lié à la construction ou aux sinistres immobiliers.
Activité déclarée
- Principale71.12BLibérale non réglementée
Ingénierie, études techniques
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au 30/09/2025, dépôt attendu avant le 30/04/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 30/09/2024 (partiellement confidentiel).
Source : comptes annuels · 30 avril 2026
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2024
Les 8 ratios expliqués →En 2024, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION a réalisé un bénéfice de 10,5 k €. Son autonomie financière (36,0 %) est sous la médiane du secteur.
Solidité
Autonomie financière36 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
36,0 %
Médiane du secteur : 44,8 % · la moitié des entreprises entre 20,9 % et 66,7 %
Comptes annuels7 exercices déposés de 2018 à 2024
Chiffres clés
- Résultat net10,5 k €
2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres335 k €
2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières76,8 k €
2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie63,1 k €
2020 2021 2022 2023 2024
| Exercice | 202430/09/2024 | 202330/09/2023 | 202230/09/2022 | 202130/09/2021 | 202030/09/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Résultat net | 10,5 k € | 14,0 k € | 14,9 k €+2 478,8 % | 579 €-97,9 % | 27,6 k €+119 782,6 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 100 k € | 100 k € | 100 k € | 100 k € | 100 k € |
| Capitaux propres | 335 k € | 324 k € | 310 k €+5,1 % | 295 k €+0,2 % | 295 k €+6,3 % |
| Total du bilan | 929 k € | 947 k € | 990 k €+16,4 % | 850 k €-24,1 % | 1,1 M €+37,6 % |
| Dettes | 594 k € | 623 k € | 680 k € | 555 k € | 825 k € |
| dont dettes financières | 76,8 k € | 78,0 k € | 105 k € | 160 k € | 159 k € |
| Trésorerie | 63,1 k € | 52,8 k € | 132 k € | 161 k € | 114 k € |
| Ratios | |||||
| Rentabilité des capitaux propres | 3,1 % | 4,3 % | 4,8 % | 0,2 % | 9,4 % |
| Autonomie financière | 36,0 % | 34,2 % | 31,3 % | 34,7 % | 26,3 % |
| Endettement financier | 22,9 % | 24,1 % | 34,0 % | 54,2 % | 54,1 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne moraleSOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAUÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirecteur généralSIREN 882 204 357
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 2
- Active
- Active
Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées dont 3 en commun
- BATIGONE Via SOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAU, KIITOS
- K3B Via KIITOS, la société
- KIITOS FACILITIES À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia SOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAU, KIITOS
- AKVS Via KIITOS
- BATIGONE CONTRACTANT GENERAL Via KIITOS
- BCS Via KIITOS
- CEP DARDELAIN Via KIITOS
- JA IMMOBILIER Via KIITOS
- ST IMMOBILIER Via la société
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- SOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAU À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Florent GUIBERT (Autre fonction)
Établissements
Établissements actifs5 sur 11
- SiègeEKOLIANCE71.12B3 à 5 salariés1 août 2024303 477 657 00132
- Établissement71.12B0 salarié1 janvier 2022303 477 657 00108
- Établissement71.12B6 à 9 salariés1 septembre 2022303 477 657 00116
- Établissement303 477 657 0012471.12B—1 janvier 202312 RUE ALFRED KASTLER, 71530 FRAGNES-LA LOYEREÉtablissement· FRAGNES-LA LOYEREdepuis 202312 RUE ALFRED KASTLER303 477 657 0012471.12B
Chronologie
10 établissements sur 11 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 11 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 23
- Montant cumulé HT
- 5,1 M €
- Notifiés
- de 2018 à 2025
Principaux acheteurs
- OPH TROYES AUBE HABITAT 3 marchés
- CHAUMONT HABITAT 3 marchés
- SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE 2 marchés
- COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS 2 marchés
- SIREN 130001902 1 marché
- 109 k €
Missions de maitrise dâoeuvre pour la réhabilitation de 24 logements situés 8 et 8 bis rue lavoisier à chaumont (52 000)- visite obligatoire le 4/02/2025 à 14h00
Acheteur : CHAUMONT HABITAT
21 mars 2025 · 4 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 52000 · CPV 71300000-1
En groupement avec BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, MAITRISE CONCEPTION INSTALL THERMIQUES
- 111 k €
LUSIGNY SUR BARSE/ Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 10 logements inclusifs - rue des Maisons Brûlées (10270)
Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT
10 janvier 2025 · 18 mois · Procédure adaptée · 11 offres · 10270 · CPV 71200000-0
En groupement avec S.C.P. PFR, AGS INGENIERIE
- 2,0 M €
LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Acheteur : SIREN 130001902
11 décembre 2024 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 5 offres · Département 70 · CPV 71313400-9
- 105 k €
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION D'UN BATIMENT TERTIAIRE
Acheteur : CC DES SAVOIR-FAIRE
18 novembre 2024 · 20 mois · Procédure adaptée · 52500 · CPV 71000000-8
En groupement avec BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE
- 43,8 k €
Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 3 pavillons locatifs - 3, rue Jules Bodié (10420)
Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT
23 octobre 2024 · 10 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 10420 · CPV 71200000-0
En groupement avec ACCENTA, ATELIER D'ORIENT
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 23)Masquer
- 366 k €
Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 28 logements individuels boulevard Jules Guesde à Troyes (10000)
Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT
22 octobre 2024 · 20 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 10000 · CPV 71221000-3
En groupement avec AGS INGENIERIE, SORET - DEFRANCE ARCHITECTES
- 54,7 k €
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un préau et réfection des clôtures et portails au collège Camille Claudel à Chevigny-Saint-Sauveur
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
9 août 2024 · 36 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Commune 21800 · CPV 71240000-2
En groupement avec LES ATELIERS MARTIN ARCHITECTES ET URBANISTES
- 233 k €
Appel à candidatures pour la mission partielle de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation de89 logements collectifs sis 53 avenue Ashton Under Lyne à Chaumont 52000
Acheteur : CHAUMONT HABITAT
31 juillet 2024 · 24 mois · Procédure avec négociation · 2 offres · 52000 · CPV 71300000-1
- 700 k €
RN135 - Assistance environnementale à maîtrise d'ouvrage pour les travaux de la Déviation de Velaines (55).
Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST
18 juillet 2024 · 49 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · Département 55 · CPV 90714500-0
- 165 k €
MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE SALLE OMNISPORT NUITS-SAINT-GEORGES
Acheteur : CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
17 juillet 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · 21700 · CPV 74220000-7
En groupement avec ACOUSTIQUE FRANCE, BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
- 90,0 k €
Le contrat à conclure a pour objet la mission de maîtrise d’oeuvre d’aménagement dans le cadre du projet de création d’une Zone Réduite de Protection (ZRP) sur le Centre de stockage de l’Aube (CSA).
Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
29 mai 2024 · 37 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 10 · CPV 71310000-4
- 151 k €
Maitrise d oeuvre pour la renovation energetique et les travaux de mise aux normes de l ecole maternelle
Acheteur : COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
7 mai 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 21470 · CPV 71356200-0
En groupement avec BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE
- 143 k €
REHABILITATION - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE.B.BARBIER - RACCORDEMENT RESEAU CHALEUR
Acheteur : COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES
21 décembre 2023 · 4 mois · Procédure adaptée · 21700 · CPV 74200000-1
- 64,5 k €
MO TRAVAUX DE REALISATION DE VESTIAIRES DE FOOT EN MODULES PREFABRIQUES + EXTENSION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT STADE BURIE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
14 novembre 2023 · 6 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 10800 · CPV 74225000-2
En groupement avec AGS INGENIERIE, ATELIER D'ORIENT
- 64,5 k €
MO TRAVAUX DE REALISATION DE VESTIAIRES DE FOOT EN MODULES PREFABRIQUES + EXTENSION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT STADE BURIE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
14 novembre 2023 · 6 mois · Procédure adaptée · 10800 · CPV 74225000-2
En groupement avec ATELIER D'ORIENT, AGS INGENIERIE
- 182 k €
Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la construction d'une résidence serenitis de 20 logements et d'une structure d'accueil de la petite enfance à noiron sous gevrey (21910)
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
28 septembre 2023 · 36 mois · Procédure adaptée · 21910 · CPV 71240000-2
En groupement avec BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE
- 135 k €
Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation partielle de 60 logements situés 28 à 36 avenue des etats-unis (30 logements) et 1 à 8 rue du fort lambert (30 logements) à chaumont (52000) - visite obligatoire.
Acheteur : CHAUMONT HABITAT
8 juin 2023 · 11 mois · Procédure adaptée · 52000 · CPV 71300000-1
En groupement avec BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, ELITHIS SOLUTIONS
- 105 k €
Maitrise d'?uvre pour la construction d'un restaurant scolaire
Acheteur : COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
2 décembre 2022 · 12 mois · Procédure adaptée · 10430 · CPV 74231200-9
En groupement avec ADS ARCHITECTURE, AGS INGENIERIE
- 70,7 k €
Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un cabinet médical, avenue du Gal de Gaulle à Maizières la Grande Paroisse (10510)
Acheteur : SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE
16 mai 2022 · 12 mois · Procédure adaptée · 10510 · CPV 71200000-0
En groupement avec ADS ARCHITECTURE, AGS INGENIERIE
- 28,8 k €
AVANT-LES-RAMERUPT/ Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un atelier - grande Rue (10240)
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
6 mai 2022 · 11 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 10240 · CPV 71000000-8
En groupement avec AGS INGENIERIE, ATELIER D'ORIENT
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 5 juin 2023Observation du greffeRCS · n° 2013B048936
RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2022
- 1 janvier 2008Changement de dénominationBUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CHAUMONTAIS→BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- 1 janvier 2008Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.2C (NAF1993)→71.12B
- 1 janvier 2008Transfert du siègeCHAUMONT, 49 rue LEVY-ALPHANDERY→MARSANNAY-LA-COTE, 256 rue DARDELAIN
Voir les 4 changements plus anciens
- 25 décembre 1988Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2C (NAF1993)
- 25 mars 1981Reprise d'activité
- 25 mars 1981Changement de forme juridiqueNon renseignée→SARL
- 25 mars 1981Transfert du siègenon renseigné→CHAUMONT, 49 rue LEVY-ALPHANDERY
Annonces BODACC8 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'activité
- Activité · études de béton armé, coordination des travaux et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de gé… → Étude de béton armé, coordination de travaux, et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de gén…
Tribunal de Commerce de Chaumont- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Étude de béton armé, coordination de travaux, et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de génie civil ; Travaux d'ingénierie générale et prestations de services d'ingénierie dans le secteur industriel, commercial et tertiaire ; Bureau d'études de la construction, bureau d'études techniques, constructeur, rénovation de locaux (tertiaire, industriel, locaux d'activités, locaux commerciaux), expertise; Maîtrise d’œuvre, coordinateur en bâtiment; Toutes études techniques, économiques ou financières pour le bâtiment, pour la construction de tous immeubles; Économiste de la construction ayant en charge les études qualificatives et quantitatives de maitrise des coûts et d'ordonnance de chantier pour son propre compte ou qui lui sont confiées en mission; Intervention en expertise ou expert d'assuré lié à la construction ou aux sinistres immobiliers
- Siège
- 11 Rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
- Référence
- BODACC B n° 20250015, annonce 1630 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social
- Siège · 11 Rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont → 256 Rue des Vignes Dardelain, 21160 Marsannay-la-Côte
- Activité · études de béton armé, coordination des travaux et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de gé…
Tribunal de Commerce de Dijon- Début d'activité
- 1 août 2024
- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- études de béton armé, coordination des travaux et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de génie civil
- Siège
- 256 Rue des Vignes Dardelain, 21160 Marsannay-la-Côte
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Référence
- BODACC B n° 20250008, annonce 400 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · KiiTOS, président
- Entrée · SOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAU, directeur général
- Sortie · THUAYRE Sébastien, gérant
- Sortie · GUIBERT Florent, gérant
Tribunal de Commerce de Chaumont- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : KiiTOS ; Directeur général : SOCIETE FLORENT COME MARINE MARCEAU
- Siège
- 11 Rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
- Référence
- BODACC B n° 20220129, annonce 2047 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · GUIBERT Florent, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : THUAYRE Sébastien ; Gérant : GUIBERT Florent
- Activité
- Études de béton armé,coordination des travaux et plus généralement toutes activités ayant trait aux opérations de génie civil
- Siège
- 11 rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Référence
- BODACC B n° 20180214, annonce 499 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital, l'administration
- Capital · 100 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 100 000 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : THUAYRE Sébastien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Référence
- BODACC B n° 20180063, annonce 878 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · 11 rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- 11 rue Jeanne d'Arc, 52000 Chaumont
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Référence
- BODACC B n° 20160248, annonce 675 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · "BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CHAUMONTAIS" → BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT- Dénomination
- BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Référence
- BODACC B n° 20160153, annonce 3115 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée1 dirigeant publié · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- "BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CHAUMONTAIS"
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : THUAYRE Sébastien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
- Référence
- BODACC B n° 20130050, annonce 1015 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).