Registrius

C T S

SIREN 441 460 763

Siège : LES FEILLETS, 01330 VERSAILLEUX

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
2 avril 2002
Activité principale (NAF)
45.3E
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
441 460 763 00036
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 441 460 763
N° TVA intracommunautaire
FR 76 441 460 763
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
17 octobre 2005
Inscription au RM
Le 17 octobre 2005, radiée le 12 juin 2018

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • MORANT OZIL
    Via Christophe OZIL
  • OZIL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Christophe OZIL

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 3

  • SiègeSiège social Fermé· VERSAILLEUX2005 – 2006
    LES FEILLETS441 460 763 0003645.3E
  • Établissement Fermé· LYON2002 – 2002
    46 rue ANDRE BOLLIER441 460 763 0001045.3E2 changements ▾
    1. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAF1993)
    2. 25 décembre 2002Devient employeur
  • Établissement Fermé· VILLEURBANNE2002 – 2005
    21 bis rue DE LA COOPERATIVE441 460 763 0002845.3E2 changements ▾
    1. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.3E (NAF1993)
    2. 25 décembre 2002Devient employeur

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
LYON 1 étab.
00010 46 rue ANDRE BOLLIER
46 rue ANDRE BOLLIER, LYON · actif du 2 avril 2002 au 31 juillet 2002
VILLEURBANNE 1 étab.
00028 21 bis rue DE LA COOPERATIVE
21 bis rue DE LA COOPERATIVE, VILLEURBANNE · actif du 1 août 2002 au 31 août 2005
VERSAILLEUX 1 étab.
00036 LES FEILLETS
LES FEILLETS, VERSAILLEUX · actif du 1 septembre 2005 au 21 septembre 2006

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 0 actif, dont le siège LYON : 1 VERSAILLEUX : 1 VILLEURBANNE : 13LYON +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 septembre 2005
    Transfert du siège
    non renseigné→VERSAILLEUX, LES FEILLETS
  2. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.3E (NAF1993)
  3. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    CX 2006-09-22 LIQUIDATION JUDICIAIRE 2006-09-22 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE BELAT,J111 2008-09-26 Prononciation clôture procédure pour insuffisance actif 2018-06-08 GREFFE DE BOURG GREFFE DE BOURG BELAT

Annonces BODACC1 annonce

  • Radiations
    Radiation du registre
    Dénomination
    CTS
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Siège
    les Feillets, 01330 Versailleux
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC B n° 20080186, annonce 81 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).