CALIMED SANTE
SIREN 499 602 894
Siège : IMMEUBLE LA ROSERAIE, 20 traverse DE LA BUZINE, 13011 MARSEILLE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 août 2007
- Activité principale (NAF)
- 62.01ZProgrammation informatiqueStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 62.10Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 499 602 894 00036
- RCS
- RCS Marseille 499 602 894
- N° TVA intracommunautaire
- FR 02 499 602 894Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- CALIMED SANTE
- Capital social
- 198 195 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 13 juin 2019198 195 €
- 15 mars 2016155 625 €
- 31 décembre 201190 000 €
- Date d'immatriculation
- 21 août 2007
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 20 août 2106
Activité
Activité déclarée
- Principale62.01ZCommerciale
réalisation logiciels informatiques sur mesure pour les entreprises de prestations de services conernant la gestion de l'emploi du temps ressources et de moyens des entreprises en particulier dans le domaine de la santé - étude développement formation équipements logiciels collaboratifs en ligne pour la gestion décentralisée de ressources - élaboration de statistiques à caractère scientifique
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, CALIMED SANTE a réalisé 2,1 M € de chiffre d'affaires et une perte de 262 k €. Sa marge nette (-12,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (41,8 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (27 jours) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 12,41 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-12,4 %
Médiane du secteur : 4,2 % · la moitié des entreprises entre -4,1 % et 15,2 %
Solidité
Autonomie financière42 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
41,8 %
Médiane du secteur : 45,1 % · la moitié des entreprises entre 16,6 % et 70,4 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 27 jours en moyenne.
27 jours
Médiane du secteur : 75 jours · la moitié des entreprises entre 36 jours et 128 jours
Comptes annuels4 exercices déposés de 2020 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,1 M €+5,9 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation490 k €-12,5 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-262 k €-170,2 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,6 M €-14,5 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières256 k €-60,5 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie-644 €-100,3 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2022 ni en 2023 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202131/12/2021 | 202031/12/2020 | 2019d'après 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,1 M €+5,9 % | 2,0 M €+26,2 % | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Valeur ajoutée | 1,6 M € | 1,5 M € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Excédent brut d'exploitation | 490 k €-12,5 % | 560 k € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Charges de personnel | 1,1 M € | 949 k € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Résultat d'exploitation | -272 k € | -48,7 k € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Résultat financier | -24,1 k € | -15,4 k € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Résultat exceptionnel | 377 € | 374 k € | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Résultat net | -262 k €-170,2 % | 374 k € | -272 k € | -370 k € | -125 k € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 198 k € | 198 k € | 198 k € | 198 k € | 198 k € |
| Capitaux propres | 1,6 M €-14,5 % | 1,9 M €+24,7 % | 122 k €-69,1 % | 394 k €-48,5 % | 764 k € |
| Total du bilan | 3,9 M €+38,5 % | 2,8 M €-14,7 % | 2,9 M €+14,7 % | 2,5 M €+22,4 % | 2,1 M € |
| Dettes | 2,2 M € | 898 k € | 2,8 M € | 2,1 M € | 1,3 M € |
| dont dettes financières | 256 k € | 649 k € | 1,6 M € | 1,6 M € | 1,1 M € |
| Trésorerie | -644 € | 196 k € | 376 k € | 311 k € | 587 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 23,2 % | 28,0 % | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Marge d'exploitation | -12,8 % | -2,4 % | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Marge nette | -12,4 % | 18,7 % | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
| Rentabilité des capitaux propres | -16,3 % | 19,8 % | -223,5 % | -94,0 % | -16,3 % |
| Autonomie financière | 41,8 % | 67,8 % | 4,2 % | 15,5 % | 36,8 % |
| Endettement financier | 15,9 % | 34,4 % | 1 302,8 % | 404,3 % | 143,7 % |
| Délai clients | 27 j | 11 j | confidentiel | confidentiel | confidentiel |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1
- Cessée
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- DIGIPHARMACIE Via EQUASENS
- EUROPEAN HEALTH LOGISTIC Via EQUASENS
- KAPELSE Via EQUASENS
- NANCEO Via EQUASENS
- PROKOV EDITIONS Via EQUASENS
- ADI · cessée Via EQUASENS
- DIATELIC · cessée Via EQUASENS
- EASY-CARE.FR · cessée Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- EQUASENS Dirigée par Sophie MAYEUX (Administrateur), Francois Andre JACQUEL (Administrateur), Anne Francoise LHOTE (Administrateur), Dominique Laurent Marie PAUTRAT (Administrateur), Anne Claude Simone HINTZY (Administrateur), Celine Mireille GRIS (Administrateur) et 7 autres
Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.
Établissements
Établissement actif1 sur 4
- SiègeCALIMED SANTE62.01Z10 à 19 salariés1 janvier 2017499 602 894 00036
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 12 décembre 2025Transfert du siègeMARSEILLE, 58 traverse DE SAINT MENET→MARSEILLE, 20 traverse DE LA BUZINE
- 16 décembre 2024Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 9 avril 2019Changement de forme juridiqueSARL→SA à conseil d'administration
- 3 octobre 2017Observation du greffeRCS
Nom de domaine Internet : www.calimed-sante.fr
- 1 janvier 2017Changement de dénominationCALIMED→CALIMED SANTE
Voir les 3 changements plus anciens
- 21 janvier 2016Observation du greffeRCS
Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMELYS Forme juridique SARL Siège social 58 Traverse de Saint menet - Les Camoins 13011 MARSEILLE Rcs MARSEILLE 434 455 622
- 28 juillet 2010Transfert du siègeMARSEILLE, 27 rue DU FOUR A CHAUX→MARSEILLE, 58 traverse DE SAINT MENET
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)72.2C (NAFRev1)→62.01Z
Annonces BODACC17 annonces
- ModificationsTransfert du siège
- Siège · les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement → Immeuble la Roseraie, 20 Traverse de la Buzine, 13011 Marseille 11e Arrondissement
Tribunal des Activités Economiques de Marseille- Modification
- transfert du siège social.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- réalisation logiciels informatiques sur mesure pour les entreprises de prestations de services conernant la gestion de l'emploi du temps ressources et de moyens des entreprises en particulier dans le domaine de la santé - étude développement formation équipements logiciels collaboratifs en ligne pour la gestion décentralisée de ressources - élaboration de statistiques à caractère scientifique
- Siège
- Immeuble la Roseraie, 20 Traverse de la Buzine, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20250250, annonce 334 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : EQUASENS succède à SUANT Frédéric
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : EQUASENS
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20250002, annonce 206 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société anonyme à conseil d'administration → Société par actions simplifiée
- Sortie · SUANT Frédéric, directeur général, administrateur
- Sortie · RUGGIERI Irène, administrateur
- Sortie · HOFMAN Patrick, administrateur
- et 3 autres changements
Tribunal de Commerce de Marseille- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : SUANT Frédéric
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240247, annonce 495 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · HERLAUT Patrick, Alphonse, administrateur
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : SUANT Frédéric ; Administrateur : RUGGIERI Irène ; Administrateur : HOFMAN Patrick ; Administrateur : HERLAUT Patrick, Alphonse ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240117, annonce 262 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président du conseil d'administration : SUANT Frédéric succède à RUGGIERI Irène
- Remplacement · Directeur général : SUANT Frédéric succède à RUGGIERI Irène
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : SUANT Frédéric ; Administrateur : RUGGIERI Irène ; Administrateur : HOFMAN Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20240025, annonce 750 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà DOCAPOSTE BPO · 2 500 000 € · Tribunal de Commerce de Marseille
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- 31 juillet 2022
- Descriptif
- Acte en date du 29/07/2022 enregistré au SDE de Marseille le 29/08/2022 sous le numéro 2022 00022560 réf 1314P61 2022 A 08416 Adresse de l'ancien propriétaire: 58 Traverse de Saint-Menet les Camoins 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Publicité légale
- Midi Libre, le 21 août 2023
- Oppositions
- Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- CALIMED
- Siège social
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement édition et la commercialisation d'une solution de e-consentement, en mode saas, dédiée à l'envoie de formulaires de consentement éclairés aux soins, traitements de leur données personnelles et de santé conformément au rgpd et à des fins de recherche dans le cadre d'études cliniques (easy-consent) Origine : siège social acquis par achat au prix stipulé de 2500000.00 euros
- Acquéreur
- DOCAPOSTE BPO
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC A n° 20230163, annonce 85 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président du conseil d'administration : RUGGIERI Irène succède à SUANT Frédéric
- Remplacement · Directeur général : RUGGIERI Irène succède à SUANT Frédéric
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : RUGGIERI Irène ; Administrateur : SUANT Frédéric ; Administrateur : HOFMAN Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20220164, annonce 187 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Administrateur : HOFMAN Patrick succède à VIGNARD Sébastien
Tribunal de Commerce de Marseille- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : SUANT Frédéric ; Administrateur : RUGGIERI Irène ; Administrateur : HOFMAN Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal
- Siège
- les Camoins, 58 Traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Référence
- BODACC B n° 20220150, annonce 223 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · VIGNARD Sébastien, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : SUANT Frédéric ; Administrateur : VIGNARD Sébastien ; Administrateur : RUGGIERI Irène ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal
- Siège
- Immeuble la Roseraie, 20 Traverse de la Buzine, 13011 Marseille 11e Arrondissement
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20210206, annonce 303 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 155 625 € → 198 195 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 198 195 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20190112, annonce 198 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de représentant
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société anonyme à conseil d'administration
- Entrée · SUANT Frédéric, président du conseil d'administration, directeur général, administrateur
- Entrée · VIGNARD Sébastien, directeur général délégué, administrateur
- Entrée · BENMAHAMMED Fayçal, commissaire aux comptes suppléant
- et 4 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Modification
- Modification de la forme juridique.Modification de représentant.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Dirigeants publiés
- Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SUANT Frédéric modification le 07 Mai 2019 ; Directeur général délégué Administrateur : VIGNARD Sébastien modification le 07 Mai 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : BENMAHAMMED Fayçal en fonction le 07 Mai 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : 2J AUDIT CONSEIL SAS en fonction le 07 Mai 2019 ; Administrateur : RUGGIERI Irène en fonction le 07 Mai 2019
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20190090, annonce 308 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du nom commercial.
- Nom commercial · CALIMED SANTE
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Dénomination
- CALIMED
- Nom commercial
- CALIMED SANTE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20170192, annonce 411 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMELYS Forme juridi…
- Dénomination · CALIMED
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée
- Capital · 90 000 € → 155 625 €
- Entrée · VIGNARD Sébastien, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Modification
- Modification du capital. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMELYS Forme juridique SARL Siège social 58 Traverse de Saint menet - Les Camoins 13011 MARSEILLE Rcs MARSEILLE 434 455 622..
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 155 625 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : SUANT Frédéric en fonction le 07 Mai 2013 Gérant : VIGNARD Sébastien en fonction le 08 Mars 2016
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20160052, annonce 425 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionTRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION AMELYS Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 8000 EUR Siège social 58 TRA de Saint Menet les Camoins 13011 MARSEILLE N° RCS 434455622 RCS MARSEILLE, est société absorbée. CALIMED Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 90000 EUR Siège social 58 TRA de Saint Menet les Camoins 13011 MARSEILLE N° RCS 499602894 RCS MARSEILLE, est société absorbante. Actif : 90929 euros Passif : 45337 euros Actif net apporté : 44 995 euros arrondi à 45000 euros Rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 4,16667. Soit pour 500 parts AMELYS existantes et 240 parts CALIMED existantes, émission de 120 parts Calimed. Montant prévu de la prime de fusion : 0 euros. Date du projet : 29/10/2015 Date du dépôt : 17/11/2015, lieu du dépôt : Tribunal de Commerce de Marseille.
- Oppositions
- Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 90 000 €
- Siège
- les Camoins, 58 TRA de Saint-Menet, 13011 Marseille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC A n° 20150226, annonce 206 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant1 dirigeant publié · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : SUANT Frédéric en fonction le 07 Mai 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20130095, annonce 104 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 90 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 90 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20110254, annonce 174 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège
- Siège · les Camoins, 58 traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE- Dénomination
- CALIMED
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- les Camoins, 58 traverse de Saint-Menet, 13011 Marseille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Référence
- BODACC B n° 20100199, annonce 229 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).