CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
SIREN 200 090 579
- Siège :
- 4 chemin DU QUART, 39270 ORGELET
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE (Communauté de communes) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 200 090 579, dont le siège est situé à Orgelet (39270). Son activité principale relève du code NAF 84.11Z (administration publique générale). Elle emploie 200 à 249 salariés. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 84.11ZAdministration publique généraleStatistiques du secteurSuivre les concurrents (39)
- Activité principale (NAF 2025)
- 84.11Y
- Effectif salarié
- 200 à 249 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 200 090 579 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR 53 200 090 579Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Finances
Points de vigilance
Détail des 3 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 3 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- TERRE D'EMERAUDE TOURISMEÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceActiveAdministrateurSIREN 910 954 478 · 39130 CLAIRVAUX-LES-LACS
Réseau0 dirigeant · 1 entreprise liée
- TERRE D'EMERAUDE TOURISME À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs7 sur 10
Chronologie
Carte
Tous les 10 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés passés
- 253
- Montant cumulé HT
- 45,4 M €
- Notifiés
- de 2012 à 2026
Principaux titulaires
- PETITJEAN T.P. 25 marchés
- SAS PAGET 14 marchés
- ORPEO ENVIRONNEMENT 13 marchés
- JACQUET SAS 11 marchés
- SARL GOYARD 11 marchés
- 49,0 k €
TRAVAUX AMENAGEMENT ATELIERS CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 DOUBLAGE CLOISONS PLAFONDS PEINTURES
· 4 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 39270 · CPV 45262700-8
- Titulaire :
- SAS DAC-RENOV PERE ET FILLE
- 96,7 k €
TRAVAUX DE DEFRICHEMENT DE LA FUTURE ZAE LES QUARRES A MOIRANS
· 3 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 39270 · CPV 45112200-7
- Titulaire :
- PIQUAND TP
- 176 k €
CREATION PARKING SIEGE DE TEC A ORGELET LOT 1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
· 2 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 39270 · CPV 45223300-9
- Titulaire :
- J.C. BONNEFOY, ENTREPRISE SERRAND TP
- 403 k €
FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 39270 · CPV 09111400-4
- Titulaire :
- BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE
- 101 k €
FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 39270 · CPV 09111400-4
- Titulaire :
- BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 253)Masquer
- 43,7 k €
THOIRETTE MISE EN SEPARATIF EAU USEE
· 45 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 39270 · CPV 45232410-9
- Titulaire :
- ENTREPRISE SERRAND TP
- 309 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- PETITJEAN T.P.
- 269 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 2-GROS OEUVRE
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- CANIOTTI PERE ET FILS
- 267 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 9-CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- ENTREPRISE MOLIN
- 188 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 3-CHARPENTE BOIS -MUR ASSATURE BOIS ET BARDAGE BOIS
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- GAUTHIER
- 180 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 8-DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- ENTREPRISE BONGLET
- 153 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 4-COUVERTURES TUILES-BARDAGE TUILES ET ZINC
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- BOURDON TOITURE
- 146 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 6-MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- SAS PAGET
- 143 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 7-MENUISERIES INTERIEURES
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- SAS PAGET
- 111 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT10-ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- PERNOT 3E
- 52,4 k €
CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 12-CHAPES CARRELAGE -FAIENCE
· 19 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 39270 · CPV 45000000-7
- Titulaire :
- TACHIN
- 66,6 k €
ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS
· 48 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 39270 · CPV 66510000-8
- Titulaire :
- SPEC WAUTERS EVERAERE ASSOCIES
- 433 k €
MARCHE LEOLAGANGE ALSH CLAIRVAUX, BONLIEU PONT DE POITTE ET DOUCIER MOIRANS2026
· 12 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 39270 · CPV 85312110-3
- Titulaire :
- LEO LAGRANGE ANIMATION
- 62,9 k €
AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES
· 36 mois · Procédure adaptée · 21 offres · 39270 · CPV 71314300-5
- Titulaire :
- KALLPA ENERGIE SOLUTIONS
- 55,8 k €
AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES
· 36 mois · Procédure adaptée · 21 offres · 39270 · CPV 71314300-5
- Titulaire :
- KALLPA ENERGIE SOLUTIONS
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Changement de dénominationCC JURA SUD, PAYS DES LACS, PETITE MONTAGNE ET REGION D'ORGELET→CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).