CET INGENIERIE
SIREN 312 908 726
Siège : IMMEUBLE LECLERC POUCHET, 92 boulevard VICTOR HUGO, 92110 CLICHY
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 janvier 1978
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 312 908 726 00093
- RCS
- RCS Nanterre 312 908 726
- N° TVA intracommunautaire
- FR 57 312 908 726Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 104 150 €
- Date d'immatriculation
- 15 juillet 1991
- Début d'activité
- 10 juillet 1978
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 47 ans, jusqu'au 14 juillet 2038
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Etude conception réalisation installation de materiel de chauffage
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
Étude conception réalisation installation de matériel de chauffage
Labels et certificats1
RGE · Reconnu garant de l'environnement
En cours1 qualification en cours de validité
Vérifier la validité à une date- Audit énergétique des bâtiments (tertiaires et/ou habitations collectives) (1905)Attestation
Audit énergétique Logement collectif, Audit énergétique Maison individuelle
Valide jusqu'au 1 avril 2027
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, CET INGENIERIE a réalisé 16,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 2,5 M €. Sa marge nette (15,2 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (41,7 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (204 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 15,21 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
15,2 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière42 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
41,7 %
Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 204 jours en moyenne.
204 jours
Médiane du secteur : 93 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 146 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires16,1 M €-0,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation1,9 M €+554,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net2,5 M €+658,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres8,6 M €+22,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières415 €-99,3 %
805 k € · hors échelle 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie1,7 M €-13,8 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 16,1 M €-0,6 % | 16,3 M €+2,0 % | confidentiel | 14,9 M €-5,8 % | 15,8 M €+6,1 % |
| Valeur ajoutée | 8,8 M € | 3,0 M € | confidentiel | 3,5 M € | 4,5 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 1,9 M €+554,6 % | 285 k €-64,7 % | confidentiel | 73,9 k €-93,0 % | 1,1 M €+124,5 % |
| Charges de personnel | 6,7 M € | 2,6 M € | confidentiel | 3,3 M € | 3,3 M € |
| Résultat d'exploitation | 1,6 M €+7 676,7 % | 20,1 k €-97,0 % | confidentiel | -11,5 k €-101,1 % | 1,0 M €+131,3 % |
| Résultat financier | 1,3 M € | 497 k € | confidentiel | 211 k € | -311 k € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | -137 k € | confidentiel | 53,5 k € | -32,9 k € |
| Résultat net | 2,5 M €+658,6 % | 324 k €-74,5 % | 1,3 M €+411,7 % | 260 k €-50,3 % | 523 k €+105,3 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € |
| Capitaux propres | 8,6 M €+22,0 % | 7,1 M €-6,3 % | 7,6 M €+21,2 % | 6,3 M €+7,8 % | 5,8 M €+4,0 % |
| Total du bilan | 20,7 M €-0,9 % | 20,9 M €+15,2 % | 18,2 M €+21,2 % | 15,0 M €+6,1 % | 14,1 M €-0,3 % |
| Dettes | 12,1 M € | 13,8 M € | 10,6 M € | 8,7 M € | 8,3 M € |
| dont dettes financières | 415 € | 60,0 k € | 0 € | 805 k € | 681 € |
| Trésorerie | 1,7 M € | 2,0 M € | 843 k € | 1,4 M € | 3,6 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 11,6 % | 1,8 % | confidentiel | 0,5 % | 6,7 % |
| Marge d'exploitation | 9,7 % | 0,1 % | confidentiel | -0,1 % | 6,6 % |
| Marge nette | 15,2 % | 2,0 % | confidentiel | 1,7 % | 3,3 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 28,4 % | 4,6 % | 17,5 % | 4,1 % | 9,0 % |
| Autonomie financière | 41,7 % | 33,9 % | 41,9 % | 41,9 % | 41,3 % |
| Endettement financier | 0,0 % | 0,8 % | 0,0 % | 12,8 % | 0,0 % |
| Délai clients | 204 j | 267 j | confidentiel | 194 j | 139 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne moraleAUDIT CONTROLE ET CONSEILÀ surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis le 30 juin 2023SIREN 481 558 542
- Personne moraleAUDITEURS ET CONSULTANTSÀ surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantSIREN 434 495 693
Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1
- Cessée
Réseau1 dirigeant · 9 entreprises liées
- BATISERF INGENIERIE Via VILLERENNE
- BCIS À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia VILLERENNE
- CET INGENIERIE LYON Via VILLERENNE
- GAYA DEVELOPPEMENT DURABLE À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia VILLERENNE
- I G B À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 41 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia VILLERENNE
- SOC ETUDES RECHERCHE OPERATIONNELLE Via VILLERENNE
- SOCIETE D'ETUDES DE TECHNIQUES URBAINES Via VILLERENNE
- CET INGENIERIE HABITAT · cessée Via VILLERENNE
- SCI 23 · cessée Via la société
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- VILLERENNE Dirigée par Jean Luc RANSANT (Président)
Établissements
Établissements actifs2 sur 8
- SiègeSiège social71.12B20 à 49 salariés8 avril 2022312 908 726 00093
- Établissement71.12B6 à 9 salariés15 avril 2023312 908 726 00119
Chronologie
Carte
Tous les 8 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 53
- Montant cumulé HT
- 423,2 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNE DE VILLEPINTE 15 marchés
- COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE 4 marchés
- COMMUNE D ARGENTEUIL 4 marchés
- HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH 3 marchés
- DEPARTEMENT DES YVELINES 2 marchés
- 14,5 M €
CONCEPTION ET REALISATION RESTRUCTURATION DE L'EHPAD
Acheteur : MAISON DE RETRAITE
21 juillet 2026 · 47 mois · Procédure avec négociation · 7 offres · 59170 · CPV 45215200-9
En groupement avec V2R INGENIERIE & ENVIRONNEMENT, PASCAL LOISON
- 17,4 M €
CONCEPTION-REALISATION D'UNE ECOLE MATERNELLE, D'UN GYMNASE ET D'UN PARKING SOUTERRAIN QUARTIER DES COURTILLES A ASNIERES SUR SEINE
Acheteur : CITALLIOS
23 juin 2026 · 36 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 92600 · CPV 45214200-2
En groupement avec O.B.M. CONSTRUCTION, CONCEVOIR BATIR MAINTENIR
- 958 k €
MISSION MOE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DEDIE AUX PRATIQUES ARTISTIQUES
Acheteur : COMMUNE DE GRANDE SYNTHE
2 mars 2026 · 40 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Commune 59760 · CPV 71000000-8
En groupement avec BATISERF INGENIERIE, E 3 ECONOMIE
- 2,6 M €
MAITRISE D'OEUVRE POUR CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SITE PLAINE DELAUNE
Acheteur : COMMUNE DE STAINS
24 février 2026 · 1 mois · Appel d'offres restreint · 93240 · CPV 45214210-5
En groupement avec BIEN ENTENDU, AGENCE L ANTON ET ASSOCIES
- 3,2 M €
MISSION MOE POUR LA DEMOLITION, RECONSTRUCTION GR CURIE
Acheteur : COMMUNE DE SARCELLES
6 février 2026 · 60 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 95585 · CPV 71000000-8
En groupement avec PEUTZ FRANCE, EXPERIENCE
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 53)Masquer
- 1,6 M €
MO CONST. GROUPE SCOL.ZAC MANTES U
Acheteur : COMMUNE DE MANTES LA VILLE
12 juin 2025 · 1 mois · Procédure adaptée · 78711 · CPV 71221000-3
En groupement avec SYLVA CONSEIL, SYSTAL
- 214 k €
MS01 ÉTUDES D¿INGÉNIERIE POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX CLUB-HOUSE
Acheteur : COMMUNE D ARGENTEUIL
8 juin 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 95107 · CPV 79311000-7
En groupement avec GAYA DEVELOPPEMENT DURABLE
- 133 k €
MS01 LOT 1 EXTENSION DE LA CUISINE CENTRALE
Acheteur : COMMUNE D ARGENTEUIL
7 juin 2025 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 95107 · CPV 79311000-7
- 1,1 M €
MISSION MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE 11 CLASSES - SON ALSH - RESTAURATION FROIDE
Acheteur : COMMUNE DE LIVRY GARGAN
18 avril 2025 · 24 mois · Appel d'offres restreint · Commune 93046 · CPV 71221000-3
En groupement avec PEUTZ FRANCE, ENDROITS EN VERT
- 22,7 M €
MGP_REHABILITATION GS HENRI WALLON
Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS
4 avril 2025 · 30 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 92036 · CPV 45210000-2
En groupement avec ACOUSTIQUE TISSEYRE, RELIEF ARCHITECTURE
- 19,8 M €
Conception-réalisation de l'opération de réhabilitation de 366 logements et résidentialisation du quartier d'ORGEMONT à Epinay-sur-Seine (Relance après déclaration sans suite)
Acheteur : SEINE-SAINT-DENIS HABITAT
25 février 2025 · 32 mois · Appel d'offres restreint · 4 offres · Département 93 · CPV 71310000-4
En groupement avec IPF 78, STM INGENIERIE & ENVIRONNEMENT
- 1,9 M €
AMO RECONSTRUCTION ECOLE DE LA JEANNOTTE
Acheteur : COMMUNE DE MENNECY
27 janvier 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 91540 · CPV 71000000-8
En groupement avec OMEGA ALLIANCE, ATELIER D'ARCHITECTURE MALISAN
- 2,3 M €
MAITRISE OEUVRE REQUALIFICATION MACERIENNE
Acheteur : ARDENNE METROPOLE
24 octobre 2024 · 50 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 08013 · CPV 71221000-3
En groupement avec N.J.C. ECONOMIE, ATELIER 9.81
- 14,1 M €
La Verrière - Construction d'un groupe scolaire
Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES
27 septembre 2024 · 40 mois · Appel d'offres restreint · 5 offres · 78320 · CPV 45214200-2
En groupement avec O.B.M. CONSTRUCTION, A 5 A ARCHITECTES
- 18,7 M €
PHASE 1-CONCEPTION ET PHASE 2-REALISATION
Acheteur : COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE
27 août 2024 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 95140 · CPV 45262690-4
En groupement avec LHOTELLIER CONSTRUCTION, TECHNOLOGIE DU BATIMENT ET SERVICES
- 9,1 M €
PHASE 1-CONCEPTION ET PHASE 2-REALISATION
Acheteur : COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE
27 août 2024 · 1 mois · Appel d'offres ouvert · 95140 · CPV 45262690-4
En groupement avec LHOTELLIER CONSTRUCTION, TECHNOLOGIE DU BATIMENT ET SERVICES
- 809 k €
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse" pour concours de maitrise d'oeuvre pour réhabiliation de l'extension de l'école primaire et de sa cuisine
Acheteur : COMMUNE DE BONNEUIL EN FRANCE
31 juillet 2024 · 30 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 95500 · CPV 71221000-3
En groupement avec ACOUSTIQUE & CONSEIL, ESPACE LIBRE
- 60,5 M €
MANTES-LA-VILLE - Marché public global de performance pour la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance du pôle universitaire du mantois
Acheteur : DEPARTEMENT DES YVELINES
4 juillet 2024 · 100 mois · Dialogue compétitif · 3 offres · 78711 · CPV 45214300-3
En groupement avec WILMOTTE & ASSOCIES, D.G.M. & ASSOCIES
- 1,1 M €
CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE ECOLE
Acheteur : COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE
20 mars 2024 · 1 mois · Procédure adaptée · 147 offres · 95220 · CPV 71310000-4
En groupement avec LASA LABORATOIRE D APPLICATIONS DES SCIENCES ACOUSTIQUES, ATELIER SOA
- 1,6 M €
MOE S/ESQUISSE POUR DEMOLITION CONSTRUCTION COMPLEXE SPORTIF (SUITE CONCOURS)
Acheteur : COMMUNE DE MONTESSON
4 mars 2024 · 48 mois · Procédure adaptée · 78800 · CPV 71200000-0
En groupement avec ALTIA, AGENCE ENGASSER & ASSOCIES
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 5 août 2016Observation du greffeRCS · n° 8
Date de début d'activité dans le ressort : 15-01-2016
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.2C (NAFRev1)→71.12B
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2C (NAFRev1)
- 23 juillet 1991Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 23 juillet 1991Transfert du siègeVILLENEUVE-LA-GARENNE, 23 quai ALFRED SISLEY→CLICHY, 92 boulevard VICTOR HUGO
Voir les 6 changements plus anciens
- 15 juillet 1991Observation du greffeRCS
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- 1 janvier 1991Changement de dénominationCET CURTET CET INGENIERIE→CET INGENIERIE
- 1 janvier 1990Changement de dénominationC.E.T.INGENIERIE→CET CURTET CET INGENIERIE
- 25 juin 1981Reprise d'activité
- 25 juin 1981Changement de forme juridiqueNon renseignée→SARL
- 25 juin 1981Transfert du siègenon renseigné→VILLENEUVE-LA-GARENNE, 23 quai ALFRED SISLEY
Annonces BODACC6 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONTROLE ET CONSEIL succède à CABINET A B BOULANGER & P M DAVID
Tribunal des Activités Economiques de Nanterre- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- C.E.T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : VILLERENNE ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONTROLE ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSULTANTS
- Activité
- Étude conception réalisation installation de matériel de chauffage
- Siège
- 92 Boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20250141, annonce 2250 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 1 104 150 €
- Entrée · VILLERENNE, président
- Sortie · CURTET Christian, président, membre du conseil de surveillance
- Sortie · RANSANT Jean Luc, président, membre du directoire
- et 2 autres changements
Tribunal de Commerce de Nanterre- Dénomination
- C.E.T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 1 104 150 €
- Dirigeants publiés
- Président : VILLERENNE ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A B BOULANGER & P M DAVID ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSULTANTS
- Activité
- Étude conception réalisation installation de matériel de chauffage
- Siège
- 92 Boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20220225, annonce 3005 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationstransfert du siège social
- Siège · 92 Boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy
Tribunal de Commerce de Nanterre- Début d'activité
- 10 juillet 1978
- Dénomination
- C.E.T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Étude conception réalisation installation de matériel de chauffage
- Siège
- 92 Boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Référence
- BODACC B n° 20220152, annonce 1737 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Membre du conseil de surveillance : CURTET Christian succède à CURET Christian
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSULTANTS succède à PONS GERALD
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A B BOULANGER & P M DAVID succède à BOULANGER ALAIN BERNARD
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE- Dénomination
- C. E. T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : CURTET Christian modification le 19 Octobre 2004 Président et membre du directoire : RANSANT Jean Luc modification le 22 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : CURTET Christian modification le 29 Mai 2009 Membre du directoire : CURTET Julia en fonction le 22 Avril 2009 Membre du directoire : CURTET Clotilde en fonction le 22 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSULTANTS en fonction le 09 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A B BOULANGER & P M DAVID en fonction le 09 Juin 2010
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20100117, annonce 1498 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de représentant
- Forme juridique · Société par actions simplifiée
- Entrée · BOULANGER ALAIN BERNARD, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · RANSANT Jean Luc, président, membre du directoire
- Entrée · CURET Christian, membre du conseil de surveillance
- et 3 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE- Dénomination
- C. E. T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : CURTET Christian modification le 19 Octobre 2004. Commissaire aux comptes titulaire : BOULANGER ALAIN BERNARD. Commissaire aux comptes suppléant : PONS GERALD. Président et membre du directoire : RANSANT Jean Luc modification le 22 Avril 2009. Membre du conseil de surveillance : CURET Christian en fonction le 22 Avril 2009. Membre du directoire : CURTET Julia en fonction le 22 Avril 2009. Membre du directoire : CURTET Clotilde en fonction le 22 Avril 2009.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20090085, annonce 1502 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant3 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dénomination
- C. E. T. INGENIERIE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : CURTET Christian modification le 19 Octobre 2004Commissaire aux comptes titulaire : BOULANGER ALAIN BERNARD. Commissaire aux comptes suppléant : PONS GERALD. Vice président : RANSANT Jean Luc en fonction le 25 Juillet 2008.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Référence
- BODACC B n° 20080137, annonce 1955 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).