CGX SYSTEM
SIREN 504 720 939
Siège : L'AROBASE - LE CAUSSE ESPACE D'ENTREPR, 2 rue GEORGES CHARPAK, 81290 LABRUGUIERE
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 avril 2008
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 504 720 939 00041
- RCS
- RCS Castres 504 720 939
- N° TVA intracommunautaire
- FR 07 504 720 939Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 316 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 9 mars 2017316 000 €
- 2 juillet 200850 000 €
- Inscription au RCS
- Le 13 juin 2008
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre (premier exercice clos le 31 décembre 2008)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 12 juin 2107
Activité
Objet social
L'ingénierie et le conseil en systèmes informatiques, les études techniques, la réalisation de logiciels, la formation, l'assistance et la maintenance technique et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes, susceptibles d'aider à son développement et à son expansion. La participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économiques ou de location gérance.
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
Ingénierie
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, CGX SYSTEM a réalisé 604 k € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 39,9 k €. Sa marge nette (6,6 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (72,0 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur et le délai de paiement de ses clients (15 jours) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 6,62 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
6,6 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière72 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
72,0 %
Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 15 jours en moyenne.
15 jours
Médiane du secteur : 93 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 146 jours
Comptes annuels6 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires604 k €-10,5 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Excédent brut d'exploitation16,5 k €-72,2 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Résultat net39,9 k €-87,9 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Capitaux propres388 k €-33,8 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Dettes financières43,1 k €-62,0 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Trésorerie127 k €-16,4 %
2017 ’18 ’19 ’20 ’21 ’22 ’23 ’24 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2020, 2021, 2022 ni en 2023 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202530/09/2025 | 202430/09/2024 | 201931/12/2019 | 201831/12/2018 | 201731/12/2017 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 604 k €-10,5 % | 674 k €+20,6 % | 297 k € | — | — |
| dont à l'export | — | 43,2 k € | — | — | — |
| Valeur ajoutée | 387 k € | 352 k € | 60,1 k € | -14,2 k € | -14,5 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 16,5 k €-72,2 % | 59,4 k € | -108 k € | -18,7 k € | -22,7 k € |
| Charges de personnel | 364 k € | 286 k € | 163 k € | — | — |
| Résultat d'exploitation | 24,0 k €-44,5 % | 43,2 k € | 5 039 € | -18,7 k € | -22,7 k € |
| Résultat financier | — | — | — | -69 € | -2 251 € |
| Résultat exceptionnel | 2 443 € | 286 k € | -3 886 € | — | 56,1 k € |
| Résultat net | 39,9 k €-87,9 % | 329 k € | 1 152 € | -18,7 k € | -24,5 k € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 316 k € | 316 k € | 316 k € | 316 k € | 316 k € |
| Capitaux propres | 388 k €-33,8 % | 585 k €+128,4 % | -347 k € | -348 k € | -330 k € |
| Total du bilan | 538 k €-39,4 % | 888 k €+1,7 % | 1,4 M €+269,9 % | 390 k €-2,8 % | 402 k €-75,1 % |
| Dettes | 151 k € | 302 k € | 1,8 M € | 739 k € | 732 k € |
| dont dettes financières | 43,1 k € | 113 k € | 160 k € | 58,3 k € | 58,4 k € |
| Trésorerie | 127 k € | 152 k € | 32,3 k € | 5 294 € | 17,3 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 2,7 % | 8,8 % | -36,2 % | — | — |
| Marge d'exploitation | 4,0 % | 6,4 % | 1,7 % | — | — |
| Marge nette | 6,6 % | 48,8 % | 0,4 % | — | — |
| Rentabilité des capitaux propres | 10,3 % | 56,2 % | — | — | — |
| Autonomie financière | 72,0 % | 66,0 % | -24,0 % | -89,2 % | -82,0 % |
| Endettement financier | 11,1 % | 19,4 % | — | — | — |
| Délai clients | 15 j | 29 j | 656 j | — | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne morale
Réseau1 dirigeant
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- ALMA CLARITAS DECISION Dirigée par Alexandre Jean MASSOUTIER (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 4
- SiègeSiège social71.12B10 à 19 salariés29 novembre 2023504 720 939 00041
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 5
- Montant cumulé HT
- 1,4 M €
- Notifiés
- de 2020 à 2022
Principaux acheteurs
- DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES 4 marchés
- SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE 1 marché
- 400 k €maximum
CONTRAT DE MAINTENANCE ET D EVOLUTION DU SYSTEME D ASSISTANCE AU PILOTAGE DES OPERATIONS DE VIABILITE ROUTIERE ET MATERIELS ASSOCIES
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
25 octobre 2022 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 65 · CPV 72267000-4
- 400 k €maximum
CONTRAT DE MAINTENANCE ET D EVOLUTION DU SYSTEME D ASSISTANCE AU PILOTAGE DES OPERATIONS DE VIABILITE ROUTIERE ET MATERIELS ASSOCIES
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
25 octobre 2022 · 48 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 65 · CPV 72267000-4
- 88,0 k €maximum
CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU SYSTEME D'ASSISTANCE A LA GESTION DE DOMAINES SKIABLES ET MATERIELS ASSOCIES
Acheteur : SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
22 juillet 2020 · 36 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 31000 · CPV 72000000-5
- 250 k €maximum
SYSTEME ASSIST.PILOTAGE DES OP VIABILITE
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
14 janvier 2020 · 52 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 65 · CPV 72267000-4
- 250 k €maximum
SYSTEME ASSIST.PILOTAGE DES OP VIABILITE
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
14 janvier 2020 · 52 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · Département 65 · CPV 72267000-4
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 5 septembre 2025Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 5 septembre 2025Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- 30 septembre 2024Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- 29 novembre 2023Transfert du siègeLABRUGUIERE, Rue CLAUDE GALIEN→LABRUGUIERE, 2 rue GEORGES CHARPAK
- 1 avril 2023Formalité au RNE
PMF Ouverture d’un nouvel établissement
Voir les 5 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 1 avril 2023Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
- 20 décembre 2021Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 20 décembre 2021Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- 21 octobre 2019Changement d'activité principale (NAF)62.02A→71.12B
- 23 septembre 2015Transfert du siègeCASTRES, 2 rue VICTOR HUGO→LABRUGUIERE, Rue CLAUDE GALIEN
Annonces BODACC16 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Castres
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : ALMA CLARITAS DECISION
- Activité
- Ingénierie
- Siège
- L'Arobase-Le Causse Espace d'Entreprises, 2 Rue Georges Charpak, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20250175, annonce 2447 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationstransfert du siège socialTribunal de Commerce de Castres
- Début d'activité
- 21 octobre 2019
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Ingénierie
- Siège
- L'Arobase-Le Causse Espace d'Entreprises, 2 Rue Georges Charpak, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20230233, annonce 2512 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridiqueTribunal de Commerce de Castres
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : A.W.T
- Activité
- Ingénierie
- Siège
- le Causse.Espace Entreprises, Rue Claude Gallien, 81290 Labruguière
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
- Référence
- BODACC B n° 20220057, annonce 2574 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration, Directeur général : WAROUDE Georges, Elie ; Administrateur : ROSSIGNOL Claudine Marianne ; Administrateur : TAMET Guillaume, Alain
- Activité
- Ingénierie
- Siège
- le Causse.Espace Entreprises, Rue Claude Gallien, 81290 Labruguière
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20210125, annonce 2356 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration, Directeur général : WAROUDE Georges, Elie ; Administrateur : ROSSIGNOL Claudine, Marianne né(e) HAUSER ; Administrateur : TAMET Guillaume, Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20200016, annonce 3142 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de CGX AERO · 307 557,38 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Descriptif
- Acte sous-seing privé en date du 21/10/2019 enregistré au Centre des Finances Publiques de Castres le 27/11/2019, Dossier n° 40959 Bordereau n° 2018 A 25-94 Adresse du cédant : Le Causse - Espace Entreprises - Rue Claude Gallien 81290 Labruguière
- Publicité légale
- le journal d'ici, le 5 décembre 2019
- Oppositions
- CGX SYSTEM - Le Causse - Espace Entreprises - Rue Claude Gallien 81290 Labruguière - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 316 000 €
- Siège
- le Causse - Espace Entreprises, rue Claude Gallien, 81290 Labruguière
- Etablissement principal
- Le Causse-Espace Entreprises Rue Claude Gallien, 81290 Labruguière Partie d'un fonds de commerce d'ingénierie et conseil en systèmes informatiques, études techniques, et réalisation de logiciels à destination des exploitants de domaines skiables et activités liées (gestion des conditions d'accès aux stations, déneigement..), identifié sous la marque "CGX MOUNTAIN" Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 307557,38 Euros.
- Précédent propriétaire
- CGX AERO
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20190238, annonce 2633 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration : WAROUDE Georges, Elie ; Directeur général : CHIESA Marc, Alain ; Administrateur : ROSSIGNOL Claudine, Marianne né(e) HAUSER ; Administrateur : TAMET Guillaume, Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20180150, annonce 2149 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur le capital et cessation d'activité de la sociétéTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 316 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20170048, annonce 2414 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà CGX AERO · 197 841 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Début d'activité
- 15 décembre 2003
- Descriptif
- Modification survenue sur l'activité
- Publicité légale
- Le Tarn Libre, le 5 octobre 2012
- Oppositions
- pas d'oppositions
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Etablissement principal
- le Causse Espace Entreprises, rue Claude Galien, 81290 Labruguière Conseils en transport aériens, toutes opérations technique et commerciale, études, expertises, formation professionnelle en transport aérien Origine : Création
- Etablissement principal
- le Causse Espace Entreprises, rue Claude Galien, 81290 Labruguière Ingénierie et conseil en systèmes informatiques, études techniques, réalisation de logiciels, formation et assistance et maintenance techniques Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 197841 Euros.
- Acquéreur
- CGX AERO
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20170048, annonce 1551 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà CGX AERO · 197 841 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- 27 décembre 2016
- Descriptif
- Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivants la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce. Enregistrement centre des finances publiques de Castres le 19/01/2017 borderau 2017/42, case n°9, est. 66.
- Publicité légale
- Le journal d'ici, le 26 janvier 2017
- Oppositions
- Chez CGX AERO - le Causse - Espace Entreprises - rue Claude Gallien - 81290 LABRUGUIERE - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Etablissement principal
- le Causse - Espace Entreprises, rue Claude Gallien, 81290 Labruguière Ingénierie et conseils en systèmes informatiques, études techniques et réalisation de logiciels. Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 197841 Euros.
- Acquéreur
- CGX AERO
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20170027, annonce 989 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'adresse du siège et transfert du siège socialTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Siège
- le Causse - Espace Entreprises, rue Claude Gallien, 81290 Labruguière
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20150231, annonce 3679 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration : WAROUDE Georges, Elie Directeur général : CHIESA Marc, Alain Administrateur : ROSSIGNOL Claudine, Marianne né(e) HAUSER Administrateur : PELIGRY Luc, Etienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20150183, annonce 1906 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration : WAROUDE Georges, Elie Directeur général : GUILLEMIN Jean-François, André Administrateur : ROSSIGNOL Claudine, Marianne né(e) HAUSER Administrateur : PELIGRY Luc, Etienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno Commissaire aux comptes suppléant : PETRONI Raymond
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20150039, annonce 4270 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du Conseil d'Administration : WAROUDE Georges, Elie Directeur général : GUILLEMIN Jean-François, André Administrateur : ROSSIGNOL Claudine, Marianne né(e) HAUSER Administrateur : REVOL Pierre, Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20120036, annonce 1803 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Administration
- Président du conseil d'administration et Directeur général : WAROUDE Georges Elie Administrateur : ROSSIGNOL Claudine Marianne né(e) HAUSER Administrateur : REVOL Pierre Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC B n° 20090213, annonce 1925 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 13 juin 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 13 juin 2008
- Début d'activité
- 1 avril 2008
- Dénomination
- CGX SYSTEM
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 50 000 €
- Administration
- Président du conseil d'administration et Administrateur : TRUCY André Raymond Armand. Directeur général et administrateur : WAROUDE Georges Elie. Administrateur : ROSSIGNOL Claudine Marianne né(e) HAUSER. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD représenté par BALAIRE Bruno. Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric.
- Siège
- 2 rue Victor Hugo, 81100 Castres
- Etablissement principal
- Le Causse Espace Entreprises, 81100 Castres Conseil en systèmes informatiques, études techniques, réalisation de logiciels. Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- Référence
- BODACC A n° 20080115, annonce 1632 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).