CHAMPIGNY SEGELLES
SIREN 524 278 397
- Siège :
- ZA VALLEE DU BOIS AUX LOUPS, 86240 LIGUGE
CHAMPIGNY SEGELLES (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 524 278 397, dont le siège est situé à Liguge (86240). Son activité principale relève du code NAF 43.31Z (travaux de plâtrerie). Elle emploie 20 à 49 salariés. Son capital social est de 20 000 €. Pour l'exercice clos le , elle a dégagé un bénéfice net de 580 650 €. Elle est dirigée par CSI RESEAU (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 43.31ZTravaux de plâtrerieStatistiques du secteurSuivre les concurrents (86)
- Activité principale (NAF 2025)
- 43.31Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 524 278 397 00012
- RCS
- RCS Poitiers 524 278 397
- N° TVA intracommunautaire
- FR 88 524 278 397Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 20 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 20 000 €
- 10 000 €
- Date d'immatriculation
- Inscription au RM
- Le
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
La réalisation de tous travaux généraux ou spéciaux dans le bâtiment ; les travaux publics et privés et de génie civil, notamment de gros œuvre, second œuvre, voies et réseaux divers, la réalisation de prestations de maitrise d'œuvre, et d'études, la réalisation de l'ensemble de ces activités pour le compte de maitres d'ouvrages publics ou privés, de tous secteurs, la participation de la société à toutes entreprises françaises ou étrangères, créées ou à créer, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes, notamment aux entreprises ou sociétés dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions et parts sociales et généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, se rattachant directement ou indirectement à cet objet ou susceptible d'en faciliter le développement ou la réalisation, Et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.
Activités déclarées
- Principale43.32ACommerciale
Menuiserie générale
- 43.32AArtisanale réglementée
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT
Labels et certificats1
RGE · Reconnu garant de l'environnement
En cours2 qualifications en cours de validité
Vérifier la validité à une date- Fourniture et pose de menuiseries extérieures (3511D109)Attestation
Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur
Valide jusqu'au
- Plaques de plâtre (4131D111)Attestation
Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds
Valide jusqu'au
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, CHAMPIGNY SEGELLES a réalisé un bénéfice de 581 k €. Son autonomie financière (24,5 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Solidité
Autonomie financière24 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
24,5 %
Médiane du secteur : 48,2 % · la moitié des entreprises entre 30,0 % et 64,1 %
Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Résultat net581 k €-31,3 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres887 k €-19,8 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières300 k €-7,0 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie482 k €-6,4 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2022 dans les comptes publiés.
| Exercice | 2025 | 2024 | 2023 | 2021 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 5,7 M €+4,4 % | 5,5 M € |
| Valeur ajoutée | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 1,9 M € | 1,1 M € |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 646 k €+485,4 % | 110 k € |
| Charges de personnel | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 1,2 M € | 1,0 M € |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 606 k €+863,4 % | 62,9 k € |
| Résultat financier | confidentiel | confidentiel | confidentiel | -9 694 € | -11,3 k € |
| Résultat exceptionnel | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 8 538 € | -7 401 € |
| Résultat net | 581 k €-31,3 % | 846 k €+91,6 % | 441 k €+75,0 % | 444 k €+1 398,4 % | 29,7 k €+4,6 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 20,0 k € | 20,0 k € | 20,0 k € | 20,0 k € | 20,0 k € |
| Capitaux propres | 887 k €-19,8 % | 1,1 M €+97,4 % | 560 k €+75,7 % | 467 k €+147,9 % | 188 k €+18,7 % |
| Total du bilan | 3,6 M €+15,6 % | 3,1 M €-4,0 % | 3,3 M €+87,8 % | 2,2 M €+72,1 % | 1,2 M €-32,7 % |
| Dettes | 2,7 M € | 2,0 M € | 2,7 M € | 1,7 M € | 1,1 M € |
| dont dettes financières | 300 k € | 555 k € | 520 k € | 623 k € | 357 k € |
| Trésorerie | 482 k € | 419 k € | 681 k € | 895 k € | -69,1 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 11,3 % | 2,0 % |
| Marge d'exploitation | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 10,6 % | 1,1 % |
| Marge nette | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 7,8 % | 0,5 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 65,5 % | 76,5 % | 78,8 % | 95,2 % | 15,8 % |
| Autonomie financière | 24,5 % | 35,3 % | 17,2 % | 21,7 % | 15,1 % |
| Endettement financier | 33,8 % | 50,1 % | 92,8 % | 133,4 % | 189,7 % |
| Délai clients | confidentiel | confidentiel | confidentiel | 43 j | 50 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne morale
- Personne moraleGROUPE Y AUDITÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis leSIREN 377 530 563
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 6 entreprises liées
- CSI BATIMENT Via CSI RESEAU
- DELHOUME Via CSI RESEAU
- L'ACADEMIE DE LA CONNAISSANCE ET DE LA PERFORMANCE Via CSI RESEAU
- LECOMTE Via CSI RESEAU
- MIROITERIE MELUSINE Via CSI RESEAU
- MORILLON Via CSI RESEAU
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- CSI RESEAU Dirigée par EKLIS (Président)
- EKLIS Dirigée par Denis NEZAR (Président), Inès Léa Marie NEZAR (Directeur général), Charlotte Anne Caroline NEZAR (Directeur général), Salomé Rose Lisa NEZAR (Directeur général)
Établissements
Établissements actifs2 sur 6
- SiègeSiège social524 278 397 0001270.10Z—ZA VALLEE DU BOIS AUX LOUPS, 86240 LIGUGESiègeSiège social· LIGUGEdepuis 2010ZA VALLEE DU BOIS AUX LOUPS524 278 397 0001270.10Z2 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 41.20B → 70.10Z
- Devient employeur
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 108
- Montant cumulé HT
- 54,4 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 34 marchés
- REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 14 marchés
- INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT 8 marchés
- DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 7 marchés
- ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 5 marchés
- 416 k €
Aménagement des niveaux 1 à 3 du siège de la CPAM d'Indre-et-Loire - Installations de chantier - Cloisonnements - Menuiseries bois
- Acheteur :
- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
· 24 mois · Procédure adaptée · 26 offres · Département 37 · CPV 45421000-4
- 820 k €
Menuiserie intérieure - cloisons modulaires
- Acheteur :
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
· 40 mois · Appel d'offres ouvert · 28 offres · Département 37 · CPV 45300000-0
- En groupement avec
- DUBOIS MENUISERIE
- 300 k €
Plâtrerie - Faux plafond
- Acheteur :
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
· 40 mois · Appel d'offres ouvert · 28 offres · Département 37 · CPV 45300000-0
- En groupement avec
- SARL DORDOIGNE
- 75,4 k €
TRAVAUX DE REHABILITATION DU SERVICE D’HISTOCOMPATIBILITE HLA DU SITE DE TOURS BRETONNEAU - CLOISONNEMENTS
- Acheteur :
- ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
· 34 mois · Procédure adaptée · 4 offres · Département 37 · CPV 45421141-4
- 49,2 k €
TRAVAUX DE REHABILITATION DU SERVICE D’HISTOCOMPATIBILITE HLA DU SITE DE TOURS BRETONNEAU - MENUISERIES INTERIEURES
- Acheteur :
- ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
· 34 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 37 · CPV 45421000-4
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 108)Masquer
- 170 k €
SECOND OEUVRE
- Acheteur :
- COMMUNE DE LA RICHE
· 8 mois · Procédure adaptée · Commune 37195 · CPV 45223000-6
- 170 k €
Lot n°2 - Second oeuvre
- Acheteur :
- COMMUNE DE LA RICHE
· 8 mois · Procédure adaptée · 8 offres · Département 37 · CPV 45262700-8
- 3 240 €
Rénovation thermique et d'accessibilité - Bâtiment 471 BOA - Centre INRAE Val de Loire _ Nouzilly - Menuiserie intérieure
· 5 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 37 · CPV 45421000-4
- 84,7 k €
LOT 6 TRAVX RENOVATION ENERGETIQUE PEPINIERE DISTRE- PLATRERIE
- Acheteur :
- CA SAUMUR VAL DE LOIRE
· 10 mois · Procédure adaptée · 49400 · CPV 45410000-4
- 207 k €
MENUISERIE BOIS / BARDAGE BOIS CONSTRUCTION DE TROIS TENNIS COUVERTS
- Acheteur :
- COMMUNE DE LA RICHE
· 13 mois · Procédure adaptée · Commune 37195 · CPV 45212200-8
- 46,8 k €
BATIMENTS CHARLES PERRAULT ¿ VERC ¿ Désamiantage et réfection des locaux
- Acheteur :
- COMMUNE DE TOURS
· 18 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 37926 · CPV 45300000-0
- 158 k €
Projet de réorganisation des bureaux ACTION LOGEMENT à Tours, 15 PLACE MICHELET, 37000 TOURS<br />
- Acheteur :
- ACTION LOGEMENT SERVICES
· 8 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 75013 · CPV 45210000-2
- 237 k €
LOT 7-DOUBLAGE PLATRERIE PLAFONDS
- Acheteur :
- COMMUNE DE NOTRE DAME D OE
· 22 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 37390 · CPV 45421141-4
- 47,5 k €
LOT 9-ILOTS ACOUSTIQUES
- Acheteur :
- COMMUNE DE NOTRE DAME D OE
· 22 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 37390 · CPV 45323000-7
- 69,6 k €
LOT 5 DOUBLAGES - PLATRERIE
- Acheteur :
- COMMUNE DE TOURS
· 9 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 37926 · CPV 45212500-1
- 43,8 k €
LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES
- Acheteur :
- COMMUNE DE TOURS
· 9 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 37926 · CPV 45212500-1
- 154 k €
Travaux de désamiantage et remplacement de menuiseries extérieures-Bâtiment 02- au centre Afpa de Tours
· 8 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 37100 · CPV 45262660-5
- 130 k €
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION SUR LES BATIMENTS DE L'UNIVERSITE DE TOURS - Faux-plafond / Menuiserie / Plâtrerie cloison sèche
- Acheteur :
- UNIVERSITE DE TOURS
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · 4 offres · Département 37 · CPV 45324000-4
- 41,1 k €
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien des bâtiments (seconde œuvre) pour les services de l’État et de certains de ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loire - pour le lot 36I - Menuiserie bois, PVC, aluminium - Département 37
- Acheteur :
- PREFECTURE DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
· 12 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · Département 37 · CPV 45400000-1
- 115 k €
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien des bâtiments (seconde œuvre) pour les services de l’État et de certains de ses établissements publics implantés en région Centre-Val de Loire - pour le lot 31D - Cloisons, plafonds, plâtrerie, isolation - Département 37
- Acheteur :
- PREFECTURE DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
· 12 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · Département 37 · CPV 45421152-4
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- Changement d'activité principale (NAF)43.32A→43.31Z
- Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→43.32A
- Observation du greffeRCS · n° 1
- Date de début d'activité dans le ressort : .
Voir les 2 changements plus anciens
- Changement de dénominationB.I.S. SEGELLES→CHAMPIGNY SEGELLES
- Changement d'activité principale (NAF)41.20B→70.10Z
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : CSI RESEAU succède à CONSTRUCTION-ASSOCIES
Tribunal de Commerce de Poitiers- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 20 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : CONSTRUCTION-ASSOCIES ; nomination du Président : CSI RESEAU
- Siège
- zone artisanale Vallée du Bois aux Loups, 86240 Ligugé
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
- Référence
- BODACC B n° 20250040, annonce 1503 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : CONSTRUCTION-ASSOCIES succède à CSI RESEAU
Tribunal de Commerce de Poitiers- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 20 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : CSI RESEAU ; nomination du Président : CONSTRUCTION-ASSOCIES
- Siège
- zone artisanale Vallée du Bois aux Loups, 86240 Ligugé
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
- Référence
- BODACC B n° 20240031, annonce 2740 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la forme juridique et l'administration
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée (à associé unique) → Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Entrée · CSI RESEAU, président
- Sortie · Nezar Denis, gérant
Tribunal de Commerce de Poitiers- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 20 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Président : CSI RESEAU ; Gérant partant : Nezar, Denis
- Siège
- zone artisanale Vallée du Bois aux Loups, 86240 Ligugé
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
- Référence
- BODACC B n° 20230225, annonce 1795 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · GROUPE Y AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
Tribunal de Commerce de Poitiers- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (à associé unique)
- Capital
- 20 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Commissaire aux comptes : GROUPE Y AUDIT
- Siège
- zone artisanale Vallée du Bois aux Loups, 86240 Ligugé
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
- Référence
- BODACC B n° 20220255, annonce 2659 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 10 000 € → 20 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée à associé unique
- Capital
- 20 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Référence
- BODACC B n° 20140232, annonce 2502 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde HIBERT CHAMPIGNY · 35 000 € · Immatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Immatriculation
- Début d'activité
- Date d'effet
- Descriptif
- Transfert de l'établissement principal avec achat de la branche autonome d'activité de menuiserie générale. Précision concernant le vendeur : il s'agit de la SARL HIBERT CHAMPIGNY, représentée par Me Franck MICHEL désigné en qualité d'administrateur judiciaire, sté en liquidation judiciaire par jugement du
- Créances
- neant
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- S.A.R.L. à associé unique
- Siège
- Loups, Z.A. Vallée du Bois aux, 86240 Ligugé
- Etablissement principal
- 14 bis rue de Prony, 37300 Joué-lès-Tours Menuiserie générale Origine : montant de l'évaluation : 35.000,00 EUR
- Précédent propriétaire
- HIBERT CHAMPIGNY
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC A n° 20110027, annonce 549 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dénomination sociale
- Dénomination · B.I.S. SEGELLES → CHAMPIGNY SEGELLES
TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS- Date d'effet
- Début d'activité
- Dénomination
- CHAMPIGNY SEGELLES
- Forme juridique
- S.A.R.L. à associé unique
- Capital
- 10 000 €
- Administration
- Gérant non associé : NEZAR Denis
- Siège
- Loups, Z.A. Vallée du Bois aux, 86240 Ligugé
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Référence
- BODACC B n° 20100236, annonce 998 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculationde Alain SEGELLES · 45 000 € · Immatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Immatriculation
- Début d'activité
- Date d'effet
- Descriptif
- Achat d'un fonds artisanal situé 4 Bis rue des Portes de Fer 37330 CHATEAU LA VALLIERE transféré avant toute exploitation Place du Champ de Foire et Rue du 37330 CHATEAU LA VALLIERE
- Publicité légale
- Le Courrier Français, le
- Oppositions
- FIDUCIAL SOFIRAL 31 Rue des Granges Galand 37550 SAINT AVERTIN
- Dénomination
- B.I.S. SEGELLES
- Forme juridique
- S.A.R.L. à associé unique
- Siège
- Loups, Z.A. Vallée du Bois aux, 86240 Ligugé
- Etablissement principal
- rue du , place du Champ de Foire, 37330 Chateau La Valliere Menuiserie, bois et pvc Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 45.000,00 EUR
- Précédent propriétaire
- Alain SEGELLES
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC A n° 20100204, annonce 437 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Dénomination
- B.I.S. SEGELLES
- Forme juridique
- S.A.R.L. à associé unique
- Capital
- 10 000 €
- Administration
- Gérant non associé : NEZAR Denis
- Siège
- Loups, Z.A. Vallée du Bois aux, 86240 Ligugé
- Siège social et établissement principal
- Loups, Z.A. Vallée du Bois aux, 86240 Ligugé Entreprise générale du bâtiment tous corps d'état, contractant général.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Référence
- BODACC A n° 20100163, annonce 661 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).