CHASTAGNER
SIREN 388 969 768
Dernier siège : ZI LA SILARDIERE, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 juillet 1992
- Date de cessation
- 30 avril 2018
- Activité principale (NAF)
- 43.11ZTravaux de démolitionStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 388 969 768 00018
- RCS
- RCS Saint Etienne 388 969 768
- Capital social
- 500 000 €
- Date d'immatriculation
- 29 octobre 1992
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans
- Radiation
- 23 mai 2018
Activité
Objet social
démolition extraction deblayage stockage matériaux maçonnerie construction assainissement travaux publics en général toutes activités de prestations administratives et de conseils aux entreprises privées ou publiques notamment en matière d'ingénierie. Désamiantage, dépollution, décontamination, traitement des matériaux, métaux et autres produits de démolition ou de récupération et toutes prestations d'études et de diagnostic.
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 30/04/2018.
Source : SIRENE · 30 avril 2018
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2016
Les 8 ratios expliqués →En 2016, CHASTAGNER a réalisé 18,8 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 204 k €. Sa marge nette est de 1,1 %, son autonomie financière est de 13,1 % et le délai de paiement de ses clients est de 257 jours.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 1,09 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
1,1 %
Solidité
Autonomie financière13 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
13,1 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 257 jours en moyenne.
257 jours
Comptes annuels1 exercice déposé
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires18,8 M €+61,7 %
- Excédent brut d'exploitation692 k €-65,8 %
2015 2016 - Résultat net204 k €-82,0 %
2015 2016 - Capitaux propres2,5 M €-19,5 %
2015 2016 - Dettes financières295 k €-58,5 %
2015 2016 - Trésorerie2,3 M €+86,2 %
2015 2016
| Exercice | 201631/12/2016 | 2015d'après 2016 |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Chiffre d'affaires | 18,8 M €+61,7 % | 11,6 M € |
| dont à l'export | 14,7 k € | — |
| Valeur ajoutée | 2,4 M € | 4,1 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 692 k €-65,8 % | 2,0 M € |
| Charges de personnel | 1,7 M € | 2,0 M € |
| Résultat d'exploitation | 280 k €-78,2 % | 1,3 M € |
| Résultat financier | -11,4 k € | -11,5 k € |
| Résultat exceptionnel | 133 k € | 249 k € |
| Résultat net | 204 k €-82,0 % | 1,1 M € |
| Bilan | ||
| Capital social | 500 k € | 500 k € |
| Capitaux propres | 2,5 M €-19,5 % | 3,2 M € |
| Total du bilan | 19,4 M €+211,4 % | 6,2 M € |
| Dettes | 16,8 M € | 3,1 M € |
| dont dettes financières | 295 k € | 711 k € |
| Trésorerie | 2,3 M € | 1,3 M € |
| Ratios | ||
| Marge d'EBE | 3,7 % | 17,4 % |
| Marge d'exploitation | 1,5 % | 11,1 % |
| Marge nette | 1,1 % | 9,8 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 8,0 % | 35,9 % |
| Autonomie financière | 13,1 % | 50,8 % |
| Endettement financier | 11,6 % | 22,5 % |
| Délai clients | 257 j | 95 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne morale
- Personne morale
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- A.L.I.C.E. À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- AER À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- AEVIA Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- ANTROPE Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- APPIA ENROBES OUEST Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- APPIA LIANTS CENTRE ILE DE FRANCE Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- APPIA LIANTS EMULSIONS RH.ALPES AUVERGNE Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
- APPIA LIANTS OUEST Via EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT Dirigée par EIFFAGE INFRASTRUCTURES (Président)
- EIFFAGE INFRASTRUCTURES Dirigée par Guillaume Martin Bernard SAUVE (Président), Bruno CAHEN (Directeur général délégué)
Établissements
Établissement ferméaucun actif sur 1
- SiègeSiège social Fermé388 969 768 0001843.11Z—1 juillet 1992fermé le 30 avril 2018ZI LA SILARDIERE, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeSiège social Fermé· LE CHAMBON-FEUGEROLLES1992 – 2018ZI LA SILARDIERE388 969 768 0001843.11Z4 changements ▾ ▴
- 22 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF) : 43.12A → 43.11Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.1A (NAF1993) → 43.12A
- 25 décembre 1996Devient employeur
- 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.1A (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 19
- Montant cumulé HT
- 9,0 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES 5 marchés
- OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT 4 marchés
- ETS PUB FONCIER P.A.C.A 4 marchés
- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE 2 marchés
- SAINT-ETIENNE METROPOLE 2 marchés
- 38,4 k €
Travaux de démolition des bâtiments situés au 9 rue de la Perdrix à Limoges
Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE
6 octobre 2026 · 3 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · Département 87 · CPV 45111000-8
- 591 k €
Marché subséquent - Travaux de désamiantage et de démolition des bâtiments G et L05 (entrée n°05) - AUTUN - St Andoche
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
1 juillet 2025 · 10 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 71400 · CPV 45111100-9
- 276 k €
Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de démolition pour la ville de Saint-Etienne, pour la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole<br />MS n°33 Travaux évacuation de terres polluées 400, rue du Canal 42320 La Grand-Croix
Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
13 novembre 2024 · 2 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 42320 · CPV 45262522-6
- 98,8 k €
Déconstruction sélective
13 mai 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 38100 · CPV 45111000-8
En groupement avec APLOMB
- 530 k €
Marché subséquent - Travaux de désamiantage et de démolition sur les secteurs de GUEUGNON et TORCY
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
18 avril 2024 · 8 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 71130 · CPV 45111100-9
En groupement avec VALGO
Voir les 14 autresMasquer
- 999 k €
Marché subséquent travaux de désamiantage et de démolition sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire AUTUN La Croix verte K, L, E, M<br />
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
14 octobre 2022 · 14 mois · Procédure adaptée · 71400 · CPV 45111100-9
- 341 k €
Marché subséquent travaux de désamiantage et de démolition CHALON Quartier Bernanos Bâtiment F
Acheteur : OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
24 mai 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 71100 · CPV 45111100-9
- 113 k €
Travaux de désamiantage et de déconstruction de plusieurs maisons d'habitations à Saint Laurent du Var (06)
Acheteur : ETS PUB FONCIER P.A.C.A
6 octobre 2021 · 8 mois · Procédure adaptée · 06700 · CPV 45262660-5
- 485 k €
Marché de travaux de purge de dallages et de dépollution du site ITDT à Tournon-sur-Rhône (07)<br />
Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
20 septembre 2021 · 48 mois · Procédure adaptée · 07300 · CPV 45110000-1
- 453 k €maximum
Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de démolition pour la ville de Saint-Etienne, pour la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
1 septembre 2021 · 12 mois · Appel d'offres ouvert · 42000 · CPV 45262522-6
- 2,0 M €maximum
Accord cadre "travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2021-2025"
Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE
12 août 2021 · 48 mois · Procédure adaptée · 42007 · CPV 45111100-9
- 110 k €
Travaux désamiantage, déconstruction, démolition et remédiation du site ISOCHROME(42)SORBIERS
Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
3 juin 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 42290 · CPV 45111100-9
- 190 k €
Travaux de désamiantage et de déconstruction de bâtiments situés à Nice (06)
Acheteur : ETS PUB FONCIER P.A.C.A
27 janvier 2021 · 8 mois · Procédure adaptée · 06300 · CPV 45111100-9
- 1,3 M €
Opération Cadran Solaire à La Tronche - Travaux de désamiantage et de déconstruction de plusieurs bâtiments
19 janvier 2021 · 18 mois · Procédure adaptée · Département 38 · CPV 45110000-1
- 500 k €
Travaux de désamiantage et de déconstruction d'un ensemble de bâtiments situé Boulevard National à Marseille
Acheteur : ETS PUB FONCIER P.A.C.A
14 décembre 2020 · 24 mois · Procédure adaptée · 13003 · CPV 45262660-5
- 304 k €
Travaux de désamiantage et de déconstruction d'un ensemble de bâtiments à Ollioules (83)
Acheteur : ETS PUB FONCIER P.A.C.A
25 février 2020 · 8 mois · Procédure adaptée · 83190 · CPV 45110000-1
- 335 k €
Travaux de sécurisation des parcelles AT90, 91, 6, 29 & 120 du site Duralex à RIVE DE GIER (42)
Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
17 février 2020 · 24 mois · Procédure adaptée · 42800 · CPV 45262660-5
- 169 k €
Marché public de travaux de désamiantage, de déconstruction et de démolition du site « Friche Cluze » à SAINT-JEAN-EN-ROYANS (26)
Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
13 août 2019 · 12 mois · Procédure adaptée · 26190 · CPV 45262660-5
- 143 k €
Travaux de désamiantage et démolition des parcelles AT61, 62, 64, 113 et 114 (site Couzon-Duralex) à RIVE-DE-GIER (42)
Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
13 juin 2019 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 42800 · CPV 45111100-9
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 30 avril 2018Cessation de l'activité
- 2 mars 2017Observation du greffeRCS · n° 3
Observations concernant l'établissement situé ZI la Silardière 42500 Le Chambon-Feugerolles : Observation depuis le 29/10/1992 : APPORT DE MR CHASTAGNER JEAN LOUIS RCS A 694401647 AU MONTANT DE 5.992.845 FRS
- 3 février 2017Observation du greffeRCS · n° 74074
Acquisition de l'activité démolition du fonds de St Etienne, Lempdes et Chandolas de FOREZIENNE D'ENTREPRISES
- 22 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF)43.12A→43.11Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.1A (NAFRev1)→43.12A
Voir les 3 changements plus anciens
- 1 janvier 2005Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- 25 décembre 1992Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.1A (NAF1993)
- 29 octobre 1992Observation du greffeRCS · n° 2
Historique des observations depuis le 29/10/1992 : Mention du 21/02/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE,DE DENOMINATION A COMPTER DU :30.3.05 ANCIENNE FORME JURIDIQUE :STé anonyme
Annonces BODACC9 annonces
- RadiationsRadiation du registreTRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Siège
- zone industrielle la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20180109, annonce 906 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Descriptif
- Par acte sous seing privé en date du 1er mars 2018, la Société CHASTAGNER, Société par actions simplifiée au capital de 500.000 ⬠dont le siège social est à LE CHAMBON-FEUGEROLLES (42500) ZI La Silardière, immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro 388 969 768, et la Société EIFFAGE DEMOLITION, Société en Nom Collectif au capital de 80.000 ⬠dont le siège social est à VELIZY VILLACOUBLAY (78140) 3-7, place de l'Europe, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 404 490 476, ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la Société CHASTAGNER par la société EIFFAGE DEMOLITION, au moyen de l'apport par la société absorbée à la société absorbante de tous les éléments de son actif évalués à 13 368 896 ⬠et de son passif évalués à 10 432 031 â¬, corrspondant à un apport net par la société absorbée de 2 936 865 â¬. En vue de rémunérer les apports de la société absorbée, la société absorbante procédera à une augmentation de son capital de 2 931 264 â¬, par l'émission de 183.204 parts nouvelles de 16 ⬠chacune de valeur nominale, entièrement libérées qui seront attribuées à l'associé unique de la société absorbée, à raison de 183 204 parts de la société absorbante pour 14 610 actions de la société absorbée, dégageant une prime de fusion de 5 601 â¬. La fusion ci-dessus a été convenue sous la condition de son approbation par l'associé unique de la société absorbée et par l'assemblée générale générales extraordinaires de la société absorbante le 31 décembre 2018 au plus tard. Il a été d'autre part stipulé que la fusion de la société absorbée avec la société absorbante produirait effet au 1er janvier 2018. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de VERSAILLES le 7 mars 2018 et au Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE le 9 mars 2018, en conformité de l'article L 236-6 du Code de Commerce.
- Oppositions
- Art. L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Siège
- zone industrielle la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC A n° 20180050, annonce 613 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT en fonction le 04 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 14 Septembre 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20170179, annonce 559 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsRectificatifAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de FOREZIENNE D'ENTREPRISES · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Début d'activité
- 30 décembre 2016
- Descriptif
- acquisition du fonds de commerce de démolition pour un prix de 326 282, 37 euros
- Publicité légale
- L'Essor Affiches, le 20 janvier 2017
- Oppositions
- au siège du fonds vendu
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- Zone Industrielle la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Précédent propriétaire
- FOREZIENNE D'ENTREPRISES
- Rectifie l'annonce
- n° A20170028660 du 9 février 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC A n° 20170039, annonce 616 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsRectifiée depuisAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de FOREZIENNE D'ENTREPRISES · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Début d'activité
- 30 décembre 2016
- Descriptif
- acquisition du fonds de commerce de démolition pour un pris de 5 000 euros
- Publicité légale
- L'Essor Affiches, le 20 janvier 2017
- Oppositions
- au siège du fonds vendu
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- Zone Industrielle la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Précédent propriétaire
- FOREZIENNE D'ENTREPRISES
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC A n° 20170028, annonce 660 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activité.TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Début d'activité
- 1 juillet 1992
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Activité
- démolition extraction déblayage stockage matériaux maçonnerie construction assainissement travaux publics en général toutes activités de prestations administratives et de conseils aux entreprises privées ou publiques notamment en matière d'ingénierie. Désamiantage, Dépollution, décontamination, traitement des matériaux, métaux et autres produits de démolition ou de récupération et toutes prestations d'études et de diagnostic.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20160240, annonce 1498 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : AXENS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : GRANET Hervé Président : EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT en fonction le 04 Juillet 2016
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20160133, annonce 1243 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNomination de directeur généralTRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Date d'effet
- 1 juin 2009
- Début d'activité
- 1 juillet 1992
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Administration
- Président : CHASTAGNER Bruno Jean Paul. Directeur général : CHASTAGNER Jean Louis. Commissaire aux comptes titulaire : AXENS AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : GRANET Hervé.
- Activité
- démolition extraction deblayage stockage matériaux maçonnerie construction assainissement travaux publics en général toutes activités de prestations administratives et de conseils aux entreprises privées ou publiques notamment en matière d'ingénierie
- Siège
- Z.I. la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20090129, annonce 1234 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de président de S.A.S. Changement de directeur généralTRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Date d'effet
- 30 avril 2009
- Début d'activité
- 1 juillet 1992
- Dénomination
- CHASTAGNER
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 000 €
- Administration
- Président : CHASTAGNER Bruno Jean Paul. Commissaire aux comptes titulaire : AXENS AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : GRANET Hervé.
- Activité
- démolition extraction deblayage stockage matériaux maçonnerie construction assainissement travaux publics en général toutes activités de prestations administratives et de conseils aux entreprises privées ou publiques notamment en matière d'ingénierie
- Siège
- Z.I. la Silardière, 42500 Le Chambon-Feugerolles
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20090124, annonce 873 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).